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Ordre du Jour - Ordre du jour
Convocation - convocation ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - 20241219 cm ordre du jour
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Deauville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20241219 cm ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Inégalités sociales,
DEAUVILLE
CONSEIL MUNICIPAL
Le Public est informé que le Conseil Municipol de DEAUVILLE se
réunira à la Mairïe le
J E U D I 1-9' D E C E M B R E 2 0 2 4
à 18 HEURES 30
ORDRE Du JOUR
* Collège André Maurois
Représentan+ du Conseil Municipal au Conseil d'Administration
* Compétence «« Promotion du tourisme )»
Modification de l'attribution de compensafion de la commune de Villerville
Approbation du ropport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges
Transférées (CLECT)
* Autorisa+ions de programme et crédtts de paiemen+ du Budget Principal
Nouvelle autorisation de programme pour la rénova+ion de la cour des Bains
Pompéiens e+ ajustement des crédi+s de paiement de l'autorisation de
programme renaturation des cours de l'Ecole Fracasse et de la rue Fracasse
* Décision modificative 2024 no 1
Budget Principal
Autorisation
* Décision modifica+ive 2024 no 1
Budget annexe Parasols
Autorisafion
ë Décision modificative 2024 no 1
Budget annexe services extérieurs Pompes Funèbres
Autorisation
* Décision modifica+ive 2024 no 1
Budgef annexe ac+ivité Les Franciscaines
Au+orisation
Mairie de Dea+ville - B.P. 31600 - 14801 Deauville cedex - Tél 02 31 14 02 02 - Fax 02 31 87 30 62 - wîvïv.inairie-deauville.fr * Décision modificative 2024 no 1
Budget annexe activités équesfres
Autorisation
* Décision modifica+ive no 1 de 2024 «« Service public activi+és équestres »»
Prise en charge des dépenses par la Ville
Indemnités de fonctions
Etat annuel 2024
Budge+ Primi+if 2025
Budget principal et budgets annexes
Approbation
Fixation de la limite maximale autorisant l'exécu+if à effectuer des virements de
crédi+s sur l'exercice 2025 de chapitre à chapitre budgétaire en section
d'inves+issement et de fonctionnement
Autorisation
Subventions 2025
Attribution
* Budget 2025 « Service public activi+és équestres »»
Prise en charge des dépenses par la Ville
Auforisation
* Budget 2025 « Service public tourisme d'affaires »»
Prise en charge des dépenses par la Ville
Autorisation
* Budget 2025 «« Ac+ivité Les Franciscaines »»
Prise en charge des dépenses par la Ville
Au+orisation
* Fiscalité directe locale
Fixa+ion des taux pour 2025
* Budget Primi+if 2025 de I'EPIC « Les Franciscaines »» - Avis
Subvention d'exploitation 2025 à I'EPIC des Franciscaines
Autorisation
* Affribution de subventions en 2025 pour l'aide à l'achat de vélos à assis+ance
électrique (VAE), de vélos cargos, de vélos pliants et de vélos à propulsion
humaine
* ïarifs municipaux
Année 2025 - Adopfion
* Convention de partenariat à objectif social avec l'Association Deauvillaise d'Aide
aux Personnes Agées et aux Familles pour l'année 2025
Autorisation
* Débat annuel sur la formation des élus municipaux
* Régime indemnitaire du personnel municipal - RIFSEEP
Mise ei jour pour les retenues pour maladie Procès-verbal de mise à disposition du tenain et des équipemen+s sportifs du
Stade situé rue du Commandant Héber+ et appartenam à la Ville de Deauville
Auforisation
Délégation de Service Public de l'exploitation du Casino de Deauville
Conditions de dépôt des listes
* Délégation de Service Public du Casino de Deauville
Commission - Composi+ion - Vo+e
* Concession de service public
Exploitation du Pôle International du Cheval Longines Deauville
Avenant 4 au contrat conclu avec la SAEML de gestion du PIC
Autorisotion
Mise à disposition et exploitation d'un réseau de mobiliers d'information
municipale, accessoirement supports de publicité
Concession de service et de service public
Avenon+ 1 - Approbation
* Portail internet Deauville
Convention d'hébergement de mainfenance et de mise à disposition d'espaces
destinés à la commercialisation d'espaces publicitaires par la Société Publique
Locale de développement terri+orial et touristique de Deauville (SPL) - Avenant 5
Autorisation
* Contrat d'objectifs sur les actions touristiques communales de la Société Publique
Locale de développement +enitorial et touristique du tenitoire de Deauville
Tarifs année 2025
@ Con+rat de licence de marque en co branding avec la Société François PINTON
Exploitation des marques - Au+orisa+ion
Deauville,le 10 décembre 2024
LE MAIRE,
AUGIER
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