Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - B0
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - B0
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - B0
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - B0
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C1
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 10
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - B0
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - B0
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C1
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C1
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - B014 2025 Autorisation de signature dune convention min
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - B014 2025 Autorisation de signature dune convention min)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
Accusé
de
réception
en
préfecture
087-248719353-20250612-B014-2025-DE Date
de
télétransmission
: 17/06/2025
Date
de
réception
préfecture
: 17/06/2025
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
DU
12
JUIN
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
douze
juin
à
18
heures,
le
Bureau
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE,
Président.
Date
de
convocation
du
bureau
communautaire
:05
juin
2025
Membres
en
Présents
Pouvoirs
Votants
Exprimés
|
Poste
vacant
exercice
17
10
2
12
12
0
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Membres
présents
:BAUDEMONT
Dominique,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
BRUN
Patrick,
CHADELAUD
Michel,
GORGE
Christine,
MUZETTE
Thierry,
ROUGIER
Serge,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe.
Membre
ayant
donné
pouvoir
:
BOUR
Coline
à
MUZETTE
Thierry,
DUMOND
SAINT
PRIEST
Hubert
à BIDAUD
Jean-Michel
Membres
excusés
:
Secrétaire
de
séance
: M.
SIMON
Philippe
B014-2025
:Autorisation
de
signature
d’une
convention
La
Communauté
de
communes
est
compétente
dans
le
cadre
de
la
gestion
de
la
piscine
intercommunale.
Il s’agit
d'autoriser
le
Président
à signer
une
convention
avec
le
CADA
pour
l'accès
à
la
piscine
pour
l'été
2025.
Compte
tenu
de
ce
qui
précède,
il vous
est
proposé
: ;
Accusé
de
réception
en
préfecture
087-248719353-202506
12-B014-2025-DE
Date
de
télétransmission
:17/06/2025
Date
de
réception
préfecture
:17/06/2025
+
_ D'autoriser
le
Président
à signer
les
conventions
avec
le
CADA
Le
Bureau
communautaire,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
soit
12
voix
Pour,
les
membres
du
bureau
communautaire
décide
:
*
_D'autoriser
le
Président
à signer
les
conventions
avec
les
établissements
scolaires
Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
À
Eymoutiers,
le
13
juin
2025
st
VAFivière
5,
rue
de
la
Liberté
87120
EYMOUTIERS
j L
Acte
rendu
exécutoire le:
1 7
JUIN
2095
Publié le :
1 7
JUIN
2095