Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - annonce cm 3 fev 26
Conseil Municipal - annonce cm 30 janv 25
Conseil Municipal - annonce cm 23 sept 24
Conseil Municipal - annonce cm 12 juill 24
Conseil Municipal - annonce cm 13 mars 24
Conseil Municipal - annonce cm 4 dec 25
Conseil Municipal - annonce cm 19 dec 25
Conseil Municipal - annonce cm 13 avr 26
Procès Verbal - PV CM oct
Procès Verbal - 13 pv cm 15 oct sl pgm
Conseil Municipal - annonce cm 21 oct 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Deauville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - annonce cm 21 oct 24)
Thèmes du document : Consommateurs, Tourisme, Institutions publiques,
DEAUVILLE
RÉPÏJBLIQUE FRANÇAISE - DÉPAR'IEMENT DU CALVADOS - ARRONDISSEMENT DE LISIEUX
C O N S E I L M U N IC IP A L
Le Public est informé que le Conseil Municipal de DEAUVILLE se
réunira à la Mairie, le
LUNDI 2jL OCTOBRE 2024
à 18 HEURES 30
ORDRE Du JOuR
* Déroga+ion au repos dominical 2025
Citroën et Mary Automobiles - Avis
* Déplacement en Chine - Prise en charge des frais
Autorisafion
@ Réalisa+ion d'une brochure pour la sauvegarde et la valorisation du patrimoine
Prise en charge des frois d'infervenants extérieurs
Autorisa+ion
* Pefit +rain touristique
Redevance saison 2024 - Fixation
* Service d'anglais
Répartition des frais
Années scolaires 2022-2023 et 2023-2024
Autorisa+ion
* Personnel communal
Création d'un contrat d'apprentissage
Autorisation
Année 2024/2025
* Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) périscolaire
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Fomiliales
Avenant - Au+oriso+ion
* Réfection de façades
Attribution de subvention
Mairie de Deariville - B.P. 31600 - 14801 Deariville cedex - Tél 02 31 14 02 02 - Fax Ol 31 87 30 Gl - ïviviv.inairie-deauville.fr* Hygiène et sécurifé au fravail
Validation du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)
Tenain à bâ+ir à Deauville
5-7-9-11 et l 3 rue du Stade
Cession - Autorisotion
* Concession de service public
Exploitation du Pôle In+ernational du Cheval Longines Deauville
Avenant no 3 au contrat conclu avec la SAEML de gestion du PIC
Autorisa+ion
Concession de service public pour la mise à disposition e+ exploitation d'un réseau
de mobiliers d'information municipale, accessoirement supports de publicité
JC DECAUX France
Ropport onnuel 2023 - Examen - Avis
* Contrat de licence de marque avec l'Association Deauville InternationaI Polo Club
Année 2024
Exploitation de la marque verbale (( Deauville »+
Autorisa+ion
ë Contrat de licence de marque avec l'Association Normandie Maréchalerie
Evénement Forge in Deauville
Exploitation des marques de ICI commune
Au+orisation
* Marathon International InDeauville
Convention de prê'+ et de mise à disposition d'espaces
Autorisation
* Convention de gesfion du Stade Commandant Hebert et du POM'S
Désignation des membres
* Lacoste Ladies Open de France 2022, 2023 et 2024
Convention avec Amaury Sporfs Organisafion (ASO)
Avenant no 3
Autorisation
* Don Association des Amis des Franciscaines
Nina CHILDRESS, GOLDENGIRL, 2023
François PETROVITCH, sans tifre, 2023 - Acceptation