Compte-Rendu - mme3x24l6o9f64

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Compte-Rendu - mme3x24l6o9f64 Document publié le Mardi 16 octobre 2012 par la commune de Guyans-Vennes. Lien du pdf (Compte-Rendu - mme3x24l6o9f64)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, COMPTE RENDU SOMMAIRE

DE LA SEANCE DU MARDI 16 OCTOBRE 2012

La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur MAGNIN-FEYSOT, Maire de la Commune.

Présents : Tous les conseillers en exercices

Absents excusés : VIENNET Eric, ROY Audrey, TOURNIER Jean-Philippe

Secrétaire de séance : ROBICHON Jean

Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 28 Septembre 2012 Le compte rendu est adopté à l’unanimité

----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- PISTES FORESTIERES – VENTE DE BOIS A L AMIABLE – HORAIRES ECOLE PUBLIQUE – DEMANDE TATTU BETTY – DEMANDE TATTU SAS PARTICIPATION ENROBES- REDEVANCE INCITATIVE - PROJET ECOLE 2° NIVEAU – DEPISTAGE RADON – MARCHE DE NOEL ECOLE PRIVEE – NOEL DES ANCIENS – CONCOURS DE TAROT CLUB DE L’AMITIE -----------------------------------------------------------------------------------------------------------------

I) PISTES FORESTIERES

Mr le maire fait part au conseil municipal du devis d’expertise de l’ONF pour le montage et le suivi du dossier « pistes forestières ». Le conseil municipal accepte à l’unanimité et autorise le Maire à signer tous les documents s’y référant.

Le présent devis s’élève à 717.60 € TTC.

II) VENTE DE BOIS A L’AMIABLE

Comme indiqué sur le précédent compte rendu, suite au boycotte de la vente de bois de Champagnole, Mr le maire indique que Mme la Sous préfète a été informé du problème et qu’elle en a pris bonne note. Elle nous apportera une réponse très rapidement afin de ne pas pénaliser nos projets.

III) HORAIRES ECOLE PUBLIQUE

Mr le Maire fait part au conseil municipal du courrier reçu de Mme POBELLE Angélique, directrice de l’école publique. En effet, celle-ci- demande un aménagement des horaires dès la rentrée des vacances de la toussaint. Les 2 écoles ayant les mêmes horaires d’accueil, Mme la Directrice propose un aménagement différent afin de ne pas pénaliser l’heure de départ des enfants. Les horaires seraient les suivants :

8 H 15 – 8 H 25 accueil 8 H 25 – 11H 25 classe 11 H 25 – 11 H 55 aide personnalisée

13 H15 – 13 H 25 accueil 13 H 25 – 16 H 25 classe.

Un courrier a été adressé également à l’inspection académique pour valider ces éléments.

CONSEIL MUNICIPAL De la commune de Guyans-VennesIV) DEMANDE TERRAIN MME BETTY TATTU

Mr le Maire fait part au conseil municipal du courrier reçu de Mr et Mme PELLEGRINI TATTU concernant l’ELEVAGE DES CRETS.

Ils souhaiteraient disposés de terrains communaux pour leurs chevaux. A ce jour, la commune ne possède aucun terrain communal disponible. Un courrier leur sera adressé, ils devront attendre l’avis du syndicat pastoral.

V) REDEVANCE INCITATIVE.

La communauté de commune nous informe qu’un relevé sera adressé aux admninistrés concernant le relevé des bacs au 1er semestre 2012.

VI) AMENAGEMENT 2° NIVEAU ECOLE PUBLIQUE

1) plans

Mr le Maire présente les plans d’H.D.L pour l’aménagement du 2° niveau de l’école publique. Le conseil adopte à l’unanimité. Le conseil municipal autorise le Maire à effectuer toutes les démarches administratives pour ce dossier.

2) choix du coordinateur de sécurité

Le maire présente les différents devis reçus des coordinateurs de sécurité. L’entreprise CLIVIO a été retenue pour 1175 € H.T. Un courrier sera adressé aux entreprises non retenues.

VII) DEPISTAGE RADON

Un second dépistage est nécessaire dans le bâtiment de la cantine ainsi que dans la classe du cycle 3 de l’école privée. Mr le maire informe le conseil municipal qu’un relevé sera effectué le 12 Novembre prochain. Le montant de la prestation s’élève à 640 € TTC. Le conseil municipal autorise le maire à signer tous les documents s’y référant.

VIII) MARCHE DE NOEL ECOLE PRIVEE

Suite à la demande de l’école privée pour l’organisation de son marché de noël le 16 décembre prochain et en raison du noël des anciens à cette même date, le conseil municipal propose la salle de mairie avec la mise à disposition du préau de l’école publique pour l’organisation de cette manifestation.

IX) CONCOURS DE TAROT CLUB DE L’AMITIE

Mr le Maire indique que le traditionnel concours de tarot du club aura lieu le 14 novembre prochain.

FIN DE LA SEANCE : 22 H 30