Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 121 ADM Decisions 1
Déliberation - 2024 244 ADM Decisions 1
Déliberation - 2023 370 ADM Decisions delegation pouvoirs
Déliberation - 2026 239 ADM Decisions
Déliberation - 2026 172 ADM Decisions
Déliberation - 2025 332 ADM Decisions tableau
Déliberation - 2024 015 ADM Decisions
Déliberation - 2024 292 ADM Decisions
Déliberation - 2025 148 ADM Decisions 1
Déliberation - 2025 187 ADM Decisions 1
Déliberation - 2024 168 ADM Decisions
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Ris-Orangis.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 168 ADM Decisions)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine, Sécurité publique,
v,
20241
_lT|_ RIS-ORANCIS
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
VILLE DE RIS-ORANGIS
Séance du mercredi 26 iuin 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 26 juin, à 18 h 30, les membres composant le Conseil municipal de Ris-OÉngis, régulièrement convoqués par courrier en date du jeudi 20 juin 202a, se sont réunis au nombre de 26, dans la salle Emile Gagneux, 60 rue Albert-Rémy' sous la présidence de Monsieur Stéphane Ratfalli, Maire, Conseiller départemental de l'Essonne.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
oÉLteÉnATloN N'2024/1 68
objet: Délégation de pouvoirs : Décisions du Maire prises au
titre de I'article L.2122-22 etL.2122-23 du Code Général des
Col lectivités Territoriales
Étaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers
Municipaux :
Stéphane Raffalli, Gilles Melin, Aurélie Monfils, Marcus
M'Boudou, Kykie Basseg", Sofiane Seridji*****, Véronique
Gauthier, Serge Mercieca, Siegfried Van Waerbeke, Sémira Le
Querec, Nicolas Fené***, Josiane Berrebi, Denise Poezevara,
Sylvie Deforges, Omar Abbazi**, Valérie Marion, Jean-Paul
Mbnteiro Teixeira, Noureddine Siana, Séverin Yapo"***,
Dounia Lebik, Pierrick Brousseau, Yvrose Jameau, Christian
Amar Henni, Sandanakichenin Djanarthany, Erick Couturier,
Christine Tisserand
Nombre de
membres
En exercice : 35
Présents à la
séance :26
Excusés
représentés : 8
Absent: 1
* Arrivée à 18h35 au cours de la
présentation du point n'3
". Arrivé à 18h38 au cours de la
présentation du point n"3 et a
quitté la séance à 21 h 26 erl
confiant son pouvoir à S. Van
Waerbeke
"." A quitté la séance à 20 h 40 au
cours de la présentation du Point
n"1 0
*.*.A quitté la séance à 20 h 40 au
cours de la présentation du Point
n'1 0
...-. A quitté la séance à 20 h 45
au cours de la présentation du
point n'1 0
Absent :
Laurent Stillen
Excusés représentés :
Souad Medani à Stéphane Raffalli, Fabrice Deraedt à Aurélie
Monfils, Annabelle Mallet à Gilles Melin, Claudine Cordes à
Serge Mercieca, Nejla Toptas à Marcus M'Boudou, Jérémy
Kawouk à Sémira Le Querec, José Peres à Christian Amar
Henni, Claude Stillen à Christine Tisserand
Hôtel de ville
Plar::e clu Génér;rl-de-OaLtllr:
I 1 ! :l(.l tlis.Ora'rli!
T 01 i9025252
F 0tti90252:r3
C;Jnl;r(llir, lrllil riJ,-oranqis ir
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et
peuvent délibérer valablement, en exécution de I'article
L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ffi tlille; de Ris-Cranqis I t=rll rrllle;-ris.clrancJis.fr
AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20240626-2024168-DE en date du 04/07/2024 ; REFERENCE ACTE : 2024168 l'l
2024t
Ville de
Ris-Orangis
Conseil municipal du
26 juin2024
DÉLIBÉRATIoN
N"2024t168
Le Maire certifie sous sa
responsabilité
Le caractère exécutoire de
cet acte :
Transmis en Préfecture
re: 0t run,Zuzt
pubrié re'
1J l, J1,;[. Z0Zt
Notifié le :
La présente décision peut
faire l'objet d'un recours
Devant le Tribunal
Administratif de Versailles
Dans un délai de deux mois
à compter de sa
publication et de sa
notification.
