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Document publié le Samedi 6 juin 2015 par la commune de Josse.
Lien du pdf (unknown - Josse+Infos+juillet+2014+(2))
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Histoire et mémoire,
LA VIE DU VILLAGE
6
URBANISME
Suite à certains débordements constatés, il est apparu utile de rappeler quelques règles à suivre dans le cas de le mise en
œuvre de travaux chez vous.
Les circonstances de besoin de demande de permis de construire sont souvent connues :
Permis de construire Un permis de construire est obligatoire pour toute création de surface de plancher supérieure à 40 m²
lors d’une extension de bâtiment existant ; ou dès 1m² si le terrain est nu ; ou lorsqu’il y a des travaux
(intérieurs ou extérieurs) changeant la destination d’une construction.
Dossier à fournir en 4 exemplaires. Imprimés à retirer en Mairie ou sur le site ww2.equipement.gouv.fr/formulaires
En revanche, nombre de travaux légers sont entamés sans formalités alors qu’il est obligatoire de les déclarer :
Déclaration préalable de travaux
Sont concernés les travaux de faible importance (ravalement, modification d’ouvertures, petites exten
sions n’excédant pas 40m² de surface de plancher close et couverte) dès lors qu’il n’y a pas de chan
gement de destination ; les clôtures et piscines découvertes sont également concernées.
Dossier à fournir en 3 exemplaires. Imprimés à retirer en Mairie ou sur le site www2.equipement.gouv.fr/formulaires
GERLAIN & Cie
Déjà 10 ans que Gerlain et Cie se saisit du mois de juin pour proposer chaque année sa nouvelle comédie musicale.
Une fois encore, l’ambiance était au rendez-vous. Si la température extérieure avoisinait un bon 25 degrés, elle
était tout aussi chaude à l’intérieur de la salle. Sur des rythmes variés et des chorégraphies originales, la troupe
de Gerlain et Cie a une nouvelle fois enchanté un public venu nombreux. En témoignent les rires et les
applaudissements d’une salle des fêtes conquise.
Il est déjà temps de penser au prochain spectacle : si cette année nous étions au Far West, c’est à la cour du Roi
LOUIS XIV que nous serons l’année prochaine.
Tous à vos agendas, le spectacle aura lieu le samedi 6 juin 2015 . 7
LA VIE DU VILLAGE
COMMERCANTS AMBULANTS
Depuis quelques semaines, un
tout nouveau commerçant
ambulant étaye la vie Jossaise.
Après Florent Loyer notre « pizzaiolo », qui est sur la place de
Josse tous les mercredis de 17h à 22h avec un grand choix de
pizzas, dans sa camionnette La BARTH’JO MOBIL ; c’est au tour
de Frédéric Lormand, boucher-charcutier depuis 20 ans, (et sa
camionnette LE FIN COUTEAU) de nous rendre visite tous les
mardis matins de 10h30 à 12h15.
Il nous propose un grand choix de bœuf d’Aquitaine, de porc
fermier et de saucisses/merguez faites-maison.
Nous vous encourageons à lui rendre visite afin de pérenniser sa
présence, d’autant plus qu’il pratique des prix très attractifs !
Malheureusement, le poissonnier Fréderic Perrin, qui prévoyait de
passer prochainement le mardi matin pour proposer ses poissons
frais, ne pourra pas démarrer son activité ambulante pour raison de
santé... 8
LA VIE DU VILLAGE
DISTRIBUTION DU COURRIER
D’autre part, les services de la Poste
précisent qu’aucun courrier ne sera
dorénavant distribué en l’absence de
boîte aux lettres réglementaire à
l’entrée de l’habitation et en cas
d’adresse incorrectement libellée ou
insuffisamment renseignée.
TAP « DROITS DE L’ENFANT »
Parmi ces affiches, 2 ont été sélectionnées au niveau régional et ont été envoyées à Marseille pour la finale. Une affiche jossaise « Droit de s’exprimer » a fini lauréate du concours et figure sur l’agenda Almanach des Francas 2014/2015.
M. Philippe Lucante des Francas des Landes est venu, lundi 26 Mai 2014, remettre un agenda à chaque participant et a tenu à féliciter les élèves pour leur participation à ce concours (seulement 3 affiches Landaises figurent dans cet agenda).
