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Document publié le Jeudi 8 juillet 2021 par la commune de Duerne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20210708 cm cr vf 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Énergies,
DUERNE- Conseil Municipal du 08/07/2021 - 1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE DUERNE
SEANCE DU 08 Juillet 2021
L’an deux mille vingt et un, le huit du mois de juillet, à vingt heures trente minutes, en application des articles L 2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (C. G. C. T.), s’est réuni en session ordinaire en Mairie, le Conseil Municipal de la commune de DUERNE, sous la présidence de Monsieur Benoit VERNAISON, Maire, en la salle du Conseil Municipal.
Date de convocation du Conseil Municipal : samedi 05/06/2021
Présents : M. Benoit VERNAISON ; Mme. Marie Dominique CHEVRON ; Mme. Noémie VILLARD ; Mme. Marie Thérèse FAYOLLE ; M. Cédric FONT ; Mme. Claudie BARCET ; M. Anthony CUNHA ; Mme. Mariane MASSON ; Mme. Marie-Line BALMONT ; Mme. Elodie MARION ; Mme. Isabelle BALLAS ; Yves MAHY ; M. Laurent GIAUFFRET ; Maurice PETRE
Absents excusés : Romuald BANSE
Autres présents : René COLLOMB __________________________________________________________________________________________________________________________________________
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Conformément à l’article L.2121.15 du C. G. C. T, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris au sein du Conseil. Mme. Claudie BARCET est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.
Approbation du compte-rendu du 08/06/2021 :
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité
ORDRE DU JOUR :
1. Projets Communaux :
EGLISE : devis effectués pour
- Remplacement Escaliers accès clocher + plancher dernier niveau par Berthoud Barange 20 088€TTC - Remise aux normes armoire électrique et éclairage de sécurité par SBE Electricité : 4717.68€TTC Les devis sont validés.
POLE SPORTIF :
Retour sur le rendez-vous avec OXYRIA lundi 5/7 pour présentation du projet et estimatif des couts : - Plans du projet :
o Stationnement tout le long de la futur voie venant de la mairie + parking soit 44 places en pavés poreux.
o Entrée des anciens vestiaires, zone de retournement est prévue aux normes (pompiers, cars) o Terrain de basket pour jeux 3x3
o Zone sportive avec agrées gym barres parallèles…
o Tables de pique-nique
o Surface aménagée pour Bassin de rétention d’eau de pluie
o Les vestiaires actuels seront remplacés par le terrain de basket
o Les nouveaux vestiaires : seront implantés à la place du terrain de basket actuel. Ils seront de plein pied avec la création en sous-sol d’un local technique au niveau du terrain pour le rangement du matériel.
o Le bâtiment comprendra 4 vestiaires joueurs avec douches, un vestiaire arbitre avec douche, des sanitaires communs et un club house.
o La superficie sera de 288 m² comprenant les vestiaires et local technique
- Estimatif des travaux :
o Aménagement de la zone de loisirs 650 000 € HT
o Partie vestiaire 550 000€ HT DUERNE- Conseil Municipal du 08/07/2021 - 2
Une prochaine réunion est prévue le 20/09 avec Oxyria, entre temps une rencontre avec les associations concernées et le groupe de travail sera à faire pour leur faire remonter nos remarques. Le projet se veut qualitatif et dans le respect de l’environnement.
Dans ce projet les dépenses de voirie sont très importantes, des pistes d’économies sont à étudier. Le terrain de basket 3x3 est déjà supprimé.
Des pistes de demandes de subvention sont encore à étudier :
- Agence de l’eau Loire-Bretagne
- Fédérations sportives
ESQUISSE « AMENAGEMENT CHEMINEMENT MODE DOUX » : nouveau plan présenté au conseil.
NOUVEAU QUARTIER :
Attente transmission pièces complémentaires au permis de construire.
Etude du sol réalisée, en attente du rendu.
Pour le commerce, la CCMDL a une plateforme pour la promotion des projets : « Envie d’Air », une présentation de la commune doit être faite pour la mise en ligne de ce projet sur cette plateforme. Rendez-vous à prendre avec AT SYNERGIES à prévoir à la rentrée pour fixer le montant de l’acquisition du projet.
2. CCMDL :
- Convention Relative à la réalisation de travaux d’aménagement de voirie pour le chemin des Fayes : l’enveloppe attribuée par la CCMDL pour DUERNE est de 32 000€, le montant des travaux prévus est estimé à 56 686€TTC, il faut donc conventionner avec la CCMDL pour avancer les frais supplémentaires et la commune remboursera par la suite.
