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Déliberation - N. 2023 098 Subventions aux associations 2024
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Briare.
Lien du pdf (Déliberation - N. 2023 098 Subventions aux associations 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents 24
VILLE DE BRIARE Votants 29
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-sept novembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué le 17 novembre, s’est réuni en salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur BOUGUET Pierre-François, le Maire,
Présents :
Monsieur BOUGUET Pierre-François; Madame VICHERAT Valérie; Monsieur CHARMETANT Alain ;
Madame NIANG Kiné; Monsieur LHOSTE Laurent; Madame LAURENT Jacqueline; Monsieur
GIRAULT Dominique ; Madame SIGNORET Edwige ; Monsieur BANSE Hervé; Monsieur DEPARETERE
Marcel ; DE SAINTE CROIX Stéphane ; Monsieur GAUDICHON Eric; Madame MARISSAL Bénédicte :;
Monsieur COURTILLAT Claude ; Madame GUILLOT Jacqueline; Monsieur MOURAUX Michel;
Monsieur COQUILLET Jean-François ; Monsieur LE DEM Philippe; Madame BOURGOIN Evelyne ;
Monsieur GAGNEPAIN Patrice ; Madame KHEDDAR Haiate; Monsieur FAISY Fabien; Monsieur
GARDINIER Frédéric ; Madame LECLERC Sylvie.
Absents excusés :
Madame GABRIEL Mélanie; Madame GUINAND Alexandra ; Madame LAVARENNE Monique:;
Monsieur de COURCEL Dominique ; Madame ACIMOVIC Cennet.
Procuration a été donnée à :
Madame GABRIEL Mélanie donne procuration à Madame VICHERAT Valérie
Madame GUINAND Alexandra donne procuration à Madame SIGNORET Edwige
Madame LAVARENNE Monique donne procuration à Monsieur COURTILLAT Claude
Monsieur de COURCEL Dominique donne procuration à Monsieur GARDINIER Frédéric
Madame ACIMOVIC Cennet donne procuration à Madame LECLERC Sylvie
Madame LAURENT Jacqueline a été nommée secrétaire de séance.
Délibération N° 2023-098 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024
Le Maire propose le tableau des subventions annexé.
ll rappelle que la Commission finances, dans sa séance du 15 novembre 2023, a étudié le dossier et
a émis un avis favorable.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, par 27 voix POUR (Eric GAUDICHON et Patrice GAGNEPAIN ne participent pas au vote)
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20231127-2023-098-DE
Date de télétransmission : 06/12/2023
Date de réception préfecture : 06/12/2023 APPROUVE le tableau des subventions annexé.
DIT que les crédits correspondants seront inscrits au budget primitif 2024, chapitre 65 du
budget de la ville.
Le 27 novembre 2023
La secrétaire de séance Le Maire,
Jacqueline LAURENT DT Pierre-François BOUGUET
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20231127-2023-098-DE
Date de télétransmission : 06/12/2023
Date de réception préfecture : 06/12/2023