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Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil Municipal du 22052024
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Montpon-Ménestérol.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil Municipal du 22052024)
Thèmes du document : Environnement, Éducation, Énergies,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE MONTPON-MENESTEROL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire à la mairie
MERCREDI 22 MAI 2024 A 18H00.
Affiché le 15 mai 2024
ORDRE DU JOUR
e Procès-verbal d'installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission d’une conseillère municipale.
Détermination du nombre d’adjoints suite à la démission du 6°" adjoint.
Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à la démission du 6°" adjoint
Attribution de la Prime « Devantures »
Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE Régie » dans le cadre du RIFSEEP
Mise à disposition d’un agent par la commune de Montpon-Ménestérol Syndicat de Transport scolaire Montpon-Villefranche
e Zones d’accélération des énergies renouvelables — Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR
e Convention de gestion de la zone humide de Chandos avec le Syndicat Mixte du Bassin de l’Isle
e Base Adresse Locale — Convention d’accompagnement avec l’Agence Technique Départementale de la Dordogne
e Convention de servitude entre la Commune et ENEDIS -— Parcelles cadastrées section AT n° 401 et 402
e Acquisition d’un terrain — Parcelle cadastrée section AX n° 0016
e Acquisition d’un terrain — Parcelle cadastrée section AW n° 78
e Travaux d'éclairage public - Création points lumineux photovoltaïques City Park Stade des Massias
e Service d’assainissement collectif - Fixation de la redevance d’Assainissement collectif au 1° Juillet 2024
e Convention de mise à disposition d’un terrain situé Rue de Verdun par la SCI BP Mixte
e Facturation de la capture des animaux errants — Tarifs
e Convention d’accompagnement informatique documentaire en réseau, complément au dispositif contractuel d’adhésion au Plan Départemental de Lecture Publique 2023-2028
e Renouvellement de la convention « Ciné-resto » avec le restaurant « Ô Petit Gavroche »
e Actualisation — Règlement intérieur de la médiathèque
e Cinéma Le Lascaux — Gratuité des affiches de cinéma
e Subventions aux associations 2024
Subvention exceptionnelle à l’Union cycliste montponnaise
Subvention exceptionnelle à l’'UNSS du collège de Montpon Ménestérol
Convention de mise à disposition — Restauration Chandos 2024
Convention de mise à disposition — CIAS du Pays Montponnais
Convention de mise à disposition — Mission Locale Ribéracois Vallée de l’Isle
Convention de mise à disposition — Moulin Neuf Montpon Basket et Les Ter’riens
Convention de mise à disposition — Association Pétanque Joyeuse
Convention de mise à disposition des équipements de tennis et du club-house
Renouvellement de la convention « Chats libres » 30 millions d’amis
Questions écrites