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Procès Verbal - pv cm 01 08 23 2262
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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Compte-Rendu - erratum cr cm du 10 08 21 1572)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Aménagement du territoire,
Document
maîtrisé
| Date
réunion
|
22/06/2021
Référence
:
CR-CM
AY
COMPTE-RENDU
REUNION
Edition
du
:
10/08/2021
_
_
Délibération
CU
CONSEIL
MUNICIPAL
Gestionnaire
:
ADM
- HB
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU MARDI
10 AOÛT
2021
A 18 H 30
L’an
deux
mille
vingt
et un,
le dix
août,
à dix-huit
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Allemond
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
GINIES,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 30 juillet
2021
Présents
: GINIES
Alain,
PELLISSIER
Laurent,
SIMON
Robert,
GACHET
Edith,
MAQUER
Françoise,
LANG
Patrick,
PIFFARD
Emmanuelle,
RICHARD
Aline,
VOLPE
Marc.
Excusés
: DEQUIDT
Jonathan,
DUSSERT
Jacques,
PAUL
Gaëlle,
VIARD
Richard,
VIARD-GAUDIN
Murielle.
Pouvoirs
: VIARD-GAUDIN
Murielle
pouvoir
à GACHET
Edith,
VIARD
Richard
pouvoir
à LANG
Patrick.
Ve
aa
8e
ae
2%
8%
ae
Vo
2e
2?
+
La
+
+
+
+
+
La
+
+
Le
Maire
excuse
ses
collègues
qui
n’ont
pu
être
présents
ce
soir.
Le
Maire
donne
lecture
de
l’ordre
du jour.
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
10
août
2021
=>
le Conseil
Municipal
n’émet
aucune
observation. Mme
Aline
RICHARD
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance,
à l’unanimité.
Mme
BEZEGHER
Hélène
est
nommée
secrétaire
auxiliaire.
8%
8e
8%
2%
2e
8%
80
ae
4°:
La
La
+
La
LAN
EXEXEXEXS
ORDRE
DU
JOUR
1/
APPROBATION
CONSULTATION
COMMISSION
INTERNE
(CCI)
>
Rénovation
balcon
/ terrasse
chèvrerie
du
Rivier
—
1
proposition
reçue.
Le
Maire
rappelle
que
nous
avons
demandé
plusieurs
devis
pour
la
réfection
de
la
toiture
et
du
balcon.
Nous
n’avons
reçu
qu’une
seule
réponse,
ce
qui
ne
nous
permet
pas
d’attribuer
l’ensemble
des
travaux.
Il
donne
la
parole
à
Robert
SIMON
qui
ajoute
que
nous
avons
demandé
à
l’entreprise
candidate
de
dissocier
les
deux
prestations
afin
de
lancer,
en
urgence,
les travaux
sur
le balcon
qui
est
condamné
depuis
plus
d’un
an.
Nous
allons
relancer
un
appel
d’offre
pour
la toiture
à l’automne.
La
Commission
propose
de
retenir
l’entreprise
l’entreprise
STRUCTURE
BOIS
demeurant
:
61
avenue
de
Valence
— 38360
SEYSSINET
=
7
622,00
€ HT
(sept
mille
six cent
vingt-deux
euros
et zéro
centime
Hors
Taxes).
>
Enrochement
rive
droite
du
barrage
entre
parking
point
bleu
et
les
chalets
«
Chambuisson
»
—
1
proposition
reçue. Le
Maire
informe
qu’il
s’agit
de
prolonger
le mur
existant
au
niveau
du
parking
du
point
bleu
et
des
chalets
situés
à Chambuisson
car
le talus
s’affaisse.
Il rappelle
que
ces
travaux
ont
été
réalisés
il y a 5
ans
par
la Commune.
La
Commission
propose
de
retenir
l’entreprise
SARL
BARRUEL
ERIC
demeurant
: Chemin
Pierre
Polycarpe
—
38520
LE
BOURG
D'OISANS
=
1 920,00
€ HT
(mille
neuf
cent
vingt
euros
et zéro
centimes
Hors
Taxes) ;
1/8 >
Reprise
d'un
mur
en
enrochement
au
lieu-dit
Mas
des
Crozes
- 1
proposition
reçue.
Le
Maire
informe
qu'il
s’agit
de
reprendre
le
mur
en
enrochement
situé
au
Mas
des
Crozes,
à
l’arrière
de
la
propriété
de
M.
MATHONNET.
Il précise
que
ce
mur
est
un
mur
de
soutènement
de
la route.
Robert
SIMON
ajoute
que
le
mur
bouge
du
fait
de
qu’il
a été
réalisé
avec
des
rochers
en
forme
de
boule.
