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Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 00h12 par la commune de Bellerive-sur-Allier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 AVRIL 13 ODJ du CM)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Démocratie,
ORDRE DU JOUR – CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 13 AVRIL 2026
RAP SUIVI N° OBJET
FS SG 0 Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 17 décembre 2025 et du 20 mars 2026
FS SG 1 Décisions du Maire du 16 mars au 03 avril 2026
FS SG 2 SIVU « Cuisine locale de Cusset » - Élection des délégués
FS SG 3 SIVU - Adhésion de la commune de Saint Germain des Fossés
FS SG 4 C.A.O. - COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – DESIGNATION
IG RH 5 PERSONNEL - Elections professionnelles 2026 - Composition et fonctionnement paritaires des instances représentatives
FS SG 6 Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres
FS SG 7 CNAS - Désignation
FS SG 8 Collège Jean Rostand – Désignation
FS SG 9 Comité de jumelage – Désignation délégué
FS SG 10 Comité des fêtes – Désignation délégué
FS SG 11 Commission accessibilité personnes handicapées
FS SG 12 Commission intercommunale des impôts directs
FS SG 13 Ecoles primaires et maternelles - Désignation
FS SG 14 Correspondant défense - Désignation
FS SG 15 Maison de Retraite E.H.P.A.D. - Désignation
FS SG 16 Correspondant Prévention Routière - Désignation
FS SG 17 SAGESS - Désignation
FS SG 18 S.D.E 03 (Syndicat Départemental d’Energie de l’Allier) - Désignation
FS SG 19 Société musicale - Désignation
NR AG 20 Comptes Financiers Uniques 2025 - Budgets Principal et Annexes
NR AG 21 D.O.B. 2026 - Débat d’orientations budgétaires