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Déliberation - 2025 12 76 Modification du tableau des emplois tampon 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Maule.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 12 76 Modification du tableau des emplois tampon 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 17/12/2025
Reçu en préfecture le 17/12/2025
Publié le EXTRAIT DU REGISTRE D
DU CONSEIL MUNICIPAL ID :078-217803808-20251215-20251276-DE
DELIBERATION N°2025-12-76
Male Modification du tableau des emplois
Litsèrt
Egalité
L'an deux mille vint cinq, le 15 décembre 2025 à 20h30, le Conseil Municipal légalement convoqué le 8 septembre 2025, s’est réuni, salle du Conseil de la Mairie de Maule, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Olivier LEPRETRE, Maire.
La liste des délibérations a été affichée en mairie et publiée sur le site de la mairie.
PRESENTS :
M. LEPRETRE, Mme KARM, M. CAMARD, Mme BIGAY, M. SEGUIER, Mme QUINET, M. SENNEUR, M. COURTOT, M. CHOLET, Mme GUERITEAU, M. COLLIN, Mme MANTRAND, Mme JANCEK, Mme URBAIN, M. LECOT, Mme RAULT, M. GIBERT, Mme MERVOYER, M. BOURGET, Mme HUARD, M. FALCHETTO, Mme GUERET-MAGNE, Mme DEMBRI-COHEN, M. ALIOUANE, Mme READ.
ABSENTS :
Mme RIVIERE, M. LANGLOIS, Mme ALLIX, M. DEVERS
MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
En exercice : 29
Représentés : 0 Formant la majorité des membres en exercice.
Votants : 25 Mme HUARD Hélène est désignée secrétaire de séance Présents : 25
Absents : 4
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L313-1,
VU Le tableau des effectifs existant,
CONSIDERANT que les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement et qu’il appartient donc à l’assemblée délibérante de la collectivité ou de l’établissement public de fixer l’effectif des emplois nécessaire au fonctionnement des
services.
CONSIDERANT la disparition d’un besoin, des départs de la collectivité et de la modification du temps de travail de certains agents, de nouveaux postes ont été créés, il convient maintenant de supprimer les anciens postes pour maintenir l'équilibre des effectifs et mettre à jour le tableau des effectifs de la
collectivité. Envoyé en préfecture le 17/12/2025
Reçu en préfecture le 17/12/2025
Publié le
CONSIDERANT la nécessité de créer dès à présent : DER SU EEE
* 5 postes d’adjoint d’animation à temps non complet à raison de 21h, 21h, 18h, 10h et 6h
hebdomadaire en périodes scolaires pour assurer les fonctions d’animateur périscolaire, correspondant respectivement à un temps de travail annualisé de 16,47h, 16,47h, 14,11h, 7,84h et
4.70h hebdomadaire et un temps de travail mensualisé de 71,35h, 71,35h, 61,16h, 33,98h et 20,38h. * 1 poste d’adjoint technique à temps non complet à raison de 32h hebdomadaire en périodes scolaires
et 104h réparties en périodes de vacances scolaires pour assurer les fonctions d’agent d’entretien des bâtiments communaux et agent de restauration collective, correspondant à un temps de travail annualisé de 27.36h hebdomadaire et un temps de travail mensualisé de 118.54h.
* 1 poste d’adjoint technique à temps non complet à raison de 27h hebdomadaire en périodes scolaires
et 279h réparties en périodes de vacances scolaires pour assurer les fonctions d’agent d'entretien des bâtiments communaux, correspondant à un temps de travail annualisé de 27.20h hebdomadaire
et un temps de travail mensualisé de 117.88h.
* 1 poste d'ATSEM, correspondant aux cadre d’emploi des agents sociaux ou des ATSEM à temps non complet à raison de 26h hebdomadaire en périodes scolaires et 50h dans l’année pour assurer les fonctions d’ATSEM, correspondant à un temps de travail annualisé de 21.47 hebdomadaire et
un temps de travail mensualisé de 93,06h.
CONSIDERANT l'avis rendu par le Comité Social Territorial réuni le 25 novembre 2025,
CONSIDERANT l'avis favorable de la Commission Finances — Affaires Générales réunie le jeudi 4 décembre 2025 ;
ENTENDU l'exposé d’ Olivier LEPRETRE, Maire de Maule,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré à l’unanimité,
1/ DECIDE d’adopter les modifications du tableau des emplois ainsi proposées.
2/ SUPPRIME
+ 3 postes d’adjoint technique territorial à temps non complet, afin d’occuper les fonctions d’agent d’entretien des bâtiments communaux, à raison de :
- 21h15 hebdomadaires
- 20 heures hebdomadaires en périodes scolaires, complété par 104 heures réparties sur les périodes de vacances scolaires.
- 23h30 heures hebdomadaires en périodes scolaires, également complétées par 154 heures sur les vacances scolaires.
+ | poste d’adjoint territorial d’animation, à temps non complet, à raison de 15 heures hebdomadaires en périodes scolaires, afin d’occuper les fonctions d’animateur périscolaire
+ 1 poste d’adjoint technique territorial principal de 2eme classe à temps complet, afin d’occuper les
fonctions de responsable des services espaces verts et propreté. Envoyé en préfecture le 17/12/2025
Reçu en préfecture le 17/12/2025
Publié le
ID : 078-217803808-20251215-20251276-DE
3/ CREE
e 5 postes d’adjoint d’animation à temps non complet à rai ; ; ;
et 6h hebdomadaire en périodes scolaires pour assurer les fonctions d’animateur
périscolaire, correspondant respectivement à un temps de travail annualisé de
16.47h, 16.47h, 14.11h, 7.84h et 4.70h hebdomadaire et un temps de travail
mensualisé de 71.35h, 71.35h, 61.16h, 33.98 et 20.38h.
e _{ poste d’adjoint technique à temps non complet à raison de 32h hebdomadaire en
périodes scolaires et 104h réparties en périodes de vacances scolaires pour assurer
les fonctions d’agent d’entretien des bâtiments communaux et agent de restauration
collective, correspondant à un temps de travail annualisé de 27.36h hebdomadaire
et un temps de travail mensualisé de 118.54h.
* | poste d’adjoint technique à temps non complet à raison de 27h hebdomadaire en
périodes scolaires et 279h réparties en périodes de vacances scolaires pour assurer
les fonctions d’agent d’entretien des bâtiments communaux, correspondant à un
temps de travail annualisé de 27.20h hebdomadaire et un temps de travail
mensualisé de 117.88h.
e | poste d'ATSEM, correspondant aux cadre d’emploi des agents sociaux ou des
ATSEM à temps non complet à raison de 26h hebdomadaire en périodes scolaires
et 50h dans l’année pour assurer les fonctions d’ATSEM, correspondant à un temps
de travail annualisé de 21.47 hebdomadaire et un temps de travail mensualisé de
93,06h.
Hélgne HUARD
Î
Secrétaire de séance