Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 93 Decision modificative 2022 N°3 Budget anne
Déliberation - 2023 112 Decision modificative 2023 N°2 Budget ann
Déliberation - 2023 44. Budget supplementaire 2023 Decision modif
Déliberation - 2026 09 Decision modificative 2026 N°1 Budget anne
Déliberation - 2026 09 Decision modificative 2026 N°1 Budget anne
Déliberation - 2025 07 Decision modificative 2025 N°1 Budget anne
Déliberation - 2026 51 Budget supplementaire 2026 Decision modifi
Déliberation - 2025 70 Budget supplementaire 2025 Decision modifi
Déliberation - 2024 66 Budget supplementaire 2024 Decision modifi
Déliberation - 2025 104 Decision modificative 2025 N°3 Budget ann
Déliberation - 2023 135 Decision modificative 2023 N°3 Budget annexe Reseau de chaleur
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 135 Decision modificative 2023 N°3 Budget annexe Reseau de chaleur)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
ONET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
E CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 21 décembre 2023
Nombre de conseillers
en exercice : 33 Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont
Présents : 24 réunis le vingt et un décembre deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, à la
Absent : 8 Maison des Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le treize
Procurations : 7 décembre deux mille vingt-trois par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire Votants : 31
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château
Présents : Marie-Noëlle TAUZIN, Christian MAZUC, Raymond BRALEY, Dominique BEC, Didier PIERRE, Sabine
MIRAL, Jean-Philippe ABINAL, Gulistan DINCEL (arrivée à 19h05), Jean-Louis COSTE, Christine LATAPIE, Michel
SOULIÉ, Valérie ABADIE-ROQUES, Jacques DOUZIECH, Hakim GACEM, Jacky MAILLÉ, Rachida EL HAOURRI,
Franck TOURNERET, Christian GIRAUD, Stanislas LIPINSKI, Benjamin GOURDON, Mathieu GINESTET, Liliane
MONTJAUX, Isabelle COURTIAL
Absents ayant donné pouvoir : Catherine COUFFIN (pouvoir à Christine LATAPIE), Fabienne VERNHES
(pouvoir à Marie-Noëlle TAUZIN), Françoise UITIELLO (pouvoir à Dominique BEC), Virginie SEXTO (pouvoir à
Jean-Philippe KÉROSLIAN), Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA, (pouvoir à Franck TOURNERET, arrivée à 20h05),
Elisabeth GUIANCE (pouvoir à Liliane MONJAUX), Amar GUENDOUZI (pouvoir à Isabelle COURTIAL)
Absent excusé : Jean-Luc PAULAT
Absent : Jean-Marc LACOMBE
Secrétaire de séance : Marie-Noëlle TAUZIN
FIN/135-2023
Décision modificative 2023 N°3
Budget annexe Réseau de Chaleur
Uu l'avis majoritairement favorable après examen des commissions en date du 11 décembre 2023 (pour : 18; contre : 0;
abstentions : 3),
ENTENDU que le projet de décision modificative concerne les ajustements des crédits de fonctionnement
comme suit :
la hausse des budgets consacrés aux dépenses de réparations et du chauffage compte tenu de
l'augmentation du coût des énergies et des pannes ayant affectées l'approvisionnement en bois de la
chaufferie,
l'augmentation des ventes de produits attendus.
CONSIDERANT que mes modifications introduites par cette décision peuvent se résumer ainsi :
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
: À Voté BP + | Proposition | Total après Chapitre | Article Objet BS:DM2 DM3 DM
011 |61521 | Entretien, réparations bâtiments publics 8455 10000! 18455
011 |60613 | Gaz 405 000 30000! 435 000
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
È È Ê Voté BP + | Proposition | Total après Chapitre | Article Objet Be me EM 74 701 Ventes de produits 287 000 40000 | 327 000 Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à la majorité des voix (26 pour;
0 contre ; 5 abstentions : Elisabeth GUIANCE, Mathieu GINESTET, Liliane MONTJAUX, Amar
GUENDOUZI, Isabelle COURTIAL) :
- approuve la décision modificative n°3 du budget annexe Réseau de chaleur 2023, telle que
décrite ci-dessus.
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance,
f UV {
\
Marie-Noëlle TAUZIN Jean-Philippe KÉROSLIAN
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le : ? 6 DEC, 2023
Et de la publication le : 2 7 DEC. 2023