Un grand bravo à nos gagnants !!!!!
Le Temps d’Activité Périscolaire n’est pas un simple temps d’occupation de nos enfants, la preuve : Chaque année, les Francas organisent un Concours d'affiches international "AGIS POUR TES DROITS" ; 7 pays participent à ce projet.
Cette année, on a compté 25 800 participants dont 23 petits Jossais. Ce concours sollicite la capacité d’expression et la créativité des enfants. Les enfants de l’école de Josse ont réalisés 5 affiches lors du TAP Droits de l’enfant.
Les services de la Poste rappellent aux habitants
que les adresses doivent être correctement
libellées c’est-à-dire qu’elles doivent mentionner
impérativement le numéro suivi du nom de la
rue attribués lors de la nouvelle numérotation en
2009. 9
PLANTATION DE PINS
LES PETITES NOTES FÊTENT LA MUSIQUE
Au lendemain de la fête ''officielle'', dans le cadre de l'association Les petites notes, petits et grands artistes se sont réunis pour offrir à leurs proches un aperçu du travail réalisé pendant l'année. C'est devant une salle des fêtes bien remplie que trompettistes en herbe, petits rockeurs et chanteuses en ''voix ''d'apprentissage ont, en solo ou en groupe, animé ce dimanche après-midi pour le plus grand bonheur de leurs parents. De jeunes interprètes qui, débutants pour la plupart, viennent agrandir avec fraîcheur et énergie la grande famille des musiciens !
Le récital s'est achevé sur un goûter gargantuesque offert par l'association, durant lequel parents et
professeurs ont pu discuter des progrès de leurs petits prodiges. Gageons que l'année prochaine nous
réservera un répertoire tout aussi varié et enrichi d'un an de mélodies supplémentaire !
Par la suite, un nettoyage complet
par broyage des souches et des
branches restantes a été effectué
afin de permettre de replanter dans
les meilleures conditions.
Le 19 mai 2014, 5.5 hectares de pins
ont été plantés de part et d'autre de la
route du Mouta.
Ces parcelles avaient été déboisées en
partie suite à la tempête KLAUS puis
lors d'une coupe en 2012.
LA VIE DU VILLAGE 10
BON ANNIVERSAIRE A NOTRE DOYENNE !
Mme MARCOUX vient de fêter ses 105 ans !
Notre doyenne, Paulette MARCOUX, née à Paris le
28 juin 1909, a toujours bon pied bon œil.
Elle est dotée d’une mémoire remarquable qui lui
permet de raconter quantité d’événements ou
d’anecdotes qu’elle a vécus, ce qui ne manque pas
d’intéresser son auditoire.
La Municipalité, représentée par M. Patrick
BENOIST, Maire, et Mme PICART, vice-présidente
du CCAS, a tenu à lui adresser ses félicitations.
PELOTE
Le tournoi de pelote arrive à
son terme.
La clôture du tournoi se
déroulera après la finale lors
de la fête de la pelote.
Ces événements se
dérouleront le 9 août prochain
et se clôtureront par la
traditionnelle croupionnade à
la Salle des Fêtes.
LA VIE DU VILLAGE 11
LA VIE MUNICIPALE
OPERATION D’AMELIORATION DE L’ASPECT
DU CIMETIERE COMMUNAL
Force est de constater que l’aspect du cimetière, en particulier dans certains secteurs anciens, doit être
repensé et amélioré.
L’équipe municipale, parfaitement consciente de cet état de fait, a décidé de prendre les mesures nécessaires
pour améliorer la situation. Cette démarche ne pourra aboutir qu’au prix d’un protocole étalé sur plusieurs
années.
Pour comprendre la procédure à mettre en place, il faut apprécier une des particularités de ce site, qui est
une étroite imbrication ente le terrain communal et le terrain concédé (les concessions). En effet, si
l’entretien du terrain communal incombe naturellement à la commune, l’entretien d’un emplacement concédé
incombe, en revanche, exclusivement au concessionnaire ou à ses ayants-droits. Bien évidemment, cela devient
difficile lorsque le concessionnaire est décédé et qu’il n’y a pas d’ayant-doit connu. A partir de là, face au défi
du temps et de ses outrages, les emplacements et monuments édifiés sur les sépultures se dégradent
lentement mais sûrement, et sont assaillis par les lichens, ronces et autres herbes folles.
