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Ordre du Jour - ODJ CM 15 06 2026
Document publié le Samedi 4 avril 2026 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 15 06 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Banque, Éducation,
Conseil Municipal
Séance publique 15/06/26
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal intégral de la séance publique du 20/04/26
Monsieur BOUMERTIT 1. INSTITUTIONS Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal. Décision du Conseil
Madame BENAISSA 2. FINANCES LOCALES Règlement budgétaire et financier. Décision du Conseil
Madame BENAISSA 3. FINANCES LOCALES Approbation du Compte financier unique pour l'exercice 2025. Budget principal
et budget annexe. Décision du Conseil
Madame BENAISSA 4. FINANCES LOCALES Affectation des résultats de l'exercice 2025. Budget principal et budget annexe.
Décision du Conseil
Madame BENAISSA 5. FINANCES LOCALES Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2026. Budget principal et
budget annexe. Décision du Conseil
Madame BENAISSA 6. FINANCES LOCALES Octroi de la garantie des engagements de l'Agence France Locale. Décision du
Conseil
Madame BENAISSA 7. FINANCES LOCALES Réalisation d'un emprunt d'un montant de 5 millions d'euros de type "prêt
transformation écologique" auprès de la Caisse des
dépôts et consignations pour la reconstruction du
Groupe scolaire Charles Perrault. Décision du Conseil
Monsieur NDIAYE 8. RESSOURCES HUMAINES Rapport Social Unique 2024. Information au Conseil
Monsieur BOUMERTIT 9. INSTITUTIONS Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL). Désignation des
membres du Conseil municipal et des représentants
d’associations. Décision du Conseil
Monsieur BOUMERTIT 10. FINANCES LOCALES Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Proposition des commissaires
Conseil Municipal du 15/06/26 au Directeur régional des finances publiques. Décision
du Conseil
Monsieur BOUMERTIT 11. RESTAURATION Désignation des autres membres au Conseil d'exploitation de la Régie autonome de la
restauration sociale et scolaire. Décision du Conseil
Monsieur BOUMERTIT 12. COMMUNICATION Désignation des représentants de la société civile au Conseil d'administration de la
Régie autonome personnalisée du journal Expressions.
Décision du Conseil
Monsieur BOUMERTIT 13. FINANCES LOCALES Désignation du représentant de la Ville au sein de la société SCIC-SAS "OYE
DISTRIBUTION". Décision du Conseil
Monsieur CROUZET 14. ÉDUCATION Désignation d'un.e représentant.e supplémentaire de la Ville au Conseil d’administration
de l'Association pour la Promotion des Activités Socio-
Educatives de Vénissieux (APASEV). Décision du
Conseil
Madame BENAISSA 15. DOMAINE ET PATRIMOINE Approbation du principe de désaffectation et cession, à titre onéreux, au
profit de la société Marignan Rhône, de terrains nus
situés rue Jules Ferry et rue Paul Bert. Décision du
Conseil
Monsieur KOUADJO 16. RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE Programmation sociale 2026
complémentaire. Approbation des subventions ville.
Décision du Conseil
Monsieur KOUADJO 17. RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE Programmation Gestion Sociale et Urbaine
de Proximité 2026. Décision du Conseil
Monsieur KOUADJO 18. RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE Fonds de Projet Associatif 2026. Approbation
des 1ères subventions. Décision du Conseil
Monsieur CROUZET 19. ÉDUCATION Fusion de l'école maternelle et de l'école élémentaire Saint Exupéry. Décision du Conseil
Monsieur CROUZET 20. ÉDUCATION Subvention exceptionnelle pour le voyage scolaire de la Section Internationale Américaine
du collège Elsa Triolet. Autorisation de versement.
Décision du Conseil
Conseil Municipal du 15/06/26 Monsieur BEN KHELIFA 21. SPORTS Nouveaux tarifs du centre aquatique Auguste Delaune.
Madame MANSEUR 22. INSERTION Signature de conventions pour la mise en œuvre du dispositif chantiers jeunes. Décision du
Conseil
Madame CHIKH 23. SANTÉ HYGIÈNE PUBLIQUE Surveillance et lutte contre le moustique tigre. Dispositif de soutien à l'achat
de pièges à moustiques pour les particuliers. Décision
du Conseil
Madame BENMERZEG 24. CITOYENNETE Adhésion de la Ville de Vénissieux au réseau national des conseils de quartier. Décision du
Conseil
Monsieur SGHAIER 25. ENVIRONNEMENT Gestion et entretien du passage souterrain ferroviaire situé entre la rue Eugène
Maréchal et la rue de l'Industrie - Convention entre la
Ville et la SNCF. Décision du Conseil
Monsieur ABABSA 26. AFFAIRES CULTURELLES Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'Association de
préfiguration de la Cité Internationale des arts du cirque
(APCIAC) pour la mise en œuvre d'un programme
d'actions pour l'année 2026. Décision du Conseil
Monsieur ABABSA 27. AFFAIRES CULTURELLES Collection municipale. Fonctionnement de la commission d'acquisition au
Centre d'art. Décision du Conseil
Monsieur CROUZET 28. FAMILLES Attribution d’une subvention et approbation d’une convention d'objectifs au Centre
Associatif Boris Vian.
Monsieur CROUZET 29. COMMANDE PUBLIQUE Fourniture de goûters scolaires pour les besoins de la régie autonome de
restauration scolaire et sociale. Autorisation à lancer la
procédure et à signer l’accord-cadre. Décision du
Conseil
Monsieur BOUMERTIT 30. PRÉVENTION SÉCURITÉ Marchés publics. Renouvellement du marché de prestations de
surveillance, gardiennage et sécurité incendie des
bâtiments, équipements, sites communaux et
manifestations organisées par la Ville. Décision du
Conseil
Monsieur CROUZET 31. RESTAURATION Constitution d'un groupement de
Conseil Municipal du 15/06/26 commandes ponctuel entre la Ville de Vénissieux et les
villes de Villeurbanne et Saint Priest pour la passation
d'un marché public de collecte, lavage et livraison des
contenants réutilisables des services de restauration.
Madame BENAISSA 32. COMMANDE PUBLIQUE Convention constitutive de groupement de commande permanent entre la Ville et
le Centre communal d'action sociale. Décision du
Conseil
Madame CRISTINA 33. COMMANDE PUBLIQUE Accord-cadre à bons de commande pour l'aménagement et la location des
structures provisoires. Années 2027 à 2030. Décision
du Conseil
Monsieur CROUZET 34. ENFANCE Marché public d'acquisition de mobilier scolaires, périscolaires et pour les structures petite
enfance. Décision d'attribution. Décision du Conseil
Monsieur NDIAYE 35. RESSOURCES HUMAINES Création d’un comité social territorial commun entre la Ville de Vénissieux, le
CCAS et la Caisse des écoles. Décision du Conseil
Monsieur NDIAYE 36. RESSOURCES HUMAINES Compte personnel de formation (CPF), congé de formation professionnelle et
congé de transition professionnelle : modification des
modalités. Décision du Conseil
Madame BENAISSA 37. DOMAINE ET PATRIMOINE Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville. Année 2025.
Information au Conseil
Monsieur BOUMERTIT 38. INSTITUTIONS Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Monsieur le Maire en vertu des
dispositions de la délibération n°18 du 04 avril 2026 lui
donnant délégation. Décision du Conseil
Conseil Municipal du 15/06/26