Obiet : Délégation de pouvoirs : Décisions du Maire
prises au titre de I'article L.2122-22 etL.2122-23 du
Gode Général des Gollectivités Territoriales
Administration générale
LE GONSEIL,
SUR proposition de Monsieur Stéphane RAFFALL|, Maire de Ris-
Orangis, Conseiller départemental de l'Essonne,
vu le code Général des collectivités Territoriales et notamment les
articles L. 21 22-22 et L.2122-23,
VU la délibération du Conseil municipal n"2021110g en date du
7 mai2021 modifiée par ta détibération n"2022t149 en date du '18 mai 2022 relalive à la délégation de compétence au Maire, en
application des articles L.2122-22 etL.2122-23 du code Générat des Collectivités Territoria les,
APRES DELIBERATION
PREND ACTE de la communication du Maire sur les décisions
n"20241085 à n"20241146, répertoriées dans le tableau annexé à la présente délibération conformément à l'article L.21r22-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Pour expédition conforme
Stéphane Raffaili
Maire de Ris-Orangis
Conseiller départemental de I'Essonne
AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20240626-2024168-DE en date du 04/07/2024 ; REFERENCE ACTE : 2024168 ANNEXE
A
LA
DELIBERATION
20241168
DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 26
JUIN
2024
Montant
390
€
TTC pour
un
atelier
de
14h00
à
17h00
le
6
avril2024
1
295
€
TTC
pour
les
évènements suivants
:
- Carnaval
du
dimanche
26
mai
2024.252€TÎC, - Bal
du
samedi
13
juillet 2024
:
180
€
TTC,
-
Cinéma
en
plein
air
du
dimanche
14
juillet 2024
:180 €
TTC, -
Feu d'artifice
du
dimanche
14
juillet 2024
: 503
€
TTC,
- Cinéma
en
plein
air du
samedi
31
août
2024'.180
€ TTC,
600
€
TTC
pour
2h
de
déambulation
le
26 mai2024
1
500,00
€
TTC, concert
de
90-
120min le
5
juillet
2024
Titulaire
Association
Vi/Volt
Association
Départementale
de
Protection Civile de l'Essonne
(ADPCg1)
Association
Franco
Kabyle
de
Ris-
Orangis (AFKRO) SPLA- IN PORTE SUD
DU GRAND PARIS
Compagnie Abnégon
Service VIE
DES
QUARTIERS CULTURE VIE ASSOCIATIVE CULTURE VIE ASSOCIATIVE FONCIER
CULTURE VIE ASSOCIATIVE
Objet Sans
objet
Fixant
les
modalités
de
règlement
d'une
convention
avec
l'association
Vir'Volt
pour
la
prestation
de
fabrication
de
nichoirs
à
oiseaux/chauves-souris
et
abris
à
insectes
lors
d'un atelier
participatif avec
des
habitants
Fixant
les
modalités
de
règlement
du
contrat
de
prestation
pour
des
dispositifs sanitaires
avec
l'Association Départementale
de
Protection
Civile
de l'Essonne (ADPCg1) pour
le
carnaval,
le
bal,
les
cinémas
en
plein air
et
le
feu
d'artifice
Fixant
les
modalités
de
règlement
du
contrat
de
prestation
pour une
animation musicale
en
déambulation avec l'association Franco
Kabyle de
Ris-Oranqis (AFKRO)
à
l'occasion
du
Carnaval
Portant délégation
du droit
de
préemption
urbain
au
profit
de
l'aménageur SPLA-IN,
sur
la
parcelle
cadastrée AZ03 située
dans
le
périmètre
delaZAC
Ferme
d'Orangis à
Ris-Orangis
Fixant les modalités
de
règlement d'un contrat
de
cession du droit d'exploitation d'un spectacle
avec
la
Compagnie
Abnégon
à
l'occasion
du
Festival
<
Ris
en Seine
>
N"
20241085 2024t086 2024t087 2024t088 2024t089 2024t090
Date
02ta4t2024 02t04t2024 03t04t2024 03t04t2024 04t04t2024 04t04t2024
L
AR CONTROLE DE LEGALITE : 091 - 219105210 - 20240626 - 2024168 - DE en date du 04 / 07 / 2024 ; REFERENCE ACTE : 2024168 400
€
TTC
Formation
Prévention
et
Secours
citoyens
de
niveau
1
(PSC1),
le
28
septembre
2024,
pour
un
groupe
de6àl0personnes 4
814
€
TTC
pour
3
ateliers
au
profit des élèves de
CP
:
Moulin
à
Vent
le
23 avril 2024
de
8h30
à
16h30
Ferme
du
Temple
le 25
mars
2024
de
8h30
à
16h30
Orangis
le
28 mars 2024
de
th30
à
16h30
610,00
€
TTC
au
profit
d'un
agent
de
la
commune
pour
une
formation
les
29 et 30
avnl2024
de
th00
à
17h00
1
550
€
TTC pour chacun des
3
agents
de la
commune
sur
4
mois
du
13
mai
au31juillet2024
600
euros
TTC
pour
une
intervention
le
14
mai 2024
à
destination notamment
des
services
du
secteur
éducation-
jeunesse 1
300
€
TTC
le
26
mai2024
pour
une animation de
2h
450
€ TTC pour
une intervention
le samedi
29
juin 2024 de
11h00
à
17h00
5
400
€
TTC pour
une
intervention
qui se
déroulera
le
samedi
29
juin
2024
de
11h00
à
1
7h00
Association
Départementale
de
Protection Civile
(ADPC)
Association
UFSBD
Entreprise Léa-CFl Entreprise DABM
91
Monsieur Thomas
SAUVADET
Association
TEMPO
&co
Entreprise
KYOZTU
ANIM
Entreprise
PITCHOUN MEDIAS
VIE
DES
QUARTIERS
ATELIER
SANTE
VILLE
RESSOURCES
HUMAINES
RESSOURCES
HUMAINES CULTURE VIE
ASSOCIATIVE CULTURE VIE ASSOCIATIVE EDUCATION EDUCATION
Portant
résiliatio
n
des conven tion
S
passées
po
ur
les
SESSION
de formatio
n
d u
27 septemb
re
2024 et
8
novembre
2024
et
signature
de
la
nouvelle
convention
<
Prévention
Secours
et
Citoyens
>
avec
l'Association Départementale
de
protection
Civile
de
l'Essonne
PC
9'1
Fixant les modalités
de
règlement d'un contrat
de
prestation
de
services passé
avec
l'association
UFSBD
pour
la
mise
en
place
de
séances
de
sensibilisation
à
l'hygiène
bucco-dentaire
et
de
dépistage Portant signature
d'une
convention
formation
"Utilisation
des
phytopharmaceutiques
dans
la
pour
la
produits catégorie
o
r"
avec
isme Léa-CFl
Portant
sig
nature d'une convention financière avec
l'organisme
DABM
91 pour la
réalisation
de
bilans
de compétences Fixant
les modalités
de
règlement d'un contrat
de
prestation
de
services
avec
Monsieur
Thomas
SAUVADET
pour
la
mise
en
place
d'une
conférence
sur
la
thématique
des
violences
urbaines Fixant
les
modalités
de
règlement
du
contrat
de
prestation
de
services
pour
une
animation
musicale
en
déambulation
avec
l'association
TEMPO
& CO pour
le
carnaval
Fixant
les modalités
de
règlement d'un contrat
de
prestation
de
services
avec
l'entreprise
KyOZTù
ANIM
pour
la
mise
en
place d'une animation
<
la
rue aux
enfants
>
Fixant les modalités
de
règlement d'un contrat
de
prestation
de
services
avec
l'entreprise
PITCHOUN MEDIAS pour la mise
en
ptace d'une
animation
<<
la rue aux
enfants
>>
2024t091 2024t092 2024t093 2024t094 2024t095 2024t096 20241097 2024t098
10t04t2024 11t04t2024 11t04t202412t04t2024 24t04t2024 25t04t2024 26t04t2024 26t04t2024
2
AR CONTROLE DE LEGALITE : 091 - 219105210 - 20240626 - 2024168 - DE en date du 04 / 07 / 2024 ; REFERENCE ACTE : 2024168 300
€ TTC
pour une intervention
le samedi
29
juin
2024
de
12h30
à1
3h45
300
€ TTC
pour une intervention
qui se
déroulera
le
samedi
29
juin2024
de
14h00 à17h00
950
€ TTC
pour une intervention
le samedi
29
juin
2024
de
11h00
à
17h00
235,63
€
TTC pour un
Dispositif
Prévisionnel
de
Secours
Petite
Envergure,
le
samedi
29
juin
2023.de11h00à17h00 I208,00
€
TTC
pour
le
samedi6
et
dimanche
7
juillet
2024
de
14h00
à
20h00
19
000,00
€
TTC
soit:
- Une première avance
de
50
%,
soit
9
500
€
TTC,
en
mandat
administratif,
lors
de
la signature
du
contrat
correspondant
à
la
mise
en
place
de
l'évènement,
- Le
solde,
soit
9
500
€
TTC,
après
certification
du
service
fait
et
présentation
de
la
facture.
Pour
4
spectacles public scolaire
et
2
spectacles
tout
public
du
3
au
6
iuillet 2024
600
€
TTC
pour
2h
de
déambulation
le
26 mai2024
Entreprise Danse de
Vivre
Entreprise
92
LOFI
Association
Cirque
Boules
et
Balles
La
Croix
Rouge
Française
Groupe
Europ Event
Association
Larue et
Compagnie
Association
Ris
n'rythm
EDUCATION EDUCATION EDUCATION EDUCATION CULTURE VIE ASSOCIATIVE CULTURE VIE ASSOCIATIVE CULTURE VIE ASSOCIATIVE
Fixant les modalités
de
règlement d'un contrat
de
prestation
de
services avec l'entreprise
Danse de
Vivre pour la
mise
en
place d'une animation
<
la
rue aux
enfants
>>
Fixant les modalités
de
règlement d'un contrat
de
prestation
de
services
avec
l'entreprise
92
LOFI
pour
la
mise
en
place
d'une
animation
<<
la rue aux
enfants
>
Fixant les modalités
de
règlement d'un contrat
de
prestation
de
services
avec
I'association
Cirque
Boules
et
Balles pour
la
mise
en
place
d'une
animation
<<
la rue
aux enfants
>
Fixant les modalités
de
règlement d'un contrat
de
prestation
de
services
avec
la
Croix-Rouge
française
pour
la
mise
en
place
d'un
Dispositif
Prévisionnel
de Secours
Petite Envergure
Fixant les modalités
de
règlement d'un contrat
de
réservation pour
une
prestation
lors du
festival
Ris
en
Seine
avec
le
Groupe
Europ Event
Fixant les modalités
de
règlement d'un contrat
de
cession du droit d'exploitation d'un spectacle
avec
l'association Larue
et
Compagnie
à
l'occasion
du
festival
< Ris
en
Seine
>
Fixant
les
modalités
de
règlement
du
contrat
de
prestation
de
services
pour une
animation
musicale
en
déambulation
avec
l'association
Ris
n'rythm
à
l'occasion du carnaval
2024t099 20241100 2024t101 20241102 2024t103 2024t104 20241105
26t04t2024 26t04t2024 26t04t2024 26tO4t2024 29t0412024 29t04t2024 02t05t2024
3
AR CONTROLE DE LEGALITE : 091 - 219105210 - 20240626 - 2024168 - DE en date du 04 / 07 / 2024 ; REFERENCE ACTE : 2024168 1680€
TTC
concernant
les
activités
et
7197,16€
TTC
concernant l'hébergement
et
les
repas Soit
un
total, pour
I'intégralité
du
séjour,
de
I 877,16€
TTC
pour
un séjour d'une
semaine
du
26
juillet
au 2
aotft2024
au
profit de
20
jeunes
et
4
adultes
- Poste
n'1
: partie
forfaitaire
: le
taux
de
rémunération
de
la
mission
de
base
à
5% soit
un
montant
de
215
000
€
HT
sur
la
base
d'une
enveloppe
prévisionnelle
de
travaux
de
4
300 000
€
HT
- Poste
n'2
: partie
à
bons
de
commande
: sans
minimum
et
avec
le
maximum de
50
000,00
€
HT -
Poste
no3
:
Missions
complémentaires
avec
le
montant
total de
43
000
€
HT
* Mission complémentaire
n'1
:
OPC
: 32
000
€
HT soit
0,74%
* Mission complémentaire n'2 SSI
: 7
000
€
HT
soit
0,160/o
* Mission complémentaire
n'3
:
Aménagement
et
organisation
des
espaces
de
magasin
et
4
000
€
HT soit
0
09%
5
500,00
€
TTC les samedi
6
et
dimanche
7 juillet 2024
pour
4
sets
de
t h30
à
partir
de
14h00
Association ( ACTIVITAL
)
Sarl
d'Architecture
URUK
V,
mandataire
solidaire
du
groupement conjoint
constitué avec l'entreprise
INGEI
BET Structure et PCE
TECH
BET
Fluides
Association
Milimelo
JEUNESSE MARCHES PUBLICS
CULTURE VIE ASSOCIATIVE
Fixant
les
modalités
de
règlement
pour
la
participation
à
un
séjour
de
groupe
avec
hébergement,
avec
l'association
( ACTIVITAL
>,
dans
le cadre
d'un
séjour Jeunesse
Signature
du
marché
de
maitrise d'æuvre pour
la
réhabilitation
et la
restructuration
d'un
bâtiment
existant pour I'aménagement des nouveaux locaux des services techniques
- Marché 2023-2A
Fixant les modalités
de
règlement d'un contrat
de
prestation
de
services
avec
l'association
Milimelo
pour
l'installation
de
manèges
et
animations
à
l'occasion du
festival
Ris
en
Seine
2024t106 2024t107 2024t108
02t05t2024 07t05t2024 07t0st2024
4
AR CONTROLE DE LEGALITE : 091 - 219105210 - 20240626 - 2024168 - DE en date du 04 / 07 / 2024 ; REFERENCE ACTE : 2024168 Marché
à
bons
de
commande
sans
minimum
et
avec
le
maximum de 5.000
€
HT
sur
une
durée de
48
mois fermes
Redevance annuelle
de 6
505,00
€
HT
(autocommutateur
téléphonique)
prend
effet
le
23
novembre
2024
pour une
durée
de 3 ans Marché
à
bons
de
commande
sans
minimum
et
avec
le
maximum
de
89
000
€
HT
sur
une durée
de
12 mois fermes
Sans
minimum
et
avec
le
maximum
de 85
000
€
HT
sur
une durée de
24
mois fermes
Marché déclaré
sans suite
au
regard
des prix
assez
onéreux
proposés
par
les
soumissionnaires
dans
le
BPU.
La
ville
a
décidé
de ne
plus
externaliser
cette
prestation
en
procédant
à
un
recrutement,
permettant
ainsi
de
réduire
les
coûts
et
de
s'assurer
d'une
parfaite réactivité. Seule la partie relative
à
l'acquisition du matériel
devenant
alors
nécessaire.
Montant
total
des
opérations
(rénovations énergétiques
du
groupe
scolaire Ferme
du
Temple
et
de
l'école
primaire
Michel Ordener)
: 3
004 964
€
HT
Demande
de subvention au
titre
du
Contrat
d'Aménagement
Réqional
iusqu'à
1 M€,
soit
50%
NORMEC ABIOLAB Société
FOLIATEAM
B LIVE Group SARL ARTEMIS
LDE
Région lle-de-France
MARCHES PUBLICS
INFORMATIQUE
MARCHES PUBLICSMARCHES PUBLICSMARCHES PUBLICS FINANCE CTM
Attribution
du
marché
de
prestations
d'analyses
microbiologiques de denrées alimentaires et audit de
contrôle
des
bonnes
pratiques
d'hygiène
alimentaires
(Lot unique)
- Marché
2024-09.
Fixant les modalités
de
règlement d'un contrat
de
services managés
des
IPBX
de la
mairie
et de
la
Police municipale Attribution du
marché
d'acquisition et
d'installation
de
matériels scéniques
son
et
lumière pour
les
besoins
de
la commune
de
Ris-Orangis (91130)
-
Marché 2024-12. Attribution
du
marché d'acquisition
et
livraison
de
livres
pour les
besoins
de la
commune
de
Ris-
Orangis
- Lot
2
: Acquisition de
manuels scolaires
pour les écoles élémentaires
- Marché 2024-07
Marché
2023-27
Maintenance préventive
et
curative, et évolution
du
réseau alarme intrusion
-
Déclaration sans suite Demande
de
subvention
au
titre
du
Contrat
d'Aménagement
Régional auprès
de
la Région lle-
de-France
2024t109 20241110 20241111 20241112 20241113 2024t114
07t05t2024 10t05t2024 13t0512024 14t05t2024 15t05t2024 2210512024
5
AR CONTROLE DE LEGALITE : 091 - 219105210 - 20240626 - 2024168 - DE en date du 04 / 07 / 2024 ; REFERENCE ACTE : 2024168 du
coût hors taxe
estimatif
des
travaux
des
deux
opérations
plafonnées
par
la
Région à
2
M€
HTAcompte
de 7
539
€
TTC
après
signature
du
contrat
puis
11
893 €
après service
fait
soit
un
total
de
19 432
€
TTC
pour
le
séjour d'un groupe de retraités et 2 accompagnateurs
du
14 au
21
septembre
2024
au
village
de
vacances
Château
sur
la
Vienne
- Lac de Vassivière 1 500
€ TTC pour
un
spectacle
le
28
septembre2024
1
300
€ TTC pour
un
spectacle
le
4 octobre2024 1 550
€
TTC pour 3 séances
de
répétitions
:
-le 17
mai 2024
de
14h00
à
16h30 -le
7
juin
2024
de
14h00
à
16h30
- le27
septembre 2024
de
14h00
à16h30 -le
2
octobre 2024
à
14h00
1
600,00
€
TTC pour
u"r
concert
de
60
min le
6
juillet
2024
500 €
TTC, pour
une
durée
de
45
à
60
minutes
le
6
juillet
2024
WF
Association
<
Les
Vinyls
>
Daniel
Picq
Productions
Editions
Association
Théâtre
Articulé
Association Tchakada
Société
par
Actions
Simplifiée
Unipersonnelle
(SASU)
Misaje
Label
RETRAITES RETRAITES RETRAITES RETRAITES
CULTURE VIE ASSOCIATIVE CULTURE VIE ASSOCIATIVE
Fixant les modalités du
contrat
passé avec
WF
Fixant les modalités
de
règlement d'un contrat
de
prestation entre la Ville
et
l'EURL <
Les
Vinyles
>
pour
le
spectacle
d'inauguration
de la
semaine
bleue Fixant les modalités
de
règlement d'un contrat
de
co-réalisation entre
la
Ville et I'entreprise <
Daniel
Picq
Productions Editions
>
pour un
spectacle
à
l'occasion
