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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 041)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Budget,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CENTRE TARN
Séance du jeudi 13 avril 2023 à 20 h 30
Centre
Tarn COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
2023-041
L'an deux mille vingt-trois, le jeudi treize avril à vingt heures trente, le Conseil de la Communauté de Communes Centre Tarn, convoqué le
vingt trois septembre, s'est réuni à Réalmont au nombre prescrit par la loi, eg. —„.-- sous la présidence de Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE,
Président.
Communautairg
n coccinn nrilinn
Nombre de Membres
Afférents au CC: 36
En exercice 24
Ayant pris part à la
délibération : 29
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Madame Isabelle SOULET, Monsieur Hervé BOULADE, Monsieur Christophe MOREL,
Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Madame Marie-Claude ROLLAND, Monsieur Jean-François COMBELLES, Madame Marie-Lino
CLUZEL, Monsieur Jean-Pierre LESCURE, Madame Isabelle CALMET, Monsieur Jean-Claude MADAULE, Monsieur Frédéric GAU,
Monsieur Henri VIAULES, Monsieur Pascal THIERY, Madame Nadège BARTHE DE LA OSA, Monsieur Alain BOYER, Madame
Véronique LACROIX, Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Véronique MARAVAL, Monsieur Éric THIELE (suppléant), Monsieur
Jean-Luc CANTALOUBE„ Madame Nathalie FABRE, Monsieur Pierre CALVIGNAC, Madame Anna CALS.
Excusées donnant procuration : Monsieur Alain BARRAU donnant procuration à Madame Isabelle SOULET, Monsieur Claude ROQUES donnant procuration
à Monsieur Jean Luc CANTALOUBE, Madame Sylvie BASCOUL donnant procuration à Madame Isabelle CLAMET, Madame Ambre SOULARD donnant
procuration à Monsieur Christophe MOREL, Madame Sarah TRENTI donnant procuration à Monsieur Jean-Michel LOPEZ.
Excusés : Monsieur Serge BOURREL, Monsieur Alain HERNANDEZ, Monsieur Rémy ROUQUETTE, Monsieur Raoul DE RUS, Madame Françoise HOULES,
Madame Virginie BOU, Monsieur Bernard TROUILHET.
Secrétaire de Séance : Madame Nadège BARTHE DE LA OSA.
Objet de la délibération : Budget primitif annexe 2023 : Petite Enfance -
Enfance Jeunesse
Monsieur le Président informe l'assemblée que le projet de budget primitif annexe relatif à la Petite
Enfance - Enfance Jeunesse (PEEJ) pour l'année 2023 a été préparé sur la base d'hypothèses prudentes en
dépenses et recettes. Il s'établit tant en recettes qu'en dépenses de fonctionnement à la somme de
1 521 200,00 C.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité, retient ces
propositions et adopte le budget primitif annexe Petite Enfance — Enfance Jeunesse 2023.
Ainsi fait et délibéré à Réalmont, les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,
Communauté
de Communes
Le Président, Centre Tarn La Secrétaire de séance,
Jean-Luc CANTALOUBE Nadège BARTHE DE LA OSA
Envoyé en préfecture le 24/04/2023
Reçu en préfecture le 24/04/2023
Publié le 26/04/2023
ID : 081-200034049-20230413-2023_041-BF