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Conseil Municipal - LD CM 20241216
Conseil Municipal - LD CM 20251208
Conseil Municipal - LD CM 20230130
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LD CM 20230130)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées lors du
conseil municipal du 30 janvier 2023
Présents :
Rémi PASCREAU, Alexandre HUVET, Marie-Noëlle MANDIN, Jean-Marc FOUQUET,
Roselyne DURAND FLAIRE, Claude DELAFOSSE, Marie-Laure GIRAUDET, Jacques
COSQUER, Béatrice PATOIZEAU, Sébastien LE LANNIC, Stéphanie GENDRE, Jean-
Claude JOLY, Gildas VALLE, Jacqueline FLAIRE, Géraldine LAIDET, Stéphane
VIOLLEAU, François RONDEAU, Nadège GAUTIER, Stéphane HERAUD, Damien
CARTRON, Lydie MICHAUD-PRAUD, Christophe ROUSSEAU, Sandrine ROUSSEAU,
Francette GIRARD, Yves-Marie HEULIN, Benoît REDAIS, Fabien MOUSSET (arrivé en
cours de séance à 19h45), Thomas MERLET, Olivier DUCEPT, Karine GIARD
Représentés :
Michaël PACAUD par Damien CARTRON - Marion PONTOIZEAU par Jean-Claude JOLY -
Isabelle VOLLOT par Olivier DUCEPT.
Absents :
Céline MOUCHARD, Audrey LESAGE
Secrétaire de séance : Jacqueline FLAIRE
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Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 02/02/2023 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 janvier 2023
N° d'ordre Libéllé de la délibération Décision
Services Généraux
CM202301_001
Conseil municipal : Décisions prises en vertu des délibérations
CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020 et
CM202203_046 du 14 mars 2022
Information
CM202301_002 Administration générale : Délégation d'attributions accordées au maire en matière de gestion de la dette et de la trésorerie Adopté à l'unanimité
CM202301_003 Administration générale : Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes Information
Finances
CM202301_004 Budget 2023 - Budget principal Adopté
CM202301_005 Budget 2023 - Budget annexe Assainissement Adopté
CM202301_006 Budget 2023 - Budget annexe Lotissement Les Genêts Adopté
CM202301_007 Budget 2023 - Budget annexe Lotissement Les Moulins de la Bloire Adopté CM202301_008
Finances : Autorisation de programme et crédits de paiement
Adopté à
l'unanimité
CM202301_009 Tarifs : Mise à jour des Tarifs de SSIAP (services de sécurité
incendie et d'assistance aux personnes)
Adopté à
l'unanimité
CM202301_010 Finances : 2023- Subvention et cotisations à verser Adopté
CM202301_011 Subventions et cotisations : Participation communale dans le cadre du Bail Réel Solidaire pour le programme Le Clos des
Fougères
Adopté à
l'unanimité
CM202301_012
Subventions et cotisations : Participation communale dans le
cadre du Bail Réel Solidaire pour le programme Passage
Hortense
Adopté à
l'unanimité
Aménagements et Services Urbains, Environnement
CM202301_013 Aménagements et Services Urbains, Environnement : Dénominations de voies Adopté à l'unanimité
Domaine communal
CM202301_014
Domaine communal : Servitude conventionnelle de passage tout
usage et de tréfonds sur la parcelle cadastrée section BK numéro
132 sise rue des plantes.
Adopté à
l'unanimité
CM202301_015 Acquisitions : Acquisition à titre gratuit de la parcelle cadastrée CA150 sise chemin de la Coëtière. Adopté à l'unanimité
CM202301_016 Acquisitions : Acquisition à titre gratuit d'une partie de terrain située sur la parcelle CP176 au 2, chemin des Loires. Adopté à l'unanimité
CM202301_017 Acquisitions : Acquisition à titre gratuit de la parcelle cadastrée AL741 sise 22, rue de la Cornerie. Adopté à l'unanimité
CM202301_018 Acquisitions : Acquisition à titre gratuit d'une partie de la parcelle cadastrée CB14 sise chemin du Fief Bottereau. Adopté à l'unanimité
CM202301_019
Echanges : Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée BA
316p et cession des parcelles cadastrées BA 312 et 313 sises
lieu-dit La Filée par échange sans soulte et création d'une
servitude conventionnelle continue de passage d'eaux pluviales
Adopté à
l'unanimité
CM202301_020
Echanges : Acquisition des parcelles cadastrées E 2593 et 2597
et cession des parcelles cadastrées E 2595 et 2596 sises lieu-dit
Le Fief Galay par échange sans soulte.
Adopté à
l'unanimité
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Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 02/02/2023 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales