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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
D'AUTHEZAT
63114
Tél.
04.73.39.50.31
Fax.
04.73.39.56.49
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
:
14
Présents
:
9
Votants :
12
OBJET
:
Salle
des
fêtes
Mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
d'amélioration
énergique
et d'accessibilité
Ajustement
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
quel
dessus. Au
registre
sont
les
signatures. Affiché
le 04/09/2023.
Pour
copie
conforme;
en
irie;le
04/09/2023.
La
secrétaire
de
séance,
Christine
CHAUVANET.
e
Envoyé
en
préfecture
le 04/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/09/2023
Publié
le
ID
: 063-216300210-20230830-2023
044-DE
Extrait du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
délibération
n°2023/044
du
30
août
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
le
trente
août
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Authezat,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pierre
METZGER,
maire.
Date
de
la
Convocation
du
Conseil
Municipal
: 24
août
2023.
Présents
:
Monsieur
Yves
CHAMBON,
Mesdames
Ludivine
FERNANDEZ,
Alexandra
JARRIGE,
Christine
CHAUVANET,
Corinne
VILLE;
Agnès
JARRIGE,
Ornella
MIMY,
Messieurs
David
ESPECHE
;
Absents
: Madame
Isabelle
DE
ARAUJO
;
Excusés:
Monsieur
Stéphane
KIHELI
;
Madame
Christelle
REUGE,
Messieurs
Julien
LACOUR,
André
FEUNTEUN
;
Procurations
:
de
Monsieur
Stéphane
KIHELI
à
Monsieur
Yves
CHAMBON,
de
Monsieur
Julien
LACOUR
à
Madame
Ludivine
FERNANDEZ,
de
Monsieur
André
FEUNTEUN
à
Monsieur
Pierre
METZGER ;
Secrétaire
de
séance
: Madame
Christine
CHAUVANET
Monsieur
le
maire
rappelle
la
délibération
n°2022/002
du
15
février
2022,
qui
concernait
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre,
pour
les
travaux
d'amélioration
énergétique
et
d'accessibilité
de
la
salle
des
fêtes,
confiée
au
cabinet
Auvergne
Energie
Solutions
et
dont
les
honoraires
sont
répartis
entre
les
cotraitants,
AËES
(bureau
d'étude
fluides,
mandataire),
G’AIR
(architecte),
IFTC
(économiste),
sur.le
montant
estimatif
des
travaux
de
213
000,00
euros
hors
taxes.
Ainsi,
la
base
de
calcul
des
honoraires
est
revue,
conformément
aux
deux
évolutions
du
projet
définies
en
APD
(avant-projet
détaillé),
qui
portent
le
montant
des
travaux
à
303
465,00
euros
hors
taxes.
Il
souligne
que
l'ajustement
des
honoraires
serait
consenti
de
la
phase
ACT
à
la
phase
AOR
(les
deux
premières
phases
étant
déjà
liquidées).
Il
demande
à
l’assemblée
de
se
prononcer
sur
les
montants
d'honoraires
ajustés
de
la
sorte :
PHASES
de
la
Maîtrise
d'Oeuvre
Montant
H.T.
APD
- Avant
Projet
Détaillé
5
188,68
€
PRO
- Etude
de
Projet
5 929,92
€
Montant
des
honoraires
liquidés
sur le montant
provisoire
estimés
11
118,60
€
au
taux
de
11,6%
ACT
- Assistance
aux
Contrats
de
Travaux
2
100,00
€
EXE
- Exécution
des
marchés
5
900,00
€
DET
- Directon
de
l'Exécution
des
Travaux
11
500,00
€
AOR
- Assistance
aux
Opération
de
Réception
des
travaux
1 750,00
€
Montant
réévalué
des
honoraires
au
taux
de
10,78%|
21
250,00
€
Montant
total
des
honoraires]
32
368,60
€
Après
avoir
pris
connaissance
de
l'ajustement
des
d'honoraires
pour
la
maîtrise
d'œuvre
et
afin
de
se
mettre
en
conformité
avec
la
délibération
initiale
et
après
discussion,
le
conseil
municipal
unanime,
accepte
et
adopte
le
nouveau
montant
d'honoraires
pour
la
maîtrise
d'œuvre
des
travaux
pour
un
montant
de
32
368,60,00
euros
HT
et acte
de
fait,
le taux
global
pour
cette
mission
ramené
à
10,78
%.
Le
maire
est
autorisé
à
adopter
et
signer
la
révision
établie,
suivant
le
montant
des
travaux
du
marché
public.
D:\Documents\Conseils
Municipaux\DELIBERATIONS\202312023
044
salle des
Fêtes
- Mission
de maîtrise d'œuvre
pour les travaux
d'amélioration
énergétique
et d'accessibilité — Ajustement.docx
Auteure,
Myriam
BLANZAT-LERNOULD,
secrétaire
de mairie.
Mise en ligne le 04 09 2023,
sur www.authezat.fr
page
1/1