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Déliberation - 260320 03 election adjoints
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sarcenas.
Lien du pdf (Déliberation - 260320 03 election adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
+
| EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS _ SARC ENAS Fe DU CONSEIL MUNICIPAL
PREFECTURE DE L'ISERE
Séance du 20 mars 2026
25 MARS 2026 ;
Arrondissement de GRENOBLE Pre)
Canton de SAINT EGREVE SECTION COURRIER |
Commune de SARCENAS
Date de convocation du Conseil Municipal : 16/03/2026
Délibération n° 260320-03
Election des adjoints
L'an deux mil vingt-six, le 20 mars à 19h30, le Conseil Municipal de la commune de SARCENAS, dûment convoqué,
s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie en salle du Conseil,
Présidente : Annie PRAT
Présents: Annie PRAT, Sylvain DULOUTRE, Chantal DURANTON, Sébastien ODDOS, Jean-Luc PESLE, Marie-France
CROIX, Pierre HILY-BLANT, Yann DAVIN, Aldric MATHIEU, Mathilde POPINEAU, Célie CHANEAC
Secrétaire de séance : Célie CHANEAC |
Excusés ayant donné pouvoir :
Absents :
À 03. Election des adjoints
Vu le CGCT, notamment les dispositions relatives à l'élection des adjoints,
Vu la loi du 21 mai 2025 ayant modifié le régime d'élection des adjoints (scrutin de liste paritaire, scrutin secret), , Considérant la délibération
n°260320-02 fixant le nombre d’adjoints à 3,
Considérant qu’il convient de procéder à l'élection des adjoints,
Après en avoir délibéré, il est procédé à l'élection des adjoints au scrutin secret, au scrutin de liste.
A) Dépôt des listes :
Une seule liste est déposée, présentée par DULOUTRE Sylvain
Candidats (dans l’ordre) :
1. DULOUTRE Sylvain
2. DURANTON Chantal
3. ODDOS Sébastien B) Résultats du scrutin :
Nombre de conseillers en exercice : 11
Présents : 11 Votants : 11 Bulletins blancs et nuls : O
Proclamation :
La liste ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés adjoints au Maire :
1. DULOUTRE Sylvain
2. DURANTON Chantal
3. ODDOS Sébastien
Fait et délibéré en Mairie de SARCENAS, les jours, mois et an ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme au registre
Annie PRAT
Maire de Sarcenas
Suffrages exprimés : 11