De
ce
fait,
les
blocs
en
pied
de
mur
avance.
Il convient
de
reprendre
le mur
en
y ajoutant
du
béton.
La
Commission
propose
de
retenir
l’entreprise
SARL
BARRUEL
ERIC
demeurant
: Chemin
Pierre
Polycarpe
—
38520
LE
BOURG
D'OISANS
=
5
550,00
€ HT
(cinq
mille
cinq
cent
cinquante
euros
et
zéro
centimes
Hors
Taxes). >
Réfection
mur
de
soutènement
avec
pose
clôture
Chemin
des
Faures
- 1 proposition
reçue.
Le
Maire
informe
qu’il
s’agit
de
travaux
de
réfection
du
mur
de
soutènement
du
chemin
des
Faures
qui
subit
des
dégradations
induites
par
le déneigement.
Robert
SIMON
précise
que
les
travaux
comprennent
la
réfection
de
la
tête
du
mur
et
la
pose
d’une
clôture
en
panneau
rigide.
Françoise
MAQUER
demande
sur
quelle
longueur
du
mur
les
travaux
doivent
être
repris.
Robert
SIMON : la
longueur
du
mur
est
d’environ
21
ml
et
les
grilles
auront
une
hauteur
de
1,20
mètre.
Elles
seront
posées
avec
une
forme
d’escalier
afin
de
suivre
le dénivelé
du
chemin.
La
Commission
propose
de
retenir
l’entreprise
SARL
SCBO
demeurant
: ZA
le
Fond
des
Roches
38520
LE
BOURG
D'OISANS
=
13
274,45
€ HT
(treize
mille
deux
cent
soixante-quatorze
euros
et quarante-cinq
centimes
Hors
Taxes).
>
Travaux
de
terrassement
Chemin
de
la
Tailla
- 1 proposition
reçue.
Le
Maire
informe
qu'il
s’agit
des
travaux
de
terrassement
pour
l’électrification
et la reprise
de
l’éclairage
public.
Robert
SIMON
ajoute
que
nous
sommes
dans
l’obligation
de
réaliser
ces
travaux
vu
que
nous
avons
le
projet
de
reprendre
les
trottoirs
sur
lesquels
sont
situés
les
regards
de
branchements.
La
Commission
propose
de
retenir
l’entreprise
SASSI
BTP
demeurant
: 801
Rue
Archimède
— ZA
de
l’Albanne
—
73490
LA
RAVOIRE
=
10
396,80
€ HT
(dix
mille
trois
cent
quatre-vingt-seize
euros
et
quatre-vingts
centimes
Hors
Taxes).
>
Travaux
de
terrassement
Chemin
de
la
Chapelle
- 1
proposition
reçue.
Le
Maire
informe
qu’il
s’agit
des
travaux
de
terrassement
pour
l’électrification
et
la
reprise
de
l’éclairage
public.
Toujours
dans
le même
objectif de
réaliser
les
travaux
d'enfouissement
des
éclairages
publics
avant
de
se projeter
sur
les
travaux
des
trottoirs.
La
Commission
propose
de
retenir
l’entreprise
Entreprise
SASSI
BTP
demeurant
: 801
Rue
Archimède
—
ZA
de
l’Albanne
— 73490
LA
RAVOIRE
=
19
851,10
€ HT
(dix-neuf mille
huit
cent
cinquante
et un
euros
et dix
centimes
Hors
Taxes).
>
Travaux
de
terrassement
Antenne
du
Chemin
de
la
Chapelle
-
1
proposition
reçue.
Le
Maire
informe
qu’il
s’agit
toujours
de
travaux
de
terrassement
pour
l’électrification
et
la
reprise
de
l’éclairage
public.
Toujours
dans
le même
objectif de
réaliser
les
travaux
d’enfouissement
des
éclairages
publics
avant
de
se
projeter
sur
les
travaux
des
trottoirs.
La
Commission
propose
de
retenir
l’entreprise
Entreprise
SASSI
BTP
demeurant
: 801
Rue
Archimède
—
ZA
de
l’Albanne
—
73490
LA
RAVOIRE
=
18
575,50
€ HT
(dix-huit
mille
cinq
cent
soixante-quinze
euros
et
cinquante
centimes
Hors
Taxes).
2/8 >
Travaux
de
terrassement
RD
526
/ Chemin
de
la
Tailla
-
1 proposition
reçue.
Le
Maire
informe
qu’il
s’agit
des
travaux
de
terrassement
pour
l’électrification
et
la
reprise
de
l’éclairage
public.
