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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Communique 1)
Thèmes du document : Énergies, Ruralité, Eau et assainissement,
AW - AT A Imagine
la
futuralité
Surgères,
le
10
septembre
2025
COMMUNIQUÉ
Réunion
du
Conseil
Communautaire
Mardi
16
septembre
2025
à
18h00
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
45
avenue
Martin
Luther
King
17700
Surgères
Ordre
du
jour
1.1
Syndicat
Département
d'Électrification
et
Équipement
Rural
de
la
Charente-Maritime
(SDEER) Présentation
des
nouvelles
compétences
et
champs
d'actions
du
syndicat
par
M.
Daniel
BOURSIER,
Vice-Président
au
SDEER
et
3ème
adjoint,
commune
de
Viledoux,
M.
Vincent
HEYRAUD,
responsable
du
service
énergie
et
M.
Guillaume
SERAFIN,
Conseiller
en
Energie
Partagée. 1.2
Syndicat
Département
d'Électrification
et
Équipement
Rural
de
la
Charente-Maritime
(SDEER)
-
Proposition
de
signature
d'une
convention
de
prestation
de
services
relative
à
la
maitrise
de
l'énergie
et
à
la
rénovation
énergétique
2.
COMMUNICATION
2.1
Rapport
d'Activités
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
de
l'année
2024
-
Approbation 3.
ENVIRONNEMENT
3.1
fransfert
de
la
compétence
« assainissement
» de
la
commune
de
Surgères
à
Eau
17
— Avis
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
3.2
Parc
Naturel
Régional
des
marais
du
littoral
charentais
- Création
du
syndicat
mixte
ouvert
de
préfiguration
4.
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
4.1
Droit
de
Préemption
Urbain
-
Déclaration
d'intention
d'Aliéner
n°250008
5.
FINANCES
5.1
Taxe
d'Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
(TEOM)
— Exonération
pour
les
locaux
industriels
et
commerciaux
6.
ADMINISTRATION
GENERALE
6.1
Approbation
PV
- séance
du
15
avril
2025
&
séance
du
20
mai
2025 7.
DECISIONS
DU
PRESIDENT
PRISES
EN
VERTU
DE
SA
DELEGATION
8.
REMERCIEMENTS