Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 286 ADM Decisions Tableau
Déliberation - 2024 244 ADM Decisions 1
Déliberation - 2025 026 ADM Decisions
Déliberation - 2025 148 ADM Decisions 1
Déliberation - 2024 015 ADM Decisions
Déliberation - 2025 187 ADM Decisions 1
Déliberation - 2024 168 ADM Decisions
Déliberation - 2026 239 ADM Decisions
Déliberation - 2026 130 ADM Decisions avec tableau 1
Déliberation - 2026 172 ADM Decisions
Déliberation - 2025 332 ADM Decisions tableau
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Ris-Orangis.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 332 ADM Decisions tableau)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Sport,
AR CONTROLE DE
D RIS-ORANGIS
091-219105210-20251119-2025332
: 2025
ALITE :
te du 25/11/2025 ; REF en d
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
VILLE DE RIS-ORANGIS
DE
332
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉLIBÉRATION N°2025/332
Objet : Délégation de pouvoirs : Décisions du Maire prises au titre de
l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Séance du mercredi 19 novembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 19 novembre, à 18 h 32, les membres composant le Conseil
municipal de Ris-Orangis, régulièrement convoqués par courrier en date du jeudi 13
novembre 2025, se sont réunis au nombre de 25, dans la salle Emile Gagneux, 60 rue Albert-
Rémy, sous la présidence de Monsieur Stéphane Raffalli, Maire, Conseiller départemental
de l'Essonne.
Nombre de
membres
En exercice : 35
Présents à la
séance : 25
Excusés
représentés : 6
Absents : 4
* Arrivée à 18h35 au cours de la
présentation du point n°2
“ A confié son pouvoir à S
-Mercieca jusqu'à son arrivée à
18h40 au cours de la présentation
du point n°3
***Arrivés à 18h40 au cours de la
présentation du point n°3
*** À confié son pouvoir à S Van
Waerbeke jusqu'à son arrivée à
19h34 au cours de la présentation
du point n°7
Lu A quitté la séance à 21h02
après le vole du point n°19,
dernier point à l'ordre du jour
Hôtel de ville
Place du Gi
Étaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers
Municipaux :
Stéphane Raffalli, Gilles Melin, Aurélie Monfils, Marcus
M'Boudou, Kykie Basseg**, Souad Medani, Fabrice Deraedt,
Véronique Gauthier“, Serge Mercieca, Annabelle Mallet,
Siegfried Van Waerbeke, Sémira Le Querec, Noureddine
Siana, Josiane Berrebi, Denise Poezevara, Omar Abbazi*****,
Jean-Paul Monteiro Teixeira, Dounia Lebik****, Christian Amar
Henni***, José Peres***, Christine Tisserand, Sandanakichenin
Djanarthany, Pierrick Brousseau Erick Couturier, Yvrose
Jameau
Excusés représentés :
Claudine Cordes à Gilles Melin, Sylvie Deforges à Marcus
M'Boudou, Valérie Marion à Stéphane Raffalli, Nejla Toptas à
Souad Medani, Jérémy Kawouk à Aurélie Monfils, Laurent
Stillen à Christine Tisserand
Absents :
Séverin Yapo, Nicolas Fené, Sofiane Seridji, Claude Stillen
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et
peuvent délibérer valablement, en exécution de l'article
L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fi Ville de Ris-Orangis | © ville-ris-orangis.fr AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20251119-2025332-DE
en date du 25/11/2025 ; REFERENCE ACTE : 2025332
2025/
Ville de
Ris-Orangis
Conseil municipal du
19 novembre 2025
DÉLIBÉRATION
N°2025/332
Le Maire certifie sous sa
responsabilité
Le caractère exécutoire de
cet acte :
ceLENS
pute: 2 5 NOV. 2075
Notifié
La présente décision peut
faire l'objet d'un recours
Devant le Tribunal
Administratif de Versailles
Dans un délai de deux
mois à compter de sa
publication et de sa
notification.
Objet : Délégation de pouvoirs : Décisions du Maire
prises au titre de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du
Code Général des Collectivités Territoriales
Administration générale
LE CONSEIL,
SUR proposition de Monsieur Stéphane RAFFALLI, Maire de Ris-
Orangis, Conseiller départemental de l'Essonne,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les
articles L. 2122-22 et L.2122-238,
VU la délibération du Conseil municipal n°2021/109 en date du
7 mai2021 modifiée par la délibération n°2022/149 en date du
18 mai 2022 relative à la délégation de compétence au Maire, en
application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
APRES DELIBERATION
PREND ACTE de la communication du Maire sur les décisions
n°2025/268 à n°2025/319, répertoriées dans le tableau annexé à la
présente délibération conformément à l'article L.2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Pour expédition conforme
Stéphane Raffalli
Maire de Ris-Orangis
Conseiller départemental de l'Essonne
Signé électroniquement par :
STEPHANE RAFFALLI
Le 24/11/2025 à 17:16 ANNEXE A LA DELIBERATION N°2025/332 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2025
Date
N°
Objet
Service
Titulaire
Montant
01/09/2025
|
2025/268 | Fixant
les
modalités
de
règlement
d'une
SPORTS
Redevance calculée
en fonction du
convention
pour
la
mise
à
disposition
Conseil départemental
| nombre d'élèves inscrits pour l’année
d'équipements sportifs
par la Commune de
de l'Essonne et collège
| scolaire
2025/2026
et
fixée
par
le
Ris-Orangis au collège Albert Camus
Albert Camus
Département à 7,20 € par élève
01/09/2025
|
2025/269 | Fixant
les
modalités
de
règlement
d'une
SPORTS
Redevance calculée en fonction du
convention
pour
la
mise
à
disposition
Conseil départemental
| nombre d'élèves inscrits pour l'année
d'équipements sportifs
par la
Commune de
de l'Essonne et collège | scolaire
2025/2026
et
fixée
par
le
Ris-Orangis au Collège Jean Lurçat
Jean Lurçat
Département à 7,20 € par élève
02/09/2025
|
2025/270
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'une |
LUDOTHÈQUE
Société Ampoule &Co
|1
000,00
€
TTC
le
samedi
20
convention
avec
la
Société Ampoule
&
Co
septembre 2025 de 15h à
19h pour
pour la mise en place d'ateliers d'animation
un groupe de 10 enfants de 5 ans %
robotique
dans
le
cadre
de
l'évènement
à 14 ans par session de 10 minutes
ludique « Tous Unis par le Jeu » le samedi 20 septembre 2025
02/09/2025
|
2025/271
|Fixant
le
contrat
portant
occupation
à
EDUCATION
-
Redevance
mensuelle
d'occupation
caractère précaire et révocable d’un logement
de 348,35 € et redevance chauffage
dit « instituteur », situé 22 rue des Mésanges
de 2,15 € par mois et par m?, du 1°
à Ris-Orangis
octobre 2025 au 30 septembre 2026
03/09/2025
|
2025/272
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'une
SPORTS
Université d'Evry-Val-
| Mise
à
disposition
du
terrain
de
convention
pour
la
mise
à
disposition
d'Essonne
football
du
complexe
E.
Gagneux
d'équipements sportifs à l'Université d'Evry-
pour
deux
semestres
:
456
€
par
Val-d'Essonne
semestre 1" semestre
: tous
les jeudis du
22
septembre
au
19
décembre
2025
(excepté le jeudi 30 octobre) 2ère semestre : Tous les jeudis du 19 janvier au
17
avril 2026
(excepté le
jeudi 5 mars) Horaires : 14h30 — 16h30
04/09/2025 |
2025/273
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
RETRAITES
Association "Artscene"
| 1
100 € TTC pour un spectacle le
contrat
de
prestation
entre
la
Ville
et
l'association
« Artscene »
pour un spectacle
à l'occasion de la semaine bleue
samedi
4
octobre
2025
à
partir
de
15h30
au
Centre
Culturel
Robert
Desnos
Szoz/11/62 np 8
Z0Z-6TTIS20Z aq-2€€c 04/09/2025
|
2025/274
|Fixant
le
contrat
portant
occupation
à
EDUCATION
Redevance chauffage de 2,15 € par
caractère précaire et révocable d’un logement
-
mois
et
par
m°,
à
partir
du
1°
dit « instituteur », situé 60 Rue de seine à Ris-
septembre au 31
décembre 2025
Orangis
05/09/2025
|
2025/275
| Portant signature de l'avenant n°1
au contrat
CULTUREL
Société LOOP'S
Report
de
la
projection
cinéma
en
de
prestation
de
services
avec
la
société
AUDIOVISUEL
SARL
|
plein
air
au 19
septembre
2025
LOOP'S
AUDIOVISUEL
SARL
pour
la
projection cinéma en plein air
08/09/2025
|
2025/276
| Portant signature de l'avenant n°1
au contrat
CULTUREL
Association
Avenant ayant pour objet d'annuler le
de
prestation
de
services
avec
l'Association
Départementale
de
dispositif
prévisionnel
de
secours
du
avec
l'Association
Départementale
de
Protection Civile de
30 août 2025 et la dépense afférente
Protection
Civile
de
l'Essonne
(ADPC
91)
l'Essonne
(ADPC
91)
pour le dispositif prévisionnel de secours du cinéma
en
plein
air
09/09/2025
|
2025/277
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
RETRAITES
Daniel
Picq
Productions
|
550€
pour
un
spectacle
le
10
octobre
contrat de prestation entre la Ville et l'EURL «
Editions
2025
d'une
durée
de
1h20
au
10
Daniel
Picq
Productions
Editions
»
à
place
J.
BREL
l'occasion de la semaine bleue
12/09/2025
|
2025/278
|
Abrogeant
la
décision
n°2019/171
du
18
juin
|
ATELIER
SANTE
Régie
fonctionnant
du
1°"
septembre
2019
et
portant
création
d'une
régie
de
VILLE
au
30
octobre
chaque
année
recettes
dans
le
cadre
de
l'évènement
-
permettant d'encaisser les recettes et
Octobre
Rose
les
éventuels
dons
dans
le
cadre
de
l'évènement
Octobre
Rose
:
Fonds
de
caisse
remis
au
régisseur
de
50
€,
Montant maximum de l'encaissement à
conserver
par
le
régisseur
fixé
à
1
000€
16/09/2025
|
2025/279
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
PETITE
Société
L'ESSENTIEL
|
540
€
TTC
pour
une
conférence
de
contrat
de
prestation
de
services
avec
la
ENFANCE
C'EST TO/OMNICITÉ
| 2h
le
jeudi
20
novembre
2025
de
société L'ESSENTIEL C'EST TOI/OMNICITÉ
19h30 à 20h30
pour
la
mise
en
place
d'une
conférence
pour
la
Journée
Nationale
des
Assistantes
Maternelles
16/09/2025
|
2025/280
|Fixant
les
modalités
de
règlement
des | ATELIER SANTE
CROIX ROUGE
Dépenses
afférentes
aux
2
conventions
n°91202510017
et
VILLE
FRANCAISE
conventions
:
n°91202510016, relatives
à
la participation de
-Point
d'Alerte
et
de
Premiers
la
Croix
Rouge
Française
au
Point
d'Alerte
de
Premiers
_ Secours
et
__aux
Dispositifs
Secours : 200,91 €TTC,
Szoz/T1/62 np e3ep us
: ALITVONT 4 ATOHINOD UV
M {5 0 : 2eesz <
aq-2€£6202-6TT1S202-0T2S0T612-160 Prévisionnels
de
Secours
lors
la
course
-Dispositifs
Prévisionnels
de
Octobre Rose
Secours : 222,16 € TTC"
16/09/2025
|
2025/281
| Sans objet
16/09/2025
|
2025/282 | Fixant
les
modalités
de
règlement
d'une | ATELIER SANTE
OSTEOBIO
240 € TTC pour l'intervention
de
8
convention
de
stage
en
ostéopathie
avec
VILLE
étudiants le 12 octobre 2025 de 9h30
Ostébio
dans
le
cadre de
la campagne de
à 13h00
prévention « Octobre Rose ».
