Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 05 70 modification du tableau des emplois tam
Déliberation - 2026 03 27 Modification du tableau des emplois tam
Déliberation - 2025 02 04 Modification du tableau des emplois tam
Déliberation - 2025 06 53 Modification du tableau des emplois tam
Déliberation - 2025 12 76 Modification du tableau des emplois tam
Déliberation - 2024 04 31 Modification du tableau des emplois tam
Déliberation - 2024 09 77 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS tam
Déliberation - 2026 04 46 Modification du tableau des emplois
Déliberation - 06 Modification du tableau des emplois tampon 1
Conseil Municipal - 2024 09 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – 2024
Déliberation - 2024 06 56 Modification du tableau des emplois tampon 1
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Maule.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 56 Modification du tableau des emplois tampon 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Dialogue social,
DATE DE CONVOCATION
17 juin 2024
DATE D’AFFICHAGE
17 juin 2024
EN EXERCICE :29
PRESENTS :17
REPRESENTÉS : 10
VOTANTS :27
ABSENTS Le
N°2024-06-56 :
Modification du tableau des
emplois
Le Maire certifie que la liste
des délibérations a été
affichée en mairie et publiée
sur le site de la mairie
Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIX Ptoié le
DU CONSEIL MUNICIPAL DE MAUL!2:078217803808 20240624 20240656 DE
L'an deux mille vingt-quatre, le lundi 24 juin à 20H30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni, salle du conseil de la mairie de Maule, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Olivier LEPRETRE, Maire.
PRESENTS : M. LEPRETRE, Mme KARM, M. CAMARD, Mme BIGAY, M
SEGUIER, Mme QUINET, M. SENNEUR, M COURTOT, M. CHOLET, Mme
RIVIERE, Mme JANCEK, M. LECOT, Mme RAULT, Mme MERVOYER
Mme GUERET-MAGNE, Mme DEMBRI-COHEN, Mme READ.
REPRESENTES :
- Mme CANUS par Sidonie KARM
- M. COLLIN par Hervé CAMARD
- Mme URBAIN par Mélanie RAULT
- M. GIBERT par Alain SENNEUR
M. BOURGET par Olivier LEPRETRE
M. ALIOUANE par Amina DEMBRI-COHEN
- M. FALCHETTO par Elise GUERET-MAGNE
- Mme GUERITEAU par Denis COURTOT
- Mme ALLIX par Sylvie BIGAY
M. LANGLOIS par Thomas LECOT
ABSENTS : M. DEVERS, Mme MANTRAND
Formant la majorité des membres en exercice.
Madame JANCEK est désignée secrétaire de séance.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L313-1,
VU le tableau des effectifs existant,
CONSIDERANT que les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement et qu'il lui appartient de fixer l'effectif des emplois nécessaire au fonctionnement des services.
CONSIDERANT les départs, mises à la retraite, titularisation. avancements
de grade et la modification des temps de travail, les nouveaux postes créés, il convient maintenant de supprimer les anciens postes, afin de mettre à jour notre tableau des effectifs.
CONSIDERANT la nécessité de créer :
+ | poste d’adjoint technique territorial à temps non complet à raison de 34 h hebdomadaires en période scolaires et 131.5h réparties pendant
les vacances scolaires pour assurer les fonctions d’agent d'entretien
des bâtiments communaux et agent de restauration collective.
+ 4 postes d’adjoints d'animation à temps non complet à raison de 14h. 14h, 13h et 6h hebdomadaires en périodes scolaires pour occuper les
fonctions d’animateur périscolaire Envoyé en préfecture le 28/06/2024
Reçu en préfecture le 28/06/2024
| te d’adioi dmini LP à let à rai Publié le e F «
poste d’adjoint administratif à temps non complet à raison dd 5. Lhonits p0a0éo4 20408 be
occuper les fonctions d’agent d’accueil
CONSIDERANT l'avis favorable de la Commission des Finances — Affaires Générales du 13 juin 2024,
ENTENDU l'exposé de M Olivier LEPRETRE, Maire ;
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré à l’unanimité,
1/ DECIDE d’adopter les modifications du tableau des emplois ainsi proposées.
/
2/ CRÉE :
° 1 poste d'adjoint technique territorial à temps non complet à raison de 34h hebdomadaires en
périodes scolaires et 131.5h réparties pendant les vacances scolaires pour assurer les fonctions d’agent d'entretien des bâtiments communaux et agent de restauration collective.
* 4 postes d’adjoint d'animation à temps non complet à raison de 14h, 14h, 13h et 6h hebdomadaires en périodes scolaires pour occuper les fonctions d’animateur périscolaire
* 1 poste d’adjoint administratif à temps non complet à raison de 17.50 heures hebdomadaires. pour
occuper les fonctions d'agent d'accueil
Secrétaire de séance