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PLU - Annexes - rapport zonage assainissement
PLU - Annexes - rapport zonage assainissement 1
Document publié le Vendredi 7 juillet 2006 par la commune de Vescours.
Lien du pdf (PLU - Annexes - rapport zonage assainissement 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Département de l'Ain
Commune de Vescours
ETUDE DE ZONAGE
D'ASSAINISSEMENT
Phase 1
Analyse de la situation existante
Aptitude des sols à l'assainissement non collectif
Gestion des eaux pluviales
CY00444 ( on Mrs Le
débéraltm du cons.
Municipal du 93/08/ 9a06
Le Hair
—_
SAUNIER Environnement Ingénieurs Conseils
- Mai 2004 -
AGENCE DE CHAMBERY : SAVOIE TECHNOLAC - BP 318 - 73377 LE BOURGET DU LAC CEDEX - TEL : 04 79 26 46 00 - Fax : 04 79 26 46 08
Agence.chambery@saunier-envt.fr CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
SOMMAIRE
L'IntrOdUCtION..nnrrnnrssssnrseenonenasessenorerensenesneneesescenesenesnneenenennnsennnnenns 3
2 Données générales sur l’assainissement
2.1 Données générales sur l'assainissement collectif …
2.1.1 Réglementation de l'assainissement collectif.
2.12 Règlement d'assainissement collectif
2.2 Données générales sur l’assainissement non collectif...
2.2.1 Rappel sur l'assainissement autonome
2.2.2 Prétraitement
22.3 Epuration et évacuation … ©
©
&
Go
Go
Ui
Gi
ut
3 Présentation de la zone d'étude
3.1 Situation géographique
3.2 Géologie et hydrogéologie.
3.2.1 Géologie...
3.2.2 Hydrogéologie..
3.3 Risques naturels …
3.4 Qualité et objectif de qualité des cours d’eau.
3.5 Contraintes du milieu naturel...
3.5.1 Les zones naturelles protégées
3.6 Données socio-économiques
3.6.1 Population et occupation des sols...
3.6.2 Définition des volumes et charges à traiter en situation future ….…. 18
4 Présentation des systèmes d’assainissement .……
4.1 Présentation du système d’assainissement collectif existant
4.2 Diagnostic des équipements existants sur le territoire communal
4.2.1 Résultats obtenus pour la commune de Vescours..…..….….................
5 Etude des sols - Aptitude à l'assainissement autonome...
5.1 Données générales sur l’épuration des eaux usées par le sol .
5.2 Aptitude des sols — Filières conseillées
5.2.1 Faisabilité de l'assainissement autonome
5.2.2 Méthodologie de choix de filières
5.3 Investigations de terrain...
SAUNIER ENVIRONNEMENT — MAI 2004 CY0044 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
5.3.1 Localisation et étendue des zones... 29 5.3.2 Sondages et tests d'infiltration.
5.4 Contraintes d'habitat
5.5 Typologie des sols rencontrés
5.5.1 Description des profils pédologiques rencontrés.
5.5.2 Perméabilité des sols
5.6 Contraintes de sites...
5.7 Cartographie — Filières …
6 Gestion des eaux pluviales... 35 6.1 Contexte global
6.11 Description du territoire et de l'occupation des sols
6.1.2 Les milieux récepteurs des eaux pluviales
6.1.3 Evacuation des eaux pluviales …
6.2 Préconisations….
6.2.1 Problématique générale des écoulements pluviaux..
6.2.2 Orientations en matière de gestion des eaux pluviales …
7 CONCLUSION rrnnnrrrrnrrrennreenerneneerenrerronerserenesrsenesnenenesenrsenesereeesneesenenaeennnninns 45
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— MAI 2004 2 CY0044 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITL'ATION EXISTANTE — ATTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
1
Introduction
Aujourd’hui, se pose le problème pour la commune de Vescours de traiter les effluents collectés conformément aux normes et à la réglementation en vigueur (en application de la Loi sur l'Eau de janvier 1992). Une réflexion globale préalable est nécessaire pour appréhender cet objectif de façon réfléchie et concertée de manière à optimiser l'investissement et à limiter les coûts de fonctionnement.
Pour appuyer ces réflexions, la commune a souhaité que soit défini un zonage d'assainissement dont l'objectif ultime est de proposer pour chaque zone identifiée les solutions les mieux adaptées à la gestion des eaux usées d'origine domestique et des eaux pluviales avec comme priorité :
la protection du milieu récepteur
- le respect de la réglementation
l’adaptation technique
le coût d'investissement et la charge d'exploitation adaptés aux moyens des collectivités
Le zonage d'assainissement vise à répondre aux obligations réglementaires définies dans le cadre de la Loi sur l’Eau du 3 janvier 1992. Il définit ainsi, sur
chaque territoire communal :
des zones d'assainissement collectif où la collectivité doit assurer la collecte
des eaux usées domestiques et le stockage, l’épuration et le rejet ou la réutilisation de l’ensemble des eaux collectées
des zones relevant de l’assainissement non collectif où la collectivité est
seulement tenue, afin de protéger la salubrité publique, d'assurer le contrôle des dispositifs d'assainissement, et, si elle le décide, leur entretien
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— Mai 2004 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — ADTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Le présent document présente les premiers résultats de la phase 1. Il est établi à la suite du recensement des documents et des informations générales disponibles auprès des différents services et des communes. Il s'appuie également sur les informations recueillies au cours de nos études et visites de terrains (faisabilité de l’assainissement non collectif)
Ce rapport est organisé de la façon suivante :
rappel du cadre réglementaire de l'assainissement collectif et non collectif
-__ présentation des principaux éléments de connaissance de la zone d'étude
-_ état de l'assainissement existant
- étude de l'aptitude des sols à l'assainissement non collectif
SAUNIER ENVIRONNEMENT — Mat 2004 4 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS À L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ouvrage soumis à déclaration: l’Arrêté du 24 juin 1996 prescrit un rejet dont les caractéristiques sont décrites ci-après :
abattement d'au moins 30% de la DBO5 reçue et de 50% de MES si le traitement est physico-chimique
< 35 mg/l de DBO5
ou abattement d'au moins 60% de la DBO5 et de la DCO si le traitement est biologique
Ces exigences pourront être renforcées ou étendues à d’autres paramètres par le service de la police des eaux afin de respecter les objectifs de qualité des cours
d'eau.
=" les ouvrages d'assainissement font l’objet d’un programme de surveillance de la part de l’exploitant ou de la commune.
Selon s'ils sont soumis à autorisation ou à déclaration, le protocole de
surveillance est décrit par l'arrêté du 22 décembre 1994 (Autorisation) ou l'arrêté du 21 juin 1996 (Déclaration). L’auto surveillance nécessite l'enregistrement des paramètres de fonctionnement des différents ouvrages de système de traitement.
Le contrôle du rejet est assuré de la façon suivante :
s - ouvrage soumis à autorisation : l’Arrêté du 22 décembre 1994 prescrit le
protocole de surveillance annuel décrite ci-après :
station d'épuration de capacité comprise entre 2 000 et 10 000 équivalents habitants :
enregistrement des débits en continu
12 bilans entrée/sortie sur le MES
4 bilans entrée/sortie sur la DBO5
12 bilans entrée/sortie sur la DCO
4 analyses sur les boues
Le programme d'auto surveillance sera validé par le service chargé de la police des eaux.
- ouvrage soumis à déclaration : l ‘Arrêté du 21 juin 1996 prescrit le protocole de surveillance annuel décrit ci-après :
station d'épuration de capacité comprise entre 1 000 et 2 000 équivalents
habitants : 2 fois par an, un bilan portant sur les paramètres pH, débit,
DBO5, DCO, MES.
station d'épuration de capacité < à 1 000 équivalents habitants : 1 fois par
an, un bilan portant sur les paramètres pH, débit, DBO5, DCO, MES.
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— Mai 2004 7 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ÉTUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
2.12 Règlement d'assainissement collectif
Les droits et devoirs des usagers de l’assainissement collectif doivent être
précisés dans le règlement local de l'assainissement.
Ce document défini en particulier les rejets autorisés selon la nature du réseau et
de l'installation de traitement finale.
Les industriels et apparentés peuvent constituer des exceptions compte tenu de la
nature et du volume des effluents rejetés. Dans ce cas, il est tout à fait
indispensable de définir les conditions de raccordement pour la mise en place
d’une « Convention de rejet » entre l'industriel d’une part, et le Maître d'ouvrage
des réseaux et de la station d'épuration (commune et/ou syndicat) d'autre part.
Pour Les établissements relevant des installations classées pour la protection de
l’environnement, la réglementation défini exactement le cadre de la négociation
de ces conventions.
2.2 Données générales sur l'assainissement non
collectif
2.2.1 Rappel sur l'assainissement autonome
Les assainissements individuels sont régis par l'arrêté du 6 mai 1996, dont les
modalités d'application ont été reprises par la norme AFNOR DTU 64.1
Ils doivent assurer l'épuration et l'évacuation des eaux usées d'origine
domestique. Dans tous les cas, ils comprennent au minimum :
- un dispositif de prétraitement constitué par une fosse septique toutes eaux
- un dispositif d'épuration et d'évacuation, fonction des conditions de sol et de
relief
2.2.2 Prétraitement
La « Fosse Septique Toutes Eaux » recueille les eaux vannes (W-C) et les eaux
ménagères. Son volume est d'au moins 3 m5 pour les logements jusqu'au 5 pièces,
il est augmenté de 1 m3 par pièce supplémentaire.
Il s'y déroule deux types de phénomènes :
- un phénomène physique de clarification par décantation des matières en
suspension les plus lourdes (boues) et dégraissage par flottation (les graisses
rendues par les eaux forment en se refroidissant une croûte en surface)
- un phénomène biologique avec digestion anaérobie des boues (début de
dégradation de la charge organique)
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— Mai 2004 CY00H44 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — ANTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
La «Fosse Septique Toutes Eaux» assure uniquement un prétraitement nécessaire au bon fonctionnement du système d'épuration. Pour que la fosse soit efficace, les eaux usées doivent y séjourner assez longtemps.
Son volume est prévu pour que les eaux usées d'une famille moyenne y séjournent au moins 3 jours. Elle doit être contrôlée et vidangée tous les 2 à 4 ans : en effet, les boues et graisses diminuent son volume utile ; si celui-ci est trop réduit, les eaux usées sortant de la fosse risquent d'être trop chargées en graisse et en matières en suspension qui peuvent colmater le dispositif d'épandage.
Il existe d'autres systèmes de prétraitement, mais moins performants, utilisés sous réserve d'acceptation par la DDASS dans certains cas particuliers.
La « Fosse Septique Eaux Vannes » ne recevant que les eaux de W-C., est admise exceptionnellement dans le cas de rénovation d'installations anciennes, si elle est complétée par un bac séparateur à graisses pour les eaux ménagères.
Le préfiltre a pour rôle de limiter les conséquences d’un relargage accidentel de matières en suspension en quantité importante suite à un dysfonctionnement hydraulique.
Il présente également l'intérêt d'éviter le départ de particules isolées de densité proche de 1, susceptibles d’obturer les orifices situés en aval.
Il doit pouvoir être nettoyé sans occasionner de départ de boues vers le massif filtrant. Il doit effectivement se bloquer et donc déborder en cas de problème.
Il est obligatoire, dans le cas exceptionnel de réhabilitation, de séparer les eaux vannes des eaux ménagères.
2.2.3 Epuration et évacuation
Un épandage souterrain est constitué par des tranchées filtrantes, lorsque les conditions de sol (profondeur, perméabilité, absence de nappe) et de relief le permettent. Il assure l'épuration et l'évacuation des effluents.
Les tranchées filtrantes peuvent être remplacées par divers dispositifs pour pallier certaines contraintes du sol (tertre filtrant, sol reconstitué, filtre à sable drainant). Ces dispositifs n'assurent que la fonction traitement. Ils nécessitent donc un dispositif d'évacuation des eaux (puits d'infiltration ou rejet vers le réseau hydrographique).
Les puisards ou puits d'infiltration, ne sont que des procédés d'évacuation, sans épuration, et ne peuvent être utilisés qu'à la sortie d'un dispositif de type filtre à sable drainé après autorisation préfectorale.
En présence de sols à fortes contraintes, une filière compacte de traitement peut être mise en place. Elle a l'avantage d'occuper une emprise au sol réduite (<15 m2) et d'être un procédé préfabriqué d’où une limitation des infiltrations dans le sol.
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— Ma 2004 CY0044 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Les figures 2-a , 2-b et 2-c page suivante présentent la composition du dispositif
théorique d'assainissement autonome.
Fig. 2-a : exemple d'une filière d'assainissement autonome avec épandage en tranchée
SAUNIER ENVIRONNEMENT — Mat 2004 10 CY0014 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Fig. 2-c : exemple d’une filière de traitement de type filtre compact EPARCO
Ctreutation sir
+ Circulation air ef gaz H2S
Ciralation ar et gaz CO2
cmmssmmmse Ctroulation effluents
Fetracées dos K1$
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— Mar 2004 11 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — ATTITUDE DES SOLS À L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
3
Présentation de la zone d’étude
3.1 Situation géographique
La commune de Vescours est située à environ 6 km au Nord-Ouest de Saint
Triviers de Courtes, au Nord du département de l’Ain.
Le paysage local est un paysage typiquement bressan de plaines à bocages (en partie remembrées) et de collines. Les altitudes avoisinent les 200 m environ.
Fig. 3-a : extrait de la carte Michelin Top n° 44 Lyon Genève
ms Fur
SAUNIER ENVIRONNEMENT — MA1 2004 12 CY0044 COMMUNE DE VESCOURS — ÉTUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
3.2 Géologie et hydrogéologie
3.2.1 Géologie
Le relevé géologique local figure sur la feuille BRGM 1/50 000 n°603 de Montpont en Bresse.
La dépression de Bresse s'étend des contreforts calcaires du Jura jusqu’au socle du Beaujolais. Il s’agit d’une zone subsidence avec des accumulations sédimentaires successives épaisses (marnes, carbonates). Un sondage à Biziat atteint les grés du carbonifère vers 1 400 m.
En sub-surface, le complexe des « marnes de Bresse », daté du Pliocène est épais de 80 à 125 m avec deux niveaux d'épandage à cailloutis intercalés dans des marnes et des argiles épaisses. L'alimentation sédimentaire provient exclusivement de la province alpine, avec des dispositions complexes en domaine fluvio-lacustre.
Au quaternaire, les glaciations du Riss et du Würm atteignent la région de Bourg-en-Bresse avec des dépôts morainiques frontaux et des épandages fluvio- glaciaires en terrasses.
Les matériaux affleurants sur la commune de Vescours sont constitués
exclusivement de matériaux fins argileux et sableux dits « marnes de Bresse », localement de niveaux à cailloutis colmatés.
Les formations superficielles ont, là encore, une pédogenèse complexe avec des matériaux très évolués sur les « marnes de Bresse » ; ce sont des sols argileux ocres parfois contaminés par des éléments des moraines voisines (galets, graves de quartzites). Les fonds de dépressions sont également tapissés par des colluvions très argileuses, d’une épaisseur de 1 à 2,5 m, peu transportés.
Les matériaux quaternaires d’origine alluviale sont constituées en surface, d’une
couche d'épaisseur variable de sables, limons, argiles et localement tourbes
constituant le sommet de ces dépôts de fond de vallée.
3.2.2 Hydrogéologie
Le principal aquifère est constitué par les niveaux à cailloutis intercalés dans le complexe des « marnes de Bresse» qui se rencontrent à des profondeurs variables, de l’ordre de 20 à 40 m. Ces horizons sont généralement bien protégés des pollutions superficielles par l'écran très peu perméable des marnes encaissantes. Les nappes sont captives, parfois artésiennes.
Aucun captage d’eau destiné à l’alimentation en eau potable ou périmètre de protection de captage n’est recensé sur la zone d'étude.
SAUNTER ENVIRONNEMENT - Mai 2004 13 CY0044 COMMUNE DE VESCOURS — ÉTUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — ANTITUDE DES SOLS A L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
3.3
3.4
Risques naturels
Compte tenu du contexte géologique et géomorphologique, les risques d’origine géologique (glissements de terrain, effondrements) sont faibles dans cette région de Bresse. Seuls de petits glissements de terrain sont susceptibles de se produire sur certains talus très argileux.
Les risques hydrologiques sont faibles sur la commune, l'habitat étant situé exclusivement sur les plateaux et collines et les cours d’eau étant de faible importance. Les surfaces concernées par les inondations lors de forts cumuls pluviométriques sont les prairies et autres surfaces cultivées de fond de vallée.
Qualité et objectif de qualité des cours d’eau
Les objectifs de qualité sont définis en fonction des usages du cours d’eau. La grille ci-après présente la correspondance entre la classe de qualité et les paramètres physico-chimiques ou hydrobiologiques.
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— MaI 2004 14 COMMUNE DE VESCOURS — ÉTUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS À L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Tableau 3-a : critères d'appréciation de la qualité des cours d'eau
Caractère acide ou alcalin des eaux.
» MES : Matières en suspension
contamination banale des eaux.
à chaud et en présence de catalyseur.
Poids, volume et nature minérale ou organique
des particules véhiculées par les eaux usées.
" DBOS : Demande Biochimique en oxygène
Consommations d'oxygène en 5 jours, à 20°C,
résultant de la métabolisation de la pollution
biodégradable par des microorganismes de
* __DCO : Demande chimique en oxygène
Consommation d'oxygène dans les conditions
d'une réaction d’oxydation, en milieu sulfurique,
Classe de qualité (couleurs de référence)
Paramètres 1A 1B Hors Excellente Bonne Médiocre classe
pH 6,5 à 8,5 6,5 à 8,5 6,5 à 8,5 5,5 à 9,5
O2 mg/l >8 6à8 4à6 3à4
O2 sat (%) >90 70 à 90 50 à 70 30 à 50
T° <20 20 à 22 22 à 25 25 à 30
MES <30 <30 <30 30 à 70 >70
DCO <20 20 à 30 30 à40 40 à 80 >80
DBO5 <3 3à6 6à 10 10 à 25 >25
NH4 < 0,5 0,5 à 1.5 15à4 4à8 >8
N1 N2 N3 N4 N5
NO2 <0,1 0,1 à 0,3 0,3à1 1à2 >2
NO3 <5 5 à 25 25 à 30 50 à 80 >80
NTK <1 1à2 2à6 6 à 12 >12
P1 P2 P3 P4 P5
PO4 <0,2 0.2à0.5 0.5à1 1à2 >2
Pt <0,1 0.1 à 0.3 0.3 à 0.6 06à1 >1
CLA1 CLA2 CLA3 CLA4 CLA5
Chlorophyle a <10 10 à 60 60 à 120 120 à 300 >300
“" pH “ Forme de l’azote
" Formes du phosphore
Azote ammoniacal : forme NH
Azote Kjeldahl NTK : quantité d'azote
exprimée en N correspondant à
l'azote organique N- NH et à l'azote
ammoniacal
Azote nitrate NOx et nitrite NOz::
formes minérales oxydées
Orthophosphate: forme la
courante PO: (70% du total)
plus
Phosphore total : somme du P contenu
dans les orthophosphates, les
polyphosphates et le phosphate
organique
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— Mar 2004 15 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
3.5
L'étude de suivi de la qualité des cours d’eau réalisée par le Conseil Général de l'Ain apporte les conclusions suivantes :
Bilan de la Seille :
qualité passable en nitrate,
qualité bonne pour les matières phosphorées et azotées,
qualité bonne pour les phytoplanctons,
- contamination importante en hydrocarbures,
qualité biologique passable à mauvaise.
Contraintes du milieu naturel
3.5.1 Les zones naturelles protégées
Les ZNIEFF sont des zones naturelles inventoriées du fait de leur intérêt faunistique et floristique particulièrement remarquable. Cet inventaire, commandé par le Ministère de l'Environnement, a été réalisé par l'Etat avec le concours de la Région Rhône Alpes de 1982 à 1988 (réactualisé depuis).
Les différentes zones repérées sont classées en ZNIEFF de type 1 ou ZNIEFF de type 2 selon leur taille :
Les ZNIEFF de type 1 correspondent à des surfaces de petite à moyenne taille (de quelques ares pour un petit marais à quelques centimètres d'hectares pour un vallon d'altitude). Elles sont caractérisées par la présence d'espèces, d'associations d’espèces ou de milieux rares menacés (mare, étang, lac, prairie humide, tourbière, forêt, lande). Ces zones sont particulièrement sensibles à des équipements ou des transformations du milieu
- Les ZNIEFF de type 2 sont constituées par des grands ensembles naturels riches et peu modifiés, offrant des potentialités biologiques importantes (massif forestier, massif montagneux, vallée, plateau, confluent...)
Remarque : L'inventaire des ZNIEFF est dépourvu de valeur réglementaire sanctionnée par un texte opposable au tiers. Il constitue néanmoins un outil de connaissance indispensable pour statuer sur l'emplacement et/ou l'adaptation de futurs aménagements sur les différentes communes du Canton.
La zone d'étude comprend :
une ZNIEFF de type Il « Bocage et Etangs Bressans » (source : DIREN Rhône- Alpes). Dans ces zones (de 74 793 ha) qui englobent l’ensemble du territoire communal de Vescours, une avifaune diversifiée se maintient.
SAUNIER ENVIRONNEMENT - MA1 2004 16 CY0044 COMMUNE DE VESCOURS — ÉTUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
La végétation des haies permet aussi la présence de quelques plantes intéressantes. La structure du bocage doit être maintenue dans cette zone pour conserver cet intérêt naturaliste.
Deux ZNIEFF de type I autour des étangs de Montalibord et Morel (source DIREN Rhône Alpes). Ces deux secteurs présentent des ceintures de végétation particulièrement riches et diversifiées.
3.6 Données socio-économiques
3.6.1 Population et occupation des sols
La population de la commune atteint 191 habitants au recensement de 1999.
Les données du dernier recensement de l'INSEE en 1999 sont recensées dans les
tableaux suivants.
La population a augmenté de 7 habitants depuis 1990. Depuis 1999, la population n'a pas augmenté.
Tableau 3-b : évolution de la population et de l'urbanisation sur Vescours
Démographie*
. en 1999 en 1990 en 1982 Population
191 184 181
Variation absolue de 1990 à 1999 7 3 -17
Evolution en % de 1990 à 1999 4%
. de 1990 à 1999 | de 1982 à 1990 | de 1975 à 1982 Taux de variation annuel en %
0,42% 0,21% -1,27%
Logements*
Nombre total de logements 93
Résidences principales 77
Taux de résidences principales 83%
Résidences secondaires 10
Taux de résidences secondaires 11%
Logements vacants 0
Taux de logements vacants 0%
* données communiquées par l'INSEE à l'issu de recensement de 1999
Urbanisme
. aucun document d'urbanisme opposable au tiers n'est Documents existants . Do oo disponible à ce jour
Projets d'urbanisme Une carte communale est en cours d'élaboration
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— MAI 2004 17 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — ANTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
3.6.2 Définition des volumes et charges à traiter en situation
future
3.6.2.1 Consommation en eau potable — situation actuelle
Le tableau 3-c ci-après présente les consommations en eau potable de la commune en situation actuelle.
Il mentionne également la liste des gros consommateurs d’eau de la commune qui nous a été communiquée par cette dernière ou par l'exploitant du réseau.
Cette liste nous permet de définir une estimation de la répartition de l'eau potable:
eau potable à usage domestique et assimilé
eau potable à usage agricole
- eau potable à usage autre (process industriel par exemple)
La consommation moyenne par habitant est calculée après avoir retranché les volumes consommés par les gros et les très petits consommateurs.
3.6.2.2 Calcul des volumes d'eaux usées rejeté au réseau
Le volume d'eaux usées domestiques théoriquement collecté est déterminé à partir du taux de raccordement de la population et en considérant un taux de retour au réseau. Ce taux de retour est un facteur qui apprécie la fraction de l’eau consommée qui n’est pas retirée au réseau car utilisée à des fins d’arrosages, de lavages extérieurs. Nous avons ainsi considéré un taux de retour de 90%.
3.6.2.3 Estimation des volumes et charges à traiter sur la commune de Vescours
Les données concernant la commune de Vescours sont décrites dans le tableau
page suivante.
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— MAI 2004 18 F007
IV
— LNANANNONIANS
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FPPOOAD CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — ATITUDE DES SOLS A L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
4
Présentation des systèmes
d'assainissement
4.1 Présentation du système d’assainissement
collectif existant
Il n’existe actuellement aucun réseau collectif d'assainissement sur la commune de Vescours. Seul un réseau pluvial (1000m de canalisation de diamètre 300 à 500 mm) couplé à des drainages de champs se situe au chef-lieu et au hameau de Bois
de la Croix.
4.2 Diagnostic des équipements existants sur le
territoire communal
Afin de connaître l’état actuel des infrastructures d'assainissement autonome existantes, il a été procédé à des enquêtes auprès des particuliers non raccordés.
Cette enquête a été réalisée selon le schéma suivant :
- envoi de questionnaire et d’une lettre explicative de la Mairie
dépouillement des questionnaires et établissement d'un état récapitulatif
statistique
Les questionnaires ont été envoyés par les services municipaux en mars 2004.
4.2.1 Résultats obtenus pour la commune de Vescours
Le taux de réponse à l'enquête courrier a été d'environ 80% (71 enquêtes retournées sur 90 abonnés domestiques non raccordés).
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— MAI 2004 20 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS À L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
lessivage des terrains vers les fossés en période pluvieuse. Ces fossés et les cours d’eau peuvent avoir une relation avec les nappes souterraines et les eaux de surface. En effet, 75% des rejets sans traitement se font en direction de fossé,
réseau pluvial ou cours d’eau.
421.2 Autres hameaux et habitat dispersé (42 habitations)
" Equipements en prétraitement
aucun prétraitement : F Septi
2 habitations | osse Septique + Bac
dégraisseur :
6 habitations
Fosse Septique seule :
18 habitations
Fosse Toutes Eaux seule
:14 habitations
Fosse étanche :
2 habitations
52 % des habitations disposent d’un dispositif de prétraitement complet (fosse septique toutes eaux ou fosse septique + bac dégraisseur ou fosse étanche), soit 22 habitations sur les 42 étudiées dans ces secteur.
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— MAI 2004 23 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — ADTITUDE DÉS SOLS A L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
"Equipements d'épuration et rejets sans traitement
- Traitement
Epandage simple:
aucun traitement : 14 habitations
26 habitations
Filtre à sable
vertical drainé:
l'habitation
Filtre à sable vertical
non drainé :
Lhabitation
- Rejet sans traitement
Rejet non précisé Puits perdu :
7 habitations 5 habitations
Rejet direct en cours
d'eau:
2 habitations Rejet direct en fossé : 7 habitations
Réjet direct en
champs :
5 habitations
62% des habitations rejettent leurs effluents sans autre traitement que la décantation en fosse, soit 26 habitations sur les 42 de ce secteur d’étude.
42.13 Entretien des équipements, fréquence de vidange
40% seulement des fosses septiques ou fosses septiques toutes eaux sont
vidangées tous les 4 ou 5 ans (cela correspond à 26 habitations).
25% des bacs dégraisseurs sont également vidangés annuellement
(16 habitations).
Bien que la majorité des installations disposent d’un équipement de
prétraitement complet, quelques réserves sont émises vis-à-vis de leur
fonctionnement car la moitié n'effectue pas l'entretien nécessaire. Or, au-delà de
4 ans entre chaque vidange, les risques de colmatage de la fosse sont très
importants. Une information des usagers sur l’entretien des installations et
notamment sur les besoins de vidange des fosses est indispensable pour effacer
les « idées reçues » et permettre un fonctionnement optimal des installations.
SAUNIER ENVIRONNEMENT — Mal 2004 24 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — ATTITUDE DES SOLS À L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
L'entretien (vidange, contrôle du non-affaissement, de la libre circulation des
liquides) et le suivi (surveillance de la non-toxicité des produits rejetés) sont les
éléments clés du bon fonctionnement.
4.2.14 Conclusion
Le manque de traitement avant l'évacuation en milieu naturel peut être à l'origine de pollution, en particulier des affluents des principaux cours d'eau du secteur. De même, les nuisances occasionnées par ces rejets peuvent être
importantes là où l'habitat est le plus concentré.
Cette pollution reste majoritairement diffuse dans les fossés de la commune. Elle est cependant continue et le risque de pics de pollution est élevé lors du lessivage des fossés en période pluvieuse.
En tout état de cause, il est indispensable de modifier ce mode d'évacuation des
effluents, on s'oriente :
soit vers un assainissement de type collectif avec traitement des eaux usées dans une installation complète dont la commune assure la maîtrise d'ouvrage. Ceci nécessite la pose d’un collecteur spécifique d'eaux usées
soit vers un assainissement autonome, auquel cas les installations
individuelles doivent être nécessairement complètes (fosses septiques + dispositif d'infiltration adaptée à la nature des sols). Notons qu'un dispositif peut être dimensionné pour une ou plusieurs habitations s’il y a entente entre les propriétaires
Actuellement, peu d'installations ont un fonctionnement optimal à cause de leur vétusté d’une part et de suivi d’autre part.
Pourtant, peu d'habitants se plaignent de leurs installations. Mais on peut quand même noter que 6 abonnés émettent des critiques sur les nuisances liées au mauvais fonctionnement des installations d'assainissement autonome et d'odeurs émanant des fossés et collecteurs pluviaux qui recueillent des rejets
d'eaux usées.
13 visites d'installations chez les particuliers ont été réalisées dans le cadre de cette étude. Des fiches signalétiques et des croquis des installations sont annexées au rapport.
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— Maï 2004 25 CY0044 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
5.1
5
Etude des sols - Aptitude à
l'assainissement autonome
Données générales sur l’épuration des eaux
usées par le sol
Dans le cas de mise en œuvre de dispositifs d'assainissement autonome dans les zones non collectives, le choix du dispositif est préconisé pour son efficacité et
son faible coût.
Le principe de l'assainissement par le sol repose sur un transit assez lent des eaux usées dans un milieu poreux (perméabilité comprise entre 4.106 m/s et 104 m/s ou 15 mm/h et 350 mm/h). Ce niveau poreux, situé sous le drain d'infiltration, doit avoir une épaisseur minimale de 1 mètre.
Durant ce transit, des processus biologiques et chimiques conduisent à des réductions considérables des matières organiques (DBO5, DCO), de l'azote et du phosphore dans une moindre mesure. Les germes et virus sont également détruits dans cet environnement.
Tous les sols ne possèdent pas ces caractéristiques. En conséquence, l'étude des
sols doit définir les zones naturellement aptes, et les zones où des dispositifs plus
élaborés seront nécessaires afin que les conditions d'épuration soient satisfaisantes.
SAUNIER ENVIRONNEMENT - MAI 2004 26 CY0044 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS A L'ASSAÏNISSEMENT NON COLLECTIF
5.2 Aptitude des sols -— Filières conseillées
5.2.1 Faisabilité de l’assainissement autonome
Les principales contraintes de l'assainissement autonome seraient les suivantes :
En cas de terrain imperméable, il est nécessaire d'utiliser une fosse toutes eaux suivie d'un filtre à sable vertical drainé à rejet superficiel de 5 m de large et de 4 m de long, soit 15 à 20 m? pour une habitation de 4 pièces principales. Si le terrain est apte, on utilisera des tranchées ou lit d'épandage à faible profondeur sur une surface minimale d'environ 60 m2? pour une habitation comportant 3 chambres (soit 5 pièces principales) avec 20 m? supplémentaires par pièce principale au-delà de 5.
Lorsque la nappe (la plupart du temps temporaire) est à protéger, l'installation d'un film imperméable est indispensable entre le filtre et le terrain naturel. Une surélévation du filtre est aussi possible (tertre d'infiltration).
L'utilisation d'un poste de refoulement individuel peut être nécessaire afin de réaliser l'assainissement individuel sur une parcelle plus en amont ou sur un dispositif surélevé en tertre.
Les circulations d'eau superficielle peuvent être détournées de l'épandage en réalisant un drainage en ceinture autour du dispositif d'assainissement.
Lorsque la pente des terrains est trop forte (> 10 %), un aménagement de l'épandage en terrasse est nécessaire.
Lorsque la roche est à une faible profondeur une surélévation du filtre en
tertre est possible
On peut noter que les normes AFNOR 1998 (DTU 64.1) de l'assainissement autonome imposent la mise en place d'un épandage :
à une distance minimale de 35 m par rapport à un puits ou tout captage d'eau potable
à une distance d'environ 5 m par rapport à l'habitation
à une distance de 3 m par rapport à toute clôture de voisinage et de tout
arbre
Chaque assainissement individuel doit avoir soit une fosse toutes eaux, soit
une fosse septique et un bac dégraisseur pour le prétraitement des eaux usées (eaux vannes et eaux ménagères) suivis d'un dispositif d'épuration des effluents prétraités par épandage souterrain (direct dans le sol) ou sol reconstitué (filtre à sable vertical drainé) et d'évacuation des effluents épurés.
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— Mar 2004 27 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ÉTUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Pour recourir à une filière d'assainissement non collectif incluant un dispositif avec sol reconstitué (filtre à sable vertical drainé ou similaire), l'existence d'un
exutoire hydraulique superficiel est indispensable (fossé, cours d'eau, réseau
d'eaux pluviales).
En cas de rejet en milieu hydraulique superficiel, il est nécessaire :
d'avoir une autorisation du propriétaire du fossé
de faire une demande de déclaration auprès du service de Police des Eaux
En l'absence d'exutoire hydraulique superficiel le recours à une telle filière n'est
possible que par mise en place d'un puits d'infiltration dans une couche sous-
jacente perméable après dérogation du Préfet.
Cette obligation est en particulier rappelée dans l'arrêté du 6 mai 1996 qui fixe les
prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif,
qui déclare :
« Le rejet vers le milieu hydraulique superficiel ne peut être effectué qu'à titre
exceptionnel dans le cas où les conditions d'infiltrations ou les caractéristiques des
effluents ne permettent pas d'absorber leur dispersion dans le sol ».
Ce type d'assainissement n'est pas valable dans le cas des bâtiments
d'élevage.
Le fonctionnement optimal de l'assainissement individuel sur l'ensemble de la
commune et la diminution des nuisances actuelles ne sera possible que dans les
conditions suivantes :
si l'on respecte le potentiel d'épuration de chaque sol, en utilisant les cartes de
zonage des sols aptes à l'assainissement individuel
si le suivi des installations est bien effectué
5.2.2 Méthodologie de choix de filières
La cartographie de l'aptitude des sols à l'assainissement autonome et les
solutions préconisées pour le choix d'un dispositif d'assainissement autonome
sont basées sur 4 critères, parfois appelés « critères SERP » :
" Sol: valeur de perméabilité
" Eau: hydromorphie ou présence d'une nappe proche de la surface
" Roche: épaisseur du sol
“ Pente: pente moyenne du sol
Pour chaque zone étudiée, ces différents critères sont analysés et une
cartographie est définie selon des couleurs traduisant l'aptitude naturelle des sols
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— Mai 2004 CY0044 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
et les solutions, en terme de dispositifs, à mettre en place. La méthodologie du choix de la filière est schématisée sur la figure 5-a ci-après.
Fig. 5-a : principe de la méthodologie SERP
T Pente Roche
5% oui
5 à 15 %e oui sous
conditions
Épaisseur de sol
Caractéristiques du sous-
sol
15 % non
Filière de traitement adaptée
Il est à noter que cette cartographie est basée sur l'interprétation des données au droit des points d'observation, et reflète l'aptitude des sols de manière globale et non à l'échelle parcellaire.
Les informations ainsi cartographiées seront reportées par écart sur la carte d'aptitude des sols à l’assainissement autonome jointe au présent rapport.
5.3 Investigations de terrain
5.3.1 Localisation et étendue des zones
Tous les secteurs urbanisés de la commune ont fait l’objet d'investigations de terrain : études de sols.
SAUNIER ENVIRONNEMENT - MAI 2004 29 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — AITITUDE DES SOLS À L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
5.3.2 Sondages et tests d'infiltration
Après l'analyse de l'habitat et de systèmes de traitements existants, il a été
entrepris une campagne d'étude des sols en avril 2004. Ces travaux de terrain se
basent sur des observations géologiques et pédologiques associées aux études de
pentes, des écoulements superficiels et souterrains.
Pour chaque hameau, les formations géologiques sont identifiées ainsi que les
sols dérivés (épaisseur, texture et granulométrie, constitution, degré d'humidité,
extension latérale..…).
Afin d'appréhender les capacités d'infiltration des terrains en place, des essais
sont menés dans les sondages. La capacité des sols à l’infiltration a été évaluée
par des tests d'infiltration réalisés à l’aide d’un infiltromètre à charge constante
(test Porchet). Pour chaque essai, nous opérons préalablement à la saturation du
sol pendant 4 heures, afin de se rapprocher des conditions de fonctionnement
d'un épandage souterrain.
Sur la commune de Vescours, le nombre de sondages et d’essais de perméabilité
effectués est le suivant :
Sondages à la tarière Essais de perméabilité Sondages à la pelle
manuelle mécanique
24 12 0
5.4 Contraintes d'habitat
Les problèmes recensés lors des investigations de terrain sont :
les surfaces disponibles : les exigences de surface sont de 200 m2 pour un
filtre à sable vertical drainé ou un champ d'épandage simple
la pente et la topographie
les exutoires potentiels situés à proximité des hameaux
Les contraintes d'habitat recensées sur la commune sont reportées sur la carte
d'aptitude des sols à l’assainissement autonome.
Ne connaissant pas les propriétaires des parcelles autour des secteurs bâtis, il est
parfois difficile de juger de la surface disponible pour chaque habitation. La
précision de l'étude de ces contraintes reste relative.
Cette étude sert à identifier les contraintes à l'échelle du hameau et est un
préalable indispensable pour l'étude des scénarii.
Cinq contraintes d'habitat ont été rencontrées dans le Village et le hameau du
Bois de Croix.
SAUNIER ENVIRONNEMENT - MAI 2004 30 CY00144 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE- APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
5.5 Typologie des sols rencontrés
Les fiches des sondages géologiques et des essais de perméabilité réalisés seront présentées en annexe du rapport d'étude définitif.
5.5.1 Description des profils pédologiques rencontrés
Nous distinguons différents types de sols, tous dérivés des formations fluvio- lacustres bressanes (matériaux quaternaires). Qu'ils soient développés sur les marnes de Bresse ou sur le complexe argilo-sableux de couverture, les sols diffèrent peu. En effet, ces deux formations géologiques présentent des caractéristiques intrinsèques (texture et couleur) très semblables et il est souvent difficile de les dissocier.
En réalité, les variations rencontrées entre les différents sols dépendent
principalement de facteurs locaux liés à la géomorphologie des terrains.
Aussi, les sols du secteur se distribuent de la façon suivante :
- Sur les plateaux et sommets des collines, les sols rencontrés sont des sols bruns lessivés et sols lessivés plus ou moins évolués au sein desquels deux phénomènes sont identifiables : le lessivage (entraînement des argiles en profondeur) et l’hydromorphie (directement liée au premier phénomène). Le processus de lessivage à en effet pour conséquence, lorsque que celui-ci est bien développé, de créer une discontinuité dans le profil pédologique entre les horizons appauvris en argiles en surface et ceux enrichis en argiles plus en profondeur (entre 80 et 120 cm). La couche argileuse profonde devient alors une véritable semelle imperméable et l’eau des précipitations s’infiltre très mal dans le sous-sol. Il se forme par conséquent, en période humide, une nappe perchée temporaire caractérisée par d'importantes traces d’hydromorphie (taches rouilles et grises, plages d’oxydo-réduction, etc….). C'est ce type de sol que nous avons majoritairement rencontré sur la commune. En effet, la plupart des hameaux se situent en position « élevée » dans le paysage, sur les plateaux et sommets de collines.
- Sur les versants, on rencontre une succession de sols lessivés tronqués en haut de pente par l'érosion, de sols brunifiés marmorisés plus bas et de sols colluviaux limoneux, profonds et en général peu hydromorphes en bas de versant.
Dans les secteurs les plus bas, on rencontre des sols colluviaux, soumis à
une hydromorphie très importante de par leur position topographique. Dans les secteurs où la nappe est permanente, les sols sont qualifiés de gleys (sols non rencontrés sur la commune) et là où la nappe est temporaire, les sols sont des pseudo-gleys. Ces sols ont été rencontrés en bordure de biefs sur la commune.
SAUNIER ENVIRONNEMENT - Mat 2004 31 CYO0444 COMMUNE DE VESCOURS — ÉTUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
5.5.2 Perméabilité des sols
5.6
5.7
Comme explicité dans le chapitre 2.1, pour permettre un épandage sur sol en place, les sols doivent présenter les caractéristiques d'un milieu poreux homogène de perméabilité comprise entre 4.104 m/s (15 mm/h) et 104 m/s (350 mm/h)} sur une épaisseur suffisante.
Sur la commune de Vescours, l’ensemble des tests d'infiltration réalisés montre
que la perméabilité des sols est le plus souvent insuffisante pour l'assainissement autonome. Les valeurs mesurées sont toujours inférieures à 20 mm/h sauf pour les secteurs à dominante sableuse: la bute de Curtimassin et les environs de l'étang Morel.
Les tests que nous effectuons sont réalisés entre 50 et 80 cm de profondeur (profondeur des drains dans les dispositifs d'assainissement) et à cette profondeur, les teneurs en argiles sont toujours relativement élevées. Il est vrai que dans certains secteurs, les terrains paraissent favorables en surface: ces terrains ressuient assez rapidement et sont peu gras, on les appelle « Terres Blanches ». Bien que ces sols soient tout à fait favorables pour les travaux agricoles, leur aptitude vis à vis de l'assainissement est toute autre, et ces sols qui en réalité sont des sols lessivés présentent en profondeur une semelle argileuse souvent très développée et le drainage en profondeur de ces sols est très faible. L'eau stagne en profondeur et non en surface comme dans le cas des « Terrains Forts ».
Contraintes de sites
Les contraintes spécifiques au site désignent les problèmes liés essentiellement à l'existence :
-_ de pentes (risque de résurgences et glissements de terrain)
de nappes ou captages (risques de pollution, périmètres de protection)
de zones inondables
Seule la présence de nappes souterraines, d’importances limitées, est possible sur la commune, cependant celles ci se trouvent à une profondeur suffisante et ne remettent pas en question les possibilités de l’assainissement individuel.
Par ailleurs, nous avons trouvé sur le territoire communal des sols présentant une nappe perchée temporaire liée à la position topographique des terrains ou un niveau riche en argile dans le sol.
Cartographie -— Filières
La carte d'aptitude des sols à l'assainissement autonome est associée au présent rapport.
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— MAI 2004 32 CY0044 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Les secteurs cartographiés en vert correspondent aux zones où les sols
permettent l’épuration des effluents : ils sont assez perméables, leur épaisseur est suffisante. Un système d'épandage naturel par drain peut alors y être utilisé.
Les secteurs cartographiés en jaune correspondent aux zones où les sols ne permettent pas l’épuration des effluents, soit par manque d'épaisseur, soit par matrice trop argileuse donc imperméable, soit les deux. Par contre, ils permettent l'évacuation des effluents traités dans les sols. Il s’agira alors d'installer un filtre à sable non draïiné en tertre.
Les secteurs cartographiés en orange correspondent aux zones où les sols, généralement développés sur les marno-calcaires et argiles de colluvions, présentent une texture riche en argile ne permettant ni l’épuration, ni l'évacuation des effluents dans le sol en place. Une filière par épandage en sol reconstitué drainé est nécessaire.
Les secteurs cartographiés en rouge correspondent à des zones où l’épandage est problématique (zones inondables, zones humides). Une étude au cas par cas est nécessaire.
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— Maï 2004 33 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ÉTUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — ADTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Tableau 5-a : couleurs normalisées pour la cartographie de l'aptitude des sols.
zones inondables, périmètre de protection
Couleurs Choix du dispositif Faisabilité | Coûts (HT)
Les critères remplissent les conditions : aisée 3000 euros
épandage en sol naturel à
- épandage souterrain simple 4000 euros
gravitaire par tranchées
- lit d'épandage
avec rejet en sous-sol
Certains critères sont défavorables : plus 5000 euros
épandage en sol reconstitué non drainé | élaborée à
filtre à sable vertical non drainé disposé 6000 euros
en tertre selon la pente
avec rejet en sous-sol ou sub-surface
Critères défavorables majoritaires élaborée à partir de
(perméabilité, sols minces...) : 6000 euros
épandage en sol reconstitué drainé en fonction
- filtre à sable vertical drainé de l'éloignement]
du rejet
avec rejet au milieu hydraulique superficiel,
puits perdus
Tous les critères sont défavorables : possibilité | à chiffrer au
épandage très difficile de filières cas par cas
rocher affleurant, pentes supérieures à dans lorsque cela est
40%... certains possible
épandage interdit cas
de captage.
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— Maï 2004 34 CYO0444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — ANTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
6
Gestion des eaux pluviales
La loi sur l’eau de 1992 à intégré la problématique des eaux pluviales principalement au travers des articles 10 et 35.
Art.35 de la loi sur l’eau de 1992
L'article 35 de la loi sur l'Eau du 3 janvier 1992 impose aux communes de délimiter, après enquête publique :
«les zones où des mesures doivent être prises pour limiter l'imperméabilisation des sols et pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement ;
- «les zones où il est nécessaire de prévoir des installations pour assurer la collecte, le traitement, le stockage éventuel et, en tant que besoin, le traitement des eaux pluviales et de ruissellement lorsque la pollution qu'elles apportent au milieu aquatique risque de nuire gravement à l'efficacité des dispositifs d'assainissement.»
Art.10 de la loi sur l’eau de 1992
la Loi sur l’eau de 1992 et en particulier son article 10 soumet à Autorisation ou Déclaration les installations, ouvrages, travaux ou activités (IOTA) entraînant des rejets chroniques ou épisodiques même non polluants, dans la mesure où ils sont visés par la nomenclature du Décret du 29 mars 1993.
Le Décret N° 93-743 du 29 mars 1993 stipule au chapitre 5.3.0 que tout rejet d'eaux pluviales dans les eaux superficielles ou dans un bassin d'infiltration dont la superficie totale desservie:
est supérieure ou égale à 20 ha est soumise à Autorisation
- est supérieure à 1 ha mais inférieure à 20 ha est soumise à Déclaration.
A ce titre, toute opération privée ou publique concernée par ce chapitre devra faire l’objet d’un dépôt de dossier (Déclaration ou Autorisation) auprès de la
préfecture.
SAUNIER ENVIRONNEMENT - Mai 2004 35 CYO00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS À L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
6.1 Contexte global
6.1.1 Description du territoire et de l’occupation des sols
6.1.11 Le paysage
La commune de Vescours est peu étendue (12.5 kmv), elle présente une topographie de vallons ouverts, homogène sur l’ensemble du territoire communal et caractéristique de la région Nord bressane.
L'étude de la carte IGN 1/25000 met en évidence ce profil vallonné évasé particulier de la commune, avec en moyenne une différence d'altitude entre les biefs et les sommets de collines de l’ordre de 20m.
Les pentes moyennes observées sont de l’ordre de 2-3% pouvant atteindre localement 8%.
La photo 2-a prise lors de la reconnaissance de terrain donne un bon exemple de la topographie générale de la commune.
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— Mai 2004 36 CY0044 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Fig. 6-a : paysage typique de la commune de Vescours
6.1.1.2 L'urbanisation
La commune présente une population totale de 190 habitants. La densité
moyenne de population est de 15 hab./km? ce qui est plutôt faible au regard de la
moyenne départementale de 90 hab./km2. Le plus gros hameau est constitué par
le Bourg, soit environ 40 habitants.
Le reste des habitants est dispersé sur le reste de la commune soit sous forme
d'habitations isolées soit sous forme de petits hameaux. Le développement de
l'urbanisation s’est fait très majoritairement sur les points hauts donc éloigné des
cours d’eau.
Les gros consommateurs (consommation supérieure à 1000 m/an) sont majoritairement des exploitations agricoles. Cette large dominante agricole
explique l'éclatement historique de l’habitat en hameaux.
La commune ne recense pas de grandes surfaces concentrées d’habitat ce qui
explique un développement limité et concentré des réseaux d’assainissement et
pluviaux. Ainsi nous ne recensons pas sur la commune qu’un exutoire important
des eaux pluviales : au niveau du Bourg et du hameau du Bois de la Croix. Dans
les autres hameaux, l'évacuation des eaux pluviales vers les exutoires naturels est
diffuse. Localement des fragments de réseaux pluviaux permettent une
évacuation vers les champs à proximité.
SAUNIER ENVIRONNEMENT - MAI 2004 37 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS À L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
D'une manière générale nous remarquons que la gestion des eaux pluviales sur la commune est satisfaisante en situation actuelle du fait de la faible urbanisation
ou du moins d’une urbanisation dispersée.
6.12 Les milieux récepteurs des eaux pluviales
6.1.2.1 La nature des sols
Comme explicité dans le chapitre 5, les sols sont à dominante argileuse et la
majorité des tests d'infiltration que nous avons réalisés montre que la
perméabilité des sols est inférieure à 20 mm/h.
La photo ci dessous illustre bien ces propos. Bon nombre d'exploitations
agricoles utilisent la très faible perméabilité des sols pour créer des bassins de
rétention ou petits étangs pour abreuver les bêtes.
Nous retiendrons que les nappes d'alimentation en eau potable sont très bien
protégées des pollutions superficielles et que l'infiltration des eaux pluviales
n'est pas envisageable.
SAUNIER ENVIRONNEMENT - Mai 2004 38 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Fig. 6-b : présence de sols imperméables favorables à la création de plans d’eau
6.1.2.2 Les eaux superficielles
La plaine de Bresse présente des sols très peu perméables ce qui explique l'existence d’un chevelu de cours d’eaux ou de rus important. L'infiltration étant quasi nulle, les fortes pluies sont entièrement évacuées vers les cours d’eau ce qui explique leur profil large permettant une évacuation de gros débits.
Il faut remarquer le développement de l’habitat aux sommets des collines et non en fond de vallons. En effet c’est là que s'accumulent les eaux de ruissellement et que l'hydromorphie des sols est la plus importante.
Le paysage aéré, les faibles pentes et la nature des sols indiquent des cours d’eau aux lits stables et de capacité généralement assez élevées. Il faut noter que le bon état des berges est essentiellement lié à leur entretien par les agriculteurs.
Les faibles pentes des terrains et des cours d’eau, couplées à l'étendue du réseau hydrographique mettent en évidence des zones d'expansion naturelle des cours d'eau importantes. De plus le chevelu de cours d'eaux semble indiquer un temps de concentration des eaux pluviales assez élevé qui tend à atténuer les valeurs de débits de pointe des eaux pluviales. Nous retiendrons que tous les biefs ne présentent pas un écoulement permanent, à l’étiage les rus sont généralement à sec.
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— MAI 2004 39 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDÉ DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Problème d'évacuation pluviale — secteur du Bourg :
La commune de Vescours dispose d’un réseau pluvial au niveau du Bourg et du Hameau de Bois de la Croix. Ce réseau dessert une partie des habitations (voir plan ci dessous) et draine également les champs alentours (environ 15 Ha). L'ensemble est constitué par des canalisations de diamètre 300 à 500 mm en béton et PVC. Le rejet dans le bief se situe en aval du Bourg. Ce cours d’eau ne présentant pas de sensibilité particulière à l'érosion, ce rejet en milieu naturel ne pose à priori pas de problèmes. Aucun traitement de ces eaux ne paraît nécessaire.
Fig. 6-c : réseau pluvial du Bourg
Bois de la croix A
&
ff
BE À
j \
Secteur à problème
\ 4 4 Rejet dans le bief
Le Bourg
Î \ |
Un problème est notifié au niveau de la traversée de la route départementale, juste avant le rejet au milieu naturel. Plusieurs canalisations se concentre en un point en amont de la route. Lors de fortes pluies, le fossé est rapidement inondé, l'évacuation étant sous dimensionnée. Malgré la profondeur du fossé, il est arrivé aux dires des habitants que la route soit inondée.
SAUNIER ENVIRONNEMENT - Mat 2004 41 CY0044 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — ATTITUDE DES SOLS À L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Fig. 6-d : problème d'évacuation pluviale
1481! hi
Arrivée réseau
pluvial du Bourg
(300 PVC)
Rejet vers le bief
Diamètre 400 béton
Surverse vers le fossé
en aval de la route
(500 béton)
Arrivée du réseau du
hameau de Bois de la
Croix (500 béton)
SAUNIER ENVIRONNEMENT - Mat 2004 42 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
6.2 Préconisations
6.2.1 Problématique générale des écoulements pluviaux
Le profil d'un bassin versant peut traditionnellement être découpé en trois zones suivants leur position. En amont nous trouvons une zone de production, puis une zone de transit et enfin, en aval, une zone d’accumulation. (fig 4-a).
Fig. 6-b : les différentes zones de transferts sur un bassin versant
Jun de
penbiie the
Zone de
transit
VUE EN COUPE D'UN BASSIN VERSANT
La zone de production présente en général des pentes douces suffisantes à la bonne évacuation des eaux pluviales et ne génère pas de problème d'inondation. L'imperméabilisation des sols doit y être contrôlée ou tout du moins, les eaux pluviales maîtrisées lorsque la zone aval est urbanisée. La zone de transit présente peu de problème d'évacuation des eaux ou d'inondation, c’est ici que les pentes sont les plus fortes, en revanche cette zone peut présenter des problèmes de stabilisation des sols du fait d’écoulements rapides. Enfin, la zone d’accumulation est le « goulot d‘étranglement » puisque la pente redevient plus faible. Si l’exutoire n’est pas hydrauliquement suffisant, des risques d'inondation sont possibles avec une vulnérabilité forte si la zone est urbanisée.
6.2.2 Orientations en matière de gestion des eaux pluviales
La commune de Vescours ne présente pas de risques majeurs en terme d'inondation et d'évacuation des eaux pluviales et ce pour les raisons suivantes :
— l'urbanisation actuelle est très limitée et dispersée sur la commune
— seules les zones amonts (haut des collines) sont urbanisées
— les réseaux d'eaux pluviales sont limités.
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— MAI 2004 43 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — ATITUDE DES SOLS À L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
En revanche la présence de sols particulièrement imperméables doit conduire la commune vers un développement raisonné de son urbanisation. Ainsi nous remarquerons les contraintes suivantes :
— une urbanisation nulle à proximité des cours d’eau afin de préserver ces zones naturelles d'expansion et de stockage (50 m de part et d'autre du cours d’eau)
— une urbanisation concentrée sur les zones amonts autour des habitations déjà existantes. Eviter le développement d’habitats isolés situés au niveau de zones de ruissellement (en aval de champs par exemple)
— tout projet d'ensemble de superficie supérieure à 1 Ha répond à la loi sur l’eau et nécessite la réalisation d’un dossier d'incidence concernant l'évacuation des eaux pluviales vers le milieu récepteur.
Ces préconisations sont cohérentes avec l'étude du zonage d'assainissement. Il a en effet mis en évidence des sols très peu favorables à l'assainissement non collectif ce qui tend à développer une urbanisation centrée sur quelques secteurs réservés à l'extension des réseaux d'assainissement.
Pour le secteur du Bourg, la mise en place d’un regard de collecte et un redimensionnement de la canalisation d'évacuation est à envisager. Actuellement la canalisation terminale est d’un diamètre de 400mm en béton alors qu’en amont les canalisations sont de diamètre 500mm. La moÿenne des précipitations annuelles atteignant 1147 mm/an et la pluie décennale 73,6 mm en 24h, la mise en place d’une canalisation de diamètre 600mm permettrait de tripler le débit actuel d'évacuation et ainsi de limiter les risques d’innondation.
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— MAI 2004 44 CY004144 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 1 : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE — APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
7
Conclusion
Le présent rapport a permis de dresser un état des lieux des dispositifs d'assainissement autonome.
La majorité des installations d’assainissement autonome ne possède pas de dispositifs de traitement normalisés et des rejets d'eaux septiques sans traitement, en réseau d’eaux pluviales, en cours d’eau ou fossé sont courants.
Les résultats des études de sols ont parallèlement permis d'apprécier la faisabilité de l'assainissement autonome sur la commune.
À partir de cet état des lieux, des scénarii d'assainissement envisageables seront proposés en phase 2. Ils devront être validés et discutés par le groupe de pilotage et serviront de base à la définition du zonage d'assainissement.
SAUNIER ENVIRONNEMENT - Mai 2004 45 ANNEXES
ANNEXE 1 Glossaire
ANNEXE 2 Fiches d’enquêtes d'assainissement non collectif
ANNEXE 3 Fiches de sondages de sol Annexe 1
Glossaire GLOSSAIRE DÉS TERMES TECHNIQUES EMPLOYES
GLOSSAIRE
Affermage: délégation de gestion du service portant seulement sur l'exploitation du service
Agglomération d'assainissement: zone dans laquelle la population ou l'activité économique est suffisamment concentrée pour qu'il soit possible de collecter les eaux usées vers un système d'épuration unique
Assainissement non collectif: système d'assainissement effectuant la collecte, le traitement, l’infiltration ou le rejet des eaux usées domestiques des immeubles non raccordés au réseau public d'assainissement (art. 1 de l'arrêté du 6 mai 1996)
Assainissement collectif : système d’assainissement effectuant, en domaine public, la collecte, le prétraitement, l’épuration, l'infiltration ou le rejet des eaux usées domestiques des immeubles raccordés au réseau public d'assainissement
Autosurveillance: dispositif d'exploitation d'un système d'assainissement consistant pour l'exploitant à enregistrer lui-même les paramètres nécessaires au suivi et au contrôle de la station, à les transmettre aux autorités compétentes et à tenir à disposition un manuel d'organisation interne
Bassin tampon : ouvrage sur un réseau d'assainissement unitaire dont le but est de stocker temporairement les effluents collectés.
Bassin versant : surface collectant des effluents et/ou des eaux de ruissellement en
amont d’un point fixé.
Boues :sous-produits de traitements d'assainissement composés de résidus de bactéries et de minéraux
Boues activées: procédé d'épuration reposant sur l’activité de bactéries circulant librement dans un milieu spécialement oxygéné
Concentration : quantité de pollution s'écoulant dans un volume fixé, généralement exprimée en mg/i (détermination en laboratoire).
Concession: délégation de gestion du service portant à la fois sur la réalisation d'investissements et sur leur exploitation
Déversoir d'orage : ouvrage permettant une séparation des effluents collectés (vers un autre exutoire) à partir d’une cote ou d’un débit donné.
Equivalent-habitant: quantité moyenne de pollution produite en un jour par une personne fixée par la directive européenne à 60 g de DBOS5
Eaux pluviales ‘eaux résultant de la pluie
Eaux usées domestiques: eaux composées des eaux vannes en provenance des WC et des eaux ménagères en provenance des cuisines, des salles de bains et douches, et des machines à laver
SAUNIER ENVIRONNEMENT GLOSSAIRE DES TERMES TECHNIQUES EMPLOVES
Eaux usées industrielles: eaux composées des rejets liquides provenant de l'activité artisanale ou industrielle
Epandage souterrain: procédé d'épuration utilisant le sol comme système épurateur et moyen dispersant
Epuration: ensemble des procédés de traitement des eaux usées permettant d'obtenir des eaux conformes aux objectifs de réduction de pollution
Flux ou charge : quantité de pollution s'écoulant dans un intervalle de temps fixé, généralement exprimée en kg/h (flux) ou kg/j (charge).
Infiltration-percolation: procédé d'épuration consistant à filtrer l’eau sale à travers un massif de sable visible
Lagunage : procédé d'épuration exposant les eaux usées à la lumière du soleil dans de grands bassins, de façon à ce que des microalgues se développent et dégagent l'oxygène permettant aux bactéries de dégrader les polluants
Lits bactériens: procédé d'épuration reposant sur l’activité de bactéries fixées sur des supports minéraux ou synthétiques
Pollution : elle est caractérisée par différents paramètres dont les principaux sont les suivants :
MES : matières en suspension : quantité de matière récupérée par filtration sur tamis, elle caractérise la pollution particulaire ou non dissoute ;
— DCO : demande chimique en oxygène : indicateur de pollution correspondant à la quantité d'oxygène consommée pour oxyder les matières biodégradables et non biodégradables ;
— DBO; : demande biologique en oxygène au bout de 5 jours : quantité d'oxygène consommée pour oxyder les matières biodégradables durant 5 jours ;
- NK : azote Kjeldahl : quantité d'azote présente dans un effluent sous forme ammoniacale (NH4) et organique, mais n’incluant pas les formes nitrates (NO:) ou nitrite (NO). Il ne s’agit pas de l'azote total (global) exprimé en :
NGL = NK + NOz + NO: 0)
— P total : phosphore total provenant essentiellement des lessives dans les effluents sanitaires urbains ;
— POi: phosphate : forme oxydée dissoute du phosphore.
PH: potentiel hydrogène : mesure l'acidité d’une eau (PH inférieur à 7).
TA et TAC : titre alcalimétrique et titre alcalimétrique complet : détermine les teneurs en hydroxydes et en carbonate, mesure l’alcalinité de l’eau.
6} Pour des effluents eaux usées, les nitrites et les nitrates sont inexistants, ils sont créés après oxydation du NK.
SAUNIER ENVIRONNEMENT GLOSSAIRE DES TERMES TECHNIQUES EMPLOYES
TH : titre hydrométrique : teneur en Mg et Ca, mesure la dureté de l'eau.
Prétraitement: opérations visant à préparer le traitement et à protéger l'outil d'épuration (dégrillage, tamisage, dessablage, deshuilage.…)
Programme d'assainissement: articulation financière et technique sur plusieurs années, de l'ensemble des travaux envisagés dans le schéma directeur d'assainissement sur chacune des zones prévues dans le zonage
Raccordement à l’égout: ensemble des canalisations d'évacuation des eaux usées d’un immeuble en provenance de tous les appareils sanitaires, jusqu’à la boîte de branchement située en domaine public
Régie : service géré directement par la collectivité
Règlement d'assainissement: document définissant le contenu et les rhodalités du service d'assainissement rendu pour l'exploitant aux usagers
Réseau séparatif: système de collecte évacuant les eaux usées domestiques dans un réseau spécifique
Réseau unitaire: système de collecte évacuant les eaux pluviales et les eaux usées domestiques dans un même réseau
Schéma directeur d'assainissement : document opérationnel permettant de définir la politique d'assainissement de la commune
Sous-produit: ensemble des déchets polluants sous forme de suspensions aqueuses ou de boues, résultant des procédés d'épurations des eaux
Zonage d'assainissement: délimitation des territoires de la commune relevant de l'assainissement collectif, de l'assainissement non collectif et de zones dans lesquelles des mesures doivent être prises pour limiter l’imperméabilisation des sols et assurer la maîtrise du débit de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement, ou de zones dans lesquelles il est nécessaire, dans certains cas de pollution, de prévoir des installations pour assurer la collecte, le stockage éventuel et, en tant que de besoin, le traitement des eaux pluviales et de ruissellement
SAUNIER ENVIRONNEMENT Annexe 2
Fiches d'enquêtes d'assainissement non collectif HPRapport de l'installation d'assainissement non collectif.
Commune: Vescours Dossier n°: 1
Date: 26/05/2004 Technicien : Céline Faure
Référence cadastrale :
Identification de l'habitation Identification du Propriétaire
lieu-dit, rue : Le Bourg Nom/Prénom : M et Mme Vialay Armand
code postal : ©1560 Propriétaire : oui Locataire : non
commune : Vescours Tel: 04-74-30-72-25
Année de construction : vers 1800 Adresse (si différente de l'habitation) :
Type: habitation ancienne
Implantation : bourg
Surface parcelle m2: Résidence: principale
AEP : oui Nombres de pièces principales: 4
Situation morphologique: plaine Nombre d'usagers : mini:2 maxi:
Pente : <3% Consommation annuelle d'eau potable (m3): 35
Présence de nappe : non
Installations d'assainissement non collectif existantes
Date de réalisation : 1966 Fréquence des vidanges : jamais
Eaux usées et eaux pluviales collectées séparement : oui
Prétraitement : Nombre Vol (m3) Eaux ménagères | Eaux Vannes | Accessibilité
Fosse septique 1 2 non oui non
Bac à graisse aucun
Ventilation des ouvrages primaire secondaire
non non
Traitement Nombre de drains | Longueur (m) | Eaux ménagères | Eaux Vannes | Surface (m2)
aucun
Aménagement
circulation de véhicules sur le champ d'épandage :
Proximité d'arbres :
Terrain recouvrant :
Evacuation Eaux ménagères | Eaux vannes | Eaux pluviales Impact Intensité
infiltration dans le sol Souterrain faible
puisard Superficiel moyen
rejet en surface Sanitaire faible
rejet fossé busé oui oui oui
rejet cours d'eau oui oui oui
Satisfaction de l'usager: bonne Conformité à la norme DTU 64. non = 4 Rapport de l'installation d'assainissement.nonvollectif :‘.
Commune:
Date:
Référence cadastrale :
Vescours
26/05/2004
Dossier n°: 2
Technicien : Céline Faure
Identification de l'habitation Identification du Propriétaire
lieu-dit, rue : Le Bourg Nom/Prénom : M et Mme Debost Marcel
code postal : O1560 Propriétaire : oui Locataire : non
commune ; Vescours Tel: 04-74-30-72-24
Année de construction : vers 1800 Adresse (si différente de l'habitation) :
Type: habitation ancienne
Implantation : bourg
Surface parcelle m2: Résidence: principale
AEP: oui Nombres de pièces principales: 4
Situation morphologique: plaine Nombre d'usagers : mini: 2 maxi:
Pente : <3% Consommation annuelle d'eau potable (m3): 40
Présence de nappe : non
Installations d'assainissement non collectif existantes
Date de réalisation : 1966 Fréquence des vidanges : 5 ans
Eaux usées et eaux pluviales collectées séparement : oui
Prétraitement : Nombre Vol (m3) Eaux ménagères | Eaux Vannes | Accessibilité
Fosse septique 1 2 non oui oui
Bac à graisse aucun
Ventilation des ouvrages primaire secondaire
non non
Traitement Nombre de drains | Longueur (m) | Eaux ménagères | Eaux Vannes | Surface (m2)
aucun
Aménagement
circulation de véhicules sur le champ d'épandage :
Proximité d'arbres :
Terrain recouvrant :
Evacuation Eaux ménagères Eaux vannes | Eaux pluviales Impact Intensité infiltration dans le sol Souterrain moyen
puisard Superficiel faible
rejet en surface oui Sanitaire faible
rejet fossé busé
rejet cours d'eau oui
rejet enterré oui oui
Satisfaction de l'usager: bonne Conformité à la norme DTU 64. non SAUNIER Environnement 1 -2-1 1
Commune : Vescours Adresse : LE BOURG
Code postal : 01560 Echelle : 1/500
\ 519
Notes LEGENDE
munmnnnnnnmmmmmmmmnmmmmmmmmmmneummes Eaux Pluviales Eaux Usées Filières de traitement D Regard accessible Cl Regard accessible Drain
A Regard non accessible Regard non accessible |
Goutière [Bac à graisse Tranchées fllrantes — Canalisation Eaux pluvisiss | [2 ]Fosse Toutes Eaux
—- - Ganalisation Eaux pluviales [|] Fosse Septique { FSv Fitre à sable non drainé supposée =FER Abe Gx» Haie 55e Etanche —
— Ganalisation Eaux Usées | FSV : rire à sable drainé n ieati à drainé | Fossé = Canalisation Eaux Uaées | SA" |
e—> Rejet {7} Puisard
pes supposée Puits —- Pente Rapport de installation d'assainissement non collectif
Commune: Vescours Dossier n°: 3
Date: 26/05/2004 Technicien : Céline Faure
Référence cadastrale :
Identification de l'habitation Identification du Propriétaire
Satisfaction de l'usager: bonne
lieu-dit, rue : Le Bourg Nom/Prénom: M Lusy Jean
code postal : 01560 Propriétaire : oui Locataire : non
commune : Vescours Tel: 04-74-30-77-02
Année de construction : avant 1848 Adresse (si différente de l'habitation) :
Type: habitation rénovée
Implantation : bourg
Surface parcelle m2 : 400 Résidence: principale
[AEP : oui Nombres de pièces principales: 6
Situation morphologique: plaine Nombre d'usagers : mini:2 maxi:
Pente : <3% Consommation annuelle d'eau potable (m3): 120
Présence de nappe : non
Installations d'assainissement non collectif existantes
Date de réalisation: 1975 Fréquence des vidanges : jamais
Eaux usées et eaux pluviales collectées séparement : non
Prétraitement : Nombre Vol (m3) Eaux ménagères | Eaux Vannes | Accessibilité
Fosse septique 1 2 non oui non
Bac à graisse aucun
Ventilation des ouvrages primaire secondaire
non oui
Traitement Nombre de drains | Longueur (m) | Eaux ménagères | Eaux Vannes | Surface (m2)
aucun
Aménagement
circulation de véhicules sur le champ d'épandage :
Proximité d'arbres :
Terrain recouvrant :
Evacuation Eaux ménagères Eaux vannes | Eaux pluviales Impact Intensité
infiltration dans le sol Souterrain faible
puisard Superficiel élevé
rejet enterré Sanitaire moyen
rejet fossé busé oui oui oui
rejet en surface oui oui oui
rejet cours d'eau oui oui oui
Conformité à la norme DTU 64 non “Rapport de l'installation d'assai nissement non collectif -:*
Commune: Vescours
Date: 26/05/2004
Référence cadastrale :
4
Céline Faure
Dossier n°:
Technicien :
Identification de l'habitation Identification du Propriétaire
lieu-dit, rue: Le Bourg Nom/Prénom: M Lusy Henri
code postal : 01560 Propriétaire : oui Locataire : non
commune : Vescours Tel:
Année de construction : avant 1848 Adresse (si différente de l'habitation) :
Type: habitation rénovée
Implantation : bourg
Surface parcelle m2 : Résidence: principale
AEP: oui Nombres de pièces principales: 4
Situation morphologique: plaine Nombre d'usagers : mini :1 maxi : 2 Pente : <3% Consommation annuelle d'eau potable (m3): 70
Présence de nappe : non
Installations d'assainissement non collectif existantes
Date de réalisation: 1975 Fréquence des vidanges : jamais
Eaux usées et eaux pluviales collectées séparement : non
Prétraitement : Nombre Vol (m3) Eaux ménagères | Eaux Vannes | Accessibilité
Fosse septique 1 2 non oui non
Bac à graisse aucun
Ventilation des ouvrages primaire secondaire
non oui
Traitement Nombre de drains | Longueur (m) | Eaux ménagères | Eaux Vannes | Surface (m2)
aucun
Aménagement
circulation de véhicules sur le champ d'épandage :
Proximité d'arbres :
Terrain recouvrant :
Evacuation Eaux ménagères Eaux vannes | Eaux pluviales Impact Intensité
infiltration dans le sol Souterrain faible
puisard Superficiel élevé
rejet enterré Sanitaire moyen
rejet fossé busé oui oui oui
rejet en surface oui oui oui
rejet cours d'eau oui oui oui
Satisfaction de l'usager: bonne Conformité à la norme DTU 64. non BAUNIER Environnement
nn.
Commune : Vescours
Code postal : 01560
Adresse : LE BOURG
3-4-6
Echelle : 1/500
LEGENDE
Eaux Pluviales
D Regard accessible
ΠRegard non accessible
Goufiére
—— Canalisation Eaux pluviales
— - - Ganalisation Eaux pluviales
supposée
Abre Gw Haie
Fossé
ess
Puits — Ponte
Eaux Usées
[1 Regard accessible
D Regard non accessible
C1 Bac à graisse
Fosse Toutes Eaux
[LT Fosse Septique
FE | Fosse Etanche
—— Canalisation Eaux Usées
— - — Canallsation Eaux Usées
supposée
®—> Rejet 7} Puisard
Filières de traitement
Drain
Tranchées filtrantes
Fütre à sable non drainé
+ & Filtre à sable drainé 57: Rapport del'instalfation d'assainissemént non collectif * :;,
Commune: Vescours Dossier n°: 5
Date: 26/05/2004 Technicien : Céline Faure
Référence cadastrale :
Identification de l'habitation Identification du Propriétaire
lieu-dit, rue : Le Bourg Nom/Prénom: Mme Lusy Marcelle
code postal : O1560 Propriétaire : oui Locataire : non
commune : Vescours Tel: 04-74-30-75-11
Année de construction : avant 1848 Adresse (si différente de l'habitation) :
Type : habitation rénovée
Implantation : bourg
Surface parcelle m2 : 1500 Résidence: principale
AEP: oui Nombres de pièces principales: 5
Situation morphologique: plaine Nombre d'usagers : mini:2 maxi :
Pente : <3% Consommation annuelle d'eau potable (m3): 180
Présence de nappe : non
Installations d'assainissement non collectif existantes
Date de réalisation : 1982 Fréquence des vidanges : 5ans
Eaux usées et eaux pluviales collectées séparement : oui
Prétraitement : Nombre Vol (m3) Eaux ménagères | Eaux Vannes | Accessibilité
Fosse septique + préfiltre 1 15 non oui non
Bac à graisse 1 0.02 oui non non
Ventilation des ouvrages primaire secondaire
non oui
Traitement Nombre de drains | Longueur (m) | Eaux ménagères | Eaux Vannes | Surface (m2)
Lit d'épandage aucun 15 oui oui 45
Aménagement
circulation de véhicules sur le champ d'épandage : non
Proximité d'arbres : non
Terrainrecouvrant: pelouse
Evacuation Eaux ménagères | Eaux vannes | Eaux pluviales Impact Intensité
infiltration dans le sol oui oui oui Souterrain moyen
puisard Superficiel moyen
rejet en surface Sanitaire faïble
rejet fossé busé (trop plein) oui oui oui
rejet cours d'eau
rejet enterré
Satisfaction de l'usager: bonne Conformité à la norme DTU 64. acceptable SAUNIER Environnement L EN
pn —
Commune: Vescours
Code postal : 01560
Adresse : LE BOURG
9
Echelle : 1/500
LEGENDE
Eaux Pluviales
À Regard accessibie
ΠRegard non accessible
Goutière
—— Canalisation Eaux pluviales
7 7 7 Canalisation Eaux piuvigles
supposée
Arbre @x® Hale
Fossé
Pesu Puits —- Pente
Eaux Usées
C1 Regard accassible
D Regard non accessible
Bac à graisse
Fosse Toutes Eaux
Fosse Sepiique
Fosse Etanche
—— Canalisation Eaux Usées
— — = Canalisation Eaux Usées
supposée
S-> Rejet {y Puisard
Filières de traitement
Drain
- Tranchées fitrntes
À FSv À Filtre à sable non drainé
FSV
drané < Filre à sable drainé 2 Rapport de l'installation-d'assainissement non collectif
Commune: Vescours Dossier n°: 6
Date: 26/05/2004 Technicien : Céline Faure
Référence cadastrale :
Identification de l'habitation Identification du Propriétaire
lieu-dit, rue : Le Bourg Nom/Prénom : M et Mme Ignace
code postal : 01560 Propriétaire : oui Locataire : non
commune : Vescours Tel: 04-74-30-71-60
Année de construction : avant 1848 Adresse (si différente de l'habitation) :
Type: habitation rénovée]
Implantation : bourg
Surface parcelle m2 : 350 Résidence: principale
AEP : oui Nombres de pièces principales: 3
Situation morphologique: plaine Nombre d'usagers : mini :2 maxi:
Pente : <3% Consommation annuelle d'eau potable (m3): 145
Présence de nappe : non
Installations d'assainissement non collectif existantes
Date de réalisation: 1998 Fréquence des vidanges : ?
Eaux usées et eaux pluviales collectées séparement : oui
Prétraitement : Nombre Vol (m3) Eaux ménagères | Eaux Vannes | Accessibilité
Fosse toutes eaux 1 2 oui oui non
Préfiltre 1 oui oui non
Ventilation des ouvrages primaire secondaire
non oui
Traitement Nombre de drains | Longueur (m} | Eaux ménagères | Eaux Vannes | Surface (m2)
aucun
Aménagement
circulation de véhicules sur le champ d'épandage :
Proximité d'arbres :
Terrain recouvrant :
Evacuation Eaux ménagères | Eaux vannes | Eaux pluviales Impact Intensité
infiltration dans le sol Souterrain faible
puisard Superficiel élevé
rejet enterré Sanitaire moyen
rejet fossé busé oui oui oui
rejet en surface oui oui oui
rejet cours d'eau oui oui oui
Satisfaction de l'usager: bonne Conformité à la norme DTU 64. non PAUNIER Environnement fes ul, lame À
Lee. 3-4-6
Commune : Vescours
Code postal : 01560
Adresse : LE BOURG
Echelle : 1/500
LEGENDE
Eaux Pluviales
C Regard accessible
D Regard non accessible
Goutière
—— Canalisation Eaux pluviales
— = = Canalisation Eaux pluviales supposée
Are G® Haie
Fossé
P
Puits —- Penie
Eaux Usées
D Regard accessible
D Regard non accessible
Bac à graissa
Fossa Toutes Eux
Fosse Septique
Fosse Etanche
—— Canalisation Eaux Usées
Canalisation Eaux Usées
supposée
©» Rejet €} Puisard
Filières de traitement
Drain
f =} Tranchées filrantes
{ FSV € Filtre à sable non drainé
+ Filtre à sable drainé E de hr" Rapportde l'installation d'assainissement non collectif F&
Commune: Vescours Dossier n°: 7
Date: 26/05/2004 Technicien : Céline Faure
Référence cadastrale :
Identification de l'habitation Identification du Propriétaire
lieu-dit, rue : Curtil Massin |Nom/Prénom: M Coulon Armand
code postal : 01560 Propriétaire : oui Locataire : non
commune : Vescours Tel : 04-74-30-75-41
Année de construction : avant 1900 Adresse (si différente de l'habitation) :
Type: habitation rénovée
Implantation : hameau
Surface parcelle m2 : 1800 Résidence: principale
AEP: oui Nombres de pièces principales: 4
Situation morphologique: plaine Nombre d'usagers : mini:1 maxi:
Pente : <3% Consommation annuelle d'eau potable (m3): 50
Présence de nappe : non
Installations d'assainissement non collectif existantes
Date de réalisation: 1975 Fréquence des vidanges : jamais
Eaux usées et eaux pluviales collectées séparement : non
Prétraitement : Nombre Vol (m3) Eaux ménagères | Eaux Vannes | Accessibilité
Fosse septique 1 1 non oui non
Ventilation des ouvrages primaire secondaire
non non
Traitement Nombre de drains | Longueur (m) | Eaux ménagères | Eaux Vannes | Surface (m2)
Lit d'épandage 6 oui oui
Aménagement
circulation de véhicules sur le champ d'épandage : non
Proximité d'arbres : non
Terrain recouvrant : graviers
Evacuation Eaux ménagères Eaux vannes | Eaux pluviales Impact Intensité
infiltration dans le sol oui oui oui Souterrain moyen
puisard Superficiel faible
rejet en surface Sanitaire faible
rejet fossé busé
rejet cours d'eau
rejet dans un drain oui oui oui
Satisfaction de l'usager: bonne Conformité à la norme DTU 64. non Pen.
SAUNIER Environnement mn rl
Commune :
Code postal :
Vescours
01560
Adresse : LE CURTIL MASSIN
Echelle : 1/500
LEGENDE
Eaux Pluviales
D Regari accessible
BR Regard non accessibie
Goutère
—— Canslisation Eaux pluviales
— 7 — Canalisation Eaux pluviales
supposée
Arbre @Æ# Haie
Fossé
Puits — Pente
Eaux Usées
Ci Regard accessible
DA Regard non accessible
D1 Bac à graisse
| Fosse Toutes Eaux
Fossa Septique
Fosse Etanche
— Canalisation Eaux Usées
77 7 Ganalisation Eaux Usées
supposée
®— Rejet€} Puisard
Filières de traitement
< sv } Filtre à sable non drainé
FSv sans
Drain
Tranchées filtrantes
Filtre à sable drainé Rapport de Finstallation d'assainissement non collectif - ::
Commune: Vescours Dossier n°: 8
Date: 26/05/2004 Technicien : Céline Faure
Référence cadastrale :
Identification de l'habitation Identification du Propriétaire lieu-dit, rue : Le Mont Nom/Prénom: M et Mme Colin Julien
code postal : O1560 Propriétaire : oui Locataire : non
commune : Vescours Tel: 04-74-30-76-92
Année de construction : 1765 Adresse (si différente de l'habitation) :
Type: habitation ancienne
Implantation : isolé
Surface parcelle m2 : Résidence: principale
AEP : oui Nombres de pièces principales: 5
Situation morphologique: plaine Nombre d'usagers : mini: 3 maxi:
Pente : <3% Consommation annuelle d'eau potable (m3) :
Présence de nappe: non
Installations d'assainissement non collectif existantes
Date de réalisation: 1990 Fréquence des vidanges : 3/4 ans
Eaux usées et eaux pluviales collectées séparement : oui
Prétraitement : Nombre Vol (m3) Eaux ménagères | Eaux Vannes | Accessibilité
Fosse septique 1 1 non oui oui
Ventilation des ouvrages primaire secondaire
non oui
Traitement Nombre de drains | Longueur (m) | Eaux ménagères | Eaux Vannes | Surface (m2)
aucun
Aménagement
circulation de véhicules sur le champ d'épandage :
Proximité d'arbres :
Terrain recouvrant :
Evacuation Eaux ménagères | Eauxvannes | Eaux pluviales Impact Intensité
infiltration dans le sol Souterrain faible
puisard Superficiel élevé
rejet en surface oui oui oui Sanitaire moyen
rejet fossé oui oui oui
rejet cours d'eau
rejet dans un drain
Satisfaction de l'usager: bonne Conformité à la norme DTU 64. non BAUNIER Environnement nn
Lun 8
Commune : Vescours
Code postal : 01560
Adresse : LE MONT
Echelle : 1/500
ouvert
LEGENDE
Eaux Pluviales
© Regard accessible
D Regard non accessible
Goutière
—— Canalisation Eaux pluviales
— + Ganallsatlon Eaux pluviales
supposée
Abre G2® Hale
Fossé
Fasx Puits —æ- Pente
Eaux Usées Filières de traitement
D Regard accessible Drain
D Regard non accessible = Mmes + = 2 = = Tranchéesflrantes
| Fosse Toutes Eaux
Fosse Seplique FSV _ Filtre à sable non drainé
Fosse Etanche
— Canalisaton Eaux Usées
— — — Canalisation Eaux Usées
supposée
®> Rejet
Commune: Vescours
Date: 26/05/2004
Référence cadastrale :
Dossier n°: 9
Technicien : Céline Faure
Identification de l'habitation Identification du Propriétaire
lieu-dit, rue : La Métraude |Nom/Prénom: M Croze Fernand
code postal : O1560 Propriétaire : oui Locataire : non
commune : Vescours Tel: 04-74-30-77-77
Année de construction : avant 1900 Adresse (si différente de l'habitation) :
Type : habitation rénovée
Implantation : isolé
Surface parcelle m2 : 3800 Résidence: principale
AEP : oui Nombres de pièces principales: 5
Situation morphologique: plaine Nombre d'usagers : mini:2 maxi:
Pente : <3% Consommation annuelle d'eau potable (m3): 110
Présence de nappe : non
Installations d'assainissement non collectif existantes
Date de réalisation: 1984 Fréquence des vidanges : jamais
Eaux usées et eaux pluviales collectées séparement : oui
Prétraitement : Nombre Vol (m3) Eaux ménagères | Eaux Vannes | Accessibilité
Fosse septique 1 3 non oui non
Ventilation des ouvrages primaire secondaire
non oui
Traitement Nombre de drains | Longueur (m} | Eaux ménagères | Eaux Vannes | Surface (m2)
Tranchée d'épandage 1 10 oui oui
Aménagement
circulation de véhicules sur le champ d'épandage : non
Proximité d'arbres : non
Terrain recouvrant: pelouse
Evacuation Eaux ménagères Eaux vannes | Eaux pluviales Impact Intensité
infiltration dans le sol oui oui oui Souterrain moyen
puisard Superficiel moyen
rejet en surface Sanitaire moyen
rejet fossé (trop plein) oui oui oui
rejet cours d'eau
rejet dans un drain
Satisfaction de l'usager: bonne Conformité à la norme DTU 64. non SAUNIER Environnement TT
Pone.
Commune: Vescours
Code postal : 01560
Adresse : LA METRAUDE
9
Echelle : 1/500
LEGENDE Eaux Pluviales
[1 Regard accessible
Æ Regard non accessible
Goutière
—— Canalisation Eaux pluviales
— = - Canalisation Eaux pluviales supposée
Arbre GX Hais
Fossé
pes
Puits — Pente
Eaux Usées
D Regard accessible
ΠRegard non accessible
LT Bac à graisse
UT 1Fosse Toutes Eaux
...} Fosse Septique
Fosse Etanche
—— Canalisation Eaux Usées
= + — Cenalisation Eaux Usées
supposée
S-> Rejet &} Puisard
Filières de traitement
2 Drain
{ FSV Î Filtre à sable non drainé
ES dr
— Tranchées fitrantes
€ Filtre à sable drainé HE ? © Rapportde l'installation d'assainissement non collectif 51:5
Commune: Vescours Dossier n°: 10
Date: 26/05/2004 Technicien : Céline Faure
Référence cadastrale :
Identification de l'habitation Identification du Propriétaire
lieu-dit, rue : Les Varennes [Nom/Prénom: M Pinet Frederic
code postal : O1560 Propriétaire : oui Locataire : non
commune : Vescours Tel: 06-19-28-79-20
Année de construction : vers 1700 Adresse (si différente de l'habitation) :
Type : en rénovation
Implantation : ‘hameau
Surface parcelle m2 : 3000 Résidence: principale
AEP: oui Nombres de pièces principales: 2
Situation morphologique: plaine Nombre d'usagers : mini:1 maxi:
Pente: <3% Consommation annuelle d'eau potable (m3) :
Présence de nappe : non
Installations d'assainissement non collectif existantes
Date de réalisation : 2002 Fréquence des vidanges : pas encore
Eaux usées et eaux pluviales collectées séparement : oui
Prétraitement : Nombre Vol (m3) Eaux ménagères | Eaux Vannes | Accessibilité
Fosse septique 1 1 non oui non
Bac à graisse 1 oui non oui
Ventilation des ouvrages primaire secondaire
non oui
Traitement Nombre de drains | Longueur (m}) | Faux ménagères | Eaux Vannes | Surface (m2)
aucun
Aménagement
circulation de véhicules sur le champ d'épandage :
Proximité d'arbres :
Terrain recouvrant :
Evacuation Eaux ménagères Eaux vannes | Eaux pluviales Impact Intensité
infiltration dans le sol Souterrain faible
puisard Superficiel élevé
rejet en surface oui oui oui Sanitaire moyen
rejet fossé oui oui oui
rejet cours d'eau
rejet dans un drain
Satisfaction de l'usager: bonne Conformité à la norme DTU 64: non AUNIER E nvironnemeni
mr TT 7
Commune :
Code postal : 01560
Vescours Adresse : LES VARENNES
Echelle :
10
1/500
fes
ouvert
fosse
ouvert
LEGENDE
Eaux Pluviales
D Regard accessible
Regard non accessible
— Goutière
— Canallsatlon Eaux pluviales
—— - Canallsation Eaux pluviales
supposée
bre GX Heie
Fossé
ecss Puis —> Penis
Eaux Usées
D Regard accessible
Regard non accessible
! Bac à graisse
Fosse Toutes Eaux
[I] Fosse Septique
FE | Fosse Etanche
Canalisation Eaux Usées
“- * Canallsaton Eaux Usées
supposée
e-> Rejet FO] Puisard
Filières de traitement
Drain
£ _- 1 Tranchées fitrantes
{ F8v 5 Filtre â sable non drainé
ne
{ PSY © Filtre à sable drainé Rapport de l'installätion d'assainissement non:collectif: : = - - 7
Commune: Vescours
Date: 26/05/2004
Référence cadastrale :
11
Céline Faure
Dossier n°:
Technicien :
Identification de l'habitation Identification du Propriétaire
lieu-dit, rue : Le Bourg Nom/Prénom : M et Mme Duby
code postal : O1560 Propriétaire : oui Locataire : non
commune : Vescours Tel: 04-74-30-74-58
Année de construction : 1850 Adresse (si différente de l'habitation) :
Type: habitation rénovée)
Implantation : bourg
Surface parcelle m2 : 2999 Résidence: principale
AEP : oui Nombres de pièces principales: 5
Situation morphologique: plaine Nombre d'usagers : mini:2 maxi:
Pente : >5% Consommation annuelle d'eau potable (m3): 130
Présence de nappe : non
Installations d'assainissement non collectif existantes
Date de réalisation: 1978 Fréquence des vidanges : jamais
Eaux usées et eaux pluviales collectées séparement : oui
Prétraitement : Nombre Vol (m3) Eaux ménagères | Eaux Vannes | Accessibilité
Fosse septique 1 1 non oui non
Bac à graisse 1 oui non non
Ventilation des ouvrages primaire secondaire
oui oui
Traitement Nombre de drains | Longueur (m) | Eaux ménagères | Eaux Vannes | Surface (m2)
aucun
Aménagement
circulation de véhicules sur le champ d'épandage :
Proximité d'arbres :
Terrain recouvrant :
Evacuation Eaux ménagères | Eauxvannes | Eaux pluviales Impact Intensité
infiltration dans le sol Souterrain faible
puisard oui oui Superficiel élevé
rejet en surface oui oui Sanitaire moyen
rejet fossé oui
rejet cours d'eau oui
rejet dans un drain
Satisfaction de l'usager; bonne Conformité à la norme DTU 64. non 5 2: A Rapport de l'installation d'assainissement non collectif: :
Commune: Vescours Dossier n°: 12
Date: 26/05/2004 Technicien : Céline Faure
Référence cadastrale :
Identification de l'habitation Identification du Propriétaire
lieu-dit, rue : Les Barbiers |[Nom/Prénom: M et Mme Mouton
code postal : O1560 Propriétaire : oui Locataire : non
commune : Vescours Tel : 04-74-30-75-91
Année de construction ; 1575 Adresse (si différente de l'habitation) :
Type : habitation rénovée
Implantation : hameau
Surface parcelle m2 : Résidence: principale
AEP : oui Nombres de pièces principales: 4
Situation morphologique: plaine Nombre d'usagers : mini:2 maxi:
Pente : <3% Consommation annuelle d'eau potable (m3): 90
Présence de nappe : non
Installations d'assainissement non collectif existantes
Date de réalisation: 1991 Fréquence des vidanges : jamais
Eaux usées et eaux pluviales collectées séparement : oui
Prétraitement : Nombre Vol (m3) Eaux ménagères | Eaux Vannes | Accessibilité
Fosse septique 1 1 non oui oui
Ventilation des ouvrages primaire secondaire
non non
Traitement Nombre de drains | Longueur (m) | Haux ménagères | Eaux Vannes | Surface (m2)
aucun
Aménagement
circulation de véhicules sur le champ d'épandage :
Proximité d'arbres :
Terrain recouvrant :
Evacuation Eaux ménagères Eaux vannes | Eaux pluviales Impact Intensité
infiltration dans le sol Souterrain faible
puisard Superficiel élevé
rejet en surface ( mare) oui oui Sanitaire moyen
rejet fossé
rejet cours d'eau
rejet dans un drain
Satisfaction de l'usager: bonne Conformité à la norme DTU 64. non SAUNIER Envirornernent 12
Commune : Vescours Adresse : LES BARBIERS
Code postal : 01560 Echelle : 1/500
258
LEGENDE
mmnnnnnenmmmmmnnnnnn mm mm mmmnnnmnnme Eaux Pluviales Eaux Usées Filières de traitement
[1 Regard accessible Drain
DT Regard non accessible +
[1 Bac à graisse î - - - = Tranchées fitrantes
iales :_| Fosse Toutes Eaux
les À FSV è Filtre à sable non drainé
es FSV &: Filtre à sable drainé ‘Rapport de l'installation d'assainissement non colléctif - - ‘ *
Commune: Vescours Dossier n°: 13
Date: 26/05/2004 Technicien : Céline Faure
Référence cadastrale :
Identification de l'habitation Identification du Propriétaire
lieu-dit, rue : Les Bourdons ÎNom/Prénom: M Pernhet Hubert
code postal : O1560 Propriétaire : oui Locataire : non
commune : Vescours Tel: 04-74-30-75-12
Année de construction : 1850 Adresse (si différente de l'habitation) :
Type : habitation ancienne
Implantation : hameau
Surface parcelle m2 : 3500 Résidence: principale
AEP: oui Nombres de pièces principales: 5
Situation morphologique: plaine Nombre d'usagers : mini: 3 maxi: Pente : >3% Consommation annuelle d'eau potable (m3) : Présence de nappe : non
Installations d'assainissement non collectif existantes
Date de réalisation: 1980 Fréquence des vidanges : jamais
Eaux usées et eaux pluviales collectées séparement : oui
Prétraitement : Nombre Vol (m3) Eaux ménagères | Eaux Vannes | Accessibilité
Fosse septique 1 L5 non oui non
Ventilation des ouvrages primaire secondaire
non non
Traitement Nombre de drains | Longueur (m) | Eaux ménagères | Eaux Vannes | Surface (m2)
aucun
Aménagement
circulation de véhicules sur le champ d'épandage :
Proximité d'arbres :
Terrain recouvrant :
Evacuation Eaux ménagères Eaux vannes | Eaux pluviales Impact Intensité
infiltration dans Le sol Souterrain faible
puisard Superficiel élevé
rejet en surface Sanitaire moyen
rejet fossé
oui oui oui rejet cours d'eau
rejet dans un drain
Satisfaction de l'usager: bonne Conformité à la norme DTU 64. non SAUNIE
=.
Environnement
Commune : Vescours
Code postal : 01560
Adresse : LES BOURDONS
13
Echelle : 1/500
rejet
dans
un
LEGENDE
Eaux Pluviales
D Regard accessible
D Regard non accessible
Goutière
— Canslisation Eaux pluviales
— = = Canalisation Eeux pluviales
supposée
Arbre @2æ Haïie
Fossé
Pes%
Puis — Pente
Eaux Usées
[Regard accessible
D Regard non accessible
Bac à graisse
Fosse Toutes Eaux
Fosse Septique
Fosse Etanche
—— Canallsation Eaux Usées
7 7 7 Cenalisation Eaux Usées
supposée
S-> Rejet gr Puïisard
Filières de traitement
Draln
Tranchées filtrantes
À FSV } Filtre à sable non drainé
= Filtre à sable drainé Annexe 3
Fiches des sondages de sol RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
Commune: VESCOURS N°: S1 Opérateur: SAUNIER Environnement] Lieu-dit: Les Barbiers Date 14/04/04 Sylvain Loyaux genou: Conssis NT
Pente locale des sols en % : 0 JProfondeur d'investigation: 08 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation: JT ruisseau FF tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 6
J torrent F pérenne [7 fouille pelle mécanique F refus de sondage
FF rivière [7 nonpérenne | [” affleurement naturel T par des éléments
F7 marécage ou excavation Fr par le substratum
F fossé F pas de refus de sondage
FF absence
Substratum: Porosité du substratum: Évacuation en sous-sol: F cristallin Nature: f” fissuration ouverte [bonne T° métamorphique F fissuration colmatée FM faible FN sédimentaire 7 fissuration faible à nulle T7 aléatoire J quaternaire Marnes de Bresse FT porosité forte F7 nulle
FM porosité faible F sub-surface uniquement
F karstification ouverte
T° karstification faible colmatée
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure {% pierrosité éléments grossiers
P argileuse Fparticulaire | ° faible FT blocs (>20cm)
» 30 marron FM argiloimoneuse| [-fragmenté | [7 moyen | [7 fragments anguleux
F limono-argileuse] [7 polyédrique | Î élevé (2 20 cm}
à cm FT argilo-sableuse | prismatique F galets (5 à 20cm)
£ [7 sableuse F grumeleuse F graves (2 à 5cm)
F autre: FT plastique PF gravitlons (0,2 à 2m)
M collant Fr aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité, éléments grossiers [ argileuse [particulaire | [ faible [ blocs (>20cm)
h 30 marron beige PF argilo-imoneuse| Î fragmenté FT moyen | [7 fragments anguleux
g T limono-argileusel Fr polyédrique | [4° élevé (2 à 20cm)
S1 cm [7 argilo-sableuse | [prismatique T7 galets 6 à 20cm) £ T sableuse | grumeleuse F graves (2 à 5cm) | autre: NM plastique FN gravillons (0,2 à 2cm)
FM collant F7 aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers
F argileuse F particulaire | FM faible | [7 blocs (>20cm)
a 20 beige marron F argilo-timoneuse| F fragmenté | [7 moyen | J* fragments anguleux
£ FT limono-argileusel Î polyédrique | [7 élevé {2 à 20cm)
È cm [M argilo-sableuse | [ prismatique F galets (5 à 20cm}
É [ sableuse r grumeleuse Fr graves (2 à 5cm)
FT autre: F plastique Tr gravillons (0,2 à 2cm)
PF collant M aucun
Perméabihté: Hydromorphie:
FT essai à charge constante F7 traces faibles à Mhydro. profonde perm.
FT essai à charge variable FM traces nombreuse à 10 cm Fhydro.superficielle perm.
résultat mm/h [7 venues d'eau | à cm fhydro. temporaire de surf
[” absence, sol sain
Humidité : T sec F frais [7 humide FT innondé Kemarques:
Aptitude à Fassainissement non collectif
F aptitude bonne F épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel F adaptation
F aptitude moyenne F épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
M aptitude médiocre FN épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé [ surélévation
F contexte très difficile [7 flères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas en tertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
Commune: VESCOURS N°: 52 Opérateur: SAUNIER Environnement]
Lieu-dit: Le Curtimassin Date 14/04/04 Sylvain Loyaux RE TT
Pente locale des sols en % : 0 [Profondeur d'investigation: 07 m
Milieu Hydrologique proche: Moÿen d'observation: F7 ruisseau F tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 15
F7 torrent F pérenne T7 fouille pelle mécanique FT refus de sondage
FT rivière | non pérenne T7 affleurement naturel F par des éléments
7 marécage ou excavation Fr par le substratum
[fossé MF pas de refus de sondage
M absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-sol
F7 cristallin Nature: [7 fissuration ouverte [7 bonne
F7 métamorphique F fissuration colmatée F faible
N° sédimentaire [7 fissuration faible à nulle [7 aléatoire
T7 quaternaire Marnes de Bresse PF porosité forte F7 nulle
FM porosité faible [ sub-surface uniquement
[ karstification ouverte .
[7 karstification faiblecolmatée
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers Î argileuse Fparticulaire | [N' faible FT blocs (>20cm)
- 40 marron FN argilo-imoneuse| [ ‘fragmenté F moyen | f” fragments anguleux
E F7 limono-argileuse| [ polyédrique | [” élevé (2 à 20 cm)
à cm F argilo-sableuse FC prismatique F galets (5 à 20cm)
m [7 sableuse F grumeleuse F graves (2 à 5cm)
[ autre: F plastique F: gravillons (0,2 à 2cm}
FM collant F aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers N argileuse F particulaire | JV faible F7 blocs (>20cm)
« 30 beige ocre F7 argilo-dimoneusel F fragmenté F moyen FT fragments anguleux
g FT limonc-argileuse| T7 polyédrique | ” élevé (2 à 20cm)
À cm F argilo-sableuse | 7 prismatique F galets (5 à 20cm) ñ [” sableuse FT grumeleuse F graves (2 à 5cm)} FT autre: N' plastique T gravillons (0,2 à 2cm)
[ collant N° aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers [ argileuse Fparticulaire | [7 faible F7 blocs (>20cm)
© PF argilo-imoneuse| [ fragmenté [ moyen | [7 fragments anguleux
a F7 limonc-argileuse| [7 polyédrique | [ élevé (2 à 20cm)
À cm TT argilo-sableuse | F7 prismatique F galets (5 à 20cm)
É FT sableuse F grumeleuse Fr graves (2 à 5cm)
F7 autre: F plastique r gravillons (0,2 à 2cm)
JT collant PF aucun
Perméabitité: Hydromorphie:
M' essai à charge constante FF traces faibles à 20 cm Mhydro. profonde perm.
F essai à charge variable NM traces nombreuse à 40 cm Thydro.superficielle perm.
résultat <5 mm/h F7 venues d'eau | à cm hydro. temporaire de surf
F7 absence, sol sain
Humidité : M sec Ï frais F7 humide F7 innondé Remarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
FT aptitude bonne T épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel F7 adaptation
F aptitude moyenne ff” épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
F aptitude médiocre FN épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé FT surélévation
FT contexte très difficile PF filères particulières dérogaloires à prévoir au cas par cas en tertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL mms penre
Commune: VESCOURS N°: S3 Opérateur: SAUNIER Environnement
Lieu-dit Chp Robet Date 14/04/04 Sylvain Loyaux RE Serssil 7
Pente locale des sols en % : 0 [Profondeur d'investigation: 07 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation: FF ruisseau N' tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 15
F torrent [7 pérenne F7 fouille pelle mécanique Î refus de sondage
F rivière F non pérenne F affleurement naturel F par des éléments
Ff marécage ou excavation JT parle substratum
FT fossé FN pas de refus de sondage
M absence
Substratum: Porosité du substratum: | Evacuation en sous-sol
J cristallin Nature: F7 fissuration ouverte [7 bonne
7 métamorphique F fissuration colmatée FM faible
F' sédimentaire Î fissuration faible à nulle F aléatoire
FT quaternaire Marnes de Bresse [” porosité forte F nulie F porosité faible T sub-surface uniquement
F karstification ouverte
[ karstification faible colmatée
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité, éléments grossiers F argileuse F particulaire FN faible F blocs (>20cm)
M 40 marron gris rouille | [ argilo-limoneusel Tr fragmenté F moyen F fragments anguleux
£ Î limono-argileuse| [7 polyédrique | [ élevé (2 à 20 cm}
à cm F argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
£ [7 sableuse F grumeleuse Fr graves (2 à 5cm)
FD autre: F plastique F gravillons (0,2 à 2cm)
F' collant F7 aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers [7 argileuse D particulaire | [V° faible [7 blocs (>20cm)
«a 30 beige ocre ÎY argilo-imoneuse| [7 fragmenté F moyen | [7 fragments anguleux
£ FT limonc-argileuse| [ polyédrique | F7 élevé {2 à 20cm)
à cm T7 argilo-sableuse Fm prismatique F” galets (5 à 20cm)
É F7 sableuse F grumeleuse F7 graves (2 à 5cm)
F7 autre: M plastique F gravilions (0,2 à 2cm}
M coltant F' aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers F7 argileuse T particulaire F faible [7 blocs (>20cm)
© F argilo-limoneuse| [” fragmenté [7 moyen | [7 fragments anguleux
£ PF limonc-argileuse| F”polyédrique | Î élevé (2 à 20cm)
à cm Tr argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
L F7 sableuse F grumeleuse F graves (2 à 5cm)
FT autre: F plastique F gravillons (0,2 à 2cm)
FT collant FT aucun
Perméabihté: Hydromorplue:
[M essai à charge constante F traces faibles à cn F'hydro. profonde perm.
FF essai à charge variable M traces nombreuse à 10 cm Thydro.superficielle perm. résultat «5 mm/h PT venues d'eau | à em Fiydro. temporaire de surf.
[7 absence, sol sain
Humidité : PF sec NM frais [humide F7 innondé emarques:
Aptitude à l'assainissement non coilectif
[aptitude bonne Ï épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel F adaptation
FF aptitude moyenne ” épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
F aptitude médiocre F épandage en soi reconstitué avec filtre à sable drainé T7 surélévation
FT contexte très difficile F7 filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas en tertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
Commune: VESCOURS N°: 54 Opérateur:
Lieu-dit: Date 14/04/04 Sylvain Loyaux
Pente locale des sols en * : 0 {Profondeur d'investigation: 08 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation: FT ruisseau M tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 6
T7 torrent F pérenne F7 fouille pelle mécanique F refus de sondage
J rivière F non pérenne Î affleurement naturel T7 par des éléments
T marécage ou excavation F par le substraium
FT fossé FM pas de refus de sondage
FM absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-sol]: F cristallin Nature: F” fissuration ouverte [ bonne FT métamorphique T fissuration colmatée FN faible FF sédimentaire 7 fissuration faible à nulle [7 aléatoire [ quaternaire Marnes de Bresse FN porosité forte F nulle FT porosité faible T7 sub-surface uniquement
F karstification ouverte .
T- karstification faible colmatée.
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers PT argileuse ' particulaire | [N° faible F blocs {>20cm)
. 30 marron rouille M argilo-limoneusel [7 fragments [7 moyen F” fragments anguleux
5 [7 limono-argileuse] [ polyédrique | élevé (2 à 20 cm)
à cm FT argilosableuse | prismatique UF galets (5 à 20cm)
n D sableuse FT grumeleuse FT graves (2 à 5cm)
F7 autre: T plastique VF gravilions (0,2 à 2cm)
FM collant [7 aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité] éléments grossiers FF argileuse Pparticulaire | [V° faible T° blocs (>20cm)
a 30 beige gris rouille | |” argilo-limoneuse| [7 fragmenté T7 moyen | F7 fragments anguleux
£ T limono-argileusel 7 polyédrique | [7 élevé €2 à 20cm)
È cm F argilo-sableuse | [”prismatique [” galets (5 à 20cm)
m FT sableuse TT grumeleuse F graves (2 à 5cm)
FT autre: Fr plastique WF gravillons (0,2 à 2cm)
F collant F7 aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité. éléments grossiers MN argileuse F particulaire | [W° faible F blocs (>20cm)
a 20 beige gris rouille FT argilo-limoneuse Fr fragmenté Tr moyen F fragments anguleux
£ Fr limono-argileusel F polyédrique TT élevé (2 à 20cm)
à cm F argilo-sableuse F prismatique r galets (5 à 20cm)
Fa FT sableuse f grumeleuse F graves (2 à 5cm)
FT autre: WF plastique F gravillons (0,2 à 2cm)
F collant N° aucun
Perméabiité: Hydromorplne:
T essai à charge constante FT traces faibles à em I'hydro. profonde perm.
f essai à charge variable FM traces nombreuse à 10 cm Thydro.superficielle perm.
résultat mm/h F7 venues d'eau | à cm Piydro. temporaire de surf.
F absence, sol sain
Humidité : T7 se M fais T humide T7 innondé Kemarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
F aptitude bonne T7 épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel T adaptation
T7 aptitude moyenne J épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
M aptitude médiocre NF épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé F surélévation
FT contexte très difficile F filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas en tertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL Rs
Commune: VESCOURS N°: S5 Opérateur: SAUNIER Environnement Lieu-dit: Curtimassin Date 14/04/04 Sylvain Loyaux LE cr
Pente locale des sols en % : 0 [Profondeur d'investigation: 08 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation: [7 ruisseau FN tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 6
FT torrent F7 pérenne F fouille pelle mécanique F” refus de sondage
F rivière F7 non pérenne F7 affleurement naturel par des éléments
F marécage ou excavation F par le substratum
FT fossé NF pas de refus de sondage
F' absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-s0[ cristallin Nature: T7 fissuration ouverte T° bonne FT métamorphique F7 fissuration colmatée N° faible FN sédimentaire F7 £ssuration faible à nulle [7 aléatoire T” quaternaire Marnes de Bresse [FT porosité forte F” natle
F porosité faible F sub-surface uniquement
TT karstification ouverte
[= karstification faible colmatée.
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers PF argileuse T particulaire | [N° faible FT blocs (>20cm)
a 30 marron beige F7 argiloimoneusel [7 fragmenté FT moyen T fragments anguleux
£ F limono-argileuse| [7 polyédrique | [7 élevé (2 à 20 cm)
È cm F argilo-sableuse | [7 prismatique FT galets 5 a 20cm)
ñ [7 sableuse F grumeleuse Tr graves (2 à 5cm)
F7 autre: PF plastique M gravillons (0,2 à 2m)
F' cofiant F aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers PT argiteuse M'particulaire | M faible [7 blocs (>20cm)
à 50 beige Fr argilolimoneuse] FT fragmenté Fr moyen F fragments anguleux
£ F limono-argileusel | polyédrique | [7 élevé {2 à 20cm)
à cm M argio-sableuse | [7 prismatique F galets (5 à 20cm)
ï FT sableuse Fr grumeleuse F graves (2 à 5cm)
F7 autre: FT plastique FM gravillons (0,2 à 2cm)
[°° collant F7 aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers [ argileuse Fparticulaire | faible F blocs (>20cm)
© F7 argiloimoneuse| [7 fragmenté [7 moyen | [7 fragments anguleux
£ FT limono-argileuse| [ polyédrique | Î élevé (2 à 20cm)
à cm F argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
di F7 sableuse F grumeleuse F graves (2 à 5cm)
F autre: m plastique FT gravillons {0,2 à 2cm)
F collant FT aucun
Perméabilité: Hydromorphie:
FT essai à charge constante FM traces faibles à 20 cm T'hydro. profonde perm.
FT essai à charge variable [traces nombreuse à cm Thydro.superficielle perm.
résultat mm/h [7 venues d'eau | à cm | hydro. temporaire de surf
Fr absence, sol sain
Humidité : FT sec F frais T humide Ï innondé Remarques:
Aptitude à l'assainissement non coilectif
FT aptitude bonne 1 épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel J adaptation
F' aptitude moyenne FN épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
F aptitude médiocre F épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé F7 surélévation
FT contexte très difficile T7 filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas en tertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
Commune: VESCOURS N°: 56 Opérateur: SAUNIER Environnement
Lieu-dit: Liboulie Date 14/04/04 Sylvain Loyaux _ ue Ne
Pente locale des sols en % : 0 {Profondeur d'investigation: 08 m
Milieu Hydrologique proche: Moÿen d'observation:
FT ruisseau M tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 15
F7 torrent [7 pérenne FT” fouille pelle mécanique F7 refus de sondage
rivière F7 nonpérenne | [ affleurement naturel 7 par des éléments
F marécage ou excavation Fr par le substratum
F fossé F pas de refus de sondage
FF absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-sof
FF cristallin Nature: F7 fissuration ouverte FM bonne
F7 métamorphique F” fissuration colmatée F faible
M sédimentaire F7 fissuration faible à nulle [ aléatoire
FT quaternaire Marnes de Bresse T7 porosité forte F7 nulle
Tr porosité faible TT sub-surface uniquement
[” karstification ouverte .
F = karstification faible colmatée. -
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité] éléments grossiers
F argileuse F particulaire | [W° faible F blocs (20cm)
. 30 marron rouille T7 argilo-imoneuse] fT fragmenté FT moyen | [7 fragments anguleux
£ FN limono-argileuse] [ polyédrique | [” élevé (2 à 20 cm}
à cm D argilo-sabieuse À F7 prismatique F galets (5 à 20cm}
ï D sableuse T” grumeleuse F7 graves (2à Scm)
F7 autre: Fr plastique F gravillons {0,2 à 2cm)
M collant J7 aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers
FN argileuse F particulaire | [N° faible 7 blocs (>20cm)
« 30 beige rouille F argiloimoneuse| [7 fragmenté Fr moyen r fragments anguleux
£ F limono-argileusel] | polyédrique | F élevé (2 à 20cm)
à cm F argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
Ê F” sableuse F grumeleuse Tr graves (2 à 5cm)
F autre: plastique F7 gravillons (0,2 à 2cm)
M collant M aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers
FN argileuse FT particulaire | [W° faible FT blocs (>20cm}
a 20 beige ocre rouille À [” argilo-limoneuse| |” fragmenté F7 moyen | [ fragments anguleux
8 FT limonc-argileusel Î polyédrique | 7 &evé (2à 20cm)
à cm F argilo-sableuse | Î7 prismatique F galets (5 à 20cm)
ni [7 sableuse F grumeleuse F graves (2 à 5cm)
FT autre: M plastique FT gravillons (0,2 à 2cm)
F7 collant N° aucun
Perméabilité: Hydromorphie:
M'essai à charge constante FT traces faibles à cm M'hydro. profonde perm.
T7 essai à charge variable M traces nombreuse à 10 cm hydro.superficielle perm.
résultat <5 mm/h F7 venues d'eau | à cm 1 hydro. temporaire de surf
FT absence, sol sain
Humidité : F7 sec T7 frais TT humide T7 innondé
Kemarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
T7 aptitude bonne F épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel F adaptation
f aptitude moyenne f épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
F aptitude médiocre F épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé F” surélévation
F7 contexte très difficile F7 filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas en tertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
Commune: VESCOURS N°: S7 Opérateur: SAUNIER Environnement
Lieu-dit Pré de la Croix Date 14/04/04 Sylvain Loyaux Last S RE
Pente locale des sols en % : 0 |Profondeur d'investigation: 07 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation: FT ruisseau NM tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 15
F torrent Fm pérenne F7 fouille pelle mécanique 7 refus de sondage
FT rivière F7 nonpérenne | [ affleurement naturel FT par des éléments
[” marécage ou excavation F par le substratum
FT fossé F pas de refus de sondage
FN absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-sol: FF aistallin Nature: [ fssuration ouverte FT bonne PF métamorphique T” fissuration colmatée F faible F sédimentaire FF fissuration faible à nulle F aléatoire F quatemaire Marnes de Bresse FT porosité forte F nulle FF porosité faible FT sub-surface uniquement
F karstification ouverte
[7 karstification faible,colmatée.
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers
PF argileuse Fparticulaire | [7 faible FT blocs (>20cm}
. 40 marron beige M argilo-limoneusel [ fragmenté F7 moyen | [7 fragments anguleux
é [ timono-argileusel |” polyédrique | [ élevé (2 à 20 cm)
S em [R argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
m P sableuse grumeleuse F graves (2 à 5cm)
F7 autre: F7 plastique M gravillons (0,2 à 2cm)
F collant [7 aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers
M argileuse F particulaire | [N° faible [ blocs (>20cm}
« 30 beige ocre gris rouille FT argilo-limoneusel F fragmenté F moyen F fragments anguleux
£ PF limono-argileusel J polyédrique | [élevé (2 à 20cm)
à cm F argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm}
a F7 sableuse FT grumeleuse F graves (2 à 5cm)
[7 autre: F plastique PF gravillons (0,2 à 2cm)
F collant F aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers [7 argileuse r particulaire | [7 faible F blocs (20cm)
o Fr argiloHimoneuse| F fragmenté F moyen FT fragments anguleux
£ F limono-argileuse F polyédrique | [7 élevé € à 20cm}
È cm F aärgilo-sableuse In prismatique F galets (5 à 20cm)
Ê F7 sableuse F grumeleuse FT graves (2 à 5cm)
FT autre: Fr plastique F gravillons (0,2 à 2cm)
F collant TT aucun
Perméabilité: Hydromorphie:
1 essai à charge constante M traces faibles à 20 cm Mhydro. profonde perm.
F essai à charge variable F_ traces nombreuse à 40 cm hydro.superficielle perm.
résultat 10 mm/h F7 venues d'eau | à cm Fiydro. temporaire de surf.
F absence, sol sain
Humidité : M sec [ii frais TT humide F7 innondé Remarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
FT aptitude bonne F épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel F7 adaptation
J aptitude moyenne F7 épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
NM aptitude médiocre FN épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé F surélévation
F contexte très difficile T7 filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas en tertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
SAUNIER Environnemen Commune: VESCOURS N°: 58 Opérateur: Lieu-dit: Petit Champ Date 14/04/04 Sylvain Loyaux ee DT ]
Pente locale des sols en % : 0 [Profondeur d'investigation: 07 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation: F7 ruisseau F'_ tarrière à main ou motorisée diamètre (em): 15
JF torrent F7 pérenne T7 fouille pelle mécanique [7 refus de sondage
FF rivière F non pérenne F affleurement naturel F par des éléments
7 marécage ou excavation F7 par le substratum
Î fossé F pas de refus de sondage
FF absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-s0[ F cristallin Nature: F fissuration ouverte [7 bonne T7 métamorphique JP fissuration colmatée FM faible M sédimentaire T7 fissuration faible à nulle F7 aléatoire J7 quaternaire Marnes de Bresse F7 porosité forte F7 nulle M porosité faible [7 sub-surface uniquement
F” karstification ouverte
[ karstification faible,colmatée, -
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers D argileuse F perticulaire | [N° faible JF blocs (>20cm)
: 30 marron beige TT argilo-limoneuse] [7 fragmenté FT moyen | [7 fragments anguleux
£ 7 limono-argileusel F polyédrique FT élevé (2 à 20 cm}
à cm M argilo-sableuse FT prismatique F7 galets (5 à 20cm)
É [ sableuse PF grumeleuse F graves (2 à 5cm)
F autre: F plastique F gravillons (0,2 à 2cm)
F collant M aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers F7 argileuse F particulaire | [N° faible [7 blocs (>20cm)
: 40 beige ocre P argilo-limoneuse| [7 fragmenté F moyen | f fragments anguleux
£ N' limonc-argileusel | polyédrique | J ” élevé € à 20cm}
à cm F argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
ê F sableuse Tr grumeleuse FT graves (2 à 5cm)
JP autre: Fr plastique [°° gravillons (0,2 à 2cm)
F collant F aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers [ argileuse F particulaire | FT faible [7 blocs (>20cm)
L F argilo-limoneuse F fragmenté F moyen F fragments anguleux
£ J” limono-argileuse F polyédrique FT élevé (2 à 20cm)
à cm T7 argio-sableuse F prismatique F7 galets (5 à 20cm)
L F7 sableuse Fr grumeleuse F graves (2 à 5cm}
FT autre: Fr plastique FT gravillons (0,2 à 2cm)
FF collant F7 aucun
Perméabilité: Hydromorphie:
ÎF" essai à charge constante T7 traces faibles à cm JM'hydro. profonde perm.
J essai à charge variable JF traces nombreuse à 30 cm Thydro.superficieile perm.
résultat 20 mm/h FT venues d'eau | à cm Fiydro. temporaire de surf.
F absence, sol sain
Humidité : PF sec M frais F7 humide F7 innondé Kemarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
J aptitude bonne F épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel JF adaptation
f aptitude moyenne ff” épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
F aptitude médiocre WF épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé F surélévation
F contexte très difficile F7 filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas en terire RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
Commune: VESCOURS N°: 59 Opérateur: SAUNIER Environnement] Lieu-dit: Le Bourg Date 14/04/04 Sylvain Loyaux isurs Censis À TT
Pente locale des sols en % : 0 [Profondeur d'investigation:
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation: [ruisseau FN tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 15
F torrent F pérenne [fouille pelle mécanique F7 refus de sondage
J rivière [ nonpérenne | | affleurement naturel F7 par des éléments
FT marécage ou excavation Tr par le substratum
FT fossé FN pas de refus de sondage
F absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-s0E
F cristallin Nature: Ÿ” fissuration ouverte F bonne
F7 métamorphique F7 fissuration colmatée FN faible
FN sédimentaire [7 fissuration faible à nulle [7 aléatoire
F quatemaire Marnes de Bresse TT porosité forte F7 nulle F porosité faible 7 sub-surface uniquement
F karstification ouverte
F karstification faible colmatée.
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers F argileuse Tparticulaire | FF faible F blocs (>20cm)
M 30 marron noir M argilo-limoneuse] | fragmenté F moyen | [7 fragments anguleux
£ FT limonc-argileuse] | polyédrique | [ 7” élevé {2 à 20 cm}
à cm F argüo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
s FT sableuse F grumeleuse F graves (2 à 5cm)
F7 autre: T7 plastique F gravillons (0,2 à 2cm)
FF collant [7 aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers [7 argileuse F particulaire | [7 faible F” blocs (>20cm)
« 40 beige M argilo-limoneusel Tr fragmenté F moyen F fragments anguleux
£ M limono-argileuse F polyédrique TT élevé {2 à 20cm)
à cm PF argilo-sableuse | F7 prismatique F galets (5 à 20cm)
n FT sableuse FT grumeleuse [7 graves (2 à 5cm)
PT autre: F plastique FM gravillons (0,2 à 2cm)
F collant T aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers F7 argileuse FT particulaire | [7 faible FT blocs (>20cm)
o [ argilo-limoneuse| f fragmenté FT moyen {| [7 fragments anguleux
£ Fr limono-argileusel F polyédrique [D élevé {2 à 20cm)
à cm F argilo-sableuse F prismatique F- galets (5 à 20cm}
É Î sableuse F grumeleuse FT graves (2 à 5cm)
FT autre: F plastique T7 gravilons (0,2 à 2cm)
F collant F7 aucun
Perméabihté: Hydromorpiue:
F essai à charge constante F7 traces faibles à cm M'hydro. profonde perm.
F essai à charge variable FN _ traces nombreuse à 30 cm Fhydro.superficielle perm.
résultat 10 mm/h F7 venues d'eau | à cm hydro. temporaire de surf
F absence, sol sain
Humidité : Î sec PF fais T7 humide T7 innondé Remarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
T aptitude bonne F7 épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel F7 adaptation
F aptitude moyenne f” épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
M'aptitude médiocre F7 épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé F surétévation
F contexte très difficile f filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas en tertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
SAUNIE| Commune: VESCOURS N°: S10 Opérateur: Environnement] Lieu-dit: Le Bourg Date 14/04/04 Sylvain Loyaux RES TT
Pente locale des sols en % : 0 [Profondeur d'investigation: 08 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation: F7 ruisseau NF tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 6
[” torrent F pérenne F fouille pelle mécanique F refus de sondage
FT rivière [R non pérenne F” affleurement naturel FT par des éléments
Fr marécage ou excavation T par le substratum
FT fossé F pas de refus de sondage
M absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-sol: [7 cristallin Nature: F fissuration ouverte [7 bonne [7 métamorphique F7 fissuration colmatée M faible M sédimentaire r fissuration faible à nulle T7 aléatoire [ quaternaire Marnes de Bresse F7 porosité forte F nulle
F porosité faible F7 sub-surface uniquement
FT karstification ouverte
F karstification faible colmatée. *
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers FT argileuse F particulaire | [M faible FT blocs (>20cm)
: 50 marron gris rouille | [Ÿ' argilo-limoneuse| [ fragmenté PT moyen | [7 fragments anguleux
£ JT limono-argileuse| [ polyédrique | FT élevé (2à 20 cm}
à cm TT argilo-sableuse | 7 prismatique F7 galets (5 à 20cm)
T F sableuse F grumeleuse r graves (2 à 5cm)}
FT autre: Tr plastique F gravillons (0,2 à 2cm)
F collant T aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers M argileuse F particulaire | [V° faible FT blocs (>20cm)
« 30 gris rouille PF argilo-limoneuse| F” fragmenté [ moyen | [7 fragments anguleux
£ [7 limonc-argileuse] [” polyédrique | F7 élevé (2 à 20cm)
à cm PF argilosableuse | | prismatique F7 galets (5 à 20cm)
a [7 sablense T grumeleuse T graves (2 à 5cm)
F7 autre: F plastique r gravillons (0,2 à 2cm)
F” collant M aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers TT argileuse F particulaire | [7 faible F blocs (>20cm)
n F argilo-timoneuse| [7 fragmenté FT moyen | J7 fragments anguleux
£ PF limono-argileuse| [” polyédrique | [ élevé (2 à 20cm}
à cm F argilo-sableuse F prismatique T galets (5 à 20cm}
a F7 sableuse F grumeleuse F7 graves (2 à 5cm)
F7 autre: FT plastique F gravillons (0,2 à 2cm)
F collant F7 aucun
Perméabilité: Hydromorphie:
Δ essai à charge constante PT traces faibles à em N'hydro. profonde perm.
FT essai à charge variable M traces nombreuse à 10 cm Fhydro.superficielle perm.
résultat mm/h T7 venues d'eau | à em Fhydro. temporaire de surf
JP absence, sol sain
Humidité : F sec T7 frais TT humide T7 innondé Remarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
T aptitude bonne T7 épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel 7 adaptation
[aptitude moyenne F épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
F aptitude médiocre F épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé Î surélévation
[7 contexte très difficile F filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas en tertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
Commune: VESCOURS N°: S11 Opérateur: SAUNIER Environnement
Lieu-dit: Chp Martin Date 14/04/04 Sylvain Loyaux ee eh
Pente locale des sols en % : 0 {Profondeur d'investigation: 07 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation: [FF ruisseau F tarrière à main où motorisée diamètre (em): 6
F torrent F pérenne F7 fouille pelle mécanique F” refus de sondage
F rivière F7 nonpérenne | [ affleurement naturel [7 par des éléments
F marécage ou excavation FT par le substratum
FT fossé F pas de refus de sondage
M absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-sol: F cristallin Nature: F fissuration ouverte PF bonne FT métamorphique [7 fissuration colmatée F faible NM sédimentaire F fissuration faible à nulle FT aléatoire FT quaternaire Marnes de Bresse FT porosité forte T7 nulle F porosité faible PF sub-surface uniquement
[ karstification ouverte
[7 karstification faible.colmatée.
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers [ argileuse Fparticulaire | [M7 faible P blocs (>20cm)
h 30 marron beige M argilo-limoneusel [7 fragmenté FT moyen F fragments anguleux
£ FT limono-argileusel F polyédrique F éevé (2 à 20 cm)
à cm F argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm}
< F sableuse Tr grumeleuse T graves (2 à 5cm)
PF” autre: F plastique F gravillons (0,2 à 2cm)
M collant FT aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers NW argileuse P particulaire | [7 faible FT blocs (>20cm)
« 40 gris marron rouille | |” argilo-limoneuse| J fragmenté FT moyen | [7 fragments anguleux
£ F limono-argileuse F polyédrique FT élevé (2 à 20cm)
È cm T argilo-sableuse F prismatique FT galets (5 à 20cm)
É [ sableuse F grumeleuse F graves (2 à 5cm)
[7 autre: F plastique FT gravillons (0,2 à 2cm)
F collant FF aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers PF argileuse Î particulaire | [7 faible T7 blocs (>20cm)
o F argilo-limoneusel J fragmenté F7 moyen | F7 fragments anguleux
£ n limono-argileusel FT polyédrique FT élevé (2 à 20cm)
à cm F argilo-sableuse T prismatique FT galets (5 à 20cm)
S J sableuse Fr grumeleuse q graves (2 à 5cm)
FT autre: FT plastique F gravillons (0,2 à 2cm}
F collant FT aucun
Perméabilité: Hydromorphie:
fl essai à charge constante M traces faibles à 10 cm N'hydro. profonde perm.
