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Document publié le Dimanche 7 septembre 2025 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2025 09 02 defile a l occasion de la fete communale le dimance 7 septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Aménagement du territoire,
Département
du
Nord
Commune
de
TROISVILLES STOXX
Arrêté
2025-09-02
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
Défilé
à l’occasion
de
la fête
communale
Réglementation
du
stationnement
et de
la Circulation
Le
dimanche
7 septembre
2025
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
TROISVILLES,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L2212-1
et
L2212-
2,
L2213-1
etL
2213-2;
Considérant
qu'en
raison
du
défilé
organisé
le
dimanche
7
septembre
2025,
par
la
commune
de
TROISVILLES,
il
y
lieu,
afin
d'éviter
tout
accident,
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules,
sur
les
voies
communales
empruntées
par
l'itinéraire,
dans
la
traversée
de
la
commune.
ARRÊTE
Article
1
: La
circulation
et
le
stationnement
de
tout
véhicule,
sur
la
chaussée,
seront
interdits
le
dimanche
7
septembre
2025,
à
partir
de
15
heures
et
jusqu’à
la
fin
du
parcours,
à
l'occasion
du
défilé
organisé
par
la
commune
de
Troisvilles,
sur
les
voies
communales
ci-après,
empruntées
par
l'itinéraire
:
Rue
du
Villers
Rue
de
la
Sotière
Rue
du
Maréchal
Leclerc
Rue
du
Général
de
Gaulle
Article
2
: Toute
infraction
sera
constatée
par
un
procès-verbal
et
poursuivie
conformément
aux
lois.
Article
3
: Monsieur
le
maire
de
la
commune
de
TROISVILLES
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
dont
ampliation
sera
adressée
à :
+
__ Madame
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Le
Cateau.
Troisvilles,
le
02
septembre
2025.
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD.