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Ordre du Jour - Ordre du Jour 003
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Vitry-aux-Loges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 003)
Thèmes du document : Jeunesse, Eau et assainissement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
Vitry-aux-Loges le 13 Mars 2024
Cher (ère) Collègue,
Je vous invite à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu salle du conseil municipal, le :
MARDI 19 MARS 2024 à 19 h 30
ORDRE DU JOUR
1. INTERCOMMUNALITE - CCL – convention relative à l’instruction du droit des sols
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7. FINANCES - Durée amortissement M57
8. FINANCES - Durée amortissement budget eau & assainissement
9. FINANCES - Compte Administratif – Budget Principal
10. FINANCES - Compte Administratif - Budget Eau
11. FINANCES - Compte Administratif - Budget Assainissement
12. FINANCES - Affectation de résultat – Budget Principal
13. FINANCES - Affectation de résultat – Budget Eau
14. FINANCES - Affectation de résultat – Budget Assainissement
15. FINANCES - Budget Primitif – Budget Principal
16. FINANCES - Budget Primitif - Budget Eau
17. FINANCES - Budget Primitif - Budget Assainissement
Je vous prie d’agréer, Cher(ère) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées,
Le Maire,
Arnaud de BEAUREGARD
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- PROCURATION
Je soussigné, ...................................................................................................................................donne pouvoir à .............................................................................................................................. pour me représenter à la réunion du Conseil Municipal de la commune de Vitry-aux-Loges convoqué pour le 19 mars 2024 afin de prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette séance serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à ...........................................................
Le ...............................................................(Porter à la main « bon pour pouvoir » et signer.)
Département du Loiret
Arrondissement d’Orléans
Canton de Châteauneuf-Sur-Loire
Commune de VITRY-AUX-LOGES
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU
19 MARS 2024