F essai à charge variable FN traces nombreuse à 30 cm Thydro.superfcielle perm.
résultat mm/h F” venues d'eau | à cm r tydro. temporaire de surf.
F absence, sol sain
Humidité : F7 sec NM frais F7 humide FT innondé
Remarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
1 aptitude bonne Ï épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel [7 adaptation
T7 aptitude moyenne F épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
M aptitude médiocre M épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé FT surélévation
F contexte très difficile [7 fières particulières dérogaloires à prévoir au cas par cas en tertre RÉSULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
Commune: VESCOURS N°: 512 Opérateur: SAUNIER Environnement)
Lieu-dit: Les Mares Date 14/04/04 Sylvain Loyaux per ER
Pente locale des sols en % : 0 [Profondeur d'investigation: 08 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation: PF ruisseau FM tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 15
FF torrent F pérenne F fouille pelle mécanique [7 refus de sondage
F rivière PT nonpérenne | J affleurement naturel F par des éléments
[7 marécage ou excavation F par le substratum
F fossé F pas de refus de sondage
FN absence
Substratunt: Porosité du substratum: Evacuation en sous-sol: FT cristallin Nature: [7 fissuration ouverte FT bonne F7 métamorphique F fissuration colmatée M faible FN sédimentaire 7 fssuration faible à nulle Ï aléatoire T quatemaire Marnes de Bresse F7 porosité forte F7 nulle
F porosité faible PT sub-surface uniquement
F7 karstification ouverte "
F karstification faible, colmatée.
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers F” argileuse T particulaire | [N° faible F blocs (>20cm)
na 30 marron beige rouille | [Ÿ° argiloimoneuse! | fragmenté | [7 moyen | [7 fragments anguleux
£ FT limono-argileusel | polyédrique | F élevé (2 à 20 cm)
à cm F argilo-sableuse [il prismatique F galets (5 à 20cm)
ï F7 sableuse FT grumeleuse 7 graves (2 à 5cm)
F autre: plastique FM gravitlons (0,2 à 2cm)
F collant F7 aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers FN argileuse F particulaire | [V° faible FT blocs (>20cm)
« 50 gris marron rouille | | argilo-imoneuse| [” fragmenté FT moyen F fragments anguleux
£ FT limono-argiteuse| [7 polyédrique | élevé (2 à 20cm)
à cm F argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
ñ [ sableuse FT grumeleuse FT graves (2 à 5cm)
F autre: FN plastique gravillons (0,2 à 2cm)
F7 coltant Ο° aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers F7 argileuse F particulaire | faible F blocs (20cm)
0 F7 argilo-dimoneuse| [fragmenté | [7 moyen | [ fragments anguleux £ F7 limono-argileusel [ polyédrique | F élevé (2 à 20cm)
à cm D argilo-sableuse | [7 prismatique F galets (5 à 20cm)
< Î sableuse F grumeleuse F graves (2 à 5cm)
FT autre: F plastique Fr gravillons (0,2 à 2cm)
F7 collant [7 aucun
Perméabilité: Hydromorphie:
M essai à charge constante T7 traces faibles à cm N'hydro. profonde perm.
F7 essai à charge variable FF traces nombreuse à 10 cm Fhydro.superficielle perm.
résultat <5 mm/h F7 venues d'eau | à cm Pydro. temporaire de surf.
F absence, sol sain
Humidité : D sec F fais TT humide T7 innondé Remarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
1 aptitude bonne T7 épandage en soi naturel par tranchées en sol naturel F7 adaptation
[aptitude moyenne T° épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
M aptitude médiocre F épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé F surélévation
F contexte très difficile T7 filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas en tertre RÉSULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
Commune: VESCOURS N°: 513 Opérateur: SAUNIER Environnement] Lieu-dit: Les Paccaud Date 15/04/04 Sylvain Loyaux h = en TT
Pente locale des sols en % : 0 Profondeur d'investigation: 0.8 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation: Î ruisseau F tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 6
F torrent F pérenne FT fouilie pelle mécanique Î refus de sondage
F rivière F non pérenne F7 affleurement naturel Î7 par des éléments
FT marécage ou excavation r par le substratum
FT fossé F pas de refus de sondage
M absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-sol:
F7 cristallin Nature: F fissuration ouverte F7 bonne
[7 métamorphique T7 fissuration colmatée M faible
W sédimentaire F fissuration faible à nulle F aléatoire
[ quaternaire Marnes de Bresse F7 porosité forte FT nulle VF porosité faible F7 sub-surface uniquement
T7 karstification ouverte :
CT karstification faible,colmatée. :
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers P argileuse particulaire | [N° faible F blocs (>20cm)
H 30 marron rouille FF argilo-limoneuse| [ fragmenté | moyen | [7 fragments anguteux
£ F limono-argileusel r polyédrique F élevé (2 à 20 cm)
à cm [ argilo-sableuse F prismatique PF galets (5 à 20cm)
É | F7 sableuse T grumeleuse [7 graves (2 à 5cm)
J” autre: Ÿ” plastique FF gravillons (0,2 à 2em)
M collant J7 aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers FM argileuse particulaire | N° faible Î blocs (>20cm)
« 30 beige ocre rouille | [” argilo-dimoneusel | fragmenté PF moyen | [7 fragments anguleux
£ F limono-argileuse| [” polyédrique | F7 étevé (2 à 20cm)
à cm F argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
É F7 sableuse F grumeleuse FT graves (2 à 5cm)
| aute: F plastique Fr gravitlons (0,2 à 2cm)
F collant PF aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité, éléments grossiers M argileuse T° partiulaire F faible PT blocs (>20cm)
: 20 gris rouille F argilo-imoneuse] [7 fragmenté F7 moyen | 7” fragments anguleux
£ F Iimono-argileuse| [ polyédrique | Î élevé {2 à 20cm)
à cm FT argilo-sableuse [ prismatique FT galets (5 à 20cm)
= F sableuse F grumeleuse F graves (2 à 5cm)
Î7 autre: FM plastique ff” gravillons (0,2 à 2cm)
collant FN aucun
Ferméabilité: Hydromorplue:
Δ essai à charge constante F'_ traces faibles à 10 cm hydro. profonde perm.
JT essai à charge variable FN traces nombreuse à 30 cm Fhydro.superficielle perm.
résultat mm/h FT venues d'eau ‘ à cm Dhydro. temporaire de surf
F absence, sol sain
Humidité : T7 sec F frais T7 humide T7 innondé Kemarques:
Apbtude à l'assainissement non collectif
aptitude bonne Î épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel F7 adaptation
F aptitude moyenne F épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
F aptitude médiocre [4 épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé F7 surélévation
J filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas en tertre F contexte très difficile RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
Commune: VESCOURS N°: 514 Opérateur: SAUNIER Environnement Lieu-dit: Date 15/04/04 [Sylvain Loyaux > TT ol
Pente locale des sols en % : © {Profondeur d'investigation:
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation: F7 ruisseau °° tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 15
F torrent F pérenne T7 fouille pelle mécanique refus de sondage
FT rivière F non pérenne T affleurement naturel FT par des éléments
F marécage ou excavation F par le substratum
FT fossé MF pas de refus de sondage
M absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-sol.
F cistallin Nature: F7 fissuration ouverte T7 bonne
FT métamorphique FT fissuration colmatée M faible
FF sédimentaire F fissuration faible à nulle F aléatoire
PF” quatemaire Marnes de Bresse F7 porosité forte [nulle M porosité faible F7 sub-surface uniquement
F karstification ouverte
F7 karstification faible, colmatée
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité, éléments grossiers F argileuse F particulaire FN faible FT blocs (>20cm)
M 30 marron NW argilolimoneuse| | fragmenté PF moyen | [7 fragments anguleux
£ TT limono-argileusel |” polyédrique | [7 élevé à20 cm)
à cm TT argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
ni [ sableuse F gumeleuse [7 graves (2 à 5cm)
Faute: FT plastique N° gravillons (0,2 à 2cm}
F collant FT aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers F argileuse Î particulaire M faible F7 blocs (>20cm)
a 40 marron beige FN argilo-imoneusel [fragments | [7 moyen | [7 fragments anguleux £ [ limono-argileuse Tr polyédrique F élevé (2 à 20cm)
È cm F argilo-sableuse F” prismatique Fm galets (5 à 20cm)
ï [7 sableuse F grumeleuse FT graves (2 à 5cm)
T autre: T7 plastique FM gravillons (0,2 à 2cm}
F: collant T aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité| éléments grossiers FT argileuse F particulaire | [7 faible FT blocs (>20cm)}
5 [ argilo-limoneuse| [7 fragmenté F7 moyen | [fragments anguleux
& F7 limono-argileusel F polyédrique FT élevé (2 à 20cm}
à cm 1H argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
ni FT sableuse F” grumeleuse FT graves (2 à 5cm)
[7 autre: F plastique FT gravillons (0,2 à 2cm)
FT collant [7 aucun
Perméabilité: Hydromorphie:
F' essai à charge constante F7 traces faibles à em hydro. profonde perm.
FT essai à charge variable FM traces nombreuse à 30 cm Fhydro.superficielle perm.
résultat 10 mm/h J7 venues d'eau | à cm fhydro. temporaire de surf
F absence, sol sain
Humidité : PF se T7 frais T7 humide T7 innondé emarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
T aptitude bonne FT épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel F adaptation
F aptitude moyenne FT épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
F aptitude médiocre NF épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé 1 surélévation
FT contexte très difficile Î7 filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas en tertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
Commune: VESCOURS N°: 515 Opérateur: SAUNIER Environnemen Lieu-dit: Le Mont Date 15/04/04 Sylvain Loyaux paahurs _— TT
Pente locale des sols en % : 0 [Profondeur d'investigation: 07 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation: [7 ruisseau FN tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 15
FT torrent J7 pérenne fouille pelle mécanique T7 refus de sondage
F rivière F non pérenne | J affleurement naturel F7 par des éléments
F marécage ou excavation T par le substratum
[fossé F pas de refus de sondage
M absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-sof
F cristallin Nature: T7 fissuration ouverte F7 bonne
Ff métamorphique F7 fissuration colmatée M faible
NM sédimentaire FT fissuration faible à nulte F aléatoire
FT quaternaire Marnes de Bresse T7 porosité forte F nulle FN porosité faible T sub-surface uniquement
F karstification ouverte
[” karstification faible,colmatée.
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers M argileuse F particulaire | 7 faible FT blocs {>20cm)
a 30 marron gris rouille | Î#' argilo-limoneusel [7 fragmenté | [7 moyen | [7 fragments anguleux £ F7 limono-argileusel [7 polyédrique | | élevé (à 26 cm) à em M argio-sableuse | T7 prismatique F7 galets (5 à 20cm) L PF sableuse F grumeleuse F graves (2 à 5cm) F autre: FT plastique Tr gravillons (0,2 à 2cm)
F collant M aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers M argileuse Îparticulaire | JV faible F7 blocs (>20cm)
«a 40 beige marron #lignite| [ argilo-limoneusel F fragmenté F moyen T fragments anguleux
£ F7 limono-argileuse Fr polyédrique | [7 élevé € à 20cm)
à cm Fm argilo-sableuse FT prismatique F galets (5 à 20cm)
n F7 sabieuse FT grumeleuse F7 graves (2 à 5cm)
Faute: F plastique T gravillons (0,2 à 2em)
NV collant F aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers FT argileuse Î particulaire | [7 faible F7 blocs (>20cm)
a F7 argilo-limoneuse, F fragmenté F moyen F fragments anguleux
£ F7 limonc-argileusel F polyédrique FT élevé (2 à 20cm)
È cm F argilo-sableuse F prismatique T galets (5 à 20cm)
É [ sableuse F grumeleuse F graves (2 à Scm}
F7 autre: F plastique FT gravillons (0,2 à 2cm)
f7 collant PF aucun
Perméabilité: Hydromorplue:
M essai à charge constante FT traces faibles cm NM'hydro. profonde perm.
T7 essai à charge variable M traces nombreuse à 10 cm Fhydro.superficielle perm.
résultat <5 mm/h PF venues d'eau | à cm Piÿdro. temporaire de surf.
[7 absence, sol sain
Humidité : FT sec M frais "| humide T7 innondé Remarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
FT aptitude bonne F7 épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel FT adaptation
F” aptitude moyenne 7 épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
FN aptitude médiocre F épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé F7 surélévation
[7 contexte très difficile F filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas entertre RESULTATS DE SONDAGE - ÉTUDE DE SOL
AUNIER Environnemen Commune: VESCOURS N°: S16 Opérateur: Lieu-dit: Montalibort.…. Date 15/04/04 Sylvain Loyaux jrs Gore h
Pente locale des sols en % : 0 {Profondeur d'investigation: 07 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation: F ruisseau FN tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 6
F torrent F7 pérenne [7 fouille pelle mécanique T7 refus de sondage
F rivière F non pérenne F affleurement naturel FT par des éléments
FT marécage ou excavation F par le substratum
FT fossé M pas de refus de sondage
M absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-s0[.
FT cristallin Nature: 7 fissuration ouverte [7 bonne
F7 métamorphique [ fissuration colmatée F faible
FN sédimentaire ff” fissuration faible à nulle [7 aléatoire
F quaternaire Marnes de Bresse F' porosité forte F7 nulle FT porosité faible FT sub-surface uniquement
[ karstification ouverte .
F karstification faible,colmatée .
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers M argileuse F particulaire | [M' faible F blocs (>20cm}
“ 30 marron rouille gris | JV argilo-limoneusel 7 fragmenté FT moyen T7 fragments anguleux
£ F limono-argileusel F polyédrique F élevé (2 à 20 cm)
SI cm D argilo-sableuse | [7 prismatique F galets (5 à 20cm) É FT sableuse F grumeleuse F graves (2 à 5cm) F7 autre: F” plastique F gravillons {0,2 à 2cm)
F collant F7 aucun
épaisseur couleur texture structure |[% pierrosité éléments grossiers M argileuse particutaire | JW faible FT blocs (>20cm)
: 40 beige marron +lignitel [7 argiloimoneuse| [” fragmenté |[” moyen | [fragments anguleux
£ FT limono-argileusel [7 polyédrique | [7 élevé {2 à 20cm)
à cm F argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
ñ FT sableuse F grumeleuse FT graves (2 à 5cm)
F7 autre: [ plastique F gravillons (0,2 à 2cm)
F collant M aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers TT argileuse T° particulaire | [ faible T7 blocs (>20cm)
© [ argilo-imoneuse} |” fragmenté FO moyen | F7 fragments anguleux
£ PF limono-argileuse F polyédrique FT élevé (2 à 20cm)
à cm F argilo-sableuse F prismatique FT galets (5 à 20cm)
= F sableuse F grumeleuse F graves (2 à 5cm)
FT autre: F plastique F gravillons (0,2 à 2cm)
FT collant F7 aucun
Perméabilité: Hydromorplue:
FT essai à charge constante F7 traces faibles à cm W'hydro. profonde perm.
FT essai à charge variable M traces nombreuse à 10 cm Fhydro.superficielle perm.
résultat mm/h [7 venues d'eau | à cm fiydro. temporaire de surf.
F absence, sol sain
Humidité : T7 sec F frais T7 humide TT innondé Remarques:
Aptitude à l'assainissement non coflectif
F aptitude bonne Fm épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel F adaptation
F aptitude moyenne F7 épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
FM aptitude médiocre ' épandage en sol reconstitué avec filtre à sable draîné FT surélévation
FT contexte très difficile PF filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas en tertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
7 contexte très difficile
Commune: VESCOURS N°: S17 Opérateur: SAUNIER Environnement
Lieu-dit: Rippe Blanche Date 15/04/04 Sylvain Loyaux pee Co
Pente locale des sols en % : 0 {Profondeur d'investigation: 0.7 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation: F ruisseau F tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 6
F” torrent F pérenne PF fouille pelle mécanique F7 refus de sondage
F rivière F non pérenne FT affleurement naturel F par des éléments
F marécage ou excavation F7 par le substratum
FT fossé F pas de refus de sondage
M absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-sol
F cristallin Nature: PF fissuration ouverte [7 bonne FT métamorphique fissuration colmatée M faible NF sédimentaire F fissuration faible à nulle F aléatoire [ quaternaire Marnes de Bresse F7 porosité forte F nulle MN porosité faible 7 sub-surface uniquement
ff karstification ouverte
[7 karstification faible,colmatée.
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure | % pierrosité, éléments grossiers FT argileuse F particulaire | JW faible FT blocs (>20em)
a 30 marron rouille F' argilo-limoneusel F fragmenté T moyen [7 fragments anguleux
£ [” limono-argileusel Î polyédrique | f élevé (2à 20 cm)
à cm D argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
= F7 sableuse FT grumeleuse T graves (2 à 5cm)
J autre: FT plastique F gravillons (0,2 à 2cm)
F collant FT aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers N' argieuse F particulaire F7 faible [7 blocs (>20cm)
« 40 gris beige rouille F argilo-limoneuse| F fragmenté F moyen FT fragments anguleux
E F7 limono-argileuse| [ polyédrique | |” élevé {2 à 20cm)
à cm F argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm}
< F7 sableuse F grumeleuse F7 graves (2 à 5cm)
PF autre: T° plastique F7 gravillons (0,2 à 2cm)
F collant F aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers T argileuse F particulaire | F7 faible FT blocs (>20cm)
© J argilo-limoneuse| | fragmenté F7 moyen | f” fragments anguleux
£ F7 limono-argileuse| | polyédrique | F7 élevé 2 à 20cm}
à cm D argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
d F7 sableuse FT grumeleuse FT graves (2 à 5cm)
FT autre: F plastique F gravillons (0,2 à 2cm)
F7 coliant F7 aucun
Perméabifté: Hydromorphie:
FT essai à charge constante FT traces faibles à em M'hydro. profonde perm.
F essai à charge variable N'_ traces nombreuse à 10 em Thydro.superficielle perm.
résultat mm/h [venues d'eau | à em Ÿhydro. temporaire de surf
F7 absence, sol sain
Humidité : J sec [ frais F humide T innondé
Remarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
F aptitude bonne Î7 épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel [7 adaptation
F aptitude moyenne FT” épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
[J aptitude médiocre FF épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé F7 surélévation
PF filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas en tertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL + Fran
Commune: VESCOURS N°: 518 Opérateur: SAUNIER Environnement]
Lieu-dit: Liboulie Date 15/04/04 Sylvain Loyaux [Est LT
Pente locale des sols en % : 0 [Profondeur d'investigation: 0.8 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation:
FF ruisseau F7 tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 6
torrent F pérenne F7 fouille pelle mécanique T refus de sondage
FT rivière F non pérenne F7 affleurement naturel F par des éléments
FT marécage ou excavation F par le substratum
FT fossé FF pas de refus de sondage
M absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-sol: FT cristallin Nature: [ fissuration ouverte bonne F7 métamorphique F7 fissuration colmatée T7 faible [F sédimentaire ” fissuration faible à nulle Δ aléatoire
J quaternaire Marnes de Bresse FT porosité forte F7 nulle
[7 porosité faible F7 sub-surface uniquement
T7 karstification ouverte :
F karstification faible.colmatée. :
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers F argileuse T particulaire | [V° faible F blocs (>20cm)
mi 30 marron rouille F' argilo-imoneuse| [7 fragmenté [7 moyen 7 fragments anguleux
£ T7 limonc-argileuse FT polyédrique FT élevé € à 20 cm)
à cm F argilo-sableuse FT prismatique F galets (5 à 20cm)
a F7 sableuse F grumeleuse FT graves (2 à Scm)
[7 autre: F plastique Ï gravillons (0,2 à 2cm)
F collant FT aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers W' argileuse F particulaire M faible Ÿ blocs (>20cm)
a 40 marron [ argilo-limoneusel F fragmenté [7 moyen FT fragments anguleux
£ F7 limono-argileusel [ polyédrique | F7” élevé @ à 20cm)
à em F argilo-sableuse | [7 prismatique PF galets (5 à 20cm)
2 F sableuse F grumeleuse F graves (2 à 5cm)
[ autre: F plastique F gravillons (0,2 à 2cm)
FM collant F aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers M argileuse F particulaire F faible T7 blocs (>20cm)
a 10 gris rouille F7 argilolimoneusel F fragmenté Tr moyen F fragments anguleux
5 T7 limono-argileuse F polyédrique D élevé (2 à 20cm)
à cm PT argilo-sableuse | | prismatique FT galets (5 à 20cm)
L F7 sableuse Fr grumeleuse FT graves (2 à 5cm)
| autre: F plastique T gravillons (0,2 à 2cm)
FN collant F aucun
Perméabilité: Hydromorphie:
Δ essai à charge constante FN traces faibles à 109 cm M'hydro. profonde perm.
F7 essai à charge variable FN traces nombreuse à 70 cm hydro.superficielle perm.
résultat mm/h us a a à cm Fhydro. temporaire de surf
Humidité : M sec F7 frais F7 humide [ innondé Remarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
FT aptitude bonne F épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel F7 adaptation
F aptitude moyenne [” épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
F aptitude médiocre F épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé FT surélévation
[contexte très difficile F filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas en tertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
Commune: VESCOURS N°: S19 Opérateur: SAUNIER Environnement Lieu-dit: Varenne Date 15/04/04 Sylvain Loyaux SREUT Se RR TT]
Pente locale des sols en % : 0 [Profondeur d'investigation: 0.8 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation:
FF ruisseau N'_ tarrière à main où motorisée diamètre (cm): 15
F7 torrent F pérenne FT fouille pelle mécanique F refus de sondage
FT rivière F non pérenne J7 affleurement naturel [TR par des éléments
F marécage ou excavation F par le substratum
FT fossé F pas de refus de sondage
[F' absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-sol: F7 cristallin Nature: [7 fissuration ouverte F7 bonne
FT métamorphique F fissuration colmatée FM faible
NM sédimentaire F fissuration faible à nulle [7 aléatoire
[ quaternaire Marnes de Bresse PT porosité forte F7 nulle F porosité faible FT sub-surface uniquement
F karstification ouverte
F karstification faible,colmatée *
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers FT argileuse FN particulaire | [7 faible F7 blocs (>20em)
a 80 marron F argilo-limoneuse| F7 fragmenté J7 moyen T fragments anguleux
£& Fr limono-argileusel [7 polyédrique M eve 2 à 20 cm)
À cm VF argilo-sableuse | | prismatique F galets (5 à 20cm)
ni JT sableuse 1H grumeleuse [ graves (2 à 5cm)
F autre : F plastique FF gravillons (0,2 à 2cm)
FF collant F7 aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers FT argileuse Î particulaire | [” faible FT blocs (>20cm)
« Fr argilo-limoneuse| [7 fragmenté F moyen F fragments anguleux
É FT limono-argileusel [ polyédrique | [7 élevé (2 à 20cm)
à cm F argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm}
L F” sableuse FT grumeleuse F7 graves (2 à 5cm)
T autre: FT plastique FT gravillons (0,2 à 2cm)
FT collant Tr aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers Î argileuse F particulaire | F faible F blocs (20cm)
- T argilo-limoneuse| [ fragmenté F7 moyen | [ fragments anguleux
£ r limono-argileuse TJ polyédrique | [” élevé (2 à 20cm)
à cm F argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm}
É F7 sableuse F grumeleuse F7 graves (2 à 5cm)
PF autre: F plastique FT gravillons (0,2 à 2cm)
7 collant D aucun
Perméabilité: Hydromorphie:
[essai à charge constante P traces faibles à cm hydro. profonde perm.
F essai à charge variable F7 traces nombreuse à cm Fhydro.superficielle perm.
résultat 50 mm/h FT venues d'eau | à cm Dyäro. temporaire de surf.
VF absence, sol sain
Humidité : F sec T° frais T7 humide T7 innondé Kemarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
[aptitude bonne F épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel F adaptation
VF aptitude moyenne F épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
F aptitude médiocre FT épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé T surélévation
_ FT contexte très difficile filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas en tertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
Commune: VESCOURS N°: S21 Opérateur: SAUNIE Environnement
Lieu-dit: + Gate. - Date 15/04/04 Sylvain Loyaux Re cr El T
Pente locale des sols en % : 0 [Profondeur d'investigation: 08 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation: FT ruisseau FN tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 15
[torrent F pérenne [7 fouille pelle mécanique [refus de sondage
FT rivière F non pérenne Î affleurement naturel F par des éléments
F marécage ou excavation F par le substratum
FT fossé W pas de refus de sondage
JV absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-sol: FT cristaliin Nature: F fissuration ouverte FT bonne FT métamorphique F7 fissuration colmatée F faible F sédimentaire F fissuration faible à nulle f} aléatoire F quaternaire Marnes de Bresse FT porosité forte F7 nulle
N° porosité faible [ sub-surface uniquement
F7 karstification ouverte
F karstification faible colmatée . *
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers F argileuse F particulaire Fr faible PF blocs (20cm)
h 80 marron T argilo-limoneuse| [7 fragmenté Î moyen | [7 fragments anguleux
£ F limono-argileuse| [7 polyédrique | [V7 élevé (2à 20 cm)
à cm F argilo-sableuse F prismatique FT galets (5 à 20cm)
T JF sableuse F grumeleuse FT graves (2 à 5cm)
F7 autre: F plastique [CA gravillons (0,2 à 2cm)
FT collant | aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers F7 argileuse F particulaire | [ faible F blocs (>20cm)
a FT argiloimoneuse| [ fragmenté F moyen | [7 fragments anguleux
£ Î limono-argileuse| | polyédrique | 7 élevé {2 à 20cm)
à cm F argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
< F7 sableuse F grumeleuse F graves (2 à 5cm)
F autre: [plastique [7 gravillons (0,2 à 2cm)
T coflant F aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers F7 argileuse F particulaire | F7 faible F7 blocs (>20cm)
er F7 argilotimoneuse| |” fragments D moyen | f” fragments anguleux
£ F7 limono-argileuse| [ polyédrique | J7 élevé € à 20cm)
à cm F argilo-sableuse T prismatique F galets (5 à 20cm}
L F7 sableuse FT grumeleuse T7 graves (2 à 5cm)
F7 autre: F plastique F gravillons (0,2 à 2cm)
F7 collant F7 aucun
Perméabihté: Hydromorphie:
M essai à charge constante F traces faibles à 40 cm Fhydro. profonde perm.
FT essai à charge variable FT traces nombreuse à cm Fhydro.superficielle perm.
résultat 50 mm/h FT venues d'eau . à cm Fhydro. temporaire de surf
F absence, sol sain
Humidité : F sec [7 frais T humide T7 innondé Remarques:
Aptitude à l'assainissement non coflectif
FT aptitude bonne F7 épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel 7 adaptation
[/ aptitude moyenne F épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
F aptitude médiocre F épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé F surélévation
FT contexte très difficile Î filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas en tertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
Commune: VESCOURS N°: S22 Opérateur: SAUNIER Environnement
Lieu-dit. . Date 15/04/04 … |Syivain Loyaux re Gr D
Pente locale des sols en % : 0 Profondeur d'investigation: 0.7 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation: [7 ruisseau FN tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 15
F7 torrent F pérenne fouille pelle mécanique F refus de sondage
[rivière F7 nonpérenne | | affleurement naturel F7 par des éléments FT marécage ou excavation Fr par le substratum FT fossé F pas de refus de sondage FM absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-sol.
F cristallin Nature: fissuration ouverte F7 bonne
F7 métamorphique 7 fissuration colmatée F faible
F sédimentaire F fissuration faible à nulle F7 aléatoire
F7 quaternaire Marnes de Bresse F7 porosité forte F7 nulle
WF porosité faible F7 sub-surface uniquement
F7 karstification ouverte °
f karstification faiblecolmatée
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers F argileuse M particulaire | N' faible F7 blocs (>20cm)
. 30 marron TT argilo-limoneuse| [7 fragmenté FT moyen F7 fragments anguleux
& [7 limono-argileusel F polyédrique F7 élevé (2 à 20 cm)
à cm M argilo-sableuse T prismatique F galets (5 à 20cm)
n FT sableuse F grumeleuse FT graves (2 à 5cm)
F7 autre: F plastique M gravillons (0,2 à 2cm)
F collant F aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers beige marron rouille T argileuse F particulaire | [#° faible f blocs (>20cm) « 40 Hignite N° argilo-limoneusel [ fragmenté FT moyen Tr fragments anguleux
$ T° limono-argileuse] F polyédrique | |” élevé (2 à 20cm)
À cm F7 argilo-sableuse 1 prismatique T° galets (5 à 20cm)
É [7 sableuse FT grumeleuse F graves (2 à 5cm)
PF autre: T° plastique F7 gravillons (0,2 à 2cm)
FM collant M aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers Î argileuse Î particulaire | F7 faible FT blocs (20cm)
o F argilo-limoneusel [7 fragmenté F7 moyen F fragments anguleux
& F limono-argileuse F polyédrique | [ élevé (2 à 20cm)
À cm F argilo-sabieuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
a J sableuse T7 grumeleuse FT graves (2 à 5cm)
FT autre: F plastique T7 gravillons (0,2 à 2cm)
F collant F7 aucun
Perméabilité: Hydromorphie:
JM essai à charge constante F7 traces faibles à M'hydro. profonde per.
F7 essai à charge variable FN traces nombreuse à 30 cm hydro. superficielle perm.
résultat 15 mm/h F7 venues d'eau | à hydro. temporaire de surf
FT absence, sol sain
Humidité : M sec J frais F7 humide Ï innondé Kemarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
F aptitude bonne épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel 7 adaptation
FT aptitude moyenne épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
F aptitude médiocre
FT contexte très difficile 7147171
épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé
filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas
F surélévation
en tertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
Commune: VESCOURS N°: S23 Opérateur: SAUNIER Environnement] Lieu-dit: Date 15/04/04 Sylvain Loyaux Rent D TT
Pente locale des sols en % : 0 [Profondeur d'investigation: 07 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation: FF ruisseau FN tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 6
FT torrent F pérenne [fouille pelle mécanique F refus de sondage
rivière F7 nonpérene | | affleurement naturel T7 par des éléments
F marécage ou excavation F par le substratum
F fossé NN pas de refus de sondage
M absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-s0[:
F cristallin Nature: [FT fissuration ouverte [7 bonne
F7 métamorphique F fissuration colmatée M faible
FN sédimentaire ” éissuration faible à nulle [7 aléatoire
[ quaternaire Marnes de Bresse FT porosité forte F7 nulle M porosité faible F7 sub-surface uniquement
[” karstification ouverte
F karstification faible,colmatée
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité] éléments grossiers F7 argileuse Ÿ particulaire | [Ÿ' faible | [” blocs (>20cm)
a 30 marron rouille FF argilo-limoneusel [7 fragmenté F moyen F fragments anguleux
£ [7 limono-argileusel | polyédrique | [” élevé (2à 20 cm)
à cm T argilo-sableuse | [7 prismatique 7 galets (5 à 20cm)
ê [7 sableuse FT grumeleuse T7 graves (2 à 5cm)
FT autre: T7 plastique FM gravillons (0,2 à 2cm)
F collant F aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers FF argileuse JP particulaire | JW faible blocs (>20cm)
« 40 beige gris rouille T7 argilo-limoneuse F fragmenté T moyen FT fragments anguleux
É FT limono-argileusel [ polyédrique | [7 élevé {2 à 20cm)
à cm F argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
T F7 sableuse F grumeleuse FT graves (2 à 5cm)
F7 autre: FN plastique [7 gravillons (6,2 à 2em)
F collant FM aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers [ argileuse FT particulaire | [7 faible T7 blocs (>20cm)
ñ F argilo-limoneusel [7 fragmenté [7 moyen F7 fragments anguieux
£ F_limono-argileuse FT polyédrique PT éevé {2 à 20cm}
à cm Fm argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
ï FT sableuse FT grumeleuse [7 graves (2 à 5cm)
[7 autre: FT plastique FT gravillons (0,2 à 2cm)
F collant F7 aucun
Perméabilité: Hÿdromorplue:
F essai à charge constante JU traces faibles à cm M'hydro. profonde perm.
F essai à charge variable NM traces nombreuse à 10 cm T hydro.superficielle perm.
résultat mm/h L ee a n à em Îydro. temporaire de surf.
Humidité : CE T7 frais T7 humide F7 innondé emarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
J aptitude bonne
F aptitude moyenne
F aptitude médiocre
FT contexte très difficile Ta
171
épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel
épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé
épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé
filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas
F adaptation
dans la pente
F surélévation
en tertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
Commune: VESCOURS N°: 524 Opérateur: SAUNIER Environnement Lieu-dit: Date 15/04/04 Sylvain Loyaux pe a Gers NT
Pente locale des sols en % : 0 [Profondeur d'investigation: 07 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation:
[ruisseau F tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 6
FF torrent F7 pérenne F7 fouille pelle mécanique Î refus de sondage
F rivière [7 non pérenne FT affleurement naturel JT par des éléments
F marécage ou excavation F par le substratum
FT fossé FN pas de refus de sondage
M absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-s0f
F cristallin Nature: [7 fissuration ouverte F bonne
F7 métamorphique F7 fissuration colmatée F faible
F sédimentaire F fissuration faible à nulle F7 aléatoire
TT quatemaire Marnes de Bresse FT porosité forte nulle
NM porosité faible [7 sub-surface uniquement
T7 karstification ouverte .
FT karstification faiblecolmatée :
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers F argileuse F particulaire F° faible F7 blocs (>20cm)
: 30 marron rouille FN argilo-imoneuse 7 fragmenté FT moyen [fragments anguieux
£ F limono-argileuse [” polyédrique D élevé €2à 20 cm)
È cm F argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
É FT sableuse FT grumeleuse 7 graves (2à 5cm)
F7 autre: plastique F gravillons (0,2 à 2cm)
FN collant [7 aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers
M argileuse F particulaire | M faible FT blocs (>20cm)
& 40 beige gris rouille F argilo-imoneuse F fragmenté F7 moyen T7 fragments anguleux
£ F7 limono-argileuse) Fr polyédrique P élevé {2 à 20cm)
à cm F argilo-sabieuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
É F7 sableuse F7 grumeleuse PT graves (2 à 5cm)
Faute: NF plastique F gravillons (0,2 à 2cm)
F collant F aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité, éléments grossiers
FT argileuse F particulaire [ faible Î blocs (>20cm}
… PF argilo-timoneusel F7 fragmenté F7 moyen | Î fragments anguleux
E FT limonc-argileusel f polyédrique F élevé (2 à 20cm}
à cm FT argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
Ê F7 sableuse T7 grumeleuse Fr graves (2 à 5cm)
FT autre: plastique F7 gravillons (0,2 à 2m)
F collant F7 aucun
Perméabiité: Hydromorphie:
1 essai à charge constante T7 traces faibles à em M hydro. profonde perm.
F essai à charge variable M traces nombreuse à 10 cm Fhydro.superficielle perm.
résultat mm/h F7 venues d'eau | à cm Tydro. temporaire de surf.
f7 absence, sol sain
Humidité : VF sec F7 frais T” humide | innondé
Kermarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
F aptitude bonne F épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel F adaptation
f7 aptitude moyenne F7 épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
F aptitude médiocre Fr épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé T7 surélévation
F contexte très difficile FT filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas en tertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL
Commune: VESCOURS N°: 525 Opérateur: SAUNIER Environnement
Lieu-dit: Date 21/06/2004 |Sylvain Loyaux ngbricus Conseil NT
Pente locale des sols en % : 0 {Profondeur d'investigation: m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation:
T ruisseau WW tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 15
TJ torrent _ pérenne T” fouille pelle mécanique F” refus de sondage
D rivière [ul non pérenne ÎT affleurement naturel fg par des éléments
F7 marécage ou excavation a par le substratum
TT fossé M pas de refus de sondage
FF absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-sol:
Î7 cristallin Nature: FT fissuration ouverte F7 bonne
F7 métamorphique F fissuration colmatée W faible
[F sédimentaire F7 fissuration faible à nulle FT aléatoire
F7 quaternaire Marnes de Bresse T porosité forte F” nulle
W porosité faible F sub-surface uniquement
T7 karstification ouverte
F karstification faible colmatée | -
Pédologie:
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers
TT argileuse Tparticutaire | W° faible FT blocs (>20cm)
a 50 marron WW argilo-limoneuse Ÿ” fragmenté Î7 moyen Fr fragments anguleux
£ F” limono-argileuse| 7 polyédrique | ” élevé (2 à 20 cm)
à cm F7 argilo-sableuse | Î 7 prismatique F” galets (5 à 20cm)
É FT sableuse T7 grumeleuse FT graves (2 à 5cm)
F autre: T plastique M gravillons (0,2 à 2cm)
W collant F7 aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers
FT argileuse F” particulaire W faible F7 blocs (>20cm)
« 50 marron beige FF argilo-imoneuse F7 fragmenté F7 moyen F7 fragments anguleux
g [7 limono-argileusel [7 polyédrique FT élevé (à 20cm}
à cm FT argilo-sableuse | T7 prismatique T7 galets (5 à 20cm)
É T7 sableuse T7 grumeleuse F7 graves (2 à 5cm}
T7 autre: FT plastique W gravillons (0,2 à 2cm)
KW collant F7 aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers
FT argileuse J”particulaire | F faible FT blocs (20cm)
un 7 argilolimoneuse F7 fragmenté FT moyen T7 fragments anguleux
& T7 limono-argileuse TT polyédrique Î élevé €2à 20cm}
À cm F argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
d F7 sableuse F7 grumeleuse F7 graves (2 à 5cm)
T7 autre: FT plastique F7 gravillons (0,2 à 2cm)
Ÿ7 collant F7 aucun
Perméabilité: Hydromorphie:
FF essai à charge constante F7 traces faibles à cm w aydro. profonde perm.
T7 essai à charge variable traces nombreuse à 30 cm F1ydro.superficielle perm.
F7 venues d'eau à em FT aydro. temporaire de surf
résultat 10 mm/h f” absence, solsain
Humidité : W sec T7 frais 17 humide T innondé
Remarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
F aptitude bonne PF épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel 7 adaptation
T7 aptitude moyenne Î épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
M aptitude médiocre f_ épandage en sol reconstitué avec filtre à sable drainé T° surélévation
7 contexte très difficile 17 filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas entertre RESULTATS DE SONDAGE - ETUDE DE SOL 2e ART Re
F aptitude médiocre
F7 contexte très difficile
épandage en sol reconstitué avec filtre
F7 filères particulières dérogatoires à prévoir au cas par cas
Commune: VESCOURS N°: 526 Opérateur: SAUNIER Environnement] Lieu-dit: Date 21/06/2004 [Sylvain Loyaux nt TT
Pente locale des sols en % : © [Profondeur d'investigation: 09 m
Milieu Hydrologique proche: Moyen d'observation:
F ruisseau #_ tarrière à main ou motorisée diamètre (cm): 15
torrent F pérenne D fouille pelle mécanique Δ refus de sondage
FT rivière T non pérenne Î 7 affleurement naturel 7 par des éléments
F7 marécage ou excavation F7 parle substratum
F7 fossé W pas de refus de sondage
F absence
Substratum: Porosité du substratum: Evacuation en sous-s0f:
7 cristallin Nature: Î fissuration ouverte Ÿ7 bonne
F” métamorphique T7 fissuration colmatée # faible
ÎY sédimentaire 7 fissuration faible à nulle 7 aléatoire
T7 quaternaire Marnes de Bresse 7 porosité forte 7 nulle
W° porosité faible F7 sub-surface uniquement
karstification ouverte
PF karstification faible, colmatée |”
Pédologie:
épaisseur. couleur texture structure | % pierrosité éléments grossiers
T7 argileuse Fparticulaire | W faible FT blocs (>20cm)
M 40 marron FN argilo—imoneuse F fragmenté F moyen Fm fragments anguleux
& Ê limono-argileuse| F” polyédrique | F7 élevé (2 à 20 cm)
S| cm Î argilo-sableuse | [ prismatique FT galets (5 à 20cm)
É F7 sableuse 1 grumeleuse F7 graves (2 à 5cm)
F7 autre: T plastique W gravillons (0,2 à 2cm)
F collant PF aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers W argileuse T particulaire | MW faible F7 blocs (>20cm)
« 50 marron beige T7 argilodimoneuse F fragmenté F moyen F fragments anguleux
g F7 limono-argileuse F polyédrique 1 eve (2 à 20cm)
À cm F argilo-sableuse F prismatique F galets (5 à 20cm)
L F sabieuse F grumeleuse F7 graves (2 à 5cm)
[7 autre: T plastique KW gravillons (0,2 à 2cm)
| collant FT aucun
épaisseur couleur texture structure |% pierrosité éléments grossiers TT argileuse Fparticulaire | faible FT blocs (>20cm)
F argilo-limoneuse T fragmenté F moyen F fragments anguleux
£ F7 limono-argileuse F polyédrique [ élevé (2 à 20cm)
S| cm F7 argilo-sableuse | Î prismatique F” galets (5 à 20cm)
É T7 sableuse FT grumeleuse FT graves (2 à 5cm)
F7 autre: F plastique F gravilions (0,2 à 2cm)
T” collant T aucun
Perméabilité: Hydromorphie:
MW essai à charge constante F7 traces faibles à cm Waydro. profonde perm.
TT essai à charge variable fW traces nombreuse à 39 cm Faydrosuperficielle perm.
résultat 5 mm/h F7 venues d'eau . à cm T aydro. temporaire de surf
77 absence, sol sain
Humidité : M sec D fais Î humide T7 innondé
emarques:
Aptitude à l'assainissement non collectif
T7 aptitude bonne épandage en sol naturel par tranchées en sol naturel FT adaptation
Ÿ” aptitude moyenne épandage en sol reconstitué avec filtre à sable non drainé dans la pente
à sable drainé T7 surélévation
en tertre