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Procès Verbal - Ordre du jour Conseil Municipal du 1072026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montpon-Ménestérol.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour Conseil Municipal du 1072026)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
_______
MAIRIE DE MONTPON-MENESTEROL
__________________
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
__________________
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le
MERCREDI 1er JUILLET 2026
MAIRIE de MONTPON-MENESTEROL
Affiché le 24 juin 2026
ORDRE DU JOUR
• Règlement intérieur du conseil municipal des jeunes
• Fixation des ouvertures de commerces le dimanche pour l’année 2027
• Exercice du droit à la formation des élus
• Reconduction de la taxe sur les friches commerciales 2027
• TÉLÉTHON 2026 – Reversement de fonds à l’Association Française de Myopathie
• Transport Scolaire – Participation au coût des transports
• Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation à compter du 1er janvier 2027 • Prime Devantures – Reconduction 2027
• Fonds de concours de la Commune de Montpon-Ménestérol à la Communauté de Communes Isle Double
Landais – Construction d’une piscine intercommunale – Annulation de la délibération n°142/2025
• Création de postes à la suite des promotions internes
• Création du Comité Social Territorial commun entre la commune de Montpon-Ménestérol et le CCAS - Actualisation
• Service d’assainissement collectif - Rapport annuel du délégataire 2025 • Règlement de collecte des encombrants
• Eclairage Abri Bus scolaire – Parking du cimetière de Ménestérol
• Convention de don et de mise à disposition des locaux de la « Maison des Insectes »
• Convention de partenariat avec le Conseil Départemental et la CC Isle Double Landais pour l’école
départementale des sports
• Convention de mise à disposition de moyens au centre intercommunal d’action sociale
• Convention de mise à disposition de locaux de stockage à l’association « 3M en fêtes »
• Convention de mise à disposition de locaux à l’association « Amicale des chasseurs et propriétaires »
• Convention de mise à disposition de locaux à l’association « Amicale laïque de Ménestérol »
• Convention de mise à disposition du dojo communal à plusieurs associations
• Convention de mise à disposition du foyer de Montignac à l’association « Pongistes de Montignac »
• Convention de mise à disposition du foyer municipal à plusieurs associations
• Convention de mise à disposition des gymnases à plusieurs associations
• Convention de mise à disposition des équipements de tennis municipaux et du club-house à l’association
« Montpon Tennis »
• Convention de mise à disposition du local associatif de Montignac
• Convention de mise à disposition de la Maison des associations à plusieurs associations
• Convention de mise à disposition de locaux à la Mission Locale
• Convention de mise à disposition de locaux à l’association « Pétanque Joyeuse »
• Convention de mise à disposition de la plateforme de services à plusieurs associations • Convention de mise à disposition de la salle de convivialité des Massias à l’association « Voix de l’Isle »
• Convention de mise à disposition à l’école de danse de Montpon-Ménestérol
• Convention de mise à disposition de la salle du Saint-Eloi à plusieurs associations
• Convention de mise à disposition des stades à plusieurs associations
• Convention de mise à disposition de l’école élémentaire à l’association « L’Abri du Bonheur »
• Convention de mise à disposition de locaux associatifs Rue de la Paix
• Convention de mise à disposition de locaux à l’association du secours populaire
Questions écrites