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Ordre du Jour - Ordre du jour du 24 septembre 2020
Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 24 septembre 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
(4er Rambouillet, le 18 septembre 2020
pe VILLE DE RAMBOUILLET
Madame, Monsieur,
Le conseil municipal de la ville de Rambouillet se réunira le vingt-quatre septembre deux mille vingt à vingt heures trente précises, dans la salle Patenôtre 62 rue Gambetta, pour délibérer sur les questions d'intérêt communal portées à l'ordre du jour ci-après :
ORDRE DU JOUR
00- Approbation des procès-verbaux des séances précédentes.
ADMINISTRATION GENERALE
01- Signature de l'avenant à la convention passée entre la ville et la société des courses.
CONSEIL MUNICIPAL
02- Création des comités consultatifs et désignation des membres. 03- Désignation des délégués de la ville aux conseils d'administrations des sociétés et organismes extérieurs.
04- Désignation des représentants de la commune au sein de la mission locale intercommunale de Rambouillet.
05- Renouvellement de la commission de contrôle financier et désignation des membres. 06- Désignation des membres de la commission consultative d'accessibilité et du handicap (CCAH).
07- Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL).
08- Adhésion au GCS REPY et désignation d'un représentant de la commune,
FINANCES
09- Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la création de deux nouveaux logements d'insertion à l'association Solidarité Nouvelle pour le Logement des Yvelines.
10- Attribution d'une subvention exceptionnelle pour soutenir le Liban à la suite de l'explosion du port de Beyrouth.
11- Attribution d'une subvention exceptionnelle pour soutenir la Croix-Rouge dans la
poursuite de l'exercice de ses missions.
MARCHÉS PUBLICS
12- Election des membres de la commission de délégation de service public. 13- Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et d'état civil 2020-2024.
14- Signature du marché relatif au contrat d'exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation.
15- Signature des accords-cadres de fournitures relatifs à l'achat de livres, fournitures scolaires - pédagogiques et didactiques — pour le Département Education Jeunesse,
URBANISME
16- Renouvellement des membres de la commission communale des impôts directs (CCID).
17- Désignation d'un élu habilité à comparaître aux actes passés en la forme administrative.
FE UN À
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: VILLE A.
Rambouillet wrauur Mare ru
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tégional Hôtel de ville - Place de la Libération - 78514 Rambouillet cedex - France D'HISTG de la Haule Vallée sh: de Chevreuse Tél. 01 75 03 40 00 - www.rambouillet.fr
; SERVICES TECHNIQUES
18- Pôle espaces publics - Autorisation donnée au Maire d'organiser une concertation préalable dans le cadre du projet de pôle d'échanges multimodal et d'arrêter
les
modalités de cette concertation préalable.
RESSOURCES HUMAINES
19- Recours aux contrats d'apprentissage pour la rentrée scolaire 2020/2021. 20- Création d'un poste de Chargé d'animation et de maintenance du Musée
le
Rambolitrain à temps non complet.
21- Mandat spécial donné à un conseiller municipal dans le cadre de ses fonctions.
22- Création de deux emplois de policier municipal à temps complet.
23- Création des emplois de Directeur(trice) des services à la population et directeur général adjoint en charge de la culture, de l'urbanisme, de l'habitat et des marchés publics.
24- Ajustement du tableau des effectifs.
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
25-Convention de partenariat entre la Ville de Rambouillet-Pôle culturel La Lanterne et la Communauté d'Agglomération Rambouillet Territoires - Conservatoire à
Rayonnement Intercommunal Gabriel Fauré.
POLE CONVIVIALITÉ
26-Service des Sports - Subventions d'aide à projet.
COMMERCE
27-Dispositif départemental d'aide d'urgence aux commerces et à l'artisanat -
modification du plafond et attribution des aides.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES
Les documents non joints à la convocation sont consultables au secrétariat général.
Je vous prie en conséquence de bien vouloir assister à cette réunion.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.