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Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil Municipal du 23102024
Procès Verbal - Ordre du jour 2Conseil Municipal du 5062026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montpon-Ménestérol.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour 2Conseil Municipal du 5062026)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Transports, Sport,
REPUBLIQUE FRANCAISE
_______
MAIRIE DE MONTPON-MENESTEROL
__________________
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
__________________
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le
VENDREDI 5 JUIN 2026 A 18H30
MAIRIE de MONTPON-MENESTEROL
Affiché le 29 mai 2026
ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un référent déontologue élu local – Actualisation
• Approbation des statuts modifiés et désignation des représentants à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD 24)
• Comité de Pilotage de l’Action collective de proximité porté par le syndicat du Pays de l’Isle en Périgord – Désignation d’un membre délégué titulaire pour représenter la commune
• Création d’un comité consultatif– Conseil des Sages
• Création d’un comité consultatif– Patrimoine
• Création d’un comité consultatif – Finances
• Création d’un conseil municipal des jeunes
• Actualisation du règlement de la base de loisirs de Chandos
• Convention entre la commune et la Fédération Française des Véhicules d’Époque dans le cadre du label « Ville ou village d’accueil des véhicules d’époque »
• Délibération autorisant le Maire à ester en justice – Opérations électorales
• Création de poste – Changement de filière
• Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
• Mise à disposition d’un agent par la commune de Montpon-Ménestérol au Syndicat de Transport scolaire Montpon-Villefranche
• Service d’assainissement collectif - Fixation de la redevance d’Assainissement collectif au 1er juillet 2026
• Convention de modernisation du parc d’éclairage public « phase 2, 100 % LED »
• Participation travaux pour la construction d’un boulodrome avec une couverture photovoltaïque – BESP
• Travaux d’éclairage public « Passage à leds Stade des Massias »
• Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
• Subvention exceptionnelle à l’association Moulin Neuf Montpon Basket Club
• Convention de mise à disposition Restauration Chandos 2026
• Actualisation du règlement de l’activité « Sénior Soyez Sport ! »
• Cinéma Le Lascaux – Annule et remplace la délibération n°94/2023 - Actualisation des tarifs du cinéma
Questions écrites