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Ordre du Jour - 0000 ODJ du CM 16 juillet 2024
Ordre du Jour - 2026 AVRIL 13 ODJ du CM
Ordre du Jour - 20250220 ODJ du CM
Procès Verbal - PV DU CM 16 JUIL
Ordre du Jour - ODJ VOTES
Ordre du Jour - 000 ODJ du CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bellerive-sur-Allier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 000 ODJ du CM)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR – CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 25 JUIN 2026
RAP SUIVI N° OBJET
FS SG 0 Approbation des Procès-Verbaux des conseils municipaux du 29 avril 2026 et du 05 juin 2026
FS SG 1 Décisions du Maire
FS SG 2 Règlement Intérieur du Conseil Municipal 2026-2032 – Approbation
BF LD 3 Tourisme – Économie : Renouvellement de dénomination commune touristique
BPl TM 4 SDE 03 – Alimentation 24/24 pour caméra
BPl TM 5 SDE 03 – Génie civil lié à l’aménagement de la rue des Passereaux
BPl TM 6 SDE 03 – Éclairage public lié à l’aménagement de la rue des Passereaux
BPl TM 7 SDE 03 – Renouvellement des bornes lumineuses médiathèque
BPl TM 8 SDE 03 – Renforcement éclairage public rue Lamartine
BPl TM 9 SDE 03 – Renouvellement des foyers lumineux avenue Fernand-Auberger
BPl TM 10 SDE 03 – Renouvellement foyers lumineux rue Adrien Cavy
IG RH 11 PERSONNEL - Renouvellement de mise à disposition de personnel auprès de la Ville de Bellerive-sur-Allier - Coordination des temps périscolaires
IG RH 12 PERSONNEL – Recours à l’apprentissage - Année scolaire 2026-2027
IG RH 13 PERSONNEL – Tableau des emplois et des effectifs (TDEE) - Emplois permanents
BPl SG 14 Contrats d’assurances - Convention groupement de commandes
FS SG 15 A.V.E.R.P.A.H.M. - Désignation
NR AG 16 FINANCES - Règlement budgétaire et financier de la ville de Bellerive-sur-Allier
NR AG 17 FINANCES - Taxe logements vacants
ML / BPl SG 18 Subvention provenant de la répartition du produit des amendes de police en matière de sécurité routière
ALA TM 19 Vente des parcelles AH 233p, AH 603p et AH 773 sises place de l’Église au Diocèse de Moulins
ALA TM 20 Acquisition des parcelles AH 490p et AH 488p sise 10 Chemin de la Vignonne à Bellerive-sur-Allier
IG LD 21 Révision des tarifs municipaux - Année civile 2026
ML LD 22 Tarifs municipaux - Révision des tarifs 2026 « Evènements municipaux »
IG / ML LD 23 Subventions 2026 aux Associations – Complément - Subvention de base et de fonctionnement
IG / ML LD 24 Subventions complémentaires 2026 axes de développement - complément
FDub IL 25 Tarifs municipaux – Année scolaire 2026/2027
FDub IL 26 Convention de reversement de la compensation « Service Public de la Petite Enfance »
FDub IL 27 Ecole maternelle Jean Zay - Projet pédagogique : fresque participative « l’écureuil » -Participation communale
IG IL 28 Achat pour remise cadeaux
IG IL 29 Cotisations / organismes divers – Année 2026