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Séance - DEL25 04 07 19
Séance - DEL25 04 07 21
Déliberation - Liste des deliberations CM 06 07 23
Ordre du Jour - ODJ CM 07 04 2025
Document publié le Samedi 11 juillet 2020 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 07 04 2025)
Thèmes du document : Logement, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil Municipal
Séance publique 07/04/25
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal intégral de la séance publique du 03/02/25
Madame CALLUT 1. FINANCES LOCALES Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) au titre de l'année 2025.
Opérations proposées.. Décision du Conseil
Monsieur KHAMLA 2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE Délégation du Conseil municipal au Maire pour la saisine de la
Commission Consultative des Services Publics Locaux
(CCSPL). Décision du Conseil
Monsieur MILLET 3. RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE Programmation sociale 2025
complémentaire. Approbation des subventions ville.
Décision du Conseil
Monsieur KHAMLA 4. RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE Fonds de Projet Associatif 2025. Approbation
des premières subventions. Décision du Conseil
Monsieur MILLET 5. LOGEMENT SOCIAL Création d’un dispositif spécifique d’accompagnement des sinistrés du 10 rue
de la Division Leclerc suite à l'incendie survenu le 16
mars 2025 – conventionnement avec le bailleur social
Alliade Habitat. Décision du Conseil
Monsieur SGHAIER 6. VOIRIE Dénomination de la rue située entre la rue Paul Bert et la rue du Château, au droit du projet de
maison des mémoires. Décision du Conseil
Monsieur BRAIKI 7. AFFAIRES CULTURELLES Maison des mémoires. Dénomination. Décision du Conseil
Monsieur MILLET 8. RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION SOCIALE NPNRU - ZAC Marché Monmousseau
Balmes - Dénomination du nouveau parc qui relie les
quartiers du plateau au parc Louis Dupic. Décision du
Conseil
Monsieur BRAIKI 9. AFFAIRES CULTURELLES Partenariat entre l'école de musique Jean-Wiener et le lycée Hélène-Boucher.
Conseil Municipal du 07/04/25 Approbation et autorisation à signer une convention.
Décision du Conseil
Monsieur BRAIKI 10. AFFAIRES CULTURELLES Organisation d'une braderie culturelle annuelle. Création de tarifs. Décision
du Conseil
Madame CALLUT 11. FINANCES LOCALES Avenant n°2 à la convention de télétransmission des actes budgétaires au contrôle
de légalité. Décision du Conseil
Madame FORESTIER 12. COMMANDE PUBLIQUE Marchés publics. Fourniture de produits d'épicerie pour les besoins de la
régie autonome de restauration scolaire et sociale..
Décision du Conseil
Monsieur BRAIKI 13. DOMAINE ET PATRIMOINE Déclassement du domaine public d’un terrain nu situé rue Pierre Stoppa
et mise à disposition du terrain au profit du gestionnaire
des jardins potagers. Approbation d’une convention.
Décision du Conseil
Monsieur BRAIKI 14. DOMAINE ET PATRIMOINE Acquisition foncière, à titre onéreux, auprès de la Métropole de Lyon, de
terrains nus situés rue Gaston Monmousseau et rue
Gambetta dans le cadre de la ZAC Marché-
Monmousseau-Balmes. Décision du Conseil
Monsieur GAUTIN 15. RESSOURCES HUMAINES Convention de mise à disposition de personnels auprès de l’Association pour
la Promotion des Activités Socio-Educatives de
Vénissieux (APASEV). Décision du Conseil
Monsieur GAUTIN 16. RESSOURCES HUMAINES Créations et suppressions de postes sur emplois permanents et
conditions de pourvoi d’un poste de catégorie A.
Décision du Conseil
Monsieur GAUTIN 17. RESSOURCES HUMAINES Créations d'emplois non permanents. Décision du Conseil
Monsieur GAUTIN 18. RESSOURCES HUMAINES Tableau des emplois. Adoption des modifications. Décision du Conseil
Madame CALLUT 19. FINANCES LOCALES Demande de garantie d'emprunt d'Alliade Habitat. Projet de construction de
28 logements locatifs sociaux situés 22 Avenue Viviani.
Garantie sollicitée à hauteur de 15% pour un prêt
Caisse des dépôts et consignations de 930 016€.
Conseil Municipal du 07/04/25 Décision du Conseil
Madame CALLUT 20. FINANCES LOCALES Demande de garantie d'emprunt d'ICF Sud-est Méditerranée pour la
réhabilitation de 402 logements, rue Auguste Isaac.
Emprunt PAM auprès de la Caisse des dépôts et
consignations pour une garantie sollicitée à hauteur de
2 008 635€. Décision du Conseil
Madame CALLUT 21. FINANCES LOCALES Demande de garantie d'emprunt de Vilogia. Opération de construction de 19
logements sociaux (PLS), 109 avenue Jules Guesde.
Garantie sollicitée pour un prêt Caisse des dépôts et
consignations à hauteur de 600 197.10€. Décision du
Conseil
Monsieur SGHAIER 22. ENVIRONNEMENT Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion
des déchets ménagers et assimilés. Information au
Conseil
Monsieur SGHAIER 23. ENVIRONNEMENT Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de
l'assainissement. Information au Conseil
Monsieur KHAMLA 24. INSTITUTIONS Compte rendu des actes de gestion du Maire pris en application de la délibération 40 du
Conseil municipal du 11 juillet 2020. Information au
Conseil
Conseil Municipal du 07/04/25