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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sarcenas.
Lien du pdf (Déliberation - 260320 02 fixation nombre adjoints)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
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RE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
PREFECTURE DE L'ISERE DU CONSEIL MUNICIPAL
RQ 25 MARS 2026 Séance du 20 mars 2026 : a .
Arrondissement de GRENOBLE SECTION COURRIER|
Canton de SAINT EGREVE
Commune de SARCENAS
Date de convocation du Conseil Municipal : 16/03/2026
Délibération n° 260320-02
Fixation du nombre d’adjoints
L'an deux mil vingt-six, le 20 mars à 19h30, le Conseil Municipal de la commune de SARCENAS, dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie en salle du Conseil,
Présidente : Annie PRAT
Présents : Annie PRAT, Sylvain DULOUTRE, Chantal DURANTON, Sébastien ODDOS, Jean-Luc PESLE, Marié-France
CROIX, Pierre HILY-BLANT, Yann DAVIN, Aldric MATHIEU, Mathilde POPINEAU, Célie CHANEAC
Secrétaire de séance : Célie CHANEAC
Excusés ayant donné pouvoir :
Absents :
À 02. Fixation du nombre d’adjoints
Vu le CGCT, notamment l’article L. 2122-2 (le conseil municipal détermine le nombre d’adjoints, dans la limite de 30
% de l'effectif légal du conseil}, |
Considérant les besoins de fonctionnement et d'organisation de l'exécutif municipal,
Après en avoir délibéré, DÉCIDE :
Article 1 : Le nombre d’adjoints au Maire est fixé à 3
. Nombre de conseillers en exercice :
Présents : 11 Votants : 11 Pour : 11 Contre : 0 Abstentions : O
Fait et délibéré en Mairie de SARCENAS, les jours, mois et an ci-dessus. Pour extrait certifié conforme au registre
Annie PRAT
Maire de Sarcenas