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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Communique 1)
Thèmes du document : Sport, Guerre en Ukraine, Aménagement du territoire,
€
AMIS-
ie \
Surgères,
le 21
février
2023
Ma
Communauté
de
Communes
COMMUNIQUÉ
Réunion
du
Conseil
Communautaire
Mardi
28
février
2023
à
18h00
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
45
avenue
Martin
Luther
King
17700
Surgères
Ordre
du
jour
1. ADMINISTRATION
GENERALE
1.1
Missions
relatives
à
l'émission
de
titres
d'identité
d'état
civil
-
Convention
de
reversement
partiel
d'une
subvention
à
passer
avec
la
ville
de
Surgères
2.
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
2.1
Commission
de
suivi
de
sites
à
statut
SEVESO
seuil
haut-
Désignation
de
deux
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
2.2
Parc
d'activités
économiques
du
Fief
Girard
(extension
sud)
—
Le
Thou
- Vente
d'un
terrain
{lot
N°6)
2.3
Parc
d'activités
économiques
du
Cluseau
- Vouhé
- Vente
d'un
terrain
(lots
N°10
et
11)
3.
ENVIRONNEMENT
3.1
Convention
de
mise
en
place
et
gestion
du
service
unifié
pour
la
mission
de
Conseil
en
Energie
Partagé
entre
les
communautés
de
communes
Aunis
Atlantique
et
Aunis
Sud
4.SPORT 4.1
Modification
de
la
composition
de
la
commission
sport
5.
TOURISME
5.1
Identification
du
patrimoine
bâti
des
communes
du
territoire
de
l'Aunis
Marais
Poitevin
-
Convention
de
cofinancement
pour
l'accueil
d'une
stagiaire
-
Autorisation
de
signature
du
Président 6.
DECISIONS
DU
PRESIDENT
PRISES
EN
VERTU
DE
SA
DELEGATION
7.
REMERCIEMENTS
\] Jean Ÿ
OUX
45
avenue
Martin
Luther
King
+ BP
50089
: 17
700
Surgères
Tél. 05
46
07
22
33
+ Fax
05
46
07
72
60
+ contact@aunis-sud.fr
www.aunis-sud.fr