16/09/2025
|
2025/283
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
PETITE
Entreprise individuelle
| 180 € TTC « Babypaint » le samedi
contrat
de
prestation
de
services
avec
ENFANCE
INS'TEMPS FAMILLE
| 15 novembre 2025 de 10h00 à 11h30
l'entreprise individuelle INS TEMPS
FAMILLE
et « Yoga en famille »
le samedi 6
pour
la
mise
en
place
d'ateliers
de
décembre
2025 de
10h00
à
11h30
« Babypaint » et « Yoga en famille »
pour
des
groupes
composés
de
6
duos,
adultes
et
enfants
compris
à
chaque atelier
17/09/2025
|
2025/284
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
PETITE
Compagnie Ostara
610
€ TTC
pour
3 représentations au
contrat
de
prestation
de
services
avec
la
ENFANCE
10
Place
Jacques
Brel,
le
mardi
2
Compagnie Ostara pour trois représentations
décembre
2025
aux
horaires
du spectacle « Au jardin de Papagena »
suivants : «1ère représentation de 9h45 à 10h15 «2ème
représentation
de
10h30
à
11h00 «3ème
représentation
de
15h30
à
16h00
19/09/2025 |
2025/285 | Portant
signature
de
l'avenant
n°1
à
la
EDUCATION
Réseau Canopé
Avenant
ayant
pour
objet
de
convention
de
formation
avec
le
Réseau
supprimer le
module 2, de
modifier
Canopé pour la mise en place d'une action de
les dates horaires du module 3 et de
formation dans le cadre du dispositif NEFLE-
modifier le prix du module 3 (facturé
CNR
à 1
890€ TTC au lieu de 4 007,50€
TTC)
24/09/2025 |
2025/299 | Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un | INFORMATIQUE
A.D.I.C. Informatique
Montant
redevance
annuelle
: 60 €
contrat de maintenance du logiciel IGR ETAT CIVIL
HT
np sep ue Szoz/T1/52
É%ElZ6mi >aElEl
e 1 D © a D T DaD àFA[es w©ï NS
AAATANA
V93T 44 ATOHLNOD EV ga-2€esz 25/09/2025
|
2025/300
|
Fixant
la
mise
à
disposition
de
locaux
de
la
RETRAITES
SCENE
NATIONALE
|
A
titre
gracieux
Scène
Nationale
de
l'Essonne
dans
le
cadre
ESSONNE
de
la
Semaine
Bleue
29/09/2025
|
2025/301
|
Attribution
du
marché 2025-20
-
Travaux
de
MARCHES
HD
BATIMENT
pour
le
|
Montant
du
marché
arrêté
à
rénovation
énergétique
du
gymnase
de
la
PUBLICS
lot
n°1
511
535,33
€
TTC
Ferme
du
Temple
à
Ris-Orangis (91130)
—en
son
lot
n°1
: Démolition
29/09/2025
|
2025/302
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'une
JEUNESSE
La
Fédération
Unie
des
|
4
604,10
€
TTC
se
décomposant
convention
avec
La
Fédération
Unie
des
Auberges de
Jeunesse
|
comme
suit
:
Auberges de
Jeunesse
pour
la
participation
à
«Formule
4
nuits
en
pension
un
séjour
de
groupe
avec
hébergement,
dans
complète
:
Soit
:
9
x
263,90
=
2
le
cadre
d'un
séjour
Jeunesse
375,10€ “Location
de
skis
+
remontées
mécaniques
4 jours :
1
739€
“2
séances
de
cours
de
Skis
: 440€
“Assurance Ski FUAY : 50€
29/09/2025
|
2025/303
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
PETITE
Comité
de
l'Essonne
270
€
TTC
pour
3
ateliers
d'une
contrat
de
prestation
de
services
avec
le
ENFANCE
HANDBALL
91
durée
de
1h
à
destination
de
10
Comité
de
l'Essonne
HANDBALL
91
pour
la
enfants
par
séance
:
mise
en
place
de
trois
séances
«Samedi
11
octobre
2025
«
Baby-Hand
»
Multi
accueil
la
Farandole,
Samedi 15 novembre 2025 Mutti
accueil
Menthe
et
Grenadine,
Samedi 6 décembre 2025 Multi
accueil
les
Confettis
06/10/2025
|
2025/304
|
Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
JEUNESSE
Organisme
Automobile
|
6
060€
TTC
jeudi
6
et
vendredi
7
contrat
criterium
du
jeune
conducteur
avec
Club
de
l'Ouest
-
ACO
|
novembre
2025
de
9h00
à
12h00
l'organisme
Automobile
Club
de
l'Ouest
-
Formations
puis
de
13h30
à
16h30
pour
un
total
ACO
Formations
pour
la
mise en
place
d'une
de
12
heures
de
formation
sur
4
formation
de
prévention
routière
à
destination
créneaux
de
1h30
avec
30
élèves
des
élèves
du
Collège
Albert
Camus
maximum
par
créneau.
