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Déliberation - 2024 292 ADM Decisions
Déliberation - 2024 168 ADM Decisions
Déliberation - 2026 130 ADM Decisions avec tableau 1
Déliberation - 2025 286 ADM Decisions Tableau
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Ris-Orangis.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 286 ADM Decisions Tableau)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Éducation,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20250924-2025286-DE
en date du 30/09/2025 ; REFERENCE ACTE : 2025286
2025/
th RIS-ORANGIS
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
VILLE DE RIS-ORANGIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉLIBÉRATION N°2025/286
Objet : Délégation de pouvoirs : Décisions du Maire prises au titre de
l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Séance du mercredi 24 septembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 24 septembre, à 18 h 32, les membres composant le Conseil
municipal de Ris-Orangis, régulièrement convoqués par courrier en date du jeudi 18
septembre 2025, se sont réunis au nombre de 23, dans la salle Emile Gagneux, 60 rue
Albert-Rémy, sous la présidence de Monsieur Stéphane Raffalli, Maire, Conseiller
départemental de l'Essonne.
Nombre de Étaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers membres Municipaux :
En exercice : 35
Présents à la Stéphane Raffalli, Gilles Melin, Aurélie Monfils, Marcus
séance : 23 M'Boudou, Kykie Basseg*, Souad Medani, Fabrice Deraedt, Excusés Serge Mercieca, Annabelle Mallet, Siegfried Van Waerbeke, représentés : 8 Sémira Le Querec, Noureddine Siana, Josiane Berrebi, Omar
Absents : 4 Abbazi, Valérie Marion, Jean-Paul Monteiro Teixeira, Dounia * Représentée par S. Mercieca Lebik**, Christian Amar Henni**, Christine Tisserand, Claude Jusqu'à son arrivée à 18h38 avant Stillen, Pierrick Brousseau, Erick Couturier, Yvrose Jameau le vote du point n°2, et à son départ à 19h58 au cours du point
né Excusés représentés :
«+ Arrivé à 18h39 avant le vote du Véronique Gauthier à Gilles Melin, Denise Poezevara à point n°2 Siegfried Van Waerbeke, Claudine Cordes à Marcus L : M'Boudou, Sylvie Deforges à Aurélie Monfils, Nejla Toptas à
RQ Son née à 10h57 avant Stéphane Raffalli, Jérémy Kawouk à Souad Medani, José a vote dupoint ni; Peres à Christian Amar Henni, Laurent Stillen à Claude Stillen
Absents :
Séverin Yapo, Nicolas Fené, Sofiane Seridji, Sandanakichenin Djanarthany
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement, en exécution de l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Hôtel de ville
Place du Général-de-Gaulle
91130 Ris-Orangis
T. 01 68 0
3
ville-ris-orangis.ir Ei Ville de Ris-Orangis | © ville-ris-orangis.fr AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20250924-2025286-DE
en date du 30/09/2025 ; REFERENCE ACTE : 2025286
2025/
Ville de
Ris-Orangis
Conseil municipal du
24 septembre 2025
DÉLIBÉRATION
N°2025/286
Le Maire certifie sous sa
responsabilité
Le caractère exécutoire de
cet acte :
Transmis en Préfecture
e: 30 SEP. 0 Pubié le: 3 ( SEP. 2025
Noté le :
La présente décision peut
faire l'objet d'un recours
Devant le Tribunal
Administratif de Versailles
Dans un délai de deux
mois à compter de sa
publication et de sa
notification.
