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Procès Verbal - PV CM 22 SEPT 2020
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bellerive-sur-Allier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 000 ODJ du CM)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Éducation,
ORDRE DU JOUR – CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 24 SEPTEMBRE 2026
RAP SUIVI OBJET
FS SG Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 25 juin 2026
FS SG Décisions du Maire
FS SG Règlement Intérieur du Conseil Municipal 2026-2032 – Modification
FS SG Commission communale des impôts directs - Modification de la liste des commissaires
NR Finances D.M.1/2026- Décision Modificative n°1/ 2026- Budget Principal et Jardins du Bost
NR Finances Autorisations de programmes et crédits de paiement
IG RH PERSONNEL – Tableau des emplois et des effectifs (TDEE) – Emplois permanents
IG RH PERSONNEL – Protection sociale complémentaire des agents – accord collectif relatif à la couverture complémentaire « prévoyance » en cas d’incapacite de travail, d’invalidité ou de décès
IG Marchés Protection sociale complémentaire des agents - Avenant de prolongation d’un an de la convention de participation pour le risque prévoyance avec COLLECTEAM/ALLIANZ (avenant n°2)
BP Marchés Convention de groupements de commandes en vue d'une gestion mutualisée des marchés publics
CT TM Adhésion à la charte d'engagement « Sensibilis'haie »
BP TM Réaménagement de la rue Gabriel Ramin - Approbation de l'Avant-Projet (AVP)
BP TM Convention de servitude avec ENEDIS pour l'implantation d'un poste de transformation électrique avenue de Russie
BP TM Convention de servitudes avec ENEDIS pour l'implantation d'un poste de transformation électrique sur la parcelle communale cadastrée section ZC n°25 (Chemin des Vaures)
BP TM Convention de servitudes avec ENEDIS pour l'implantation d'une ligne électrique souterraine au COSEC
BP TM Convention de servitudes avec ENEDIS pour l'implantation d'un poste de transformation électrique sur la parcelle communale cadastrée section AY n°878 (MONZIERE)
BP TM Redevance d’occupation du domaine public - Etat des sommes dues par le concessionnaire GRDF
BP TM SDE 03 – Dissimulation des réseaux rue Gabriel Ramin (affaire 20110488)
BP TM SDE 03 – Eclairage public rue Ramin (affaire 20120286)
ALA TM Cession de parcelles cadastrées AL 392 et AL 683 sises au 30 rue Victor-Hugo
ALA TM Cession parcelles à Mme Nathalie JOUDELAT et M. COUTIERE Georges - Désaffectation et déclassement
ALA TM Acquisition des parcelles AH 754, AL 550 et 551, AM 436, BI 38 pour une superficie de 813 m², sise 27 rue Adrien Cavy, Champs Navarre, la Ville, chemin des Calabres, à Bellerive-sur-Allier auprès du Centre Communal d’Action Sociale
ALA TM Vente des parcelles cadastrées section BI 133 et 141, située chemin des Calabres
ML SG Demande de subvention Région AURA - Poursuite du déploiement de la vidéoprotection
IG IL Vacations funéraires
BF SG TARIFS MUNICIPAUX 2026 -modification-
FDub IL PROGRAMME REUSSITE EDUCATIVE - Convention de partenariat entre la ville de Bellerive-sur-Allier et la Communauté d’agglomération de Vichy Communauté - Année 2026/2027
FDub IL Rapport de rentrée scolaire – Année 2026-2027
FS / FD SG Attribution du titre de Citoyen d’honneur de la Ville de Bellerive-sur-Allier au Docteur Denis Mukwege prix Nobel de la paix 2018
FS SG Subvention à l’association « De Bellerive à Saumos : Soutien aux sinistrés de Gironde »