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Déliberation - liste deliberations CM 20240925
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 20240925)
Thèmes du document : Guerre en Ukraine, Consommateurs, Éducation,
Direction Générale des Services
Affichage le 26 septembre 2024
N° délibération Objet de la délibération
DEL_20240925_01 ZAC Place de la Mairie – Approbation du Programme d’Equipement Public (PEP) Adoptée
DEL_20240925_02 Coopérative Immobilière de Saint Nazaire (CISN) - Garantie d’emprunt pour l’opération Projet « Les Rivières » à Trignac Adoptée
DEL_20240925_03 CARENE – Contractualisation – Convention financière de fonds de concours restauration canaux et berges des marais de Brière – Approbation et autorisation de signature Adoptée
DEL_20240925_04 Attribution subventions exceptionnelles aux associations Adoptée
DEL_20240925_05 Prêt d’un cinémomètre par la ville de Montoir de Bretagne - Approbation et autorisation de signation de la convention Adoptée
DEL_20240925_06 Hommage aux apprentis morts à la guerre - Convention de coopération technologique avec le lycée Aristide Briand de Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signature Adoptée
DEL_20240925_07 Budget Principal – Décision Modificative n°2 Adoptée
DEL_20240925_08 Admission en non-valeur et créances éteintes - Exercice 2024 Adoptée
DEL_20240925_09 Simplification en matière d’admission en non-valeur – Délégation à Monsieur le Maire Adoptée
DEL_20240925_10 Géothermie Ecole Jaurès-Curie – Fonds de concours CARENE-Saint-Nazaire Agglomération – Approbation et autorisation de signature de la convention Adoptée
DEL_20240925_11 Demande de subvention Contrat de Pays de Loire 2022-2026 pour le changement de mode d’énergie au sein de l’école Léo Lagrange – Approbation et autorisation de signature Adoptée
DEL_20240925_12 Demande de subvention Fonds vert pour la mise en place d’une pompe à chaleur géothermique à l’école primaire Léo Lagrange Adoptée
DEL_20240925_13 Convention de mise à disposition de service(s) de la commune de Trignac vers la CARENE pour l’entretien des voiries communautaires liées aux lignes de transport collectif en site propre Adoptée
DEL_20240925_14 Vente aux enchères publiques en ligne - Adhésion à Agorastore - Autorisation Adoptée
DEL_20240925_15 Vente aux enchères publiques en ligne – Cession de matériel de voirie Adoptée
DEL_20240925_16 Mise sous pli de la propagande électorale - Convention constitutive de groupement de commande entre les villes de Saint-Nazaire – Trignac et Pornichet – Approbation et autorisation de signature Adoptée
DEL_20240925_17 PLUi – Avis des communes sur le projet de modification de droit commun n°3 Adoptée
DEL_20240925_18 Cession amiable de terrains non bâtis propriété de la commune auprès des consorts DEBRAY, parcelle AY 776 et 778 – Régularisation Adoptée
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DEL_20240925_20 Désignation d’un référent déontologue – Modification de la délibération n°3 du 9 juin 2023 Adoptée
DEL_20240925_21 Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance proposés par le Centre de Gestion Adoptée
DEL_20240925_22 Délibération modificative relative à la mise en place de la part du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) au sein du RIFSEEP pour les agents de la commune de Trignac Adoptée
DEL_20240925_23 Création d’emploi d’agents recenseurs Adoptée
DEL_20240925_24 Création de poste de référent numérique à la médiathèque Adoptée
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