Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM du 09 juin 2023 2
Procès Verbal - PV du CM du 09 juin 2022
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 23 mai 2020
Procès Verbal - PV CM du 25 juin 2024
Procès Verbal - PV CM du 16 octobre 2023
Procès Verbal - PV CM du 16 decembre 2024
Procès Verbal - PV CM du 16 decembre 2024 1
Procès Verbal - PV CM du 05 janvier 2023
Procès Verbal - PV CM du 20 fevrier 2023 2
Procès Verbal - PV CM du 13 septembre 2023 1
Procès Verbal - PV CM du 23 juin 2023
Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune de Bienville.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 23 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
+. **
PROCÈS-VERBAL
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BIENVILLE
LE
23
JUIN
2023
Date
convocation
: le
20
juin
2023
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
Salle
du
Conseil
Municipal,
le
vingt-trois
juin
deux
mille
vingt-trois
à
dix-neuf
heures,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Patrick
LEROUX.
-_
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Municipal.
: 11
-_
Nombre
de
membres
en
activité
: 11
-_
Nombre
de
membres
ayant
pris
part
à la délibération
: 10
Étaient
présents
: MM.
Patrick
LEROUX,
Philippe
QUILLET,
Sébastien
CARRARA,
Christophe
DEMANGEOT,
Marcel
HECQUET
et
Rachid
KALAI,
et
MMES
Pascale
BONHOMME,
Pascale
CORBIER,
Muriel
DOUBET
et
Catherine
TAVARES.
Absent
excusé
: M
Guy
DUFOSSÉ
ayant
donné
pouvoir
à M
Patrick
LEROUX.
Secrétaire
de
séance
: MME
Muriel
DOUBET.
0-0-0-0-0-0 Ordre
du
jour
:
e
Élection
du
Maire
e
Détermination
du
nombre
d’adjoints
e
Élections
des
Adjoints
e
Détermination
des
indemnités
du
Maire
et
des
adjoints
e
Installation
des
conseillers
dans
les syndicats
et commissions
de
l’ARC
e
Installation
des
conseillers
dans
les
commissions
communales
e
Délégation
au
Maire
+
Questions
diverses
0-0-0-0-0-0
DÉLIBÉRATION
N°15-2023
: ÉLECTION
DU
MAIRE
Le
Président,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L.2122-4,
L.2122-7
et
L.2122-8
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
a
invité
le
conseil
à
procéder
à
l'élection
d’un
maire,
conformément
aux
dispositions
prévues
par
les
articles
L.2122-4
et
L.2122-7
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
a
remis
fermé,
au
président,
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Page
1 sur
6 + + +
Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
: 11
Bulletins
nuls
: O
Bulletins
blancs
: O0
Suffrages
exprimés
: 11
Majorité
absolue :
7
Ont
obtenu :
Monsieur
Christophe
DEMANGEOT
: 2
(Deux)
Monsieur
Patrick
LEROUX
: 9
(Neuf)
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
Monsieur
Patrick
LEROUX
a été
proclamé
Maire
et a été
immédiatement
installé. DÉLIBÉRATION
N°16-2023
: DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D'ADJOINTS
AU
MAIRE
Suite
à l'élection
du
nouveau
maire,
il convient
de
procéder
à l'élection
des
adjoints
au
maire
et de
prévoir,
au
préalable,
le nombre
d’adjoints
à élire.
Le
Maire
propose
de
fixer
le nombre
d’adjoints
à trois.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
onze
voix,
DÉCIDE
de
fixer
le
nombre
d’adjoints
au
Maire
à trois.
DÉLIBÉRATION
N°17-2023
: ÉLECTION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
Le
Maire,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L.2122-4,
L.2122-7
et
L.2122-8
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
a
invité
le
conseil
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints,
conformément
aux
dispositions
prévues
par
les
articles
L.2122-4
et
L.2122-7
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
PREMIER
ADJOINT
Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
: 11
Bulletins
nuls
: O
Bulletins
blancs
: O
Suffrages
exprimés
: 11
Majorité
absolue
: 7
Ont
obtenu :
Monsieur
Christophe
DEMANGEOT
: 2
(Deux)
Monsieur
Philippe
QUILLET
: 9
(Neuf)
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
Monsieur
Philippe
QUILLET
a
été
proclamé
Premier
Adjoint
et
a
été
immédiatement
installé.
Page
2 sur
6 Monsieur
le
Maire
donne
délégation
à
Monsieur
Philippe
QUILLET
dans
le
domaine
des
finances
et
des
services
techniques.
En
tant
que
1°
adjoint
au
Maire,
Monsieur
le
Maire
donne
délégation
générale
à
Monsieur
Philippe
QUILLET.
SECOND
ADJOINT
Il a été
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à l'élection
du
second
adjoint.
Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
: 11
Bulletins
nuls
: O
Bulletins
blancs
: O
Suffrages
exprimés
: 11
Majorité
absolue :
7
Ont
obtenu
:
Madame
Pascale
BONHOMME
: 10
(Dix)
Monsieur
Christophe
DEMANGEOT
: 1 (Une)
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
Madame
Pascale
BONHOMME
a
été
proclamée
Deuxième
Adjoint
et
a
été
immédiatement
installée.
Monsieur
le
Maire
donne
délégation
à
Madame
Pascale
BONHOMME
dans
le
domaine
administratif
et
scolaire. TROISIEME
ADJOINT
Il a été
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à l'élection
du
troisième
adjoint
Premier
tour
de
scrutin
|
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
: 11
Bulletins
nuls
: O
Bulletins
blancs
: 0
Suffrages
exprimés
: 11
Majorité
absolue :
7
Ont
obtenu :
Monsieur
Christophe
DEMANGEOT
: 2
(Deux)
Monsieur
Guy
DUFOSSÉ
: 9 (Neuf)
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
Monsieur
Guy
DUFOSSÉ
a
été
proclamé
Troisième
Adjoint
et
a
été
immédiatement
installé.
Monsieur
le
Maire
donne
délégation
à
Monsieur
Guy
DUFOSSÉ
dans
le
domaine
de
de
l’urbanisme
et
de
la communication.
Page
3
sur
6 *. + +. LA
DÉLIBÉRATION
N°18-2023
: INDEMNITÉS
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Conformément
à
l’article
L.2123-20
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer,
dans
les
conditions
prévues
par
la
loi,
les
indemnités
de
fonctions
versées
aux
adjoints
au
Maire
étant
entendu
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
municipal.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
11
voix,
DECIDE
:
Article
1%
:
de
fixer
le
montant
des
indemnités
pour
l'exercice
effectif
des
fonctions
de
maire
et
d’adjoints,
dans
la
limite
de
l'enveloppe
budgétaire
constituée
par
le
montant
des
indemnités
maximales
susceptibles
d'être
allouées
aux
titulaires
de
mandats
locaux,
aux
taux
suivants :
Taux
retenu
en
pourcentage
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique,
conformément
au
barème
fixé
par
les
articles
L.2123-23
L.2123-24
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
e
Maire
: 25.5%
e
1%
adjoint
: 9.9%
e
2ème
adjointe
: 9.9%
e
3ème
adjoint
: 9.9%
Article
2
:que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
chapitre
65
—
article
6531
au
budget
communal.