Obijet : Délégation de pouvoirs : Décisions du Maire
prises au titre de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du
Code Général des Collectivités Territoriales
Administration générale
LE CONSEIL,
SUR proposition de Monsieur Stéphane RAFFALLI, Maire de Ris-
Orangis, Conseiller départemental de l'Essonne,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les
articles L. 2122-22 et L.2122-23,
VU la délibération du Conseil municipal n°2021/109 en date du
7 mai2021 modifiée par la délibération n°2022/149 en date du
18 mai 2022 relative à la délégation de compétence au Maire, en
application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
APRES DELIBERATION
PREND ACTE de la communication du Maire sur les décisions
n°2025/175 à n°2025/267, répertoriées dans le tableau annexé à la
présente délibération conformément à l'article L.2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Pour expédition conforme
Stéphane Raffalli
Maire de Ris-Orangis
Conseiller départemental de l'Essonne
Signé électroniquement par :
STEPHANE RAFFALLI
Le 30/09/2025 à 13:31 AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
091-219105210-20250924-2025286-DE
en
date
du
30/09/2025
;
REFERENCE
ACTE
:
2025286
ANNEXE A LA DELIBERATION N°2025/286 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2025
Date
N°
Objet
Service
Titulaire
Montant
03/06/2025
|
2025/175
| Sans Objet
03/06/2025
|
2025/176
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
CULTUREL
Association Bonne
1
000€
TTC
pour
2
concerts
le
contrat de cession du droit d'exploitation de
Heure des Arts
samedi 5 juillet 2025
à
19h00 et le
concerts avec l'association Bonne Heure des
dimanche
6
juillet 2025 à 20h00 pour
Arts à l'occasion du festival « Ris en Seine »
une durée de 60 minutes chacun
03/06/2025 |
2025/177 |
Attribution
du
marché
relatif
aux
travaux
MARCHES
Lot n°3
: Menuiseries
| 541
560
€ TTC
en solution de base
d'amélioration
des
performances
PUBLICS
extérieures : SENBAIE
énergétiques
d’un
bâtiment
scolaire,
par
la
création d'une isolation thermique extérieure (ITE) en façade et en toiture —- Marché 2025- 14
en
son
lot
n°3
05/06/2025
|
2025/178
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
PETITE
Mme Natalia
2
160€ TTC pour 9 interventions de
contrat de prestation de services avec,
pour
ENFANCE
FERNANDEZ PIATEK
|
2h de juin à décembre 2025
la
mise
en place d'interventions
«
d'Analyse
de
pratique
»
à
destination
des
professionnelles de la Petite Enfance
11/06/2025 |
2025/179
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
EDUCATION
Entreprise
5 235,60 € TTC avec un acompte de
contrat
de
prestation
de
services
avec
DÉCONIMATION
30% soit 1 570,68 € pour l'animation
l'entreprise DÉCONIMATION pour la mise en
du samedi 14 juin de 11h00 à 18h00
place d'une animation « la rue aux enfants »
12/06/2025
|
2025/180
|
Attribution du marché relatif à la fourniture et
MARCHES
Lot n°1 Outillage
Lot n°1
: Outillage mécanique CTM -
la
livraison
d'outilages
divers
pour
les
PUBLICS
mécanique CTM :
montant max 30 000
€ HT
besoins
de
la
commune
de
Ris-Orangis
(91130) - Marché 2025-09
société
AUTODISTRIBUTION
LOIR & SPAA Lot n°3 Outillage
manuel à manche
espaces verts : société
SEE GUILLEBERT
Lot
n°4
Outillage
atelier
: société PROLIANS
Lot n°3 : Outillage manuel à manche espaces verts - montant maximum 30
000
€
HT
Lot n°4
:
Outillage
atelier -
montant
maximum 50 000 € HT Lot
n°5
:
Outillage
électroportatif
-
montant maximum 70 000 € HT AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
en
date
du
30/09/2025
091-219105210-20250924-2025286-DE
