Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 201512 Remplacement de 33 appareils d'éclairage pu
Déliberation - 202433 mise en conformité de 7 coffrets d'éclair
Déliberation - 202433 mise en conformité de 7 coffrets d'éclair
Déliberation - 202235 Eclairage public SDEHG tranche 3 Change
Déliberation - 202235 Eclairage public SDEHG tranche 3 Change
Déliberation - 23 SDEHG éclairage public tranche 3?download=tru
Déliberation - 23 SDEHG éclairage public tranche 3?download=tru
Déliberation - Approbation du compte de gestion?download=true
Déliberation - Approbation du compte de gestion?download=true
Déliberation - 201508 Approbation du compte de gestion?download=t
Déliberation - 201512 Remplacement de 33 appareils d'éclairage public ref. 10 AR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 201512 Remplacement de 33 appareils d'éclairage public ref. 10 AR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Mode, textile et habillement,
BE
201519
“RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
nn
HE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
we
MUNICIPAL
.
=
Nombre
de
conseillers
æ
sen
exercice
11
«
présents
9
_
#P
De
la commune
BARBAZAN
#“
«votants
10
=
«absents
2
Séance
du
03
mars
2015
à
18
heures
00
# exclus #
.
g
Date
de
convocation
:
.
Le
z
+
2
M
5
février 2015
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
mn
LE
ne
…
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
M
Date d'affichage:
|
sous
la présidence
de :
nn =
Objet
Mme
STRADERE
Michèle
Remplacement
de
33
appareils
d'éclairage
Public Réf: 10 AR
329
u
| Étaient présents
:
de
_
Mesdames
BOLEA
Maryse,
NOË
Liliane,
VEYRIES
Nadine,
Messieurs
BRUNA
Roger,
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
SALES
André,
VALLE
Antony.
Absents
excusés
: Mme
ARIES
Fabienne
procuration
à
Mme
STRADERE
Michèle,
Mr
SIBRA
Gérard.
Secrétaire
de
séance
:
M.
MAURETTE
Bernard
Madame
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
suite
à
la
demande
de
la commune
du
30
juillet 2012
concernant
le remplacement
de
33
appareils
d'éclairage
public
vétustes
sur
supports,
le
SDEHG
a
réalisé
l'étude
de
l'opération
suivante :
Remplacement
de
33
appareils
d'éclairage
public
"vétustes"
existants
sur
les
supports
du
réseau
basse
tension
qui
font
l'objet
d'un
renforcement
du
réseau
(remplacement
des
fils
nus
par
du
câble
torsadé
(affaire
SDEHG
N°
10AR
213
à
programmer
en
2015).
Appareils
n°51.52.53.54.55.56.(200).57.58.59.60.61.62.63.64.
39.40.41.42.43.44.45.46.47.48.49.75.76.78.(168).79,
à
remplacer
par
des
appareils
type
"routier"
avec
réflecteur,
équipés
de
lampes
70Watt
SHP,
couleur
RAL
8012
"brun
rouge”,
identique
à
la
couleur
du
matériel
posé
au
centre
du
village.
Compte
tenu
des
règlements
applicables
au
SDEHG,
la
part
restant
à
la
charge
de
la commune
se
calculerait
comme
suit :
T.V.A
(récupérée
par
le SDEHG)
4161
€
Part
SDEHG
14
000
€
Part
restant
à
la
charge
de
la
commune
(estimation)
9
339
€
EU ON ON OÙ NM NO NO 8 NN D EN NM 0 NM © 0 0 D KN HN EE 0 0 D 0 M KE ON D EE & © 5 ÆE D HE M
Total
27
500
€
&Æ
Avant
de
planifier
les
travaux
correspondants,
le
SDEHG
demande
à
la
commune
de
s'engager
sur
sa
participation
financière.
-
EM OO EE M OS 6 OO OO OS NO ON M ON M ON Æ NM EH M M M MN = M Æ M © ©
Nos
imprimés
sont produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT®
Mod.
540330
- 09/10
Fabrègue duo Ouf
l'exposé du
Maire et après en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
- Approuve
le
projet
présenté.
.
- Décide
de
couvrir
la
part
restant
à
la charge
de
la commune
par
voie
d'emprunt
et
de
prendre
rang
sur
le
prochain
prêt
du
SDEHG.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Sous-préfecture
SAINT-
GAUDENS
le 05
mars
2015.
Publié
ou
notifié
le
.
Fait
à
BARBAZAN,
le 04
mars
2015
Le
Maire
Nos
imprimés
sont produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT*
Mod.
540330
- 09/10
Efobrègue duo