Toujours
dans
le même
objectif de
réaliser
les travaux
d’enfouissement
des
éclairages
publics
avant
de
se projeter
sur
les
travaux
des
trottoirs.
La
Commission
propose
de
retenir
l’entreprise
Entreprise
SASSI
BTP
demeurant
: 801
Rue
Archimède
-
ZA
de
l’Albanne
— 73490
LA
RAVOIRE
=
18
900,00
€ HT
(dix-neuf mille
neuf cent
euros
et zéro
centimes
Hors
Taxes).
Le
Conseil
Municipal,
valide
ces
propositions
à l’unanimité.
2/ DECISION
MODIFICATIVE
BUDGETAIRE
>
Budget
Principal
n°2
:
Le
Maire
informe
qu’il
y a deux
volets
sur cette
décision
modificative,
le premier
concerne
des
travaux
qui
avaient
été
budgétisés
au
chapitre
23.
Ces
travaux
devaient
être
réalisés
sur
plusieurs
années
et
ils
seront
finis
d’ici
la
fin
de
l’année.
Il convient
donc
de basculer
la somme
soit
800
000,00€
au
chapitre
21.
Le
second
volet,
correspondant
à la
somme
de
2
221
403.54
€ concerne
une
régularisation.
Il s’agit
d’une
opération
sans
conséquence
financière
pour
la
Commune.
C’est
une
opération
d’ordre
et non
budgétaire
que
nous
demande
de
réaliser
la Trésorerie
pour
équilibrer
comptablement
les
comptes
tout
en
reflétant
les
délibérations
prises
en
mars
dernier.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
proposition.
3/ AVENANT
N°1
AU
CONTRAT
DE
FOURNITURE
DE
REPAS
AVEC
VERCORS
RESTAURATION
— PARTICIPATION
COVID-19
Le
Maire
donne
la parole
à Emmanuelle
PIFFARD.
Elle
informe
que
suite
à
la
crise
du
COVID-19,
l’an
passé
et
au
confinement
du
mois
d’avril,
imposé
par
le
gouvernement.
La
SPL
Vercors
restauration
a
eu
des
pertes
sur
les
denrées
alimentaires
périssables
qui
n’ont
pas
pu
être
écoulées,
La
SPL
a décidé
de
répartir
cette
perte
entre
chaque
actionnaire
à hauteur
de
90%
du
nombre
de
repas
commandés
et à hauteur
de
10%
du
nombre
d’actions
détenues
par
les
collectivités.
Françoise
MAQUER
souhaite
savoir
s’ils
ont
reçu
des
subventions
de
l’état.
Emmanuelle
PIFFARD
informe
que
oui
mais
cela
n’a
pas
suffi
à
couvrir
les
frais.
De
plus,
cela
ne
concerne
que
les repas
de
la cantine.
Cela
représente
une
commande
d’environ
cent
repas
par jour.
Le
Maire
ajoute
que
cela
occasionne,
pour
la
SPL,
une
perte
nette
d’un
montant
de
47
850,00
€ répartis
auprès
de
chaque
actionnaire.
Pour
la
commune
d’Allemond,
cela
représente
1
274,00€.
Il rappelle
que
cela
n’est
pas
une
obligation,
certaines
entreprises
nous
ont
réclamé
des
suppléments
dans
le cadre
de
la crise
sanitaire
sur
d’autres
opérations
et cela
n’a
pas
toujours
été
accepté.
Emmanuelle
PIFFARD
précise
que
la SPL
VERCORS
RESTAURATION
avait
déjà
fait cette
demande
l’an passé
et que
toutes
les
communes
n’avaient
pas
participé.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
valide
cet
avenant.
4/
SUBVENTION
AU
CENTRE
COMMUNAL
D’ACTION
SOCIAL
—
ANNEE
2020
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
lors
de
la
préparation
du
budget
primitif
2021,
il
a
été
alloué
une
subvention
de
3000,00
€
au
Centre
Communal
d’Action
Social
et
qu’il
convient
maintenant
de
lui
verser
cette
somme
à l’identique
des
années
précédentes.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
le versement
de
cette
subvention.
5/
REVALORISATION
DES
TARIFS
JOURNALIERS
DE
LA
RESTAURATION
SCOLAIRE,
DE
LA
GARDERIE
PERISCOLAIRE
ET
DE
L’ETUDE
SURVEILLEE
Le
Maire
informe
qu’il
y a
lieu
de
revaloriser
les
tarifs
de
la régie
du
Restaurant
scolaire,
périscolaire
et de
l’étude
surveillée.
Ces
tarifs
ont
été
étudiés
en
Commission
et
en
réunion
de
travail
avant
d’être
présenté
au
Conseil
Municipal
pour
approbation.
Il donne
lecture
de
la délibération
:
3/8 Garderie
du
soir
no
Etude
surveillée
(de 16h30 à
17h30)
Garderie
du
matin
de
07h30
à 08h20
Repas
Après
l’étude
surveillée
de
17h30
à
18h15
4,00
€ TTC
par
1,00
€ TTC
par
1,50
€ TTC
1,00
€ TTC
1,00
€ TTC
par
jour
jour
par
jour
par
jour
jour
de
16h30
à
18h15
Le
Maire
rappelle
que
le coût
d’un
repas
était jusqu'alors
de
3,60
€ TTC.
Emmanuelle
PIFFARD
ajoute
que
la SPL
risque
d’augmenter
ses
tarifs
à la rentrée.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
ces
revalorisations.
6/ MODIFICATION
DU
REGLEMENT
COMMUNAL
- RESTAURANT
SCOLAIRE
— PERISCOLAIRE
- ETUDE
SURVEILLEE
Le
Maire
informe
qu’il
y a lieu
de
faire
évoluer
le règlement
communal
du
restaurant
scolaire,
périscolaire
et étude
surveillée.
Il donne
lecture
des
articles
modifiés
et / ou
ajoutés.
Emmanuelle
PIFFARD
demande
pourquoi
on
ne
parle
pas
du
paiement
par
prélèvement
dans
le règlement.
Le
Maire
informe
qu’il
nous
faut
l’accord
du
service
de
gestion
comptable
de
La
Mure
au
préalable.
On
verra
par
la suite. Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
le règlement.
7/ MODIFICATION
REGIE
DE
RECETTES
POUR
LA
BASE
NAUTIQUE
Le
Maire
explique
qu’il
y a lieu
d’apporter
une
modification
à l’acte
constitutif d’une
régie
de
recettes
pour
la Base
Nautique
en
date
du
25
mai
2021.
Cela
concerne
les
moyens
de
paiement,
il convient
d’ajouter
la possibilité
de
régler
les
achats
par
virement
bancaire.
Cela
sera
mis
en
place
à partir
de
demain.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
approuve
cette
modification.
8/
DISPOSITIF
D’AIDES
AUX
SERVICES
DELEGUES
ET
OCCUPATIONS
DU
SOL
EN
RAISON
DE
LA
CRISE
SANITAIRE
COVID-19
La
situation
sanitaire
liée
par
l’épidémie
de
Covid-19
et
ses
conséquences,
à
savoir
en
particulier
la
fermeture
obligatoire
de
certains
commerces
et
le
confinement
ou
les
couvre-feux,
entrainent
une
paralysie
de
l’économie
qui
met
en
difficulté
l’ensemble
des
acteurs
économiques
dont
certains
ne
pourront
pas
payer
tout
ou
partie
de
leur
loyer
commercial
ou
professionnel.
Des
mesures
ont
été
prises
par
le
gouvernement
afin
d’alléger
les
loyers
et
les
charges
dus
par
les
entreprises.
Ces
mesures
ne
permettent
pour
l’essentiel
que
le
report
des
loyers
commerciaux
et
professionnels.
Elles
n’ont,
en
tout
état
de
cause,
qu’un
effet
limité
en
raison
de
leur
champ
ou
de
leurs
conditions
d’application
strictes.
La
commune
d’Allemond
ne
disposant
pas
de
la
compétence
« économie
»
sur
le territoire,
n’est
pas
en
capacité
légale
de
pouvoir
intervenir
auprès
des
acteurs
économiques
privés.
Cependant,
hors
ces
interventions,
elle
souhaite
en
parallèle,
mettre
en
place
des
mesures
complémentaires
au
bénéfice
des
délégations
de
service
public
pour
2021,
ayant
dû
subir
une
activité
commerciale
dégradée
durant
cette
crise
sanitaire.
Aussi,
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
les
mesures
suivantes :
- Loyer
pour
délégation
de
service
public
du
bar
restaurant
La
Guinguette
=
cet
établissement
ayant
pu
ouvrir
qu’à
partir
du
28
mai,
il est proposé
l’exonération
du
loyer
pour
le mois
de
mai
complet.
- Redevance
d’occupation
du
sol
du
camping
municipal
=
il est
proposé
de
facturer
le loyer
uniquement
pour
les
deux
mois
d’été
;
4/8 -
Redevance
d’occupation
du
domaine
public
« Annexe
de
la
Douce
Montagne
»
: proposition
de
facturation
uniquement
pour
les
deux
mois
d’été.