REFERENCE
ACTE
:
2025286
ETABLISSEMENT
BOSSU
CUVELIER
—
DESCOURS ET
CABAUD
Lot n°5 Outillage
électroportatif
:société
QUINCAILLERIE BAUCERONNE
16/06/2025
|
2025/181
|
Résiliation
du
marché
2022-33
relatif
à
la
MARCHES
Lot
1:
Sociétés
|
Résiliation
pour
motif
d'intérêt
fourniture
de
produits
d'entretien,
de
petits
PUBLICS
SANOGIA
IDF
général, la commune ayant rejoint le
matériels
d'entretien
et
de
matériels
à
usage
Lots
2
et
3:
Delaisy
|
groupement de
commande
de
Grand
unique en ses trois lots
Kargo-Hersand SARL
Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
16/06/2025
|
2025/182
|
Attribution
du
marché
subséquent
n°2
à
MARCHES
Société
Ateliers
Central
|
Montant
maximum
du
marché
à
l'accord-cadre
initial
2024-04
relatif
à
la
PUBLICS
Des Stores (ACDS)
80.000 €
HT
pour une
durée de
12
fourniture
et
à
la
pose de
triangles
à
rideaux,
mois
à compter
de
la
notification
du
confection
et pose de
rideaux
occultants ou
contrat
aluminisés
-
Marché
2025-16
24/06/2025
|
2025/183
|
Fixant les
modalités de règlement du contrat
CULTUREL
Société Rolia Sécurité
| 1
670,40€ TTC pour 5
jours/nuits de
de
prestation
de
services
avec
la
société
gardiennage
Rolia
Sécurité
pour
du
gardiennage
à
l'occasion de l'évènement Ris en Seine
24/06/2025
|
2025/184
|
Fixant
les
modalités
de
règlement
d’un
CULTUREL
Association Milimelo
3
870,00
€
TTC
pour
2
manèges
contrat
de
prestation
de
services
avec
durant
4
sets
de
1h30
à
partir
de
l'association
Milimelo
pour
l'installation
de
14h00
du
samedi
5
au
dimanche
6
manèges
et
animations
à
l'occasion
du
juillet 2025
festival
Ris
en
Seine
24/06/2025
|
2025/185
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
CULTUREL
Association
GROOVE
|1
400
€
TTC
pour
un
concert
le
contrat de cession du droit d'exploitation d'un
PRODUCTION
samedi
5 juillet 2025,
aux
alentours
concert
avec
l'association
GROOVE
de
18h30,
pour
une
durée
de
60
PRODUCTION
à
l’occasion
du festival
« Ris
minutes
en Seine »
26/06/2025
|
2025/218
|
Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
CULTUREL
Scène
nationale
de
La
dépense
afférente
à
ce
contrat
contrat
de
prestation
artistique
pour
un
spectacle
avec
la
Scène
nationale
de
l'Essonne,
Agora-Desnos
à
l'occasion
du
festival
«
Ris
en
Seine
»
l'Essonne,
Agora-
Desnos
artistique
ne
sera
pas
facturée,
les
deux parties s'étant entendue sur les prises
en
charge
directes
des
postes
de dépenses
listés
dans
le
contrat
de
prestation artistique AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
en
date
du
30/09/2025
091-219105210-20250924-2025286-DE
REFERENCE
ACTE
:
2025286
26/06/2025
|
2025/219
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
CULTUREL
Association ZN30
900
€ TTC
pour
un
concert
de
60
contrat de cession du droit d'exploitation d'un
minutes
le
dimanche
6 juillet
2025
spectacle
avec
l'association
ZN30
à
aux alentours de 20h30 au sein de la
l’occasion du Festival « Ris en Seine »
Scène Factory
27/06/2025
|
2025/220
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
CULTUREL
Auto entreprise de
140
€ TTC
pour
un
concert
de
30
contrat de cession du droit d'exploitation d'un
Madame WURM
minutes le samedi 5 juillet à 20h00
concert
avec
l'auto
entreprise
de
Madame
Isabelle Marie
sur la Scène Danube
WURM Isabelle Marie à l'occasion du festival « Ris en Seine »
30/06/2025
|
2025/221
| Décision autorisant la signature de l'avenant
MARCHES
Société SMACL
Montant
à
compter
du
1°
janvier
n°1 au lot 2 du marché 2022-08 relatif à la «
PUBLICS
ASSURANCE
2026
:
responsabilité et risques annexes
»
-
taux
cotisation
annuelle
sur
la
masse
