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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montferrand-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 12 16 Liste Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
Mairie
de
Montferrand-le-Château
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
DECEMBRE
2025
Arrêt
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
26
novembre
2025.
Pour
: 15
Contre
: 2
Abstentions
: O0
53-25
Choix
des
entreprises
pour
le
projet
«
Mairie
et établissement
d’accueil
du
jeune
enfant
»
Pour
: 15
Contre
: 2
Abstentions
: 0
54-25
Devis
de
mission
d’Ordonnancement
Pilotage
Coordination
(OPC)
pour
le
projet
«
Mairie
et
établissement
d'accueil
du
jeune
enfant
»
Pour
: 15
Contre
: 2
Abstentions
: O0
55-25
Recrutement
des
agents
recenseurs
— Recensement
de
la population
2026
Pour
: 17
Contre
: O
Abstentions
: O0
56-25
Participation
à
la complémentaire
santé
Pour
: 17
Contre
: O
Abstentions
: O0
57-25
Mise
en
œuvre
d’une
avance
remboursable
du
budget
général
au
budget
annexe
lotissement
Pour
: 15
Contre
: 1
Abstentions
: 1
58-25
Décision
modificative
n°3
du
budget
principal
Pour
: 15
Contre
: 1
Abstentions
: 1
59-25
Décision
modificative
n°1
du
budget
lotissement
Les
Grandes
Pièces
Pour
: 15
Contre
: 1
Abstentions :
1
60-25
Autorisation
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
Pour
: 17
Contre
: 0
Abstentions
: O
51-25
Rapport
sur
le Prix
et
la Qualité
du
Service
(RPQS)
Pour
: 17
Contre
: 0
Abstentions
: 0 A
Montferrand-le-Château,
le
16/12/2025
Le
Maire,
M.
Michel
GAILLOT
45
rue
de
Besançon
25320
MONTFERRAND-LE-CHATEAU
03.81.56.52.09
- secretariat@montferrand-le-chateau.fr