La
situation
sera
revue
à partir
du
mois
de
septembre.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
ce
dispositif.
9/
EXONERATION
DE
LA
FACTURE
D’EAU
2021
POUR
LE
CAMPING
MUNICIPAL
Le
Maire
rappelle
que
les
travaux
de
réaménagement
du
camping
municipal
ont
pris
du
retard
liés
aux
conditions
sanitaires
actuelles.
Par
ailleurs,
les
entreprises
ont
utilisé
le compteur
d’eau
du
camping
pour
la réalisation
des
travaux.
Aussi,
le Maire
propose
d’exonérer
la
gérante
de
la
facture
d’eau
pour
l’année
2021.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
approuve
cette
décision.
10/
DELIMITATION
DU
CHEMIN
DE
LA
FARE
Le
Maire
rappelle
qu’il
s’agit
d’un
vieux
dossier
qui
date
de
2016.
Le
chemin
de
la
Fare
est
situé
à
la
Pernière
Basse,
à l’arrière
des
propriétés
des
consorts
Vincent
et Rosset.
On
fait
référence
à la crue
torrentielle
survenue
le
12
septembre
2016
sur
la Commune
d’Allemond
suite
à un
violent
orage
(localisé
dans
les
combes
de
l’Ecuelle
et
de
la Fare).
Il
rappelle
l’importance
de
réaliser
rapidement
des
travaux
de
protection
contre
les
crues
torrentielles
(correction
torrentielle
et aménagements
hydrauliques)
des
combes
de
l’Ecuelle
et de
la Fare.
Pour
cela,
la
commune
a besoin
de
réaliser
un
accès
à ces
travaux
(élargissement
et
création
de
fossé)
impliquant
de
délimiter
(bornage
contradictoire)
le
Chemin
rural
de
la
Fare
au
droit
des
propriétés
VINCENT,
ROSSET
et
MONNET
(parcelles
section
AD
n°39,
40,
41,
42,
45
et
46).
Il précise
qu’un
géomètre
missionné
par
la commune
est
déjà
intervenu
et a réalisé
un
procès-verbal
de
bornage
et
de
reconnaissance
de
limite
amiable,
qui
a été
validé
par
l’ensemble
des
parties.
Ce
procès-verbal
précise
la position
des
nouvelles
limites
du
« Chemin
rural
de
la Fare
» =
Voie
Communale
n°16
dont
les
bornes
ont
été
implantées
le 25
novembre
2020.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
délimitation.
11/ EXERCICE
DU
DROIT
DE
PREFERENCE
SUR
LA
PARCELLE
SECTION
AD
N°1198
(PARCELLE
MERE
: AD
334)
Le
Maire
informe
qu’il
s’agit
aussi
d’un
ancien
dossier
en
cours
depuis
le précédent
mandat.
Il donne
lecture
de
la délibération
en
précisant
qu’il
s’agit
de
l’acquisition
de
la parcelle
AD
1198
située
lieu-dit
« Pissevache
» d’une
superficie
de
291m°?
pour
un
prix
de
291,00€
(euros).
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
acquisition.
12/
EXERCICE
DU
DROIT
DE
PREFERENCE
SUR
LA
PARCELLE
SECTION
AC
N°134
ET
AC
N°850
(PARCELLE
MERE
: AC
144)
Le
Maire
informe
qu’il
s’agit
comme
le point
précédent
d’un
ancien
dossier
en
cours
depuis
le précédent
mandat.
Ce
sont
des
parcelles
situées
au
lieu-dit
« Condamine
».
Il
donne
lecture
de
la
délibération
en
précisant
que
l’acquisition
de
la parcelle
AC
850
située
lieu-dit
« Condamine
» d’une
superficie
de
107
m°?
et
la parcelle
AC
134
d’une
superficie
de
73m
se
fera
pour
un
prix
de
900,00€
(euros).
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
acquisition.
13/
PRISE
DE
POSSESSION
D’IMMEUBLE
SANS
MAÎTRE
Le
Maire
informe
qu’il
a
été
décidé
de
lancer
une
procédure
d'acquisition
de
bien
sans
maître
pour
la
parcelle
section
C
numéro
349,
d’une
contenance
de
6
ares
et
60
centiares
située
sur
la
montagne
d’Articol.
Il précise
que
sur
cette
parcelle
doit
passer
une
conduite
forcée
d’Erema
pour
réaliser
la microcentrale
hydroélectrique
d’Articol.
Toute
la procédure
a été poursuivie
et réalisée.
