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Déliberation - Tableau Amortissement Vise
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bon-Encontre.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau Amortissement Vise)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
rappel délib.
existante
proposition
nouvelle
1 an
202 Frais d'études, élaboration, modif et révision des doc d'urb. frais d'études, élaboration, modif et révision des doc d'urb. 10 ans
2031 Frais d'études frais d'études non suivis de travaux 5 ans
2033 Frais d'insertion frais d'insertion non suivis de travaux 5 ans
204xx1 5 ans
204xx2 15 ans
204xx3 30 ans
2042 5 ans
205 Concessions et dts similaires, brevets, licences, logiciels logiciels bureautique 2 ans
205 Concessions et dts similaires, brevets, licences, logiciels logiciels applicatifs, licence pour logiciels applicatifs 5 ans
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes plantations 15 ans
2128 Autres agencements et aménagements de terrains agencements et aménagements divers 20 ans
213 Constructions immeubles productifs de revenus 20 ans
21316 Equipements du cimetière columbarium…. 10 ans
appareils de levage, ascenseur, ... 25 ans
instal. électriques, menuiseries, alarmes, agencements… 10 ans
bâtiments légers, abris 5 ans
bâtiments modulaires 20 ans
2152 Installations de voirie potelets, feux tricolores, panneaux signalisation…. 20 ans
21538 Autres réseaux Eclairage, luminaires 10 ans
21571 Matériel et outillage de voirie : matériel roulant véhicule léger < 3,5 tonnes 7 ans
véhicule léger > 3,5 tonnes 10 ans
21578 Matériel et outillage de voirie : autre matériel illuminations de fin d'année, barrières, … 10 ans
Installations générales, agencements, aménagements des
constructions 2135
subventions d'équipement versées pour financer des biens mobiliers, matériel et études
subventions d'équipement versées pour financer des biens immobiliers ou des installations
subventions d'équipement versées pour financer des projets d'infrastructures d'intérêt national
Aides à l'investissement des entreprises ne relevant d'aucune de ces catégories 204xx1 à 3
Immobilisations corporelles
2138 Autres constructions
Immobilisations incorporelles
Durée d'amortissement
Imputation Immobilisations M14 Exemples de dépenses
Seuil d'assujetissement à 100% : 500 euros rappel délib.
existante
proposition
nouvelle
installations et appareils de chauffage 15 ans
équipement lourd de garage/atelier,espaces verts, …. 10 ans
équipement des cuisines 10 ans
équipements sportifs 15 ans
mobilier urbain (corbeilles, bancs, cendriers…..) 5 ans outillage technique (tondeuses, semoirs, perceuses, clé à
choc, pompes…) 5 ans voitures, camions et véhicules industriels neufs 7 ans
voitures, camions et véhicules industriels d'occasion 4 ans
matériel de bureau électrique / électronique (photocopieur,
télécopieur, matériels de téléphonie, …) 5 ans
matériel informatique tel que serveurs, UC, claviers,
imprimantes, périphériques… 3 ans
mobilier à usage de bureau (armoire, caisson, chaise, table…) 8 ans
coffre-fort, armoire ignifugée 20 ans
2184 Mobilier mobilier scolaire, mobilier à usage autre que de bureau 8 ans
matériels classiques 7 ans
réfrigérateurs, micro-ondes, lave-linge, sèche-linge,
aspirateurs, appareils photos, chariot de lavage, lampes led,… 7 ans
équipements sportifs légers, jeux d'extérieur… 7 ans
équipement en livres et DVD (constitution d'un fonds) 5 ans
2188 Autres immobilisations corporelles
Durée d'amortissement
Imputation Immobilisations M14 Exemples de dépenses
2183 Matériel de bureau et matériel informatique
2182 Matériel de transport
Installations, matériels et outillage technique 2158