Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2021+07+12+CR+conseil+municipal
Compte-Rendu - 2020+07+08+CR+SIGNE
Compte-Rendu - 2021+05+04+CR+conseil+municipal
Compte-Rendu - 2021+03+02+CR+conseil+municipal
Compte-Rendu - 2021+05+04+CR+conseil+municipal
Compte-Rendu - 2021+04+08+CR+conseil+municipal
Compte-Rendu - 2021+04+08+CR+conseil+municipal
Compte-Rendu - 2021+03+02+CR+conseil+municipal
Compte-Rendu - 2020+12+07+CR+signé
Compte-Rendu - 2020+12+07+CR+signé
Compte-Rendu - 2021+07+12+CR+conseil+municipal
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Sainte-Colombe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021+07+12+CR+conseil+municipal)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
SEANOE du lundi 1 juillet 2021 à 20 heures
L'an deux mit vingt et un et le lundi 12 juillet à vingt heures, le Conseil municipal de la Commune de STE COLOMBE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Salle polyvalente, sous la présidence de M. Philippe DUTOYA, Maire.
Présents : M.Philippe DUTOYA Maire, Mme Corinne BASTIAT, M. Aurélien CIARAVINO, M. Laurent CLAVE, Mme Sylvie DAUNIS, M. Patrick DESTRIBOIS, M. Frédéric DESTRIBOS, Mme Nelly DULAU, Mme Sylvie DUPOUY, Mme Jacqueline IRIGOYEN, M. Eric LESBARRERES, M. Sébastien LOUBÈRE, Mme Maryse MOIMBÉ
Absents : M. Christophe BERGES, Mme Valérie BOUTET
Date de la convocation : 06/07/2021
Date d'affichage : 06/07/2021
M. Sébastien LOUBÈRE a été élu secrétaire.
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté.
1. PLUI : rencontre avec le cabinet CREHAM
Rencontre avec le cabinet CREHAM : Les parcelles présentées n'étaient pas à jour (parcelles déjà
construites mais pas identifiées entant que telles). La réunion a permis de mettre à jour ces parcelles.
La réalisation d’un zonage d’assainissement est prévu prochainement en lien avec la communauté de
Communes et le Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan.
2. Point bâtiments municipaux
Installation photovoltaïque de l’école : la majorité de l’installation fonctionne à nouveau,
seuls quelques panneaux ne sont pas encore totalement fonctionnels et subissent une perte de
production par temps de pluie. Ce souci est presque solutionné à ce jour.
Trinquet: les travaux de réparation de la toiture sont terminés. Concernant les étagères
situées derrière le bar qu’il faudrait remplacer, le devis est signé avec mise à jour des
modifications et des augmentations de tarifs dues aux augmentations des prix des matières
premières.
Quillier : le 3 juin dernier, une partie du bâtiment s’est effondrée sans explication extérieure.
Notre assurance a été saisie mais ne peut pas garantir ce sinistre. Il faut maintenant mettre en
sécurité le bâtiment et il a été décidé de le détruire en partie et de renforcer le bâti restant.
L'intervention de déblaiement a pu avoir lieu ce jour. Des étais ont été posés afin de sécuriser
le bâtiment. Un maçon doit passer pour faire le diagnostic du bâtiment.
Ecole : Les répartitions des enfants dans les classes ont été réalisées et Mme COUSTERE doit
changer son organisation afin de pouvoir accueillir plus de grandes sections que les autres
années. Elle a demandé à la commune d’investir dans des boïtes translucides au lieu des
armoires et étagères de la classe. Il lui faudra également des tables d’écoliers plus hautes.
Réparation des cloches; le remplacement du battant et du moteur est prévu. Il faudra
surveiller la solidité de la charpente (poutrelle de soutien) lorsque les 2 cloches
fonctionneront.
Vidéo surveillance : les installations sont prêtes mais nous sommes en attente de l’accord de
la Préfecture pour l’utilisation des images captées. 3. Point Personnel Communal et adhésion au service social du CDG
Arrêts maladie en cours :
Mme Sylvie DULAU est placée en congé de longue maladie à compter de 8 décembre 2020 et pourra
bénéficier de 12 mois de traitement complet puis de 24 mois en demi traitement.
Mme LABADIE n’a pas vu son congé de maladie ordinaire requalifié en congé de longue maladie.
Une nouvelle demande faisant valoir une pathologie secondaire induite par son problème de santé
sera déposée en septembre. Dans l’attente, Mme LABADIE arrive au terme de ses droits et il faudra
saisir le pôle protection social du centre de gestion. M. GALLIEN la remplace pendant l’été.
Convention de mise à disposition d’un travailleur social du CDG40 2021-2024 :
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que le Centre de gestion de la fonction publique territoriale
des Landes propose aux collectivités et établissements publics landais la signature d’une convention
de mise à disposition d’un travailleur social au profit de leurs personnels.
Les missions du service social au sein des collectivités et établissements publics landais sont
l'insertion et l’adaptation des agents au monde du travail. Les domaines d’intervention concernent
notamment la santé, la vie familiale, le logement, le budget, l’accès aux droits …
Le service social oriente et accompagne les agents sur les dispositifs d’aide adaptés aux difficultés
sociales, économiques, psychologiques ou encore de santé qu’ils peuvent être amenés à rencontrer.