Aujourd’hui
nous
pouvons
considérer
que
cette
parcelle
peut
revenir
de
droit
à
la Commune,
puisqu'il
n’a
pas
été
trouvé
de
propriétaire. 5/8 Le
Maire
donne
lecture
de
la
délibération
et
rappelle
que
: « ses
droits
en
application
des
dispositions
de
l’article
713
du
Code
Civil
pour
les raisons
suivantes
: maîtrise
du
foncier
pour
passage
d’une
conduite
forcée
dans
le cadre
du
projet
d'implantation
d’une
microcentrale
hydroélectrique
sur
le torrent
d’Articol
».
Il ajoute
que
par
la suite,
il conviendra
de
prendre
une
délibération
pour
la rétrocéder
ou
signer
une
convention
de
passage
avec
Erema.
Mais,
il ne
s’agit
pas
d’une
grosse
parcelle.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
cette
décision.
14/
CONVENTION
DE
PASSAGE
SUR
CHEMINS
COMMUNAUX
AU
PROFIT
DU
RANCH
DE
L’'OISANS
— TEAM
EHAWEE
Le
Maire
informe
que
le
Ranch
de
l’Oisans
—
Team
Ehawee
a
fourni
en
mairie
un
dossier
proposant
des
balades
en
nature
avec
des
chiens
nordiques
« canibalade
», sur
le chemin
qui
débute
au
hameau
du
Rivier
d'Allemond,
en
bas
de
la Route
des
Sagnes
(route
de
l'ancienne
usine)
pour
arriver jusqu'au
hameau
d'Articol
le Bas.
Le
Maire
précise
qu’il
y a lieu
de
mettre
en
place
une
convention
visant
à les
autoriser
à exercer
cette activité
sur
certains
chemins
de
la commune
à des jours
et des
créneaux
horaires
bien
définis.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
approuve
cette
convention.
15/
CONVENTION
DE
SERVITUDE
DE
PASSAGE
RELATIVE
A
L’ETABLISSEMENT
ET
A
L’EXPLOITATION
DES
OUVRAGES
RTE
« LIAISON
AERO-SOUTERRAINES
A
63
000
VOLTS
LES
CLAVAUX
- LE
VERNEY
—
Z.
BATON
—- OZ
-
ST
GUILLERME
- LE
VERNEY
»
Le
Maire
informe
que,
dans
le
cadre
de
la
construction
des
liaisons
souterraines
à 63
000
Volts
LES
CLAVAUX
—
LE
VERNEY
—
Z.
BATON
-
OZ
-
ST
GUILLERME
—
LE
VERNEY
—
OZ
-
Z.
OZ,
il y
a
lieu
de
signer
une
convention
de
passage
avec
RTE
(Réseau
de
Transport
d’Electricité)
relative
à l’établissement
et
à
l'exploitation
de
ces
ouvrages.
Les
parcelles
appartenant
à la commune
d’Allemond
et situées
sur
la Commune
de
Bourg
d’Oisans
concernées
par
les
servitudes
sont :
Section
Numéros
parcelles
Lieux-dits
AB
292
Les
Farniers
AB
193
Les
Ilats
AB
58
Les
Ilats
AB
56
Les
Ilats
À
54
Les
Petits
Sables
Le
Maire
ajoute
qu’une
indemnité
totale
de
1328,00€
sera
versée
à la commune
afin
de
compenser
forfaitairement
les
préjudices
spéciaux
de
toute
nature
résultant
de
la
présence
de
la
ligne.
Cette
somme
se
décomposant
comme
suit
:
528,00€
pour
le
souterrain
et
800,00€
pour
la coupe
et abattage
d’arbres
sur
la parcelle
A
54.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
la convention.
16/
CONVENTION
DE
SERVITUDE
DE
_
PASSAGE
_
AVEC
_
EDF
_—
AMENAGEMENT
HYDROELECTRIQUE
DE
GAVET
Le
Maire
informe
que,
dans
le cadre
du
bornage
de
la chute
hydroélectrique
de
Gavet,
EDF
constate
qu’ils
doivent
emprunter
une
parcelle
nous
appartenant
pour
accéder
à leurs
ouvrages.
Il
s’agit
de
la
parcelle
cadastrée
section
F
n°1035
située
lieu-dit
« Les
Ilas
»
et
il
y
a
donc
lieu
de
signer
une
convention
de
servitude
pour
régulariser
cette
situation.
Le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
convention
qui
définit
les
dispositions
techniques,
financières
(indemnité
forfaitaire
de
150,00
€)
et
administratives
relatives
à
cette
opération
et
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer. Robert
SIMON
demande
où
se
trouve
le
lieu-dit
les
Ilas.
