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Ordre du Jour - Ordre du Jour 003
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Vitry-aux-Loges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 003)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
Département du Loiret
Arrondissement d'Orléans ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU Canton de Châteauneuf-Sur-Loire 27 JUIN 2023 Commune de VITRY-AUX-LOGES
Vitry-aux-Loges le 20 juin 2023
Cher (ère) Collègue,
Je vous invite à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu salle du conseil municipal, le :
MARDI 27 JUIN 2023 à 19 h 30
ORDRE DU JOUR
Cout agent travaux réparations
Convention CCL — transfert de compétence SPANC GEMAPI EAU ASSAINISSEMENT
Budget eau — compte de gestion ‘
Budget eau - compte administratif
Budget eau — budget Supplémentaire
Budget assainissement — compte de gestion
Budget assainissement — compte administratif
Budget assainissement — budget supplémentaire
2
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mn
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M
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D
Taux Taxe aménagement
s . Subvention à l'éducation musicale
11. Annulation de la délibération n° 28-05-2023
12. Autorisation de vente de gré à gré de plus de 4 600 €
13. Demande de subvention ADEME -— Changement de mode de chauffage de la Commune
14. Périscolaire — règlement des services
Je vous prie d’agréer, Cher(ère) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées,
Le Maire,
Arnaud de BÉX
PROCURATION
Je soussigné, … donne pouvoir à
pour me représenter à la réunion du
unicipal de la commune de Vitry-aux-Loges convoqué pour le 27 juin 2023 afin de prendre part à toutes Consei les délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette séance serait reportée pour une cause quelconque.