06/10/2025
|
2025/305 |
Attribution
du
marché
relatif
aux
travaux
de
MARCHES
Lot4:
MV
ENERGIE
|
Lot
4
PLOMBERIE:
359
947,41
€
rénovation
énergétique
du
gymnase
de
la
PUBLICS
Lot
5
:SAS
IB
ELEC
TTC
Ferme
du
Temple
à
Ris-Orangis
(91130)
-
Marché
2025-20 en ses
lots
4
et
5.
Lot
5
ELECTRICITE
: 213
389,47
€
TTC
IT/52 np o3ep ue
mEl]ElElmËZ6EI >à 2 El
FA
1 h D EsT
AAETAUTA
z02-61T aq A'TOHLNOO HV ga-2€£es 07/10/2025
2025/306
Fixant les modalités de règlement du contrat de prestation de services avec l'entreprise de Steve Armance
pour
une
démonstration
de
sculpture en chocolat et la tenue d'ateliers de gravure
sur chocolat à
l'occasion
du Village
d'hiver
CULTUREL
Entreprise
de
Steve
Armance
1
400,00 € TTC décomposé comme
suit
:
-Une
première
avance
de
30
%,
soit
420 € TTC -Le
solde,
soit
980
€
TTC,
après
certification
du
service
fait
et
présentation
de
la
facture
08/10/2025
2025/307
Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
contrat
de
prestation
de
services
avec
l'association Coup de Pouce pour la mise en place de 9 clubs
EDUCATION
Association Coup de
Pouce
Coût annuel de
500 € TTC par club
soit 4 500 € TTC pour 9
clubs durant
l’année scolaire 2025-2026 -3 clubs coup de pouce CLE
(Clubs
lecture
et
écriture)
écoles
élémentaires
Ordener,
Derrida
et
Moulin à Vent -1
club coup
de
pouce CLEM
(Club
lecture,
écriture
et
mathématiques)
école élémentaire Ordener ; -5 clubs coup de pouce CLA (Clubs langage)
-
écoles
maternelles
Picasso, Ferme du Temple, Guerton
08/10/2025
2025/308
Demande
de
subvention
et
candidature
au
titre
du
dispositif
de
valorisation
du
«
Petit
patrimoine naturel francilien » à la Région Ile- de-France pour « le Verger du plateau »
FINANCES CTM
Région Ile-de-France
Demande
d'octroi
de
subvention
et
de prise en compte de la candidature de
la
commune
au
dispositif
de
valorisation
du
«
Petit
patrimoine
naturel francilien » pour une durée de 5ans
09/10/2025
2025/309
Fixant les modalités de règlement du contrat de
prestation
de
services
avec
l'entreprise
Julien Flous à l'occasion du Village d'hiver
CULTUREL
Entreprise Julien Flous
798 € TTC pour la mise en relation, la
régie administrative,
les
supports
de communication et la logistique des ateliers de sculpture sur chocolat le samedi 27 décembre 2025, de 14h30 à 19h00
10/10/2025
2025/310
Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
contrat
de
prestation
de
services
avec
l'entreprise individuelle INS'TEMPS FAMILLE pour
la
mise
en
place
d'ateliers
de
« Babypaint » et « Massages bébés »
PETITE ENFANCE
Entreprise
individuelle
INS'TEMPS FAMILLE
540
€ TTC « Babypaint » le vendredi
12
décembre
2025
et
«
Massage
bébés
»
les
mardi
14
octobre
et
vendredi
19
décembre
2025
et
les
mercredis
15
octobre,
12
novembre
® n Ÿ È5 DSD
1 NO HT aq ATOX SLITV. 1 © SaD ï N
AT aq-7€€s et
10
décembre
2025
pour
des
groupes
composés
de
6
duos,
adultes
et
enfants
compris
à
chaque
ateliers
10/10/2025
|
2025/311
|
Fixant
les
modalités
de
règlement
du
contrat
CULTUREL
Entreprise
Monsieur
1
055,00
€
TTC
pour
2
de cession de droits de
représentation
avec