DÉLIBÉRATION
N°19-2023
:
INSTALLATION
DES
CONSEILLERS
DANS
LES
SYNDICATS
ET
COMMISSIONS
DE
L'ARC Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
11
voix,
DECIDE
de
nommer
les
délégués
aux
organismes
intercommunaux
comme
suit
:
Syndicats
Intercommunaux :
SILV.U. Titulaires
: Philippe
QUILLET,
Marcel
HECQUET
Suppléants
: Christophe
DEMANGEOT
SEZEO Titulaires
: Philippe
QUILLET,
Christophe
DEMANGEOT
Suppléants
: Marcel
HECQUET
Autre :
Défense Représentant
: Patrick
LEROUX
Page
4
sur
6 Agglomération
de
la
Région
de
Compiègne
Titulaire
Patrick
LEROUX
Suppléant
Philippe
QUILLET
Représentant
aux
commissions
de
l’ARC
Commission
Titulaire
Délégué(e)
Finances,
contrôle
de
Gestion
et
Ressource
Philippe
QUILLET
Guy
DUFOSSÉ
Humaines
Aménagement,
Équipement
et
Urbanisme
Guy
DUFOSSÉ
Christophe
DEMANGEOT
Grands
Projets
Philippe
QUILLET
Sébastien
CARRARA
Développement
Durable
et
Risques
Majeur
Pascale
BONHOMME
Pascale
CORBIER
Économie
Patrick
LEROUX
Philippe
QUILLET
Tourisme
Guy
DUFOSSÉ
Muriel
DOUBET
Transport,
Mobilité
et Gestion
des
voiries
Patrick
LEROUX
Christophe
DEMANGEOT
%.
DÉLIBÉRATION
N°20-2023
:INSTALLATION
DES
CONSEILLERS
DANS
LES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
11
voix,
DECIDE
d'instaurer
les
commissions
communales
suivantes
:
Commission
«
Administration
et
Finances
» :
Président
: Patrick
LEROUX
Titulaires
: Philippe
QUILLET
/
Christophe
DEMANGEOT
/
Muriel
DOUBET
/
Pascale
BONHOMME
Suppléants
: Pascale
CORBIER
/ Guy
DUFOSSÉ
Commission
« Travaux
et
équipements
»
:
Président
: Patrick
LEROUX
Titulaires
: Philippe
QUILLET
/
Marcel
HECQUET
/ Guy
DUFOSSÉ
/ Christophe
DEMANGEOT
Suppléants
: Néant
Commission
«
Fêtes
et
Loisirs,
Jeunesse
et Sports,
Informations
» :
Président
: Patrick
LEROUX
Titulaires
:Pascale
BONHOMME
/
Pascale
CORBIER
/
Muriel
DOUBET
/
Catherine
TAVARES
Suppléants
:Philippe
QUILLET
/
Marcel
HECQUET
/
Rachid
KALAI
Page
5
sur
6 Commission
« Vie
scolaire
et
périscolaire
»
:
Président
: Patrick
LEROUX
Titulaires
: Pascale
BONHOMME
/ Muriel
DOUBET/
Pascale
CORBIER
/ Catherine
TAVARES
Suppléants
: Rachid
KALAI
/ Christophe
DEMANGEOT
DÉLIBÉRATION
N°21-2023
: DÉLÉGATION
AU
MAIRE
Conformément
à l’article
L2122-22
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
le Conseil
Municipal
peut
donner
délégation
de
signature
au
Maire,
sans
avoir
à faire
un
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
11
voix,
DÉCIDE
d'accorder
au
maire
de
Bienville
les
délégations
de
signature
suivantes
:
-
De
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
- De
décider
de
la conclusion
et
la
révision
de
louage
de
chose
pour
une
durée
n’excédant
pas
12
ans,
- De
passer
les
contrats
d'assurance
ainsi
que
d'accepter
les
indemnités
de
sinistre
y afférentes,
- De
prononcer
la délivrance
de
concessions
dans
le cimetière,
- D'accepter
les
dons
et
legs
qui
ne
sont
pas
grevés
ni
de
conditions
ni
de
charges,
- De
décider
de
l’aliénation
gré
à gré
de
biens
immobiliers
jusqu’à
4 600
euros,
- De
réaliser
des
lignes
de
trésorerie
sur
la base
d’un
montant
maximum
autorisé
par
le Conseil
Municipal,
soit
5000
euros,
-De
créer
et gérer
des
régies
communales,
-
De
demander
à tout
organisme
financeur,
dans
les
conditions
fixées
par
le Conseil
Municipal,
l'attribution
de
subventions.
O-0-0-0-0-0
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à vingt
heures
et
cinquante
minutes.
Le
Maire,
Patrick
LEROUX
Page
6 sur
6