Pour autant, les services municipaux ne peuvent intervenir sur les lieux concédés en terme d’entretien
puisqu’ils sont situés hors du champ d’action juridique de la commune (sauf en cas de péril constaté). Voilà le
problème auquel nous sommes confrontés dans le cimetière communal : des concessions visiblement
abandonnées, perpétuelles, pour lesquelles nous n’avons plus de contact avec les familles. En fait, la solution
consiste pour les communes à mettre en œuvre la procédure de reprise légalement prévue par le Code Général
des Collectivités Territoriales (articles L 2223-4, L 2223-17 et 18 ; R2223-12 et suivants).
En résumé, il s’agit de constater de façon publique et incontestable, par procès-verbal, que les emplacements
dégradés sont bel et bien abandonnés. Au terme d’une durée comprise entre 3 et 4 ans, la commune pourra
reprendre les terrains.
En début de procédure, puis durant tout son déroulement, les listes d’emplacements concernés seront
consultables en Mairie et en Sous-Préfecture, de manière à ce que tout ayant-droit éventuel puisse être
informé. Les sépultures concernées seront également piquetées avec un petit panneau destiné à informer les
familles et à leur permettre de se manifester. Ainsi, durant toute la durée de la procédure, chaque famille
pourra intervenir pour remettre le monument en bon état d’entretien afin d’arrêter automatiquement la
procédure, sans aucune autre formalité. Bien entendu, les travaux à effectuer pourront être un nettoyage
approfondi ou une réelle réparation de nature à redonner durablement un aspect soigné à la sépulture ; un
simple fleurissement à la Toussaint sur un monument en état délabré ne saurait être considéré comme un acte
d’entretien suffisant.
L’équipe municipale est donc bien consciente qu’une action dans le cimetière est indispensable mais, par la
même, cette action doit respecter scrupuleusement la législation en vigueur et se dérouler dans la plus grande
transparence et la plus grande neutralité. C’est pourquoi, afin de garantir l’impartialité et la nécessaire
précision juridique des différentes actions, la municipalité sera assistée tout au long de la procédure de
reprise par un cabinet spécialisé en matière de restructuration de cimetières : le Groupe ELABOR.
Nous aurons bien-sûr l’occasion durant ces trois prochaines années de revenir sur ce sujet pour vous tenir
informés, cependant nous souhaitons dès à présent que l’ensemble des habitants participe activement à cette
mission en diffusant ces informations auprès des proches ou des familles ayant déménagé, de façon à ce que
tous les intéressés puissent prendre leurs dispositions.
C’est à notre avis un élément humain fondamental pour la réussite et l’efficacité de cette opération, et pour
que nous puissions retrouver, dans un avenir proche, un cimetière à l’aspect agréable, à la hauteur du respect
dû aux défunts et de la valeur patrimoniale et historique de ce site pour notre commune. 12
LA VIE MUNICIPALE
Conseil du 10 avril 2014
LES PRINCIPALES DECISIONS PRISES EN
CONSEIL MUNICIPAL
1-Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire. Rapporteur : M. le Maire.
Le Conseil Municipal
A l’unanimité,
DÉCIDE, pour la durée du présent mandat, de confier à M. le Maire les 24 délégations.
2-Délégation de fonctions aux Adjoints.
Rapporteur : M. le Maire.
Le Conseil Municipal
A l’unanimité,
AUTORISE la subdélégation de signature des décisions prises dans le cadre des délégations d’attributions accordées à M. le Maire en application de l’article L 2122-22 réglementées par l’article
L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales à M. SANGLA, premier Adjoint.
3-Délégation de fonctions aux Adjoints.
Rapporteur : M. le Maire.
- M. Jean Michel SANGLA, premier Adjoint, est délégué au patrimoine et assurera les fonctions et missions relatives à la forêt, aux chemins ruraux et aux bâtiments communaux ainsi qu’à la représentation de la Commune de JOSSE au sein de l’ASA de DFCI.
- Mme Catherine BUROSSE, deuxième Adjoint, est déléguée aux affaires financières.
