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Déliberation - liste delib CM 19 02 24 20022024084538
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Vouzon.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib CM 19 02 24 20022024084538)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Changement climatique,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER - ARRONDISSEMENT DE ROMORANTIN-LANTHENAY
A |
ms Youzon
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LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024
Affiché le : 2 0 FEV, 2024
Mise en ligne sur le site internet communal le : 2 û FEV. 2074
- Délibération 2024/1 : Loi APER — Cartographie des zones d'accélération pour les énergies renouvelables
- Délibération 2024/2 : Communauté de Communes Cœur de Sologne - Modification des statuts — Changement
d'adresse
- Délibération 2024/3 : Création d’un Comité Social Territorial commun placé auprès de la Communauté de
Communes Cœur de Sologne, avec les communes membres souhaitant l'intégrer (Lamotte- Beuvron, Vouzon.
Nouan- le- Fuzelier, Souvigny- en- Sologne, Chaumont- sur-Tharonne)
- Délibération 2024/4 :
- Délibération 2024/5
- Délibération 2024/6 :
- Délibération 2024/7
- Délibération 2024/8
Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet
: Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Convention de réservation de logements sociaux — 3F Centre Val de Loire
: Budget Commune — Admission en non-valeur
: Budget annexe Eau Assainissement — Admission en non-valeur
- Délibération 2024/9: Alignement de voirie rue de la Croix Noire et rue des Crayers - Acquisition de deux
parcelles (C 1245 et C 1248)
MAIRIE DE VOUZON - 24, Grande Rue - 41600 VOUZON
Tél. : 02.54.88.44.16 - Fax : 02.54.88.96.72 — mairiedevouzon@wanadoo.fr Page | 4