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Conseil Municipal - LD CM 20251208
Conseil Municipal - LD CM 20241216
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LD CM 20241216)
Thèmes du document : Consommateurs, Jeunesse, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées lors du
conseil municipal du 16 décembre 2024
Présents :
Rémi PASCREAU, Alexandre HUVET, Marie-Noëlle MANDIN, Roselyne DURAND
FLAIRE, Claude DELAFOSSE, Marie-Laure GIRAUDET, Jacques COSQUER, Béatrice
PATOIZEAU (arrivée en cours de séance à 19h18), Sébastien LE LANNIC, Stéphanie GENDRE,
Jean-Claude JOLY, Gildas VALLE, Jacqueline FLAIRE, Géraldine LAIDET, François
RONDEAU, Nadège GAUTIER, Stéphane HERAUD, Lydie MICHAUD-PRAUD,
Christophe ROUSSEAU, Marion PONTOIZEAU, Yves-Marie HEULIN, Benoît REDAIS,
Thomas MERLET, Olivier DUCEPT, Karine GIARD, Pascale LABBE, Aurélie MARTINEAU
Représentés :
Jean-Marc FOUQUET par Gildas VALLE - Damien CARTRON par Sébastien LE LANNIC -
Sandrine ROUSSEAU par Christophe ROUSSEAU - Audrey LESAGE par Alexandre
HUVET - Francette GIRARD par Thomas MERLET - Fabien MOUSSET par Olivier
DUCEPT.
Absents :
Céline MOUCHARD, Stéphane VIOLLEAU
Secrétaire de séance : Jacqueline FLAIRE
1/2
Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 20/12/2024 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
2/2
Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 20/12/2024 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales
N° d'ordre Libéllé de la délibération Décision
Services généraux
CM202412_150 Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020, CM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301_002 du 30 janvier 2023 Information
CM202412_151 Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel - habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée Adopté à l'unanimité
CM202412_152 Modification du tableau des effectifs Adopté à l'unanimité
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CM202412_154 Autorisation de renouvellement du contrat de projet de manager de centre-ville Adopté à l'unanimité
Action économique
CM202412_155 Dérogation au principe du repos dominical des travailleurs salariés dans les établissements de commerce de détail pour 2025 Adopté
Logement
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CM202412_157 Avenant n°1 à la convention d'étude et d'action foncière pour le périmètre dénommé "FFI Nord" Adopté à l'unanimité
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