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Déliberation - 027 attribution de subventions investissements aux associations 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubervilliers.
Lien du pdf (Déliberation - 027 attribution de subventions investissements aux associations 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DE
LA
Liberté-Egalité-Fraternité
SEINE-SAINT-DENIS Nombre
de
Membres
composant
:
:0°
Le
Conseil
Municipal
:
53
AUBERVI
LIENS
En
exercice
:
53
@
Présents
:
ho
ons
sens
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9
MARS
2023
L'AN
deux
mille
vingt-trois,
le
09
mars,
le
conseil
municipal
d'Aubervilliers,
convoqué
le
3
mars
2023,
s'est
réuni
à
l'Hôtel
de
Ville
- Salle
du
Conseil
municipal
à
19H00
sous
la présidence
de
Madame
Karine
FRANCLET,
Maire.
Etaient
présents
:
FRANCLET
Karine,
LENZI
Ling,
HADJI-GAVRIL
Michel,
REMY
Marie-Pascale,
BIDAL
Damien,
DAUVERGNE
Véronique,
MARTIN
Samuel,
BOUZIDI
Zakia,
LESERRE
José,
MESSEZ
Marie-Françoise
,
DANDRIEUX
Dominique
,
SACKHO
Kourtoum,
LEGENDRE
Jérôme,
DESIR
Sandrine,
ALLAIN
Philippe,
LOE
Patricia,
GODIN
Guillaume,
OZHAN
Mizgin,
Adjoints
au
Maire
AUGY
Thierry,
CHIKHDENE
Zayen,
DESCAMPS
Alain,
SCHROEDER
Cédric,
GRYNBERG
DIAZ
Sandrine,
LE
ROY
Franck,
GONCALVES
PEIXOTO
Maria
Elisabete,
VACHER
Annie,
HOCINE
Massinissa,
FAUCHEUX
Gilbert,
HE
Dominique,
KARROUMI
Sofienne,
GUERRIEN
Marc,
KARMAN
Jean-Jacques,
NAULEAU
Pierre-Yves,
DAGUET
Anthony,
NEDELEC
Soizig,
COHEN-HADRIA
Yonel,
DJEBBARI
Nabila,
Conseillers
Municipaux
et Conseillers
Municipaux
délégués.
Est
absent
:
BOUCHA
Safia.
Hôtel
de
Ville
d'Aubervilliers
2,
rue
de
la
Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr
1/4 Représentés
par :
Monsieur
Zishan
BUTT
Madame
Marie-Amélie
ANQUETIL
Madame
Evelyne
YONNET-SALVATOR
Madame
Katalyne
BELAIR
Madame
Yasmina
BAZIZ
Monsieur
Lewis
CHARTIER
Madame
Nadège
NIFEUR
Madame
Christiane
DESCAMPS
Madame
Margaux
HOUIS
Monsieur
Jean-Paul
GILLY
Madame
Fatima
YAOU
Monsieur
Pierre
SACK
Monsieur
Miguel
MONTEIRO
Madame
Solène
DA
SILVA
Madame
Maryse
EMEL
Madame
Nabila
DJEBBARI
Madame
Marie-Pascale
REMY
Monsieur
Pierre-Yves
NAULEAU
Monsieur
Sofienne
KARROUMI
Monsieur
Zayen
CHIKHDENE
Monsieur
Damien
BIDAL
Monsieur
Marc
GUERRIEN
Madame
Sandrine
DESIR
Madame
Mizgin
OZHAN
Monsieur
Gilbert
FAUCHEUX
Madame
Soizig
NEDELEC
Madame
Karine
FRANCLET
Monsieur
Philippe
ALLAIN
Monsieur
Samuel
MARTIN
Monsieur
Dominique
DANDRIEUX
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Cédric
SCHROEDER
Hôtel
de
Ville
d’Aubervilliers
2,
rue
de
la
Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
Séance
du
Conseil
Municipal
du
09/03/23
N°027
Direction
des
Finances/
OBJET
: Attribution
de
subventions
d'investissement
aux
associations
au
titre
de
l'année
2023
LE
CONSEIL,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
José
LESERRE,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
budget
primitif
2023
de
la
commune
;
Vu
les
conventions
de
partenariat
entre
la
commune
et
certaines
associations
;
Considérant
que
la
Commune
soutient
le
développement
de
la
vie
associative
locale
par
l’attribution
de
subventions
d'investissement
;
Considérant
que
les
associations
subventionnées
agissent
dans
l'intérêt
général
et
développent
des
actions
répondant
aux
besoins
des
habitants.
Adoption
à
la
majorité
par
49
pour ,
1
s'est
abstenu(
Jean-Jacques
KARMAN)
, 2
ne
prennent
pas
part
au
vote(
Sandrine
DESIR,
Thierry
AUGY)
DELIBERE : APPROUVE
l'attribution,
au
titre
de
l'année
2023,
de
subventions
de
d'investissement
aux
associations
mentionnées
pour
un
montant
de
172
100
€
selon
la
répartition
suivante
:
ASSOCIATIONS
Montant
2023
Les
Laboratoires
43
000
€
Villa
mais
d’Ici
9 000
€
Zingaro
31
000
€
Villes
et
musiques
du
monde
70
000
€
Auber
sans
la
peur
1
000
€
Collectif
Rebonds
1 500
€
Comité
des
associations
chinoises
93
500
€
La
Pépinière
1 000
€
Les
vélos
de
la
Brèche
2
500
€
Les
verts
de
terre
600
€
Tous
ensemble
C
Nous
1
500
€
Ultime
Deux
500
€
CMA
Bridges
2
300
€
Hôtel
de
Ville
d'Aubervilliers
2,
rue
de
la Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr
3/4 CMA
Echecs
1 900
€
Taekwondo
Aubervilliers
Genius
Spirit
2
000
€
Totof
MUAY
Thaï
3 800
€
Total
172
100
€
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
communal
2023.
DIT
que
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'application
de
la
présente
délibération. DIT
que
la
présente
délibération
sera
transmise
au
représentant
de
l'État
dans
le
Département. DIT
que
cette
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
soit
gracieux
auprès
du
Maire
d'Aubervilliers,
dans
les
deux
mois
après
la
date
de
l'adoption
de
la
présente
délibération,
soit
contentieux
auprès
du
Tribunal
administratif
de
Montreuil,
au
moyen
de
la
plateforme
Télérecours
(https:/www.telerecours.fr/),
dans
un
délai
de
deux
mois
après
l'adoption
de
la
présente
délibération
où
dans
un
délai
de
deux
mois
après
le
refus
du
recours
gracieux
que
ce
refus
ait
été
explicite
ou
soit
né
du
silence
gardé
par
la
Ville
pendant
un
délai
de
deux
mois.
Reçue
en
préfecture
le
: 13/03/23
Accusé
en
préfecture
:
XS
93-219300019-20230309-Imc129728-DE-1-1
<
Karjne/FRANCLET
Publiée
le
: 13/03/23
ad:
Certifiée
exécutoire
: 13/03/23
Le
Maire,
Hôtel
de
Ville
d'Aubervilliers
2,
rue
de
la Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr
4/4