- M. Jean Marc PITON, troisième Adjoint, est délégué au cadre de vie, aux espaces verts et au réseau d’irrigation et assurera les fonctions et missions relatives à l'aménagement des espaces verts, au fleurissement et à toutes les questions relevant du cadre de vie et du réseau d’irrigation ainsi qu’à la représentation de la Commune de JOSSE au sein de l’ASA des Barthes.
- M. Jean Christophe CARRION, quatrième Adjoint, est délégué à l’information et la communication.
- Mme Céline MESPLET est déléguée dans les fonctions d’Officier d’Etat Civil et a reçu délégation de signature pour la certification matérielle et conforme des pièces et la légalisation des signatures. - Mme Chantal DREVET est déléguée dans les fonctions d’Officier d’Etat Civil.
4-Création et composition des 7 Commissions Municipales. Rapporteur : M. le Maire.
M. le Maire étant Président de droit de chaque commission.
Commission Municipale Finances
Vice-Présidente : Catherine BUROSSE.
Membres : Christophe ALONSO. Jean Christophe CARRION. Jean Luc GARY.
A l’unanimité.
Commission Municipale Urbanisme
Vice-Président : Jean Luc GARY.
Membres : Christophe ALONSO. Catherine BUROSSE. Sylvie DUBERTRAND. Jean Marc PITON. Jean Michel SANGLA.
A l’unanimité.
Commission Municipale Enfance Jeunesse Scolaire
Vice-Président : Anne Marie LAGADEUC.
Membres : Sébastien LOLOM. Nathalie MUIS. Julien REFAUVELET.
A l’unanimité.
Commission Municipale Environnement Cadre de vie Patrimoine
Vice-Présidents : Jean Marc PITON. Jean Michel SANGLA.
Membres : Christophe ALONSO. Bertrand BEZIADE. Anne Marie LAGADEUC.
A l’unanimité.
Commission Municipale Information Communication
Vice-Président : Jean Christophe CARRION.
Membres : Sylvie DUBERTRAND. Nathalie MUIS. Nicole PICART. Commission Municipale Vie associative Culture
Vice-Présidente : Nathalie MUIS.
Membres : Bertrand BEZIADE. Sylvie DUBERTRAND. Sébastien LOLOM. Julien REFAUVELET.
A l’unanimité.
Commission Municipale PAVE Accessibilité
Membres : Jean Luc GARY. Nicole PICART. Jean Marc PITON. Jean Michel SANGLA.
Commission d’appel d’offres
Président : Patrick BENOIST.
Membres titulaires : Christophe ALONSO. Catherine BUROSSE. Jean Luc GARY.
Membres suppléants : Jean Christophe CARRION. Yohan DUPRAT. Julien REFAUVELET.
5-Désignation des délégués aux divers syndicats intercommunaux et autres organismes.
Rapporteur : M. le Maire.
SIBVA : Délégués titulaires : Patrick BENOIST. Jean Michel SANGLA.
SYDEC : Délégué titulaire : Sébastien LOLOM
Délégué suppléant : Yohan DUPRAT
ALPI : Délégué titulaire : Jean Christophe CARRION
Délégué suppléant : Bertrand BEZIADE
SYNDICAT MIXTE DE RIVIERE CÔTE SUD
Délégué titulaire : Jean Luc GARY
Délégué suppléant : Jean Michel SANGLA
SYNDICAT MIXTE DU BAS ADOUR
Délégué titulaire : Bertrand BEZIADE
Délégué suppléant : Jean Luc GARY
SPL DIGITAL MAX
Représentant à l’Assemblée spéciale des Collectivités : Patrick BENOIST
Représentant à l’Assemblée générale : Patrick BENOIST
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CHENIL DE BIREPOULET
Délégués titulaires : Anne Marie LAGADEUC. Nathalie MUIS. Office de Tourisme du Pays Tyrossais
Délégué : Nathalie MUIS
Correspondant Défense : Jean Michel SANGLA
COPIL Micro Crèche
Délégués : Patrick BENOIST. Anne Marie LAGADEUC.
Centre de Loisirs intercommunal
Délégués : Patrick BENOIST. Sylvie DUBERTRAND. Anne Marie LAGADEUC.
Commission Irrigation
Représentant : Jean Marc PITON
ASA DFCI
Représentants : Nicole PICART. Jean Marc PITON. Jean Michel SANGLA.