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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR1
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil 27.01.26 20012026100817
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Beuvillers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil 27.01.26 20012026100817)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
E-mail
:mairie-de-beuvillers@wanadoo.fr
MAIRIE DE
V£ RES BEUVILLERS, le 15 janvier 2026
BEUVILLERS
[n 7
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil municipal sont
convoqués dans la SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE pour la réunion qui aura lieu :
MARDI 27 JANVIER 2026
À 18 HEURES 15
L ni
ORDRE DU JOUR :
1/ COMMUNICATIONS DU MAIRE E. JEANJEAN
2/ PARKING DE LA SALLE DES LOISIRS -
Proposition de régularisation — cession terrain
3/ MAISONS DES AINES -— Rapport d’étape E. JEANJEAN
Convention d’étude
4/ PROJET EXTENSION ECLAIRAGE PUBLIC P, COURCHAI
Chemin du Val Ménard — Avant Projet Sommaire SDEC
5 / DÉLIBÉRATIONS
- Adjoint technique - Suppression d’un poste 26.9/35%"% - création d’un poste 32.5/35°"° - Participation pour la protection sociale complémentaire santé
- Détermination du taux d’avancement de grade — Adjoint technique principal - Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 2% classe — création d’un poste de rédacteur
- Diverses
6/ QUESTIONS DIVERSES
République Française - Département du CALVADOS - Route du Sap - 14100 BEUVILLERS - Téf. 02 31 62 05 12