Le
Maire
précise
que
ces
parcelles
sont
situées
en
face
de
la centrale
de
bâton.
6/8 Aline
RICHARD
demande
si
l’indemnité
forfaitaire
est
annuelle
?
Le
Maire
: non,
elle
est
forfaitaire,
elle
nous
sera
versée
une
seule
fois.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
convention.
17/
CONVENTION
AVEC
LA
SPL
OZ/VAUJANY
POUR
L’ACCES
PIETON
A
L’EAU
D’OLLE
EXPRESS
ETE
2021
ET
HIVER
2021/2022
Le
Maire
informe
qu'il
s’agit
d’une
régularisation.
Il
y
a
lieu
de
signer
une
convention
avec
la
SPL
OZ
/ VAUJANY
pour
définir
les
modalités
de
diffusion
et
de
prise
en
charge
des
titres
de
transport,
pour
l’accès
gratuit
des
piétons
à la télécabine
« Eau
d’Olle
Express
» pour
les
saisons
d’été
2021
et
d’hiver
2021/2022.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
approuve
cette
convention.
18/
MOTION
DE
LA
FEDERATION
NATIONALE
DES
COMMUNES
FORESTIERES
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
fédération
nationale
des
communes
forestières
nous
propose
de
délibérer
sur une
convention
concernant
les
décisions
inacceptables
prisent
par
le gouvernement.
Il expose
les
motifs
: Le
10 juin
dernier,
Dominique
JARLIER,
Président
de
la Fédération
nationale
des
Communes
forestières
a
été
reçu
par
les
cabinets
des
ministres
de
l’agriculture,
de
la
transition
écologique
et
de
la
cohésion
des
territoires
au
sujet
des
arbitrages
conclus
récemment
pour
le
Contrat
d’Objectifs
et
Performance
(COP)
État-
ONF.
Il a été mentionné
les
deux
points
suivants :
« Un
soutien
complémentaire
des
communes
propriétaires
de forêts
sera
également
sollicité
[...]. Cette
contribution
additionnelle
est
prévue
à hauteur
de
7,5
M€
en
2023
puis
de
10
ME
par
an
en
2024-2025,
une
clause
de
revoyure
étant
prévue
en
2022
pour
confirmer
cette
contribution
et
en
définir
les
modalités.
»
« Adapter
les
moyens
de
l'ONF
en
cohérence
avec
la
trajectoire
financière
validée
par
l'Etat
notamment
en
poursuivant
sur
la durée
du
contrat
la réduction
de
ses
effectifs
à hauteur
de
95
ETP
par
an
[...].
»
Le
2
juillet
dernier,
le
Contrat
d'objectifs
et
de
performance
(COP)
État-ONF
a
été
voté
lors
du
conseil
d'administration
de
l'ONF,
malgré
l’opposition
de toutes
les parties
prenantes
autres
que
l’Etat
(collectivités,
filière,
syndicats
et personnalités
qualifiées).
Robert
SIMON
demande
combien
d’agents
ONF
se trouve
sur
le secteur
Oisans.
Le
Maire
: les
emplois
ONF
ont
bien
diminués.
Actuellement,
ils doivent
être
3 agents
sur
l’Oisans.
Aline
RICARD
informe
qu’ils
mutualisent
leur
équipe
par
des
renforts
venus
d’autres
secteurs.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
approuve
cette
motion.
19/
CREATION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
1ERE
CLASSE
>
Création
de
deux
postes
d'Adjoint
Technique
Principal
de
1”°
classe
Le
Maire
informe
que
la
création
des
deux
postes
concerne
Nilla
PONTONNIER
et
Christine
PINEL.
Elles
évoluent
aux
postes
d’Adjoint
Technique
Principal
de
1°
classe,
dans
le cadre
d’emploi
de
catégorie
C.
L’ancien
effectif dans
ce
grade
était
de
5
agents
et passe
donc
à 7 personnes.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
ces
créations
de
poste.
20/
MOTION
EN
SOUTIEN
DES
SALARIES
DE
LA
SPL
OZ-VAUJANY
Le
Maire
donne
lecture
du
courrier
des
salariés
de
la
SPL
OZ-VAUJANY
qui
se disent
inquiet
et
impliqués.
Nous
avons
pris
connaissance
de
ce
courrier
lors
de
la
dernière
réunion
de
travail.
Nous
avons
eu
par
le
passé
à
prendre
des
positions,
des
motions
en
soutien
auprès
des
salariés
en
difficultés
tel
que
FERROPEM.
Le
Maire
propose
d’acter
d’une
façon
officielle
notre
soutien
auprès
des
salariés
de
la
SPL.
