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Procès Verbal - pv du 09.02 2023
Déliberation - del53 2022
Compte-Rendu - cr du 09.09.21
Déliberation - del06 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Minzier.
Lien du pdf (Déliberation - del06 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Banque,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
: LIBERTÉ,
ÉGALITÉ,
FRATERNITÉ
Région
Rhône
Alpes
:: Département
de
la Haute-Savoie
Arrondissement
de
St Julien
en
!
- Genevois
::
Canton
de
St Julien en Genevois
Commune
de Minzier.
(74270)
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal Séance
du
10
mars
2025
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
27
février
2025,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
le lundi
10
mars
2025
à 20h00
sous
la présidence
de
Monsieur
Jérémie
COURLET,
Maire.
En
exercice
: 5
Présents
: 9
Votants
: {1
Nombre
de
conseillers
:
Délibération
n°
66 : 2025
Etaient
présents
:
Jérémie
COURLET,
Nicolas
GIROD,
Christelle
DEROBERT,
Sébastien
REY-GORREZ,
Aline
SIMOES,
Christophe
VADON
Carole
ETTORI
Alexandre
BAUDET
Céline
GEORG
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Absents
excusés
: Marie
TROUILLET
(a
donné
pouvoir
à
Céline
GEORG),
André
MORARD
(a
donné
pouvoir
à
Nicolas
GIROD),
Véronique
LEGENDRE
(a donné
pouvoir
à Alexandre
BAUDET),
Gaëlle
MESSINA
Absent
: Rémi
BESSERER,
Vanis
ETHEVE
Secrétaire
de
séance
: Christelle
DEROBERT
Objet:
VOTE
DU
CFU
2024
DU
BUDGET
PRINCIPAL
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
CFU
(Compte
Financier
Unique)
est
la
nouvelle
présentation
des
comptes
locaux.
Il
est
la
fusion
entre
le
compte
administratif
produit
par
l’ordonnateur
et
le
compte
de
gestion
produit
par
le comptable
public.
Vu
le Compte
Financier
Unique
du
budget
principal
de
la commune
de
Minzier,
Considérant
que
le
CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la
situation
financière
de
la
collectivité,
en
particulier
sur
la
présentation
des
résultats,
du
bilan
et
le
compte
de
résultat
synthétiques,
Considérant
que
le
CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
[a
production
du
CFU,
Considérant
les éléments
susvisés,
ï
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
FINANCIER
—
VUE
D'ENSEMBLE
1
Bi
Détermination
du
résultat
cumulé
à Ja
fin
de
l'axerclce
N
Investissement
Fonclonnement
Tola!
umué
Prévision
budgétaire
totale
LA
AT
442,11
1316
362,00
2 063
804,11
Receites
Raceties
réaisées
{1}
8
(736 374,17
1 483
812.37
12 229
83,54
Restes
à réalisar
C
[0,00
[0,00
0.00
Aufodisation
budgétaire
totale
D
1750
789,27
1316
362,00
à CS7
151,27
Dépenses
Dépenses
réalisées
(1)
E
[990
151,86
[942 394,53
1 892
548,39
[Restes
À réaliser
Fe
[68
100,00
10,00
68
100.00
loittérences
entre
les
titres etles
mandats
[Soide
des
réatisalions
de
l'exercice
(#/-}
GAB-E
|-253 760.69
551
217,84
1297 437,18
Résuiats antérieurs reporés
IRésutiats antérieurs ceportés (+7)
H
H 003 247,16
06
1 003 347,16
[Sssio (investissomea) ou résultat de
|evcagent jaéreit
Gek
[rasecar
554 247,04
H 200 784.31
cibturs tonetonnement) Différence
entre
les restes
à réahsor
Restos
à réaliser
{+}
NzC-F
1-66 190,00
[0,00
86
100,00
|Résuitat
cumulé
Excédent
/d6fcit
G+H+1
1683 466,47
[551
217,84
1 224
684,31
Sur
cette
présentation,
le
doyen
de
l’assemblée,
M.
VADON
délibérer.
Christophe,
demande
au
conseil
de Après
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
Monsieur
le Maire
n’ayant
pas
pris
part
au vote,
le conseil
municipal
valide
le CFU
2024
du
budget
principal
tel
que
présenté.
Ainsi
fait et délibéré
aux jour,
mois
et an
ci-dessus.
Délibération
certifiée
exécutoire
Pour
extrait
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Christelle
DEROBERT
Compte
tenu
de
sa télétransmission
le
: |
Jérémie
COURLET
Et
de
la publication
le
: