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Compte-Rendu - cn3yko9xpd7nj9m
Document publié le Samedi 29 mars 2025 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cn3yko9xpd7nj9m)
Thèmes du document : Éducation, Transports, Institutions publiques,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 29 mars 2025
09h30 Convocation: 14 mars 2025 Affichage : 05 avril 2025
La séance est ouverte à 09h30, sous la présidence de Monsieur Pierre MAGNIN-FEYSOT, Maire de la Commune de Guyans-Vennes.
Présents : BOISSENIN Patrick, FORNASIER Damien, MAGNIN-FEYSOT Pierre, GUERARD Eddy, BOURNEZ David, FORNASIER Damien, VIENNET Eric, VIPREY
Gilles, MARTIN Pascale, KUENZLI Eric, BOUQUET Marie- Laure, BOUQUET Marie- Laure, SANAGUSTIN André, VIPREY Philippe, JOUILLEROT Jérémy
Absent excusé : VIEILLE Thieny
Secrétaire de séance: JOUILLEROT Jérémy a été élu secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 14 mars 2024.
_Compte rendu école publique_Compte rendu école privée_Plan communal de sauvearde_Achat parcelle consort TATTU_Avancement du projet aire de jeu multisports_Financement des travaux à prévoir pour le Clos des Mmémonts suite_Parcelle Flour_Demande d'apprantissage Juliette VIENNET_Approbation des comptes administratifs : bois, lotissement Clos des Mémonts, transport scolaire et commune_Vote de la concordance des comptes de gestions et comptes administratifs 2024_Vote des budgets 2025 _Questions diverses
Compte rendu école publique
Retour sur le conseil école de cette semaine. Un questionnaire a été transmis aux familles sur le fonctionnement de l'établissement. La commune se tient à disposition de l'équipe pédagogique et des représentants des parents d'élèves pour échanger sur le retour de cette enquête afin de maintenir un niveau d'accueil et d'enseignement de qualité.
Compte rendu école privée
Rencontre avec M CHEVAL, Mme DEBIEZ PlAT et Mme GAIFFE. Échange sur la mise à jour du forfait communal. La commune a prévu de reprendre les éléments financiers afin d'effectuer la mise à jour du coût élève. Le forfait sera versé en 3 fois à l'école Sainte Marie. Les charges des dernières années non réglées seront déduites des versements à venir. III. Plan communal de sauve2arde
Le document de plan de sauvegarde a été établi, les référents de chaque secteur ont été identifiés pour prévenir la population en cas de risque majeur.
Identification des risques majeurs (document annexe)
Les lieux refuges ont été identifiés sur la commune.
IV. Achat parcelle consort TATTU
Accord pour achat des parcelles identifiées dans le cadre de la régularisation suite au réaménagement sur la route des champs rayés.
V. Avancement du projet aire de jeu multisports
Relevé topographique réalisé par BEJ.
VI. Financement des travaux à prévoir pour le Clos des Mémonts suite
Estimation coût travaux primaires : 600 000¬ et aménagement: 300 000¬
VII, Parcelle Flour
Une solution a été trouvée permettant de mettre en place les réseaux
VIII. Demande d'apprentissage Juliette VIENNET
Les effectifs prévisionnels de la rentrée sont en baisse, la commune n'identifie pas de besoin de renfort de personnel actuellement sur les services.
IX. Approbation des comptes administratifs : bois, lotissement Clos des Mémonts, transport scolaire et commune
" Lotissement clos des MÉMONTS fonctionnement : aucune dépense en 2024, prévision 625 000¬ pour les travaux 2025; recettes 2024: 197 000 ¬ (reportés sur 2025)
" Budget transport scolaire fonctionnement : dépenses 2024, 26 566 ¬; recettes 2024, 28 766 ¬ Prévisions 2025: Dépenses 2025 : 41 730¬ Recettes 2025 : 44 711¬
" Budget bois fonctionnement: dépenses 2024, 58 790¬; recettes 2024, 150 942¬ ; section investissement: déficit 10 382 ¬
Prévisions 2025: Dépenses 2025 : 353 000¬ (dont 235 000¬ sur le budget principal) Recette 423 266¬ (avec les excédents reportés)
" Budget commune fonctionnement: dépenses 2024 : 650 337¬; recettes 2024 : 779 773¬; section investissement : dépenses 581 819¬; recettes 2024, 1144 006¬
Prévisions dépenses fonctionnement 2025: 1 088 620¬ Recette: 1 090 977¬
Prévisions dépenses investissement 2025 : 535 578 ¬ Recette: 535 578¬
X. Vote de la concordance des comptes de gestions et comptes administratifs 2024
Le conseil municipal à l'unanimité constate la concordance entre les comptes de gestion et comptes administratifs Xl. Vote des budgets 2025
Le conseil municipal à l'unanimité vote les différents budgets 2025.
XII. Questions diverses
" Courrier de la CAF suite au recours exprimé par la municipalité : la CAF continue de demander le versement des trop perçus ces dernières années mais accepte une remise partielle sur le montant: 14761,73¬ à la place de 18 452,16¬,
" Retour soumissions bois aux particuliers
" Courrier de Messieurs BOISSENIN : demande d'autorisation de passage pour la mise en place de canalisation au niveau de leur maison aux Geys. Accord du conseil municipal.
" Numérotation du Lotissement, « rue du réservoir » : numéros pairs à droite en descendant
Budget 2025 familles rurales : coût ludothèque 3 866 ¬
" Courrier du sénat informant qu'une partie des PLUI pourrait être aménagée dans le cadre de la loi ZAN. Sujet en cours.
" Lettre d'information concernant les élections municipales 2026 : texte adopté par le Sénat modifiant les conditions de scrutin.
" Fête villageoise: proposition d'une soirée récréative par le club des jeunes, le 18 avril à la salle des fêtes, Cette journée serait ouverte aux personnes investies dans la confection des chars. Le thème de la fête 2025 sera choisi lors de cette soirée.
Fin du conseil à 12h25