des <
10
ans
du
Réseau
Solidaire
>
Fixant les modalités
de
règlement d'un contrat
de
prestation
entre
la
Ville
et
l'association <
Théâtre
Articulé
>
Fixant les modalités
de
règlement d'un contrat
de
cession du
droit
d'exploitation d'un spectacle
avec
l'association Tchakada
à
l'occasion
du
festival
<
Ris
en Seine
>>
Fixant les modalités
de
règlement d'un contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
d'un
spectacle
à
l'occasion
du
festival
<
Ris
en
Seine
>
avec
la
Société
par
Actions
Simplifiée
Unipersonnelle
(SASU) Misaie
Label
2024t115 2024t116 2024t117 2024t118 2024t139 20241140
2210512024 2210512024 22105t2024 22t05t2024 23t05t2024 23t05t2024
6
AR CONTROLE DE LEGALITE : 091 - 219105210 - 20240626 - 2024168 - DE en date du 04 / 07 / 2024 ; REFERENCE ACTE : 2024168 900
€ TTC
pour une durée de
45
à
60
minutes
le
6
juillet
2024
700,00
€
TTC
pour
2
représentations
d'une durée
de
45
à
60
minutes
le
21
juin et
7
juillet
2024
Biens
inutilisables
cédés
pour
destruction
à
la
déchèterie
de
Ris-Orangis:
9
lits
bébés
à
barreaux,
2
poussettes,
5
capotes
de
poussettes
391 029,12
€
TTC
Loyer
mensuel
:
341,50
€
Redevance chauffage'.
2,10
€
par mois
et
par
m',
du
1er
juin
au
30
novembre2024
Résiliation
du
marché
pour
motifs
de
liquidation
judiciaire
du
titulaire. Le
mandataire
judiciaire
a,
par courriel en date du
28
mai
2024, indiqué
que
le titulaire
ne
pouvait poursuivre I'exécution
du
contrat en raison de la liquidation de
l'entreprise.
Association
Show
du
Slip
Production
Association Pantoufle
Société COLAS Lot
n'2
: avec
la
société SUN
PRESS
CULTURE VIE ASSOCIATIVE CULTURE VIE ASSOCIATIVE
PETITE ENFANCE
MARCHES PUBLICS EDUCATION MARCHES PUBLICS
Fixant les modalités
de
règlement d'un contrat
de
cession du
droit
d'exploitation d'un spectacle
avec
l'association Show du Slip
Production
à
l'occasion
du
festival
< Ris
en Seine
>
Fixant les modalités
de
règlement d'un contrat
de
cession du droit d'exploitation d'un spectacle
avec
l'association
Pantoufle Productions à l'occasion de
la Fête de la Musique le
21juin
et
du
Festival
Ris
en
Seine
le7
iuillel2024
Fixant
les
modalités
de
réforme
et de
sortie
des
inventaires physiques
et
comptables
du
matériel
de
puériculture
Attribution
du
marché subséquent
n'5 à
l'accord-
cadre 2020-27
de
Voirie
et
d'enfouissement
des
réseaux pour la réalisation des travaux
de
voirie de
la
Cour Oasis
de la
commune
de
Ris-Orangis
(91130)
- Marché
2024-14
Fixant
le
contrat portant
occupation
à
caractère
précaire
et
révocable
d'un
logement
dit
<
instituteur
>,
situé
22
rue
des
Mésanges
- à
Ris-
Oranqis Résiliation
du
marché 2021-06
: Nettoyage
des
rideaux
de
la commune
de
Ris-Orangis
- avec
la
Société
SUN
PRESS
20241141 2024t142 2024t143 20241144 20241145 2024t146
2410512024 27t05t2024 27t05t2024 28t0512024 29t0512024 29t05t2024
7
AR CONTROLE DE LEGALITE : 091 - 219105210 - 20240626 - 2024168 - DE en date du 04 / 07 / 2024 ; REFERENCE ACTE : 2024168