- CLECT : Mise En Place De La Commission Locale D’évaluation Des Charges Transférées Désignation Représentant De La Commune et son suppléant : compétences de la CCMDL des charges sont Benoit Vernaison titulaire et Cédric Font suppléant.
3. Délibérations :
N° Objet de la délibération
20210708-34 Approbation de la Convention de partenariat « Réseau des bibliothèques, logiciel commun et mutualisation d’un coordinateur » entre la CCMDL et la commune de DUERNE
20210708-35 Convention relative à la réalisation de travaux d’aménagement de voirie
entre la CCMDL et la commune de DUERNE
20210708-36 Mise en place de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Désignation d’un représentant de la Commune 20210708-37 Redevance d’Occupation du Domaine Public Enedis Autorisation pour émission du titre (délibération annuelle)
20210708-38 Redevance d’Occupation du Domaine Public Orange Autorisation pour émission du titre (délibération annuelle)
20210708-39 Syndicat Rhodanien de Développement du câble (SRDC) : Adhésion de la commune de QUINCIEUX : DUERNE- Conseil Municipal du 08/07/2021 - 3
4. QUESTIONS DIVERSES :
SEMCODA :
Pertes colossales suite à impayés et Covid, aucun dividende n’est plus versé par la Semcoda à la commune,
augmentation des parts sociales pour la commune.
Projet CABINET INDIRMIERES :
La commune a été sollicitée par 2 infirmières pour la création d’un cabinet médical sur la commune. Elles
s’installeront dans le cabinet médical en accord avec Fanny Aladenise la kinésithérapeute qui loue l’ensemble des
locaux actuellement.
Pas de contre-indication à leur installation, la commune les soutiens dans ce projet.
5. POINT SUR LES COMMISSIONS
Ecole :
Croisement vers la croix, réflexion pour réduire la vitesse
Retour sur la réunion du 6/7 par Cédric Font :
- Effectifs de 78 élèves pour la prochaine rentrée, la limite est de 81 pour ne pas fermer une classe. En mai prochain les effectifs seront recalculés sur le réel. La mairie, la directrice et l’OGEC sont conscient du problème que pourrait engendrer la fermeture d’une classe de notre école.
Petite Enfance :
Un projet de MAM avec 4 personnes a été présenté à la commune. La commune est sollicitée pour un local d’au moins 160 m² (l’ancienne école est visée).
Le projet est jugé très intéressant suite au manque d’assistantes maternelles sur la commune. Un lien entre la MAM et la crèche est prévu.
Les modalités de mise à disposition et d’aménagement des locaux est encore à l’étude. Une prochaine rencontre est à planifier à la rentrée.
Un questionnaire sera réalisé par les membres de la MAM et relayé par la commune pour connaitre les besoins.
CCAS :
Poulet basquaise : bénéfice de 700€, le CCAS est très satisfait de cette manifestation. Feux d’artifice : le 13/07 et repas festif. Rendez-vous le mardi 13/07 à 14H pour le montage des chapiteaux, besoin d’aide pour vente, service et buvette.
Jeunesse/sport MJ :
Appel pour la MJ, rendez-vous à fixer en septembre avec Mme THONNERIEUX, du CSC Archipel, une liste des jeunes de 12-18 ans est à faire.
Conseil municipal des enfants toujours en cours, mettre en attente et essayer de dynamiser la MJ en premier.
Développement Durable :
Label Eco-Ecole obtenu, demande d’aide sur la partie administrative du label par la directrice de l’école Mme. Madrid à la commission développement durable qui accepte de prendre une partie de cette charge. Réunion à fixer pour les futurs projets. DUERNE- Conseil Municipal du 08/07/2021 - 4
Commissions CCMDL :
Nouvelle répartition des commissions intercommunales :
Représentants
Agriculture / Forêt
Assainissement-rivières Benoit VERNAISON
Bâtiment-patrimoine
Culture Marie Dominique CHEVRON
Economie Benoit VERNAISON
Gestion déchets Yves MAHY
Petite enfance / enfance / jeunesse Laurent GIAUFFRET
Solidarités Marie-Thérèse FAYOLLE
Tourisme et loisirs Elodie MARION
Transition énergétique Mariane MASSON
Urbanisme-habitat-transport Noémie VILLARD
Voirie Isabelle BALLAS
Finances / Commande publique
Ressources humaines
Dates à retenir :
o Réunion : Pôle sportif : le 22/09 à 17h30 avec Oxyria.
Monsieur le Maire rappelle la date des prochains Conseils municipaux : le 09/09/2021 à 20H30 Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 22h30.
Le Maire,
Benoit VERNAISON