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Déliberation - 2023 037 Assainissement – Maîtrise dœuvre aux travaux dassainissement tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Authezat.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 037 Assainissement – Maîtrise dœuvre aux travaux dassainissement tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Eau et assainissement,
MAIRIE
D’'AUTHEZAT
63114
Tél.
04.73.39.50.31
Fax.
04.73.39.56.49
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
:
14
Présents
:
8
Votants :
11
OBJET :
ASSAINISSEMENT Maîtrise
d'œuvre
aux
travaux
d'assainissement
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
quel
dessus. Au
registre
sont
les]
signatures. Affiché
le 26/06/2023.
Pour
copie
conforme;
en
La
secrétaire
de
séance,
Alexandra
JARRIGE.
Envoyé
en
préfecture
le 26/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
26/06/2023
Publié
le
ID
: 063-216300210-20230609-2023
037-DE
Extrait du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
délibération
n°2023/037
du
09
juin
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois
le
neuf
juin
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Authezat,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pierre
METZGER,
maire.
Date
de
la Convocation
du
Conseil
Municipal
: 02
juin
2023.
Présents
: Monsieur
Yves
CHAMBON,
Madame
Ludivine
FERNANDEZ,
Monsieur
Stéphane
KIHELI,
Mesdames
Alexandra
JARRIGE,
Corinne
VILLE,
Agnès
JARRIGE,
Messieurs
David
ESPECHE
;
Absents:
Mesdames
Isabelle
DE
ARAUJO,
Christelle
REUGE,
Monsieur
Julien
LACOUR ; Excusés:
Mesdames
Christine
CHAUVANET,
Ornella
MIMY,
Monsieur
André
FEUNTEUN ; Procurations:
de
Madame
Christine
CHAUVANET
à
Madame
Ludivine
FERNANDEZ
;
de
Madame
Ornella
MIMY
à
Monsieur
Pierre
METZGER
;
de
Monsieur
André
FEUNTEUN
à
Monsieur
Yves
CHAMBON ;
Secrétaire
de
séance
: Madame
Alexandra
JARRIGE.
Monsieur
le
Maire
présente
les
travaux
qui
seront
à
réaliser
sur
le
réseau
d'assainissement
de
la
commune
et
qui
découlent
du
diagnostic
d'assainissement
établi
par
le
cabinet
SAFEGE.
Ces
travaux
peuvent
être
planifiés.
Le
bureau
d'études
SAFEGE
vient
de
transmettre
un
projet
de
convention
pour
assurer
la
maîtrise
d'œuvre
de
la
programmation
des
travaux
à
envisager
et
à
programmer.
La
mission
à
confier
se
décomposerait
de
plusieurs
phases :
e
Etudes
d'avant-projet
(AVP
/ PRO)
e
Assistance
Contrat
Travaux
(A.C.T.)
e
Visa
e
Direction
de
l'exécution
des
travaux
(DET)
e
Assistance
au
maître
d'ouvrage
pour
les
opérations
de
réception
(AOR)
e
Limites
de
la
prestation
Le
montant
forfaitaire
de
la
prestation
s'élève
à
12
679,20
euros
(une
option
peut
également
être
envisagée).
Après
délibération
et
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
accepte
les
termes
de
la
convention
de
maîtrise
d'œuvre
et
autorise
Monsieur
le
maire
à
l’accepter
et
à
déposer
les
demandes
d’accompagnements
financières
auprès
notamment
de
l’Agence
de
l'Eau
Loire-Bretagne
et
du
Conseil
Départemental.
D:\Documents\Conseils
Municipaux\DELIBERATIONS\202312023
037 Assainissement - Maîtrise
d'œuvre
aux travaux d'assainissement
docx
Auteure,
Myriam
BLANZAT-LERNOULD,
secrétaire
de mairie.
Mise
en
ligne le 26
06 2023,
sur www.authezat.fr
page
1/1