Compte-Rendu - 0lep5rvar0f86bz

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Compte-Rendu - 0lep5rvar0f86bz Document publié le Jeudi 24 mai 2018 par la commune de Guyans-Vennes. Lien du pdf (Compte-Rendu - 0lep5rvar0f86bz)Thèmes du document : Éducation, Transports, Institutions publiques, COMPTE RENDU SOMMAIRE

DE LA SEANCE DU 24 mai 2018

20h00 Convocation : 14 mai 2018 Affichage : 31 mai 2018

La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur MAGNIN-FEYSOT Pierre, Maire de la Commune de Guyans-Vennes.

Présents : BOISSENIN Patrick, VIPREY Gilles, VIPREY Philippe, BOURNEZ David, FORNASSIER Damien, SANSEIGNE Séverine, NORMAND Marie-Hélène, KUENZLI Éric, VIENNET Éric, ANDRE Philippe.

Absents excusés : VINCENT Céline, BROCARD Stéphanie, OUDOT Dominique.

Secrétaire de séance : Madame SANSEIGNE Séverine a été élue secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 14 avril 2018 : Le compte rendu est adopté à l’unanimité

----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- RAMASSAGE SCOLAIRE : HARMONISATTION DES HORAIRES DES ECOLES _ FETE VILLAGEOISE : PREPARATION DU DEROULEMENT ET DE LA SECURITE _ ASSAINISSEMENT : REFLEXION SUR LES TAUX 2019 _ CHAMPS RAYES : DEMARRAGE DES TRAVAUX _ POINT SUR LES TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC _ RUE DU STADE : MISE EN PLACE D’UN RALENTISSEUR (COUSSIN BERLINOIS) ? _ VENTE D’AISANCE A M. POCHARD MAXENCE _ QUESTIONS DIVERSES

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I. RAMASSAGE SCOLAIRE : HARMONISATION DES HORAIRES DES ECOLES

Les conseillers prennent connaissance du compte rendu de l’assemblée générale de l’OGEC du 14 mai.

La commune tente toujours d’harmoniser les horaires des deux écoles et c’est pourquoi la semaine dernière une réunion a été organisée avec les directrices.

A la suite de cette réunion l’école privée a modifié ses horaires pour la rentrée 2018 de la manière suivante : 8h30 - 12h et 13h40 - 16h10 du lundi au vendredi. Cette modification permet d’harmoniser les horaires entre les deux écoles pour le vendredi mais ne permet toujours pas de faciliter les transports scolaires. Pour assurer une prise en charge optimale des élèves, ceux de l’école privée devraient sortir 5 minutes plus tôt que les élèves de l’école publique

Une seconde réunion aura lieu vendredi 25 mai à 17h à la mairie pour en discuter et aborder également la question du soutien scolaire du midi qui rend la gestion de la cantine difficile.

CONSEIL MUNICIPAL De la commune de Guyans-VennesII. FETE VILLAGEOISE : PREPARATION DU DEROULEMENT ET DE LA SECURITE

Un mail a été envoyé aux associations qui participent à l’organisation de la fête villageoise pour qu’elles transmettent à la sous-préfecture les dossiers de sécurité. Aucune réponse n’a été donnée pour le moment. La commune souhaite alerter les associations sur les délais d’envoi de ces dossiers puisqu’il ne reste plus que deux mois avant la fête.

La mairie a pour sa part commencé les dossiers de sécurité. Un poste de secours sera prévu sur place. La commune souhaite bloquer les routes avec des tracteurs comme l’année dernière si cela répond aux normes de sécurité demandées par la sous-préfecture.

Des feux d’artifices sont prévus et seront assurés par l’entreprise Pyragric. Plusieurs entreprises participeront au coût de ces feux. Le marché nocturne sera de nouveau présent cette année à la fête le samedi soir. Un défilé de mode aura lieu dans la salle des fêtes.

Le test chronométré aura lieu le samedi tandis que la marche et le VTT se dérouleront le dimanche matin.

III. ASSAINISSEMENT : REFLEXION SUR LES TAUX 2019

La commune doit se préparer au transfert de la compétence assainissement à la communauté de communes et devra donc augmenter ses taux pour 2019.

IV. CHAMPS RAYES : DEMARRAGE DES TRAVAUX

Les travaux d’assainissement, d’eau et d’éclairage public route de Champs Rayés sont prévus pour le mois d’août mais cela peut encore changer.

V. POINT SUR LES TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC

Les travaux de rénovation de l’éclairage public ont commencé il y a quelques jours, notamment dans la rue de la Chatenière, et se poursuivent sur l’ensemble de la commune.

VI. RUE DU STADE : MISE EN PLACE D’UN RALENTISSEUR (COUSSIN BERLINOIS) ?

La commission voirie s’est rendue rue du stade pour voir quels aménagements sont possibles pour faire ralentir les automobilistes. La rue du stade n’étant pas de bonne qualité il n’est pas envisageable de construire un ralentisseur. En revanche, un coussin berlinois sera installé rue du stade près de chez M. Pochard et les trottoirs pourraient être réaménagés pour qu’ils puissent être utilisés. Un devis pour des panneaux de signalisation a été demandé à Signaux Girod, il s’élève à environ 700 € TTC. Ce devis sera revu en fonction des travaux aménagements réellement effectués.

VII. VENTE D’AISANCE A M. POCHARD MAXENCE

Une vente d’aisance est en train d’être réalisée avec M. Pochard. Un procès-verbal de mesurage a été réalisé par un cabinet de géomètre. Le conseil municipal souhaite revoir quelques points avec M. Pochard avant de conclure la vente.

VIII. QUESTIONS DIVERSES

 Les bouches d’incendie ont été contrôlées par l’entreprise Ingrid. Certaines ne sont pas aux normes. Elles seront remises en état prochainement.

 Un panneau de voie sans issue sera installé devant chez M. JEANNOT Sébastien à Plainmont suite à sa demande. Le GAEC du bas des prés a fait part à la commune de problèmes concernant des passages canadiens. En effet, certains passages canadiens étant bouchés, leur bétail les traverses et divaguent sur les routes. La commune prendra un arrêté pour régler ce problème.  L’Etablissement Public Foncier a convié la commune à une réunion d’information sur ses activités. Le conseil municipal estime que la commune n’a pas de besoins en lien avec l’EPF et ne souhaite pas adhérer à cette structure pour le moment.

 Le Conseil Municipal prend connaissance de la demande de Mme CROFF Emilie de prolonger son congé maternité par un congé parental de deux ans. Le conseil municipal accepte cette demande.

 Cette année le fonds de péréquation des taxes additionnelles s’élève à 21 022.75 €.  La CCPHD fait part à la commune de son dispositif de transport à la demande et souhaite connaitre la position de la mairie sur l’éventuelle prise en charge de ce transport dans le cas où l’usager ne pourrait pas payer. Le conseil municipal ne souhaite pas prendre en charge ces transports dans la mesure où le coût de 4 € peut être assumé par l’usager.

 Un courrier d’Annie Genevard nous a annoncé que la commune a été reconnue dans le nouveau programme de zone blanche au titre du dispositif de couverture ciblée pour l’année 2018. Contrairement aux autres programmes les opérateurs de téléphonie s’engagent à installer la 4G sur la commune d’ici la fin de l’année et en assument les coûts.  Affaire SCEA des Geys : l’audience au tribunal a été à nouveau reportée au lundi 4 juin 2018.  Le Tour du Doubs a sollicité une participation financière pour l’organisation de leur course. Le conseil municipal ne souhaite pas donner suite à cette demande.

 Suite au nouveau règlement de protection des données la commune doit se doter d’un délégué à la protection des données. La CCPHD propose via l’Agence Départementale d’Appui aux Territoires de mettre à disposition des communes adhérentes un délégué départemental moyennant une cotisation de 450 € en 2018 et 225 € les années suivantes. Ce délégué sera chargé d’établir un diagnostic des données physiques et numériques de la commune.

FIN DE LA SEANCE : 23H00