Cirque et Cie
représentations de 45 min le samedi
l'entreprise Monsieur Cirque et Cie pour une
27 décembre 2025 entre
17h et 19h
prestation
musicale
à
l’occasion
du
Village
avec un règlement en deux étapes :
d'hiver
-Une
première
avance
de
30
%,
soit
316,50
€
TTC
-Le
solde,
soit
738,
50
€
TTC,
après
certification
du
service
fait
et
présentation de la facture
13/10/2025
|
2025/312
|
Attribution
du
marché
relatif
à
la
fourniture
et
MARCHES
DESCOURS
ET
Marché
à
bons
de
commande
sans
à
la
livraison
de
chaussures
de
sécurité
-
PUBLICS
CABAUD PROLIANS
| minimum
et
avec
le
maximum
à
Marché 2025-15
ILE DE FRANCE
85 000€ HT
14/10/2025
|
2025/313 |
Attribution
du
marché
relatif
à
la
location
LEBLANC
Marché
à
bons de
commande
sans
quadriennale
avec
stockage
chez
le
ILLUMINATIONS SAS
| minimum
et
avec
le
maximum
de
fournisseur
des
illuminations
d'hiver
pour
la
MARCHES
220 000
€
HT
sur
une
durée
de
48
commune de Ris-Orangis (91130) — marché
PUBLICS
mois à compter de la notification du
2025-26
contrat
16/10/2025
|
2025/314
|
Attribution
du
marché
relatif aux
travaux
de
Lot 2 : Société
rénovation
énergétique
du
gymnase
de
la
MARCHES
CHAPELEC
en
Lot
2
Clos
couvert
:1
174
140,92
€
Ferme
du
Temple
à
Ris-Orangis
(91130)
-
PUBLICS
groupement
avec
les
TTC
Marché 2025-20 en son lot 2
sociétés EMERAUDE et
NORBA
21/10/2025
|
2025/315
|
Fixant
les
modalités
de
règlement
d'une
RETRAITES
Association
AGCRPA
|
Recette
de
1
500
€
pour
l'année
2026
convention
de
mise
à
disposition
à
titre
payant
de
la
salle
Passerelle
avec
l'association AGCRPA
21/10/2025
|
2025/316
|
Fixant
les
modalités
de
règlement
d'une
|
ATELIER
SANTE
Association
France
3
000
€
TTC
pour
21
séances
du
25
convention
de
prestation
de
service
avec
VILLE
Acouphènes
septembre
au 9
décembre
2025
l'association
France
Acouphènes
pour
animer
des
interventions
d'information
sur
la
zOZ/IT/52 np o3ep ue HLOV HONAVAAN
Z-61I1S202-0TZSOT6 12-160
AAXTATA
aq-2€£62 prévention
auditive
auprès
des
classes
de
CM1
des écoles élémentaires de la ville
21/10/2025
|
2025/317 | Attribution du marché relatif à la prestation de
MARCHES
Société SAS REBITEC
| Marché à bons de commande sans
travaux
de
reprise
des
concessions
PUBLICS
minimum
et
avec
le
maximum
à
funéraires temporaires - Marché 2025-25
89 000 € HT pour une durée de 48 mois
à
compter
de
sa
date
de
notification
21/10/2025 |
2025/318 | Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
VIE DES
Association Couleurs
| 700
€
TTC
pour
un
atelier
de
contrat de prestation d'un atelier pédagogique
QUARTIERS
d’avenir
sensibilisation
aux
gestes
éco
par l'association Couleurs d'avenir
responsables
à
destination
des
habitants de la ville le 24 novembre 2025
23/10/2025 | 2025/319 | Attribution du marché relatif aux travaux de
MARCHES
Lot 3:
Lot
3:
Aménagements
intérieurs
:
rénovation
énergétique du
gymnase
de
la
PUBLICS
CONSTRUCTION
457 604,62
€ TTC
Ferme
du
Temple
à
Ris-Orangis
(91130) -
RENOVATION
Marché 2025-20 en son lot 3
FRANCILIENNE
? HIOV HONAUIAN ? GZOZ/TI/62 np e7ep ue AALTATA
aa-2€ce6207-6 aq HIOHINOO vw ALITVOIT TISZOZ-0T2SOT6 12-160