Il donne
lecture
du
projet
de
délibération
rédigé
rapidement
cet
après-midi.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
motion.
7/8 ke he fe fe 2e 24e 2ke
ke
ke 2e 2e
fe 2k<
ke
ke ee
fe me ÈS 2€ Ke 2e DÉS 2
QUESTIONS DIVERSES
Marc
VOLPE
souhaite
informer
ses
collègues
élus
sur
l’avancement
de
la
consultation
lancée
auprès
des
promoteurs
pour
les
zones
UBt
et
AU.
Nous
avons
ouvert
les
plis
le
26
juillet
dernier.
Lors
de
cette
séance,
nous
n’avons
reçu
que
2
plis.
Nous
avons
demandé
des
compléments
d’informations
et convoquer
les deux
entreprises
à un
entretien
le 02
août
dernier.
Nous
avons
reçu
l’entreprise
Rampa
et
eu
la
défaillance
de
l’entreprise
TRIGNAT
qui
a
reçu
le courrier
après
le départ
en
vacances
de
son
directeur.
Cette
entreprise
nous
sollicite
un
nouvel
entretien
la première
semaine
de
septembre.
Le
Maire
rappelle
que
cette
consultation
n’est
pas
soumise
au
code
des
marchés
publics.
Nous
avons
procédé
ainsi
pour
être
dans
la plus
grande
transparence
et rester
le plus
objectif possible.
Nous
avons
reçu
la
semaine
dernière
un
courrier
d’un
promoteur
qui
est
susceptible
d’être
intéressé
par
notre
consultation.
Il
souhaitait
recevoir
le
dossier
de consultation
que
nous
lui avons
adressé
pour
élargir
cette
consultation.
Aujourd’hui,
nous
avons
reçu
un
nouveau
courrier
de
ce
promoteur
nous
informant
qu’il
ne
pouvait
pas
répondre
au
vu
des
délais
de
réponse
trop
courts. Robert
SIMON
souhaite
informer
les
élus
sur
l’avancée
des
travaux
du
camping
municipal.
Les
travaux
de
réaménagement
du
camping
municipal
sont
finis
à
hauteur
de
95%.
Cependant,
il reste
les
travaux
du
tennis
qui
ont
repris
hier
matin.
Le
sous-traitant
de
l’entreprise
Toutenvert,
l’entreprise
Daniel
ROUX
défaillante
devrait
reprendre
les
travaux
d’ici
la
fin
de
la
semaine.
Toutefois,
nous
avons
fait
un
courrier
à
l’entreprise
FIAT
TP
titulaire
de
ce
lot
les
informant
de
la
mise
en
place
et
de
l’application
des
pénalités
de
retard
prévues
dans
le
marché. Françoise
MAQUER
fait
part
de
nombreux
retours
des
mamans
sur
l’aire
de jeux
et
notamment
sur
la tyrolienne.
Les
enfants
n’arrivent
pas
à monter
seul
sur ce jeu.
Les
parents
sont
obligés
de porter
les enfants.
De
plus,
beaucoup
d’adultes
jouent
sur
la
tyrolienne.
Il
conviendrait
peut-être
de
mettre
un
panneau
spécifique
rappelant
les
âges
correspondant
à chacun
des jeux.
Aline
RICHARD
ajoute
qu’il
serait
nécessaire
d’ajouter
un
petit
grillage
au
niveau
des
espaces
verts
afin
de
rendre
plus
visible
les
fils
de
fer
qui
protègent
les
parterres
de
fleurs.
Cette
aire
de jeu
est jalousée
par
les
autres
quartiers
possédant
des
aires
de jeux
un
peu
vieillissants.
Robert
SIMON
informe
qu’il
manque
bien
l’âge
sur les
structures
de jeux
qui
devaient
être
inscrit
au
pochoir.
Cela
sera
à rappeler
au
maître
d'œuvre.
Le
Maire
rappelle
que
cet
espace
doit
rester
le plus
propre
possible
si nous
voulons
que
celui-ci
soit
respecté.
Robert
SIMON
ajoute
qu’il
a reçu
de
nombre
retours
positifs
sur
le camping
par
les
campeurs
habituels.
Emmanuelle
PIFFARD
informe
que
des
voitures
empreintes
le
chemin
du
moulin
à
la
descente.
Celles-ci
vont
à
vive
allure
une
fois
arrivé
sur
le goudron.
dosts
de
ate
ae
ts
ta
de
do
84
*
ASE
+
*
La
+
.
+
+
La
Séance
levée
à
20h40.
Alain
GINIES
8/8