L’adhésion à ce service est totalement gratuite pour l’ensemble des collectivités territoriales et
établissements publics landais affiliés obligatoires ou volontaires au Centre de gestion des Landes ou adhérents au « socle commun ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’autoriser Monsieur le Maire à signer la
convention de mise à disposition d’un travailleur social du Centre de gestion des Landes pour la
période 2021-2024, au profit des agents de la collectivité.
4. Point Voirie
Pas de réfection de bande de roulement cette année.
Les point à temps ont été réalisés au Chemin des Arriecs.
Epareuse : c’est le devis de DALAINE SARL d’un montant de 3408 € (71 heures de travail), offre
moins disante, qui a été retenue ; Les travaux sont à exécuter début septembre notamment si les fêtes se déroulent en septembre.
5. Déploiement fibre optique
SYDEC: la fibre est posée pour la partie de la Commune traitée par le Syndicat d'équipement
Landais, l’élagage devrait avoir lieu ultérieurement sur la RD 933$.
PCE Services : sur le reste de la commune, les travaux prendront plus de temps car la société rencontre quelques problèmes de déploiement.
6. Trinquet municipal
Choix d’un nom : une quinzaine de noms sont proposés, le Conseil Municipal ne se prononce pas sur un choix. Le dossier est reporté à un prochain Conseil Municipal.
Modification tarifaire. À la demande des usagers, le bar a proposé une bière de qualité supérieure qui a rencontré un franc succès. Cette bière est plus onéreuse et il conviendrait de définir un nouveau
| 2 tarif pour cette qualité de bière. Finalement le CM décide d’opter pour une montée en gamme au même tarif.
TPE : Nelly DULAU explique que sur le principe, la location est plus intéressante que l’achat. Mises à jour et maintenance gratuites.
L'engagement serait de 3 ans.
Les prix de location ne sont pas communiqués.
La transmission des données s’effectuera via une connexion ADSL qui est moins coûteuse.
7. Locations des salles municipales : mise en place d’un contrat de location avec caution
Patrick DESTRIBOIS présente au conseil municipal le contrat qui sera proposé aux personnes souhaitant louer les salles municipales. Il explique également qu’il faudrait fixer le montant de la caution qui sera demandée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide de fixer le montant de la caution à 500 €.
8. Passage du tour de France
Plusieurs rendez-vous ont eu lieu pour organiser la sécurisation des routes communales. Des signaleurs sont à fournir à chaque intersection.
9. Questions diverses
Samedi 23 octobre : salon du livre : 10 auteurs locaux nous proposent un mini salon du Livre clé en
main (à l’initiative de Monsieur Chassignoux)
Amicale du Laudon ;
e _L’achat d’un lave verre est prévu.
° L’armoire chauffante fonctionne (chauffage par le bas uniquement)
Comité des f êtes :
Les fêtes pourraient de dérouler les 24-25 et 26 septembre 2021 si la situation sanitaire le permet avec un programme qui n’est pas défini. Le Comité espère pouvoir proposer :
e Vendredi soir : Repas des producteurs suivi d’une soirée bodéga
° Samedi : Randonnée / repas du Coursayre / Course landaise / repas le soir (plat unique)
° Dimanche : messe / steak / après-midi ludique / concours de pétanque aux arènes / soirée vide futs.
SYDEC : la réunion sur l’assainissement collectif a eu lieu mais la commune n’est pas concernée.
Un cours de pâtisserie s’est déroulé le 19 juin avec 8 personnes dont 6 participants et les
organisateurs Nelly DULAU et Jean François DEVINEAU. Cette animation a rencontré un vif succès. Le prochain cours pourrait être prévu en septembre (la salle est disponible le dimanche 12).
Ecole : le Conseil d’Ecole a eu lieu le 22 juin : les effectifs prévus sont stables pour la rentrée prochaine avec 172 élèves ;
Travaux demandés pour Sainte Colombe :
e Nettoyage du PC de direction
e Pose de jardinières solides devant la classe de Mme COUSTERE
+ Repeindre les pieds des tables de la classe de Mme COUSTERE
Gym : 7/8 personnes ont suivi les cours en vidéo et 15/16 à la reprise en extérieur. Le repas de fin d’année a pu se tenir. SIETOM :
° Opération « Mon jardin a de la ressource »
e Mise à disposition d’un broyeur itinérant dans les communes adhérentes pour éviter un
surstock de déchets vers dans les déchetteries.
e Des composteurs sont remis gratuitement avec obligation de formation de l’utilisateur.
SIVU : L'équilibre des comptes de la cantine est difficile : Une augmentation de 10 cts par repas a été voté et Monsieur DUMARTIN doit négocier avec les fournisseurs pour tenter de réduire les
coûts.
Clôture de séance à 22h00
Délibéré en séance publique, les jour et an susdits Le Maire, Philippe DUTOYA Les membres du Conseil Municipal,