salariale
déclarée
porté
à
0,18%
HT
- Franchise de 500 euros applicable pour
les
dommages
matériels
et
immatériels consécutifs
30/06/2025 |
2025/222
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un |
PARENTALITE
Entreprise AFRO&CO
|
1 999,98
€ TTC
pour
5 séances
de 2h
contrat
de
prestation
de
services
avec
limité
à 10 personnes/séance
l'entreprise AFRO&CO pour la mise en place d'ateliers de percussion
30/06/2025
|
2025/223
| Fixant les modalités de règlement du contrat
CULTUREL
Société Rolia Sécurité
|487,20€
TTC
pour
un
agent
de
de
prestation
de
services
avec
la
société
sécurité
du
jeudi
3
juillet
2025,
Rolia
Sécurité
pour
du
gardiennage
à
16h30,
au
vendredi
4
juillet
2025,
l'occasion de l'évènement Ris en Seine
10h00,
pour
le
site
du
stade
Latruberce
30/05/2025
|
2025/224
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un |
PARENTALITE
Entreprise individuelle
| 1
142,50
€ TTC
détaillé comme suit
:
contrat
de
prestation
de
services
avec
THE REUP
-
1
atelier
couture
main
255€ TTC
l'entreprise
individuelle
THE
REUP
pour
la
-
5
ateliers
crochet
:
587,50€
TTC
mise en place des ateliers autour de l'art du fil
- 4 ateliers fils : 300€ TTC
30/06/2025
|
2025/225
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'une
CULTUREL
Association CULTURE
|375
€
TTC
pour
une
animation
convention
de
prestation
de
services
pour
360
encadrée par 3 médiateurs samedi
5
une animation de réalité virtuelle en Bus avec
et dimanche
6 juillet 2025 de 13h30 à
l'association
CULTURE
360
lors
de
19h30 quai de la Borde
l'évènement Ris en Seine AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
en
date
du
30/09/2025
:
091-219105210-20250924-2025286-DE
;
REFERENCE
ACTE
:
2025286
01/07/2025
2025/226
Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
contrat
de
prestation
de
services
avec
l'entreprise individuelle
TOHU BOHU
pour
la
mise en place des ateliers contes Kamishibaï
PARENTALITE
Entreprise individuelle
TOHU BOHU
2
000
€
TTC
pour
5
séances
de
contes
de
2h00,
du
8
juillet
au
27
août 2025, pour un
groupe
composé
de
30
personnes,
adultes
et
enfants
compris
par
séance
01/07/2025
2025/227
Fixant
les
modalités
de
règlement
d'une
convention
avec
«
Les
ateliers
Séraphine
»
pour la mise en place d'ateliers découverte de l'aquarelle
dans
le
cadre
du
Contrat
Local
d'Accompagnement à la Scolarité municipal
EDUCATION
Coopérative d'Activités et
d'emplois
Esscoop
-
Les ateliers Séraphine
963
€
TTC
pour un
total
de
9
séances
de
1h30
du
6
au
17 juin
2025
et
du
9
au
11 juillet 2025
01/072025
2025/228
Fixant
les
redevances
d'occupation
du
Domaine Public routier et non routier (RODP) dues
en
2025
par
les
opérateurs
de
communications électroniques
FINANCES
CTM
Domaine public routier communal : - Artères (souterrain) : 48,65 €/km - Artères (aérien) : 64,87 €/km - Installations
: 32,44
€/m?
Domaine
public
non
communal
:
- Artères
(souterrain)
: 1621,82
€/km
-
Artères
(aérien)
:
1621,82
€/km
- Installations :
1 054,18 €/m°
routier
01/07/2025
2025/229
Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
contrat
de
prestation
de
services
avec
l'association
APASO
pour
la
mise
en
place
de
permanences
juridiques
à
destination
des
jeunes Rissois
PADM
Association
APASO
2
700
€
TTC
pour
8
permanences
juridiques
de
3h,
du
1°
septembre
jusqu’au 31
décembre 2025
02/07/2025
2025/230
Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle
avec
l'association
Rhizome
à
l'occasion du festival « Ris en Seine »
CULTUREL
Association
Rhizome
4
194,26
€
TTC
pour
un
spectacle
le
dimanche
6
juillet
2025,
à
19h30,
pour
une
durée
de
35
minutes.
Prix
détaillé comme suit : -2
743
€
TTC
pour
la
prestation,
-1
451,26
€
TTC
pour
les
frais
annexes
03/07/2025
2025/231
Fixant
les
modalités
de
règlement
d'une
convention
avec
l'association
La
Croix-Rouge
française
pour
des
dispositifs
prévisionnels
de secours
à
l’occasion
de
l'évènement
Ris
en Seine
CULTUREL
La Croix-Rouge
française
1
795,33
€
TTC
pour
2
jours
d'interventions
les
samedi
5
et
dimanche
6
juillet
2025
de
14h00
—
23h30 AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
en
date
du
30/09/2025
091-219105210-20250924-2025286-DE
;
REFERENCE
ACTE
:
2025286
03/07/2025 | 2025/232 | Fixant les modalités du contrat groupes avec
RETRAITES
SAS MILEADE
20 917,02 € TTC
SAS MILEADE pour le séjour à La Palmyre
Acompte déjà versé : 6 827,11 € pour le séjour d'un groupe de retraités et 2 accompagnateurs
du
6
au
13
septembre 2025
03/07/2025 | 2025/233 | Fixant les modalités du contrat de prestation
RETRAITES
Auto entreprise de
45 € TTC par heure de cours, du
avec
l'auto
entreprise
de
Madame
Laure
Madame MASSON
23 septembre 2025 au 30 juin 2026
Amélie
MASSON
pour
les
cours
de
gymnastique
douce
destinés
aux
séniors
03/07/2025 |
2025/234 | Attribution du marché 2025-07 - travaux de
MARCHES
SOCIETAP SAS
72 240,24 € TTC pour une durée de
construction de la Maison de la Seine à Ris-
PUBLICS
14 mois
Orangis (91130) — en son lot n°1
: Démolition
07/07/2025 |
2025/235 | Fixant les modalités d’une convention de prêt
ANIMATION
L'Union Sportive de
600€ TTC
pour la participation aux
de véhicule pour la mise à disposition d'un
Ris-Orangis (USRO)
frais
d'usure
et d'entretien
pour un
mini bus appartenant à L'Union Sportive de
séjour de
16 jours avec le CLP du
Ris-Orangis (USRO)
samedi
12
au
dimanche
27 juillet
2025,
à
Brissac
Loire
Aubance
(49250)
07/07/2025 |
2025/236 | Fixant les modalités d'une convention de prêt
JEUNESSE
L'Union Sportive de
200€ TTC pour la participation aux
de véhicule pour la mise à disposition d'un
Ris-Orangis (USRO)
frais d'usure et d'entretien pour un
mini bus appartenant
à L'Union Sportive de
séjour
de
9
jours
avec
le
service
Ris-Orangis
(USRO)
pour
le
service
jeunesse du
lundi
21
au
mardi 29
Jeunesse
juillet
2025
à
Montsauche-les-
Settons (58230)
07/07/2025 |
2025/237
|Fixant
le
contrat
portant
occupation
à
EDUCATION
Redevance
mensuelle d'occupation
caractère précaire et révocable d’un logement
-
de 348,35 € et redevance chauffage
dit « instituteur », situé 24 rue des Mésanges
de 2,15 € par mois et par m2, du 1°°
—
à
Ris-Orangis
juillet
au
30
septembre
2025
08/07/2025 |
2025/238 | Fixant les modalités du contrat des droits de
CULTUREL
Société SWANK Films
| 579,20 € TTC pour la diffusion d'un
diffusion
de films
avec
la
société
SWANK
Distribution France
film « Blue et Compagnie » lundi 14
Films
Distribution
France
SARL
pour
la
SARL
juillet 2025
à partir de 20h
projection
publique
non
commerciale
en
plein
air lundi 14 juillet 2025
08/07/2025 |
2025/239 | Fixant
les
modalités
de
règlement
d’un | INFORMATIQUE
FOLIATEAM
Redevance annuelle : 568,96 € HT,
contrat
d'entretien
de
l'installation
téléphonique
de
la
crèche
Les
Confettis
Contrat
prenant
effet
au
1
septembre 2025 pour 60 mois AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
091-219105210-20250924-2025286-DE
en
date
du
30/09/2025
;
REFERENCE
ACTE
:
2025286
09/07/2025
|
2025/240
|
Fixant
les
modalités
de
réforme
et
de
sortie
PETITE
-
1
Micro-onde
cédé
pour
destruction
à
des
inventaires
physiques
et
comptables
du
ENFANCE
la
déchèterie
matériel
petit
électroménager
du
Relais
Petite
Enfance
09/07/2025
|
2025/241
|
Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
CULTUREL
Société
LOOP'S
3
191,38
€
TTC
pour
la
projection
du
contrat
de
prestation
de
services
avec
la
AUDIOVISUEL SARL
|
film
"Moi,
Moche
et
méchant
"
le
société
LOOP'S
AUDIOVISUEL
SARL
pour
samedi
30
août
2025
à
21h30
une
projection
cinéma
en
plein
air
10/07/2025
|
2025/242
|
Attribution
du
marché
2025-17-
travaux
de
MARCHES
Société
PROGREEN
|
74
088
€
TTC
drainage
du
terrain
n°2
de
rugby
du
stade
PUBLICS
Sud
Île-de-France
Roger
Latruberce
15/07/2025
|
2025/243
|
Signature
du
marché
relatif
au
projet
MARCHES
Société
PINSON
Lot
n°3
:
Plantations
—
espaces
verts
d'aménagement
d'espaces
publics
et
PUBLICS
PAYSAGE
:
sans
minimum
et
avec
le
montant
paysagers
le
long
des
rives
de
la
Seine
—
En
maximum
2
500
000
€
HT
son
lot
n°3
exclusivement
-
Marché
2025-03-
03
15/07/2025
|
2025/244
|
Déclaration
sans
suite
du
lot
n°4
Mobilier
/
MARCHES
-
Lot
4
déclaré
sans
suite
pour
motif
Serrurerie
du
marché
relatif
au
projet
PUBLICS
d'intérêt
général,
le
cahier
des
d'aménagement
d'espaces
publics
et
charges
tel
que
défini,
et
notamment
paysagers
le
long
des
rives
de
la
Seine
-
le
BPU,
ne
correspondant
plus
au
Marché
2025-03-04
besoin
et
devant
être
réévalué
15/07/2025
|
2025/245
|
Déclaration
sans
suite
du
marché
relatif
à
la
MARCHES
-
Déclaration
sans
suite
pour
motif
prestation
d'assurance
«
flotte
automobile
et
PUBLICS
d'intérêt
général,
le
cahier
des
risques
annexes
»
pour
les
besoins
de
la
ville
charges
devant
être
revu
pour
de
Ris-Orangis
(91130)
—
Marché
2025-08
diminuer
les
garanties
exigées
avec
pour
objectif
d'amoindrir
le
montant
de
la
prime
16/07/2025
|
2025/246
|
Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
contrat
|
SECRETARIAT
Société
PROTECTAS
|
900
€
HT
—
Mission
d'étude
et
de
d'étude
et
de
conseil
en assurances
avec
la
GENERAL
conseil
le
marché
«flotte
société
PROTECTAS
pour
automobile
et
risques
annexes
»
-
Production
du
rapport d'analyse
des
offres
ou
le
cas
échéant,
à
la
production
du
rapport
de
motivation
de
l’'infructuosité AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
en
date
du
30/09/2025
;
091-219105210-20250924-2025286-DE
REFERENCE
ACTE
:
2025286
17/07/2025 |
2025/247
| Rapportant la décision n°2025/121 du 28 avril
EDUCATION
:
Association
n'ayant
pas
honoré
le
2025
relative
au
contrat
de
prestation
de
contrat
services
avec
l'association
Mademoiselle
GYN pour la mise en place d'ateliers éducatifs autour du théâtre dans le cadre des mercredis apprenants
17/07/2025 |
2025/248
| Portant
sur
la
convention
de
prêt
de
la
FINANCES
La Banque Postale
Pour
financier
ses
investissements
Banque Postale
Montant du contrat de prêt : 2 000 000,00 € Durée du contrat de prêt : 20 ans
18/07/2025
|
2025/249
| Attribution du
marché relatif aux travaux de
MARCHES
Société SALLANDRE
| 65 972,05 € TTC
réfection de toiture d’un bâtiment modulaire à
PUBLICS
l'école maternelle Ordener - Marché 2025-21
21/07/2025
|
2025/250
|
Décision autorisant la signature de l'avenant
MARCHES
Entreprise SENBAIE
174 960 € TTC
n°1
au lot 3 du marché 2025-14 relatif aux «
PUBLICS
Travaux
d'amélioration
des
performances
énergétiques
d'un
bâtiment
scolaire
»
avec
l'entreprise SENBAIE
21/07/2025
|
2025/251
| Fixant
les
modalités
de
règlement
d’un | INFORMATIQUE
Société SIS Marchés
Redevance
annuelle
HT
se
contrat
de
services
d'utilisation
du
progiciel
SIS Marchés et AW Solutions en mode SaaS avec la société SIS Marchés
décomposant comme suit : SIS
Marchés
—
Périmètre
général
:
3 937,00 € AW SOLUTIONS-
Achats :
1
378,00
€ AW
SOLUTIONS
-
Achats
option
LAR : 413,00 € AW
SOLUTIONS
-
Achats
option
suivi des attestations : 413,00 € AW
SOLUTIONS
-
Achats
option
eContrat : suivi de la correspondance en exécution : 934,00 € AW SOLUTIONS - Légalité — forfait pour 1000 actes par an : 2 188,00 € AW SOLUTIONS Parapheur — forfait pour 800 actes par an : 1
177,00
€ AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
091-219105210-20250924-2025286-DE
en
date
du
30/09/2025
;
REFERENCE
ACTE
:
2025286
24/07/2025
|
2025/252
|
Attribution
du
marché
relatif
aux
travaux
de
MARCHES
Lot
n°2
:ACROBAT
en
|
Lot
n°2
: Gros
œuvre
-—
étanchéité
—
construction
de
la
maison de
la
Seine
à
Ris-
PUBLICS
groupement avec
VRD
:
1
259
006,77
€
TTC,
PSE
1
et
Orangis
—
lots
2
-
4
—
5
—
6
-
Marché
2025-
CHAPELEC
et
2
comprises
07
ENERGY
RESEAUX
-
Lot
n°4
:Corps
d'état
architecturaux
Lot
n°4
: ACROBAT
:808
741,76€
TTC,
Lot
n°5
:IB
ELEC
-
Lot
n°5
: Corps
d'état
techniques
:
Lot
n°6
: Nouvelle
Corps
d'état
À
:
CVC
-
Plomberie
/
Société
d'Ascenseurs
—
|
Corps
d'état
B
:Électricité
(Courants
NSA
division
CFA
forts
et
courants
faibles)
: 582
546,36
€TTC,
PSE
1
et
2
comprises
-
Lot
n°6
:
Ascenseur
: 29
640,00
€
TTC
24/07/2025
|
2025/253
|
Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
EDUCATION
Association
2
880
€
TTC
pour
12
séances
de
contrat
de
prestation
de
services
avec
GYNPROJECT
2h00
du
mercredi
17
septembre
au
l'association
GYNPROJECT
pour
la
mise en
mercredi
17
décembre
2025
hors
place
d'ateliers
éducatifs
autour
du
cinéma
vacances
scolaires
dans
le
cadre
des
mercredis
apprenants
24/07/2025
|
2025/254
|
Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un
EDUCATION
Association
2
880
€
TTC
pour
12
séances
de
contrat
de
prestation
de
services
avec
GYNPROJECT
2h00
du
mercredi
17
septembre
au
l'association
GYNPROJECT
pour
la
mise en
mercredi
17
décembre
2025
hors
place
d'ateliers
éducatifs
autour
du
théâtre
/
vacances
scolaires
conte
dans
le
cadre
des
mercredis
apprenants
29/07/2025
|
2025/255
|
Attribution
du
marché
relatif
aux
travaux
de
MARCHES
POSITIVE
HOME
681
762,41
€
TTC
construction
de
la
maison
de
la
Seine
à
Ris-
PUBLICS
Orangis
—
lot
3
Bois
-
Marché
2025-07
31/07/2025
|
2025/256
|
Résiliation
du
marché
2018-37
—
Travaux
de
MARCHES
Société
ATHEX
Résiliation
pour
motif
d'intérêt
construction
d’un
RAM-LAEP
à
Ris-Orangis
PUBLICS
général,
en
raison
de
l'absence
de
(91130)
—
Lot
Menuiseries
Intérieures
avec
la
société
ATHEX
visibilité
quant
à
l'aboutissement
des
travaux
aussi
bien
en
termes
de
travaux
de
reprise,
de
calendrier
et
de
coûts
associés.
La
partie
non
encore
exécutée
du
marché
sera
dédommagée
à
hauteur
de
5%
du
montant
des
prestations,
fera
également
l’objet
d'une
indemnisation
la
part
des
frais
et AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
en
date
du
30/09/2025
;
091-219105210-20250924-2025286-DE
REFERENCE
ACTE
:
2025286
investissements
éventuellement
engagés
pour
le
marché
et
strictement
nécessaires
à
son
exécution,
qui
n'aurait
pas
été
prise
en
compte
dans
le
montant
des
prestations payées
05/08/2025 |
2025/257 | Attribution
du
marché relatif aux prestations
MARCHES
M FORMATION
Marché à
bons de commande sans
d'animation d'ateliers sociolinguistiques pour
PUBLICS
minimum
et
avec
le
maximum
de
les besoins
de
la
commune
de Ris-Orangis
200
000 €
HT sur une durée de 36
(91130)
-
Marché
2025-19
mois.
06/08/2025 |
2025/258
| Attribution
du
marché
relatif
à
l'acquisition
MARCHES
METIN
—
PEUGEOT
30 295,96
€ TTC
d'un
véhicule
neuf
pour
les
besoins
de
la
PUBLICS
MELUN
Police Municipale - Marché 2025-22
19/08/2025
|
2025/259
|
Fixant
les
modalités
de
la
convention
RETRAITES
Association
"AGE
91"
|
320,00
€
TTC
simplifiée
de
prestation
avec
l'association
«
AGE
91
»
pour
l'organisation
d'une
conférence
intitulée
«
Prévenir
la
solitude,
l'isolement
et
la
dépression
»
19/08/2025 |
2025/260 | Fixant
les
modalités
de
la
convention
RETRAITES
Association "AGE 91"
| 320,00
€ TTC
simplifiée
de
prestation
avec
l'association
«
AGE
91
»
pour
l'organisation
d'une
conférence
intitulée
«
à
qui
faire
appel
?
»
21/08/2025 |
2025/261 | Fixant
les
modalités
de
règlement
d'une
CULTUREL
La Croix Rouge
300,97
€
TTC
pour
le
forum
des
convention
pour un dispositif prévisionnel
de
française
associations
le
dimanche
7
secours passée avec l'Association
septembre 2025 de 10h à 17h
La Croix-Rouge
française
22/08/2025
|
2025/262
|
Attribution
du
marché
relatif à
l'organisation
MARCHES
Lot n°1
« Banquet pour | Lot n°1
: Banquet des retraités : sans
de
repas
pour
la
cérémonie
des
vœux
du
PUBLICS
les séniors
»
eten son
| minimum
et
avec
le
maximum
de
Maire
de
la
commune
de
Ris-Orangis
(91130)
-
Marché
2025-13
—
lot
n°1
Organisation
d’un
banquet
pour
les
séniors
—
lot
n°2
: Vœux
aux
agents
lot n°2 « Vœux aux agents
»
société
PALAIS DE MARIAGE
200
000 €
HT
sur une
durée de 48
mois AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
en
date
du
30/09/2025
091-219105210-20250924-2025286-DE
;
REFERENCE
ACTE
:
2025286
25/08/2025
|
2025/263
| Attribution du marché relatif
à l'élaboration de
MARCHES
ESPACE VILLE
Poste
n°1
:
Partie
forfaitaire
:
à
la
révision
générale
du
Plan
Local
PUBLICS
phases : 106 812,50 € HT;
d'Urbanisme (PLU) de la Ville de Ris-Orangis
Poste
n°2
Partie
à
bons
de
(91130) - Marché 2025-01
commande
:
sans
minimum et avec
le
maximum
de 20 000
€
HT
sur
une
durée
de
48
mois
à
compter
de
sa
date de notification
27/08/2025 | 2025/264
| Décision autorisant la signature de l’avenant
MARCHES
Entreprise CHAPELEC | 130 115,40 € TTC
n°1
au lot 2
«
Toiture terrasse
»
du marché
PUBLICS
2025-14
relatif aux
« Travaux d'amélioration
des
performances
énergétiques
d’un
bâtiment
scolaire
»
avec
l'entreprise
CHAPELEC
29/08/2025
|
2025/265
|
Attribution du
marché
relatif aux prestations
MARCHES
PYTHAGORE
Lot n°1
: Soutien scolaire en français
de soutien scolaire
pour les
besoins
de
la
PUBLICS
et mathématiques pour les élèves du
commune
de
Ris-Orangis
(91130) -
Marché
CP au CM2 : sans minimum et avec
2025-23 — lot n°1
Soutien scolaire en français
le maximum de 250 000 € HT sur une
et en
mathématiques pour les élèves de CP
durée de 36 mois
au CM2
/ lot n°2 Stages intensifs de révisions
Lot
n°2
:
Organisation
de
stages
du brevet des collèges et du baccalauréat
intensifs de révisions du
brevet des
collèges
et
du
baccalauréat
:
sans
minimum
et
avec
le
maximum
de
150
000 €
HT
sur une durée de
36
mois
29/08/2025
|
2025/266
|Fixant
les
modalités
de
règlement
d'un |
INFORMATIQUE
Société A.D.I.C.
Redevance annuelle de 84,00 € HT
contrat
de
maintenance
du
logiciel
IGR
Informatique
MARIAGE DES ETRANGERS
29/08/2025 | 2025/267 | Fixant les modalités du contrat de prestation
RETRAITES
SAS Néosilver
1 440 euros TTC, formation pour 15
avec
la
SAS
Néosilver
pour
une
formation
«
gestes
premiers
secours
»
destinée
aux
retraités rissois
personnes le 6 octobre 2025
10