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Ordre du Jour - Ordre du jour du 29 septembre 2022
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 29 septembre 2022)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Industrie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Rambouillet, le 23 septembre 2022
Madame, Monsieur,
Le conseil municipal de la ville de Rambouillet se réunira le jeudi 29 septembre 2022 à 20h30 précises, en salle du conseil municipal à l'hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d'intérêt communal portées à l'ordre du jour ci-après :
ORDRE DU JOUR
00 - Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
FINANCES
01 - Décision modificative N°1 portant sur le budget principal pour l'exercice 2022. 02 - Vote des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) au titre du budget principal 2022.
03 - Budget principal : attribution d'une subvention pour l'association Grimpe Entête.
COMMANDE PUBLIQUE
04 - Signature du marché de maîtrise d'œuvre relatif à l'aménagement urbain du quartier gare visant la requalification du pôle d'échanges multimodal de Rambouillet et des principaux axes le desservant.
05 - Signature de l'avenant 1 au marché concernant les travaux de rénovation énergétique de l'école élémentaire Arbouville lot 3 menuiseries extérieures, vitreries, occultations. 06 - Signature du marché relatif à une offre cinématographique transitoire. 07 - Lancement de la procédure concernant le marché de conception-réalisation du Pôle
Polyvalent de la Louvière.
08 - Choix du futur mode de gestion des marchés forains et des fêtes foraines - approbation du principe du recours à une délégation de service public (affermage).
URBANISME
09 - Construction d'une nouvelle caserne de Gendarmerie.
10 - Acquisition des parcelles AR312 et AR313, 1 place Prud'homme. 11 - Acquisition de la parcelle cadastrée AR9p 37 ter rue Sadi Carnot. 12 - Aménagement futur du secteur de la Giroderie — bilan de la concertation et prescription d'une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU.
SERVICES TECHNIQUES
13 - Rapport d'activité 2021 de l'exploitant du service public de stationnement payant. 14 - Protocole d'accord transactionnel dans le cadre des travaux de rénovation énergétique de l'École élémentaire d'Arbouville.
15 - Convention relative au raccordement des sirènes au système d'alerte et d'information des populations (SAIP).
RESSOURCES HUMAINES
16 - Accord-cadre relatif à l'exercice du droit de grève.
17 - Autorisation de recourir à des emplois de vacataires au sein du service du patrimoine. 18 - Revalorisation des indemnités d'entretien des assistant(e)s maternel(le)s employé(e)s par la ville de Rambouillet.
19 - Ajustement du tableau des effectifs.
20 - Ajustement du tableau des emplois.
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Les naturel JARTE æ Lin Hôtel de ville - Place de la Libération - 78514 Rambouillet cedex - France D'H 4 de Chevreuse Tél. 01 75 03 40 00
- www.rambouillet.fr
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#. Y £ AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
21 - Avenant à la convention de partenariat entre la ville - La Lanterne et la MJC Usine à
Chapeaux - Modification annexe 5.
22 - Renouvellement de la convention de partenariat triennale entre la ville de Rambouillet et le Centre des Monuments Nationaux/Château de Rambouillet- 2022-2025. 23 - Egalité des chances - Rapport égalité femmes-hommes 2021.
POLE FAMILLE
24 - Service scolaire - Rapport d'activité 2020/2021 de l'exploitant du service public de . restauration collective.
25 - Service Animation Jeunesse - Avenant portant renouvellement de la convention 2018 relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial (PEDT) et d'un plan mercredi sur la collectivité de Rambouillet.
POLE CONVIVIALITE
26 - Vie associative - Patinoire mobile du 3 décembre 2022 au 2 janvier 2023. 27 - Service des sports — Attribution de subventions d'aide à projets. 28 - Service des sports - Participation aux formations des éducateurs des associations sportives.
29 - Charte budget participatif 2023.
SYSTEMES D'INFORMATION
30 - Adhésion à la centrale d'achat informatique de gestion proposé par Seine-et-Yvelines Numérique.
COMMERCE ET ARTISANAT
31 - Marché forains - Révision du tarif des droits de place et de la redevance animation 2023.
AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES
32 - Modification des statuts de la SEMIR.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
Les documents non joints à la convocation sont consultables au secrétariat général.
Je vous prie en conséquence de bien vouloir assister à cette réunion.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.