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Conseil Municipal - LD CM 20231218
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LD CM 20231218)
Thèmes du document : Jeunesse, PME, commerce et artisanat, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées lors du
conseil municipal du 18 décembre 2023
Présents :
Rémi PASCREAU, Marie-Noëlle MANDIN, Jean-Marc FOUQUET, Roselyne DURAND
FLAIRE, Claude DELAFOSSE, Marie-Laure GIRAUDET, Jacques COSQUER, Sébastien
LE LANNIC, Stéphanie GENDRE, Jean-Claude JOLY, Gildas VALLE, Jacqueline FLAIRE,
François RONDEAU, Michael PACAUD, Nadège GAUTIER, Stéphane HERAUD, Lydie
MICHAUD-PRAUD, Christophe ROUSSEAU, Sandrine ROUSSEAU, Marion
PONTOIZEAU, Yves-Marie HEULIN, Benoît REDAIS, Olivier DUCEPT, Pascale LABBE.
Représentés :
Alexandre HUVET par Rémi PASCREAU - Béatrice PATOIZEAU par Jacques COSQUER
- Géraldine LAIDET par Marie-Noëlle MANDIN - Stéphane VIOLLEAU par Stéphanie
GENDRE - Damien CARTRON par Claude DELAFOSSE - Audrey LESAGE par
Christophe ROUSSEAU - Francette GIRARD par Olivier DUCEPT - Fabien MOUSSET par
Benoit REDAIS - Thomas MERLET par Yves-Marie HEULIN - Karine GIARD par
Sébastien LE LANNIC.
Absents :
Céline MOUCHARD
Secrétaire de séance : Christophe ROUSSEAU
1/2
Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 21/12/2023 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 décembre 2023
2/2
Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 21/12/2023 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales
N° d'ordre Libéllé de la délibération Décision
Services Généraux
CM202312_143 Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020, CM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301_002 du 30 janvier 2023
Information
Aménagements et services urbains, environnement
CM202312_144 Validation de l'Avant Projet d'aménagement du Coeur de Ville Adopté à l'unanimité
Action économique
CM202312_145 Dérogation au principe du repos dominical des travailleurs salariés dans les établissements de commerce de détail pour 2024
Adopté
Domaine communal
CM202312_146 Vente du matériel du service Patrimoine Paysager - erreur matérielle portant sur le fond
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Logement
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Services Généraux
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CM202312_150 Modification du tableau des effectifs Adopté à l'unanimité
CM202312_151 Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Information
Finances
CM202312_152 Nomenclature M57 au 1er janvier 2024 et Règlement budgétaire et financier Adopté à l'unanimité
CM202312_153 Budget principal : création et reconduction d’autorisations de programme (AP/CP)
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